Les discussions

Demande de tour d'échelle du voisin après construction

Bonjour à tous, je vous lis très souvent et je trouve que les réponses sont assez complètes, alors aujourd'hui c'est moi qui vais en poser une, j'expo...

10 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
melje

Mon voisin et moi

voila propriétaire d un terrain de 5000m2 non constructible zone nbc proche des compteurs d eau et edf et de 5 villas autours. le terrain est beau...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
david.vbs

Frais de raccordement au tout a l'egout.

Bonjour, Nous avons acheter un terrain ou le tout a l'egout a été mis en place fin aout 2014, nous avons signer le compromis du terrain fin juillet...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
BmV

Problème de haie avec notre voisin.

Bonjour, Ma mère possède une maison entourée de champs. L'agriculteur, dont les champs sont contigus au jardin, taille ou plutôt arrache périodique...

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2014 par
bern29

Droit echelle

mon voisin a agrendi sa maison et a utilise son pignon a la place du pale en beton qu il avait pose avant notre arrive il agrandi sans notre autorisat...

4 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
bern29

Tas de terre(6m de haut) de mon voisin en limite de proprieté

bonjour, J'ai un terrain constructible dans un village dans une zone soumise aux bâtiments de France dans les gorges du Tarn. Mon voisin a fait d...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
dd

Une histoire à dormir debout

Bonjour, Je me retrouve avec un litige avec le voisin de la maison dont j'ai hérité de ma maman. En résumé, il me demande de couper un arbre qui lu...

7 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
doris33

Abattage d'un arbre mitoyen trentenaire

Bonjour, Dans la haie mitoyenne qui me sépare de mon voisin, pousse un frêne trentenaire tout à fait sain.Mon voisin veut le faire abattre, ca...

2 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2014 par
jmp59

Stationnement gênant dans un lotissement

Bonsoir, J habite un lotissement prive d une quinzaine de maison et une residence . Pour le moment la route n appartient pas a la mairie car le loti...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2014 par
australe13

Voisin a rebranché l ancien fil

bonjour il y a...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2014 par
mateo3873

Problèmes de voisinages

j'ai acheté une maison en 2001, avec un compteur EDF se trouvant chez le voisin , le dit voisin me demande à plusieurs reprise de déplacer celui-ci, j...

2 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2014 par
bern29

Nuisances "visuelles"

Bonjour à tous, Mon voisin a un hangar en "tôles" à 10 m face à ma porte d'entrée où il entasse toute ses vieilleries et saletés. J'aimerais au mo...

2 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....

Refus d'accepter lettre recommandée avec accusé de reception

merci de me faire savoir qu'elles incidences pourraient avoir le refus d'accepter un courrier recommandée avec accusé de réception, sachant que des tr...

3 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....

Pv constatant l'affichage d'un permis de construire

 Fermé

Bonjour, merci de me faire savoir les recours que j'ai si mon voisin ayant un permis de construire, mais, n'ayant pas fait de PV par un huissier const...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....

Problème chien du voisin

 Résolu

Bonjour, Nous sommes en location dans une grande ferme divisée en plusieurs appartements. Le voisin de l'autre côté du mur a un chien qui erre chez...

5 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2014 par
Enka1

Terrasse surélévée accolée à un pignon

Bonjour à tous, Voici mon problème, mes voisins ont construit une terrasse surélevée qui est sur pilotis. Les pilotis en question, viennent s'accoler...

4 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
zazou9999

Haie et lierre envahissants

Bonjour à tous Mon voisin ne taille pas sa haie depuis qu'il a acheté cette maison et en plus, elle est envahie par le lierre. Cela fait plus de d...

4 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
tipuce91

Probleme de voisin

 Résolu

bonjour!! J'expose mon problème..... Il y a 16 villas en rangs-d'oignon , avec des garages ,j'habite ici ,un studio ,en bas il y a 2 garages , ...

10 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....

Etanchéité entre 2 constructions

Bonjour, Nous avons un défaut d'étanchéité entre notre immeuble géré par un syndic et l'immeuble mitoyen appartenant à une société. Le solin a été m...

1 réponse Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
BmV

Cadastre et mauvais voisinage

droit et recours ;bonjour, mon voisin a construit sur ma parcelle et mis un grillage sur mon mur après l'avoir rediriger. comment remédier a ce problè...

2 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
Robinot

Construction d'un mur

J'ai un garage, avec des fenêtres en carreaux de verre, que je souhaite réaménagé en salon. Les fenêtres doivent rester en l'état. Par contre mon vois...

2 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
bern29

Mes voisins roulent trop vite, danger enfants

 Fermé

Bonjour à tous, Nous venons de rentrer de vacances et de nouveaux voisins sont arrivés. A peine descendions nous de notre véhicule que deux voiture...

11 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
lorie35500

Bornage chemin communal devenu plus large que celui du cadastre

 Résolu

Les faits : réception le 22 janvier 2014 d'un "procès verbal de bornage et de reconnaissance de limites" suite à un bornage le 17 déc 2013 pour faire ...

15 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2014 par
EGEE11

Bruits de basses fréquences liés à des pompes à chaleur

Bonjour, Nous subissons des nuisances (bruits dans les basses fréquences) liées à 12 pompes à chaleur installées dans de nouvelle habitations à proxi...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....

Pourquoi être intéressé par mon pc dans une zone nc

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison située dans une zone non constructible NC sur 5600M2, entourée de vignes . Quels intérêts aurait le prop...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
bern29

Sol bruyant / appart au-dessous

Bonjour, Malgré les conversations déjà maintenues avec le voisin qui habite au-dessous de moi, en principe, en bon termes, ses bruits pendant la n...

4 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
domdo76

Droit de se brancher sur le tout à l'égout

Bonjour, Il y a 10 an mon père a vendu une parcelle sous conditions d'installer la viabilisation pour l'autre terrain. J'ai décidé de construire sur...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
ifrm68

Carrelage et copropriété

Bonjour, Depuis quelque temps, j'entends les bruits de pas à autres de mes voisins du dessus et comme ils se lèvent tot ...et qui ont emménagés...

8 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
droitsas

Cheminée a moins de 8 mètres

Bonjour, J habite actuellement dans une maison de plein pied depuis quelques années, elle est plus haute que celle de mon voisin (environ 1.50m) (N...

12 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
1Anonymous

Litige cour commune

après avoir acheter toutes les parcelles de la dite "cour commune", les servitudes s'éteignent. mon souci est le suivant : preuves à l'appui, je peux ...

2 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2014 par
medrane

Proces civil

Bonsoir Quelle est le procedure pour commencer en proces civil ? Merci par avance

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2014 par
choubaka

Permis de construire

 Résolu

Bonjour, Ayant acheté, il y a deux ans un appartement avec terrasse reposant par des piliers en acier sur une cour, j'ai voulu le mettre en vente, m...

15 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2014 par
Josh Randall

Constructions près d'un puits

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais savoir à quelle distance d'un puits peux ton construire une voirie ou une habitation? Merci par avance de votre répon...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2014 par
bern29

Passage de canalisation de mon voisin chez moi?

Bonjour, j'achete un appartement neuf dans un immeuble dont la construction s'acheve en 2014. cependant j'ai remarque que des canalisation d'evacu...

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2014 par
bern29

Des eaux usées d'un copropriétaire mitoyen se jettent chez moi

 Fermé

Bonjour à tous! Il s'agit d'une maison mitoyenne de ville que je projette d'acquérir, uniquement si l'acte notarié définitif ne mentionne absolument ...

2 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2014 par
roudoudou22

Nous obliger à détruire le mur ?

Nous avons construit notre maison l'année dernière sur une division de parcelle. Entre les deux parcelles, il y avait un mur mitoyen que mon construct...

6 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Milka00

Mur de soutenement

 Résolu

Bonjour, nous avons, il y a deux ans, déposé une demande de permis de construire pour la construction d'une maison dans un lotissement d'un village c...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Milka00

Bruit de voisinage

Bonjour, Je me permet de vous écrire car je me pose des questions depuis l'emménagement en Août dans un nouvel appartement. Je rencontre certains ...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Milka00

Ma haie chez mon voisin.

Bonjour, je viens de recevoir une lettre en recommandée de mon voisin me demandant de tailler les branches de ma haie qui dépassent sur son terrain (c...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Milka00

Film interphone

 Résolu

Bonjour à tous et merci d'avance pour vos précieux éclairages! Mon propriétaire à fait installer un nouvel interphone (donnant dans la rue) au pied d...

9 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
BarbieTM

Controle d'agence légal ?

 Résolu

Bonjour à tous, j'ai plusieurs questions à poser. 1/ Mon agence immobilière m'a contacté pour me signaler qu'ils vont effectué un contrôle dans ...

7 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
soulman974

Implantation d'un puits

Bonjour, La Fête est dans la Vie La vie est dans la Fête !! Quelle est le distance à respecter entre limite de propriété pour implanter un puis d...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
Rochat1

Chemin de carraire

 Fermé

bonjour à tous, j'ai acquis un terrain il y a 4 ans avec une route en bas et un chemin par en haut. j'ai construit une maison avec un accès par le ...

11 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
domdo76

Fenetre de ma voisine donnant sur ma cour

Nous avons une maison ancienne à étage avec une cour. Nous avons une voisine qui a une façade donnant sur notre cour. Sur cette façade des fenetres on...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
kasom

Bruit voisinage

 Résolu

Bonjour, J'habite dans un appartement en location au rez de chaussée depuis 6 mois et les voisins du dessus en location aussi nous mènent la vie dur...

6 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
gusderieux

Largeur minimale construction immeuble

Bonjour je possede une maison avec un mur mitoyen avec une autre maison . Je me demandais si un jour la proprio de l autre maison vendait , est c...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Josh Randall

Stationement devant chez moi

j'habite dans une copropriete pavillonaire. Mes voisins ne veulent pas que je me gare devant mon garage au motif qu 'ils ne peuvent pas sortir direct...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Rochat1

Sevitude

Bonjour, voila mes parents on acheter un mas en 1959 leur seul chemin pour aller chez eux était un chemin qui longer un terrain et qu'ils ont toujo...

3 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
uzes 30

Garage sur la propriété du voisin

bonjours,je suis locataire depuis 20 ans dans le même logement.mon voisin est propriétaire depuis 10 ans de la même maison ce sont des maisons mitoyen...

11 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Paris...

Mur de soutènement

Bonjour, En 1976 je suis devenu propriétaire d'un terrain de 10 000 m2 avec de vieilles bâtisses. Les limites séparatives étaient plus ou moins bi...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Moloch1
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