Mur den séparation ou de soutenement avec ancienne Cure
michoumomo
-
jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Notre terrain en surplomb, du terrain de la propriété d'a coté mais en dessous, mur de séparation de 1.5m , dont 60 cm qui dépasse de notre coté!
La propriété du dessous complétement clôturée, par le même type de mur, piquets en fer sur tout le pourtour!
Dénivellement du terrain adjacent, au terrain décaissé de la cure, simplement en pente légère, sans fossé ou cassure!
Donc je pense que le mur de soutènement revient à la propriété du dessous, ancienne cure!
Dont le terrain à été décaissé à la création de celle ci. 1.50 m de dénivelé.
Vos suggestions et propos! Merci
Notre terrain en surplomb, du terrain de la propriété d'a coté mais en dessous, mur de séparation de 1.5m , dont 60 cm qui dépasse de notre coté!
La propriété du dessous complétement clôturée, par le même type de mur, piquets en fer sur tout le pourtour!
Dénivellement du terrain adjacent, au terrain décaissé de la cure, simplement en pente légère, sans fossé ou cassure!
Donc je pense que le mur de soutènement revient à la propriété du dessous, ancienne cure!
Dont le terrain à été décaissé à la création de celle ci. 1.50 m de dénivelé.
Vos suggestions et propos! Merci
A voir également:
- Mur den séparation ou de soutenement avec ancienne Cure
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Caf séparation mais cohabitation forum - Forum Aides et allocations
- Photomaton saint den ✓ - Forum carte bancaire
- Prélèvement de carte photomaton Saint Denis - Forum carte bancaire
- Mur de soutenement qui s'effondre assurance - Forum Voisinage
La législation juridique et financière évolue en permanence...