Ouverture d'une porte fenêtre
Bonjour, Une des façade de ma dépendance donne sur le jardin du voisin. Sur cette façade, il y a une fenêtre fermée depuis longtemps par un volet....
Bonjour, Une des façade de ma dépendance donne sur le jardin du voisin. Sur cette façade, il y a une fenêtre fermée depuis longtemps par un volet....
bonjour a tous alors j ai un gros souci ,la semaine prochaine je dois acheter une maison . pendant plus de 30 ans le propriétaire actuelle a...
dans ma maison il existe un escalier qui permettait d accéder à l'étage cet escalier se trouve au dessus de ma salle d'eau sur ma parcelle cadastralle...
bonjours , voila nous avons emménager dans une maison en zone semi rural coller a un chemin de fer voila 5 ans déjà et nous possédons depuis 1 mo...
Ceci est un cri d'impuissance!! Bonjour, J'ai acheté une propriété en 2010, dont la propriété mitoyenne est une maison identique à la mienne de p...
Bonjour je viens d'hériter d'une parcelle de terrain en friche, le géomètre que je suis allée voir ne peut me la borner car il n'a jamais eu de nou...
Bonjour Notre voisin nous refuse l'accès de son terrain pour faire un drain au pied du mur de notre bâtiment . Son prédécesseur avait surélevé le ...
Bonjour, Bonjour, je suis locataire depuis le mois de décembre 2013. Il convient que j'entretienne les extérieurs (tonte des pelouses, coupe des h...
Bonjour et merci de votre accueil je suis propriétaire d une villa depuis 1998, lorsque j ai acheté, il y avait deux autres propriétaires après ma v...
Bonjour, mon voisin a mit des cailloux et du gravillon dans le fond et il veut bétonner par la suite le fossé en a t-il le droit? cette une douve sé...
Je suis propriétaire d'un terrain hors lotissement , mon voisin à fait la à ses frais la séparation de nos deux terrains , mais s'est trompé de borne ...
Bonjour Mon neveu a des voisins qui ont acquis un terrain par tribunal ils font valoir qu'ils ont un droit de servitude pour se rendre a un point ...
mon neveu a des voisins qui à la suite d'une vente par tribunal dise pouvoir réserver un droit de passage, comment se procurer éventuellement la pr...
Bonjour, je viens d'acheter une maison. Dans cette rue, toutes les maisons sont orientées au sud. Mon voisin de droite, non mitoyen, en retrait d'e...
Bonjour, Nous sommes propriétaire d'une maison pour laquelle, nous devons laisser une servitude de passage et une servitude de stationnement. Elle es...
Bonjour, Tout d'abord dommage que je ne puisse mettre de photo .... mon voisin vient de construire à tout au plus 1m50 de notre limite mitoyenne un ...
Bonjour, je voudrais savoir qui peut m'aider pour retrouver les héritier d'un terrain qui touche le mien . je voudrais faire une clôture mais il y a...
Bonjour, Mon voisin souhaite placer un extracteur dans sa salle de bain car il a des problèmes d'humidité. Pour ce faire, il doit donc carroter le m...
bonjour je viens de m'inscrire sur ce forum pour vous demander de l'aide voila mais parents ont acheté une maison en 2011 et notre voisin passe devant...
bonjour un de nos voisins en corse , nous réclame l utilisation d'une cabane 8 m2 que nous avons acheter en 2010 ainsi qu une petite maison et un bout...
bjr J'ai acheté une propriété en campagne en 2003.le terrain est borné et celles ci sont bien visibles. le voisin a acheté sa propriété il y a quelq...
Deux terrains. Le premier d'une superficie de 1000m2 possède une construction datant de 1975 et dont son entrée principale se situe sur le chemin d'a...
J'ai fait l'acquisition d'une propriété et je me trouve à avoir une partie mitoyenne avec mon garage qui est adossé sur l'autre maison. Le problème es...
bonjour, j'ai un différent avec mon voisin concernant le passage de sa canalisation tout à l'égout (TAE) sur mon terrain. voici le topo: -il a u...
nous avons cédé à notre voisine une petite parcelle (52m2)de notre terrain en 1979; il y a eu à l' époque un document d' arpentage d' établi; nos nouv...
Bonjour à tous et à toutes, Je suis locataire d'un appartement avec balcon au 2ème étages (mon balcon donne sur le parking de ma résidence), et j'a...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison de ville ancienne à un étage ; cette maison est la moitié d'une grande maison basse, partagée depuis lon...
Bonjour, Je suis sur le point de partir de mon logement (location) mais j'ai quelques soucis avec mon voisin. J'ai un droit de servitude et la porte...
je suis dans un lotissement de pavillons et il se trouve qu'un de mes voisins ai déplacé sa pompe de piscine sur l'arrière de sa maison pres de la clo...
Bonjour nous sommes quatres propriétaires enclavés et avons signé avec le propriétaire du fonds servant un acte notarié creant une servitude passage ...
bonjour, mon voisin a décidé de faire borner son terrain qui touche notre terrai,il nous a convier de venir le jour ou le geometre est venu placer ...
Bonjour, mon voisin souhaite bétonné une servitude dans sa propriété en a t-il le droit? on reçoit les eaux de ruissellement des voisins en amont, et ...
Mon voisin a décaissé un terrain en pente pour un accès garage en dessous de sa maison il a mis à nu les fondations de notre murette Evidemment terre ...
Bonjour, J'habite à la campagne. J'ai une haie de charmes le long du champs de maÏs du voisin. Il refait faire des travaux d'assainissement de son ch...
Bonjour, Cette nuit, mon voisin a décidé d'inviter des amis. Au départ, la soirée se déroulait sur le balcon. Aussi, j'ai fermé mes fenêtres car i...
Bonjour à tous, et merci d'avance à ceux qui pourront me conseiller. Ma propriété est à flanc de colline, elle est en contrebas d'un champs cultivé...
Bonjour, et merci pour ce site très instructif cependant, je ne trouve pas de réponse à ma question. Je possède une maison dans le sud de la France ...
bonsoir! je voudrais obtenir des informations concernant le droit de vue. Je suis actuellement locataire d'un appartement en rdc comprenant un jar...
Bonjour, Il y a quelques années, nous subissions, nous aussi, du bruit de la part de nos voisins du dessus, famille de 4 personnes avec 2 jeunes en...
Bonjour, mon voisin a construit une terrasse derrière chez lui dans sa cour et dans le passage entre nos 2 maisons. Nous avons fait un bornage qu'il a...
bonjours , a t on le droit de bruler des végétaux en particulier ou producteur
Bonjour, Nous avons avec ma femme acheté une maison avec mitoyenneté, à l'origine les 2 maisons n'en formaient qu'une. Nous avons une pièce atten...
Une auto école d'une ville voisine distante de 15 km gare ou plutôt abandonne une voiture école des weeks end entiers ou plus, sur une petite place en...
Bonsoir, Notre voisin a mis sa maison en vente mais nous avons un litige avec lui à propos d'un arbre de plusieurs mètres de haut qui se trouve à 40 ...
bonjour est ce qu'une personne a le droit de clouer sur le mur de mon habitation qui se trouve sur son terrain et de le peindre sans me le demander . ...
Bonjour, voici la situation : dans un village, trois panneaux de publicité (40cm x 60cm) viennent d'être posés sur la clôture grillagée d'une maison p...
Bonjour, J'ai acheté une maison mitoyenne il y a 3 ans et j'ai un problème : Il y a une haie de thuyas de mon coté que je taille chaque Automne de...
Bonjour, J'ai un logement grever d'un droit de passage au profit de ma voisine enclaver en plein milieu de mon terrain. Sur Mon acte elle est ...
Bonjour, je voudrais savoir si un propriétaire est responsable de ses locataires quand ceux ci sont confrontés à des nuisances ,bruit,tapage nocturn...
Bonjour, Je viens d'habiter dans un nouvel appartement, au rez de chaussé. Une belle résidence de vue mais franchement insupportable. les voisins ...
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