Voyeurisme d'un employé de la sécu sociale
FerméBonjour, Nous avons surpris à plusieurs reprises un travailleur de la sécu sociale dont les bureaux sont en vis-à-vis de notre immeuble, entrain ...
Bonjour, Nous avons surpris à plusieurs reprises un travailleur de la sécu sociale dont les bureaux sont en vis-à-vis de notre immeuble, entrain ...
Bonjour, j'ai construit un mur de séparation avec mon voisin mes se mur ...
Bonjour, Je suis assez perplexe quant à mon problème ; je résume: 1977: vente d'un terrain X, en bord de route et indications de servitude de passag...
Bonjour, ma question es celle ci: un membre de ma famille à vécu une injustice de diffamation pour menaces de mort en octobre dernier!! 1mois plus ...
Bonjour, Je posède un batiment situé sur une parcelle enclavée dans un terrain communal, cette parcelle communale est desservie par un chemin qui pe...
Bonjour, Voilà, il y a un soucis au niveau de terrain privé. En effet, mes parents ont signé un papier datant de 1988 sur un échange de terrain avec ...
Bonjour,habitant un petit village,je gare ma voiture devant mon hangar qui se trouve dans une petite rue et cela ne gene pas . regulierement la fille ...
Bonjour, en consultant le cadastre de ma commune sur internet 'il ne reflete pas la verite j'ai contacter les services gouv.fr je leur ai signaler et...
Bonjour, Nous avons un bar à proximité de notre habitation et surtout de notre camping. Nous constatons qu'il n'y a pas de parking dans le villag...
Bonjour, je m'appelle Thérèse et j'ai 60ans, je vis à Valence (26) dans un quartier à moitié sensible. Je suis quelqu'un qui gueule tout les jours et ...
Bonjour, Il y a une quinzaine de jours, alors que je demandais GENTIMENT à ma voisine du dessus de bien vouloir faire moins de bruit (tous les ma...
Bonjour, Je viens d'emmennager depuis 1an dans un appartement. Je suis très de¢ue car j'ai une voisine qui ne supporte que je sois au dessus de sa t...
Bonjour, es ce que si j appelle la s.p.a.et que je signale les 2 chien laisser tout seul les gens n habite plus la villa il viennent que tous les 2 ...
Bonjour, je viens d acheter un terrain enclave qui est deservi par un droit de passage et subitement le voisin cloture et reduit ce passage je v...
Bonjour, J'ai prêté de l'argent à un ami, ce jour-là une amie était présente et elle m'a vue sortir l'argent d'une enveloppe et à pris l'ascenseur a...
Bonjour, Mon voisin a une haie de thuyas énorme et tellement large qu' elle empiète sur la route. Lors d'une discussion avec lui, je lui dit gentil...
Bonjour, il y a quelques mois mon ex voisin a implanté une cloture armée métalique en bordure de la limite séparative des parcelles ,cette cloture ...
Bonjour, un de ces protegee lui a dit m avoir preter 4500e hors je n ai jamais eu cette somme et rien signee comment repondre a ce courrier il m...
Bonjour, j'ai une parsel de terain avec mon voisin qui et cloturé et il me dit que la cloture et mitoyenne, mais ses moi qui les construit il y a 25 ...
Bonjour, la haie que j'ai plantée entre mon voisin et moi fait à peu près 2 m de haut aujourd'hui. Je la maintiens à cette hauteur en la faisant taill...
Bonjour, J'ai des chats sauvages qui reste dehors et mangent dehors. le problème c'est qu'il y à un chien qui vient chaque nuit depuis quelques tem...
Bonjour, J'ai des travaux obligatoires d'assainissement à effectuer sur ma propriété bordée par un chemin privé. Le problème réside dans le fait...
Bonjour, J'ai une ligne France Télécom qui dessert ma ferme, puis continue chez les voisins en passant au milieu de ma propriété. Le voisin me dem...
Bonjour, en 1994,suite à des travaux nous avons eux l'autorisation de nos voisins d'évacuer nos eaux ,provenant de nos fosses septiques ,par chez eu...
Bonjour, quand j'ai arriver chez moi apres mon ouvrage a 5 hres .J'ai remarquer une lettre pris dans la porte ou ma poigné de porte .Je l'ai regarder ...
Bonjour, si un terrain est entouré de parcelle appartenant à la commune, peut-elle en refuser l'accès ou bien est-elle obliger de laisser un accès...
Bonjour, J'aurais une question svp concernant le bruit de voisinage. Je suis étudiante et je commence les cours souvent après 11h du matin, or de...
Bonjour, j'ai rencontré un pb bien particulier avec le chien d'un voisin. Ce chien très très agressif (non catégorisé chien dangereux je précise) es...
Bonjour, Mon problème est le suivant: Ayant fait construire une maison aux Antilles mais habitant en France , mon voisin sur place là bas en a pro...
Bonjour, mon tuyau de drainage de mon terrain et d'eau de pluie passe pour aller a la riviere mon seul acces chez mon voisin depuis 30 ans la constr...
Bonjour, Pouvez vous nous venir en aide. Nous avons signé rapidement pour que notre voisin puisse vendre sa propriété un plan de bornage où ples poi...
Bonjour, Je prend possession d'une maison possedant une allée de 50 mètres dont le mur de séparation avec mon voisin n'est pas mitoyen et lui appa...
Bonjour, Mon voisin demande un bornage amiable pour une borne manquante sur l'une des 2 extrémité du muret qui nous sépare. Nous sommes propriétai...
Bonjour, suite au message ouje posais la question .mon tuyau de drainage et d'eau de pluie passe chez mon voisin depuis la construction de notre mai...
Bonjour, Notre voisin vient de demander un bornage amiable pour une borne manquante sur l'un des 2 points de limite de nos propriétés respectives....
Bonjour, c'est une servitude ,le proprietaire du terrain veut construit une piscine a cette endroit qui doit prendre en charge les travaux pour dep...
Bonjour, j'entretiens un terrain devant ma résidence depuis environ 40 ans je sais que ce ne m'apartiens pas , est- ce que je peus m'en acquérir a...
Bonjour, Une sté vient de s'installer en face de chez nous. Dès 6 h du matin (voir plus tôt) des camions commencent leurs journées ce qui engendre...
Bonjour, J'habite le Val de Marne. Je pense qu'en Ile de France, il n'y a pas de distance de plantations à respecter ? Le saule de mon voisin s'inst...
Bonjour, Je souffres d'hypersensibilité aux bruits de portes placards, lieux publics, je dois porter des boules quiès en permanence à cause des ge...
Bonjour, j'ai invité des "amis" chez moi (appartement) pour faire la fête. A minuit, 4 d'entre eux sont descendus dans la rue pour allumer des pétar...
Bonjour, j'ai un voisin qui descend régulièrement pour se plaindre de notre bruit, même lorsqu'il n'y en a pas puisqu'il lui arrive (voisin dixit) d...
Bonjour, je ne sait pas quoi faire ma voisine se met nue devant sa fenetre a 18h le soir ou a 8h le matin.j'ai des enfant de bas age c'est limite .q...
Bonjour, Voici le problème :Une plantation d'une vingtaine de boulots genre peupliers plantés en limite réglementaire et d'une hauteur de 15m et plu...
Bonjour, dans un quartier, à combien de distance peut on se garer ,en face d'une sortie de propriété sans géner les sorties de véhicules merci...
Bonjour, je viens d'acheter un terrain pour y construire une maison individuelle j'ai fait faire le bornage de ma parcelle par un géomètre, nous ...
Bonjour, Voilà mon problème. Je suis en location dans une maison mitoyenne et il y a fréquemment des personnes qui rendent visite à mes voisins et...
Bonjour, J'ai emménagé dans mon nouveau logement il y a plus de 6 mois et suis en permanence dérangé par les voisins du dessus. A la base c'est un...
Bonjour, Un panneau publicitaire est installé sur le mur de mon voisin. Son épaisseur fait qu'il déborde sur mon terrain. Je n'ai jamais donné d'acc...
Bonjour, depuis 5 ans je me bat contre ma voisinne pour quel entretienne sa proprietee .(quel a mis en vente) les ronces et lierre passe au dessus d...
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