Tout a l'égout partagé, bonne idée?
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mister3d
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BmV Messages postés 98527 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98527 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'habite une maison sur un terrain en copropriété avec mes deux voisins. Mon tout à l'égout est aux normes, et mon voisin qui est en train de vendre sa maison me demande s'il peut se raccorder à mon tout à l'égout (qui passe juste à coté de sa maison).
Dans le principe je n'y vois pas d'inconvénients, voilà les choses qui me font hésiter sont :
1- N'y a-t'il pas une obligation d'un tout à l'égout par maison quand cela est possible?
2- Que se passe t'il en cas de problème, et qui paye?
3- Faut-il passer par un notaire?
Bref, est-ce une bonne idée ou est-ce un coup à regretter sachant qu'il vend, donc qu'il ne sera plus ici...
Merci
J'habite une maison sur un terrain en copropriété avec mes deux voisins. Mon tout à l'égout est aux normes, et mon voisin qui est en train de vendre sa maison me demande s'il peut se raccorder à mon tout à l'égout (qui passe juste à coté de sa maison).
Dans le principe je n'y vois pas d'inconvénients, voilà les choses qui me font hésiter sont :
1- N'y a-t'il pas une obligation d'un tout à l'égout par maison quand cela est possible?
2- Que se passe t'il en cas de problème, et qui paye?
3- Faut-il passer par un notaire?
Bref, est-ce une bonne idée ou est-ce un coup à regretter sachant qu'il vend, donc qu'il ne sera plus ici...
Merci
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5 réponses
Bonsoir,
C' est toujours une très mauvaise idée que de se rendre dépendant de quelqu' un. Pour vivre heureux ... Et surtout, en paix ... Chacun chez soi.
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
C' est toujours une très mauvaise idée que de se rendre dépendant de quelqu' un. Pour vivre heureux ... Et surtout, en paix ... Chacun chez soi.
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Au-delà, juridiquement ce n'est pas interdit.
Et techniquement c'est tout à fait possible.
Juridiquement, il est possible de créer une servitude accordant ce droit à la maison voisine moyennant une indemnité.
Il faut juste peser le pour et le contre entre l'argent que peut rapporter cette éventuelle servitude et les risques techniques (et humains ...) encourus.
Il peut être pertinent de demander l'avis d'un homme de l'art, maçon ou similaire et faire établir un devis.
Se poser aussi la question de savoir pourquoi le voisin veut raccorder son évacuation alors que justement il vend sa maison ...
Et en tout état de cause, oui, il faudra passer par un notaire.
" L'être idéal ? Un ange dévasté par l'humour. " - E. M. Cioran
Et techniquement c'est tout à fait possible.
Juridiquement, il est possible de créer une servitude accordant ce droit à la maison voisine moyennant une indemnité.
Il faut juste peser le pour et le contre entre l'argent que peut rapporter cette éventuelle servitude et les risques techniques (et humains ...) encourus.
Il peut être pertinent de demander l'avis d'un homme de l'art, maçon ou similaire et faire établir un devis.
Se poser aussi la question de savoir pourquoi le voisin veut raccorder son évacuation alors que justement il vend sa maison ...
Et en tout état de cause, oui, il faudra passer par un notaire.
" L'être idéal ? Un ange dévasté par l'humour. " - E. M. Cioran
bonjour
une question quand même
comment se fait-il que vous soyez raccordé au tout à l'égout et pas votre voisin ?
d'autre part techniquement votre conduit est conçu pour 1 habitation et pas 2
alors votre question
2- Que se passe t'il en cas de problème, et qui paye?
est en soi une réponse
donc pourquoi se créer une servitude au risque d'avoir des problèmes
cdlt
une question quand même
comment se fait-il que vous soyez raccordé au tout à l'égout et pas votre voisin ?
d'autre part techniquement votre conduit est conçu pour 1 habitation et pas 2
alors votre question
2- Que se passe t'il en cas de problème, et qui paye?
est en soi une réponse
donc pourquoi se créer une servitude au risque d'avoir des problèmes
cdlt
Ok, merci pour vos retours concrets et philosophiques!
3 contre, 0 pour, le message est clair!
BmV > Je n'avais pas imaginé que ca pouvait se vendre, mais oui, pourquoi pas.
dany311 > pour votre curiosité, sa maison date un peu et la mienne est récente.
En tout cas merci de vos réponses utiles!
Bonne journée
3 contre, 0 pour, le message est clair!
BmV > Je n'avais pas imaginé que ca pouvait se vendre, mais oui, pourquoi pas.
dany311 > pour votre curiosité, sa maison date un peu et la mienne est récente.
En tout cas merci de vos réponses utiles!
Bonne journée
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"BmV > Je n'avais pas imaginé que ca pouvait se vendre," : je parlais de la vente de la maison du voisin.
Tu nous dis : "(...)mon voisin qui est en train de vendre sa maison me demande s'il peut(...)" , on peut donc légitimement se poser la question "Pourquoi veut-il la raccorder à l'assainissement justement maintenant ?"
Mais bien évidemment, cela reste une observation qui n'a rien de juridique, car, même si je lui fais là un procès d'intention gratuit, aucun texte ne le lui interdit.
Tu nous dis : "(...)mon voisin qui est en train de vendre sa maison me demande s'il peut(...)" , on peut donc légitimement se poser la question "Pourquoi veut-il la raccorder à l'assainissement justement maintenant ?"
Mais bien évidemment, cela reste une observation qui n'a rien de juridique, car, même si je lui fais là un procès d'intention gratuit, aucun texte ne le lui interdit.
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