Servitude de fenêtre
Bonjour je suis propriétaire d’une maison qui était couper 2 . C’est une copropriété de 2 lots qui a était créé en 2018 . La maison a était constr...
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Bonjour, Je ne sais pas si c’est du hors sujet mais j’habite en appartement, j’ai acheté une clim mobile et je met le tuyau d’eau dehors es ce que on ...
Bonjour, Nous avons appris à travers des documents d'urbanisme qui nous ont été communiqués 'au compte goutte' par une Mairie : "la suspension de la...
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison dont le terrain comporte une servitude de passage. mon terrain est clos et le voisin dispose d'une clé ...
Bonjour, La maison de mes voisins n est pas enclavée (le long de la route) un ancien propriétaire avait, il y a longtemps, sauvagement installé son p...
Bonjour, jai deux chien qui sont tres calme tres sociable et pas bruit. le probleme cest que le bailleur mais des voisins qui ne supporte pas les a...
Bonjour, je ne sais pas comment faire mon voisin qui a aménagé il y a maintenant plus de 8 mois, n’a pas fait installer les évacuations (suite à u...
bonjour, depuis des années, je bénificie sur le terrain de mon voisin d'une servitude d'origine contractuelle, actée par acte authentique, de canalis...
Bonjour, nous venons d’acheter une maison en contrebas d’un grand terrain en pente appartenant à notre voisin. Ce terrain est retenu par un mur en pi...
Bonjour, Mon voisin, souhaite ouvrir une fenêtre au rez de chausser avec vu sur mon jardin. Son mur est parallèle à la clôture, à 80cm de celle-ci (...
Bonjour, j'ai un cerisier dans mon jardin. Il y a un an, des voisins sont venus construire sur le terrain vide de mon ancien voisin (c'était juste un ...
Bonjour à tous, Mon voisin dont une façade de son bâtiment fait limite contiguë avec ma propriété a créé une vue droite plongeante (fenêtre à la fra...
Bonjour, J'aimerais savoir si on a le droit de passer à pied sur un parking privé non clôturé. Il y a un tout petit parc avec une pente qui mène au p...
Bonjour, Je suis propriétaire et vis dans une cour commune en co propriété. Mon voisin propriétaire également ne ramasse pas les déjections de son ch...
Bonjour ! Sans me prévenir mon voisin a construit une véranda sur balcon au premier étage de sa maison mitoyenne à la mienne ,sur toute la longueur de...
Bonjour, voilà mon problème ça fait 5 ans que j'ai emménagé dans ma maison en campagne j'ai deux chiens dont un qui ai a l'attache car pas de rappel, ...
Bonjour , je suis propriétaire d'un immeuble en monopropriete . Une des locataire a un malinois agressif que je lui ai demander de garder muselé dans...
Bonjour, mon voisin a construit une bâtie collé à mon mur, je ne sais pas si c'est légal ?
Bonjour, suite à une erreur de cadastre, une parcelle à été divisé en trois, chaque morceau devait revenir à une personne différente. ( un au proprié...
Bonjour, pour accéder à sa propriété, notre voisin doit passer par notre terrain, il a un droit de passage pour lui et ses invités (c'est indiqué com...
Bonjour. Je possède un jardin avec une grange que j'ai hérité de ma tante. Celle-ci avait demandé au voisin il y a vingt ans d'entretenir le jardin en...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement en copro et un voisin a installé un palan electrique sur le balcon au dessus du mien pour monter dieu ...
Bonjour, Depuis mi Mars j ai déménage pour mon stage de fin d'étude dans un petit village, et comme je travaille du matin au soir je ne suis pas chez...
Bonjour, J’ai emménagé depuis le 24 avril dans un immeuble avec mon chiot de 9 mois, lorsque je m’absente il lui arrive d’aboyer (c’est arrivé 3x ju...
Bonjour à vous tous. Et merci d avoir mis en place se site pour aider les gens. Je suis actuellement en litige avec ma voisine concernant une clôtu...
Bonjour, Je vous questionne sur la notion de cour commune. J'ai acheté en avril un bien immobilier, a la suite de l'achat, nous avons souhaité mettr...
Bonjour, Une mare existante ne cesse d éroder la bande de terrain qui la sépare de ma propriété. Il y a 7 ans, lorsque nous avons aménagé, le passage...
Bonjour, Je fais appel à vous aujourd'hui car nous sommes en désaccord avec nos voisins. L'objet du litige concerne un conflit sur l'occupation d'un ...
Bonjour tout le monde, J’explique la situation. Avec mon conjoint, nous habitons en location dans un appartement. Mon conjoint loue notre apparteme...
Bonjour, Je suis propriétaire d’un petit F2 de 30 m3 j’ai mon voisin du dessous qui vient de s’installer avec sa femme et ses 3 enfants l’appartement...
Bonjour, Le maire de ma commune envisage de déposer un permis de construire sur une parcelle mitoyenne à la mienne située en continuité directe de mo...
Bonjour, je viens de recevoir une lettre de mon voisin exigeant la coupe de branche de tuya qui avance sur son terrain ou de raser la haie car à moin...
Bonjour, J'ai acheté une maison en ville. Le terrain fait pile la largeur de la maison. Le jardin est donc complètement fermé. Le fond du jardin don...
Bonsoir à tous, Un poulailler industriel, construit depuis une poignée d'années déjà, émet un bruit constant depuis quelques jours à cause de ses vent...
Bonjour Un grand merci d'avance pour vos réponses. Je viens de faire construire ma maison sur un terrain en pente. Mon voisin en contre bas se plai...
Bonjour à tous, Il y a quelques toute petites semaines je me suis installée dans un appartement de plain-pied (dont je suis propriétaire, c'est la pr...
Bonjour, peut-on contester un bornage incomplet auprès d'un juge homologue ? Il manque le métrage en largeur, les légendes de son bornage, la délimi...
Bonjour, Est ce possible d’avoir des images d’une personne chez lui sans mettre des caméras Cela fait deux ans que je subis ce harcèlement par des ...
Bonjour, Je vais créer une clôture aussi j'ai demandé à mes voisins par lettre recommandé avec avis de réception d'élaguer et de déraciner ses arbres...
Bonjour, Ma maman est propriétaire de son petit appartement au 1er étage dans une résidence privée. Elle a peur de ses voisins du dessous et pleure t...
Bonsoir, Mes voisins ont un chien qui fait ses besoins contre la clôture qui sépare les terrains. J'ai installé un répulsif à ultrasons réglé au m...
Bonjour, J'ai acheté une maison avec une petite cour. La maison voisine qui a été vendu par la propriétaire qui m'avait également vendu ma maison, a ...
Bonjour a vous toutes et tous, Nous avons une maison sur lequel un promoteur a eu la deliquatesse de venir nous voir pour nous annoncer qu'il allait ...
Bonjour, Nous souhaitons acheter une parcelle pour laquelle un jugement a tranché pour une servitude qui n a pas été enregistrée. Qui doit l enregi...
Bonjour,mon voisin m'accuse de suivre son fils je sais pas quoi faire j'ai déposer main courante en gendarmerie et ça change rien
Bonjour, Petite entreprise de paysage, je voulais savoir si je pouvais aller chez un client lui tailler sa haie et lui nettoyer son terrain, sachant q...
Bonjour,un voisin se gare toujours au milieu de l’impasse et empêche tout accès en vélo ou en fauteuil roulant et à tous véhicules d’urgence, nous em...
Bonjour. Mon voisin a cassé deux fenêtres pour les remplacer par des portes fenêtres pour accéder à un balcon qu’il a construit sans permis de constru...
Bonjour, Aujourd’hui, à 20h un voisin vient taper à ma porte , en disant que mes enfants font du bruit et ce depuis grand max 10min , en sachant que ...
Bonjour, mon terrain est plus haut que celui de mon voisin. Mon voisin élèvant plus haut son mur de quel côté doit prendre la mesure? Du côté de celui...
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