Les discussions

Empiétement

mon voisin a surélevé sa maison d'1m50 alors que la largeur de sa maison forme un mur sur la largeur de mon jardin . Il a fait passer sur ce mur un tu...

5 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2013 par
bern29

Construction d'une salle de tennis juste à coté de mon terrain

Bonjour, ma maison est située en mitoyenneté d'un club de tennis qui dispose d'une quinzaine de terrains quick (dur) et terre battue, dont trois son...

8 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
BmV

Stationnement

 Résolu

Bonjour, On m'a dit que chaque habitation devait posséder devant celle ci des places de stationnements en fonction du nombre d'appartement. Je su...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
BmV

Droit de passage dans une cave

Bonjour, Un opérateur adsl me demande de faire passer 20 cables adsl dans ma cave . Quel type de droit de passage est-ce ? Quelle indemnité dema...

6 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
picpus3

Câble edf en façade

Bonjour, Je recherche la référence des textes régissant les câbles edf en façade. Mon voisin veut construire contre la façade de ma maison sur laque...

7 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
bern29

Arbre trop haut cache soleil

 Résolu

Ma maison construction très ancienne enterrée de 1 mètre par rapport à la route est séparée de mon voisin en face par une petite route de 5 mètres d...

5 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
maillotine

Puisard d'eau de pluie sur le terrain de mon voisin

Bonjour, Nous sommes propriétaire d'une maison ancienne depuis 2003. Nous avons un puisard sur la parcelle de notre voisin que nous ne pouvons dépl...

6 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
dd

Frais de bornage demandés par un voisin

 Résolu

Bonjour, Ma tante possède un bois par moitié avec une autre nièce. Elle a vendu son bois sur pied à une entreprise. Après abattage il apparait que ...

4 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
ventose

Poules et coqs

bonjour, je suis en pleine ville, petit quartier résidentiel , propriétaire et des voisins qui ont une poule et deux coqs de barbarie dans leur jar...

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
Rochat1

Comment faire partir une locataire qui m'empoisonne la vie

Comment faire sortir de ma maison une locataire machiavélique (je pèse mes mots) qui m'e empoisonne la vie. Depuis son arrivée en juillet 2010 j'avais...

4 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
Chichinita

Convocation avec un mediateur

 Résolu

Bonjour, n'étant pas d'accord avec mon voisin sur les limites de mon bois celui ci a contacté un médiateur. je me suis toujours aligné sur ces potea...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
trafalgar2013

Mon voisin me pourris la vie

voila je vous explique mon voisin m'emmène devant le tribunal car il dit que mon chien aboi jour et nuit et que c'est une nuisance sonore pour lui. mo...

4 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
OUps

Droit de passage

Bonjour, j'ai acheter une maison avec cour cloturer avec un droit de passage il y a dix ans.je désire aujourd'hui vendre cette maison,j'ai proposais l...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
Brunot

Eaux de ruissellements de mon voisin

Bonjour, Voila je n ai que des soucis avec mon voisin concernant notre mitoyenneté. (Nous sommes passés devant un mediateur penal pour effectuer d...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
sleepy00

Confiscation ou vol

bonjour, j'ai des voisins qui retiennent depuis bientôt 2 mois les ballons de mes enfants car les ballons se sont retrouvés chez les voisins en passa...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
BarbieTM

Pose d'un grillage limite bois et pature transformee en bois

 Résolu

je voudrai savoir si je peux mettre un grillage le long de mon bois bordurant une ancienne pature transformee en pousses d'arbres pour former un bois...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
trafalgar2013

Murs

j ai en limite de terrain un mur en pierre qui est haut de 2m en dénivelé par rapport a mon voisin ce voisin a couper des arbustes sauvages et mainte...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
bern29

Construction d un local poubelles

Bonjour, je viens de faie construire un maison avec cinq autres villas à proximité. Ces dernieres étant situées en contre bas de la route principa...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
FRED LE LYONNAIS

Panier de basket

 Fermé

Y a t'il une réglementation genevoise qui stipule à combien de mètres, un panier de basket doit être posé en limite de propriété ?

3 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2013 par
DCI

Creation terrasse en limite de propriete

Je suis proprietaire d une maison avec garage en contigu. J ai l intention de construire sur ce garage(bati en limite de propriete un solarium de 20 ...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2013 par
bern29

Problème de voisinage

Bonjour, Nous habitons depuis plus de 20 ans mon ami et moi dans une commune , jusqu'à maintenant sans aucun problème . Nous avons plusieurs ...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2013 par
BmV

Cadastre bornage et acte de vente

Bonjour, Nous avons fais construire notre maison sur un terrain par un constructeur et l'un des coté du terrain n'est pas borné(marqué sur le cadastr...

6 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2013 par
elatis

Nuisances sonores

locataire d'un appartement a Nanterre juste au dessus d'un magasin Franprix et particulièrement au dessus de la réserve , aucune insonorisation ayant ...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2013 par
kasom

Parking privé handicap dans residence

Bonjour, J'habite une copropriété (un immeuble) de 20 appartements. Chaque copropriétaire est également propriétaire d'un garage (box fermé) accessi...

2 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2013 par
ventose

Dégât des eaux et voisin absent

Bonjour, Je m'occupe de la maison de mon frère qui vit à l'étranger. Sa maison est mitoyenne avec un voisin absent. J'ai vu dans une chambre au ...

2 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2013 par
Cfc

Destruction d'une maison

Bonjour, le problème est le suivant: nous sommes deux maisons construites à la même époque, nous ne sommes pas en mitoyenneté mais en privatif (espac...

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2013 par
kasom

Mur mitoyen

Bonjour, nous avons construit un mur mitoyen entre nous et notre voisin. Aujourd'hui, il a enduit le mur de son bord et nous impose de le faire du not...

5 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2013 par
bern29

Droit de passage

Bonjour, En 2005 nous achetons notre maison avec un droit de passage notifié dans l'acte de vente. Nous sommes obligés d'emprunter ce passage pou...

11 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2013 par
loulouma44

Mur non mitoyen

Bonjour, notre voisine a construit un mur sur lequel elle a pose des claustras en bois entre sa propriété et la notre Elle entretient uniquement so...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2013 par
bern29

Maison mitoyenne

Bonjour, j'ai vu une maison "" bâtisse a transformer en maison "" et qui est mitoyenne d'un côté et ma question est : est-il possible de refaire...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2013 par
Josh Randall

Chien abandonne

 Résolu

la maison de mes voisins etait en location les locataires ont laisse leur chien la proprietaire ne veut pas s'occuper de cette pauvre bete que faire

6 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2013 par
coyote106

Litige construction clôture

Bonjour, Nous souhaitons réaliser une clôture pour remplacer le grillage exitant entre nous et notre voisin. Au début pas de problèmes, nous avions...

4 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2013 par
PAULROBERT

Servitude sur une conduite de gaz

bonjour, j'ai acheté une maison provenant de la division d'une propriété (qui est celle de mon voisin). Parmi de nombreuses servitudes de passages ...

4 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2013 par
fer.vant

Formalités rehausse d'un mur privatif de 1m40 à 2m60

Bonjour, Je souhaite réhausser le mur de ma clôture actuellement d'une hauteur de1m40 pour atteindre la limite autorisée par le PLU qui est de 2m60...

4 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2013 par
MCD21

Cloture

Bonjour, je suis propriétaire depuis quelques mois d'une maison de bourg avec un petit jardin. Je suis propriétaire du mur qui borde le jardin et la...

4 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2013 par
Josh Randall

Conflit pour passage mitoyen

Bonjour, j'ai mon terrain derriere chez moi, sur lequel mon voisin a une servitude de passage (passage mitoyen). Ma question est, A t-il le droit ...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2013 par
BmV

Emplacement des poubelles sur la voie publique

Bonjour, j'habite Marseille dans le 8eme dans cette rue chaque propriétaire a son propre conteneur a poubelle et doit le rentrer la journée et le sort...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2013 par
dany311

Pollution par la cheminée du voisin

 Résolu

Je suis actuellement locataire en centre ville. Un voisin a mis un conduit de cheminée à quelques mètres de ma terrasse et me pollue l'air. Le service...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2013 par
geogeo30

Voisin a construit une véranda

veranda constuit avec demande de travaux en 2 fois pour pergola et agrandissement de la pergola, au résultat une véranda de 32 m2; Celle-ci en appui ...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2013 par
rio loco

Maison mitoyenne en ruine

Bonjour, je vais hériter de la moitié d'une maison mitoyenne très ancienne située dans la rue principale d'un village dont ma partie est en rui...

6 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2013 par
rio loco

Bruits du voisin du dessus

Bonjour Le voisin du dessus à fait poser un plancher par collage sur l'ancien, existe t'il une norme acoustique car cela a été fait par un profession...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2013 par
jmwurth

Des fenetres donnent dans mon jardin..

bonjour...a toutes et a tous..ma question est: au 8 janvier , j'aménage dans une maison trés vieille, coller a une autre grande maison qui a était ach...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2013 par
Paris...

Abus de servitude

bonjour, je possède une maison et une cour avec un droit de passage piéton pour une maison enclavé dans le fond de la cours. Le droit de passage mène ...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2013 par
kasom

Contestation après accord verbale

bonjour à tous, Après la construction d' une véranda, il y a environ deux ans de cela (j'ai surélevé le mur de mitoyen de 60 centimètres pour fixer ...

6 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2013 par
rio loco

Refus de servitude du voisin sur épandage fosse septique commun

Bonjour à tous, en 2010 nous avons fait des travaux pour mettre aux normes notre fosse septique. Notre voisin a fait de même et nous avons un épand...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2013 par
lucia stella

Bornage

bonjour un geometre peut t il se servir d un plan napoleonien de 1823 pour etablir une limite de propriete(bornage) alors qu il existe plusieurs mis...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2013 par
bern29

Empécher la coupe d'un arbre

Bonjour, Nous habitons dans une petite commune de 200 habitants.De nouveaux arrivés au village (trois maisons) exigent que la voie qui dessert leurs ...

4 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2013 par
EMANS

Obliger le voisin à s'occuper de sa haie

Bonjour, Nous habitons une maison construite l'année dernière. Le long de notre chemin d'accès (qui nous appartient), il y a une haie d'arbres et d'a...

4 réponses Dernière réponse le 31 mars 2013 par
Colombe

Tapage nocturne

bonjour je voudrais savoir si un gérant de pub est responsable de sa clientèle qui sort fumer à l'extèrieur de son établissement et quans il y a 2 pu...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2013 par
bailleurx

Grillage mitoyen

Bonjour, je voudrais savoir comment faire car j'ai ma voisine qui veut grillager mais je suis pas d'accord car je trouve que sa fait cher. Elle veut q...

2 réponses Dernière réponse le 30 mars 2013 par
cyril 47
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