Arbre
j'ai acheté un terrain il y a 3 ans construits une maison les arbres de la foret qui sont tres hauts 20 mètres a peu pres les morceaux de branches to...
j'ai acheté un terrain il y a 3 ans construits une maison les arbres de la foret qui sont tres hauts 20 mètres a peu pres les morceaux de branches to...
Bonjour, Le voisin de ma maison de campagne a réhaussé, pendant mon absence et sans mon accord le mur de clôture séparant nos deux terrains. Le mur m...
Bonjour, Pouvez vous me préciser quel références du DTU régit la construction d'un mur contre un autre mur en limite de propriétés Mer ci pour vos...
Bonjour,nous avons acheté un terrain avec mon mari il y a 2ans...nous avons bâti notre maison et aujourd'hui nous clôturons en bâtissant des murs en d...
Bonjour, Nous avons fait construire notre maison en 2008 contre le muret du voisin. Le constructeur a fait placer un solin avec une bavette qui assu...
Bonjour, en 1989 j ai achete une maison avec un bornage naturel de haies de tuya. Un des anciens proprietaires les a arraches et mis une cloture f...
bonjour, ma maison est malheureusement collé à un café et son locataire qui ne souhaites aucune discussion avec nous et avec qui on se s'entend pas al...
Bjr, Pour accéder à son champ, l'agriculteur de ma commune emprunt notre chemin. Il y a quelques années, il a acheté 5 autres champs bordants le p...
bonjour,locataire la haie plantée dans mon jardin dépasse du grillage sur l 'espace vert d'une copropriété privée, ai-je l obligation d'entretenir et...
bjr, quel est la législation concernant le passage dans un champ qui jouxte ma propriété? peux ton imposer au propriétaire voisin d'avoir accès a s...
bonjour j ai fait fait un mur privatif et mon voisin peut il m empecher de l enduire de son cote? et doit le faire de sa couleur?
Bonjour, Ma voisine a un garage dont l'un des murs se trouve en limite de copro, avec mon terrain. Elle a fait installer sur se mur une fenêtre (ou...
bonjour j'ai fait construire une maison il y a un an, je suis le premier dans ce nouveau lotissement et donc situé le plus haut; mon voisin est si...
bonjour a tous je suis propriétaire d'un terrain acheté il ya 13 ans avec ma soeur. Mon oncle a l'époque a fait des travaux sur ma future maison mais...
Il existe un droit de passage au ras de ma maison , sur mon terrain , sur une largeur de 3 mètres mais qui n'a JAMAIS ETE UTILISE depuis mon achat de ...
bonjour, j'ai acheté un terrain a bâtir avec un talus planté de sapin - hauteur es sapins 10 a 18 m - dénivelé du terrain avec mon voisin du des...
MERCI , Merci à toutes les personnes qui ont pris le temps , ont eu la gentillesse et m'ont rassurée en répondant aussi rapidement à ma demande . C...
Bonjour : Voila après 2ans et demi , dont un an de procédure, le tribunal de Lyon vient de rejeter ma demande et frais m'incombant L'affaire commen...
Bonjour, Quels sont les reglementations que doivent respecter un restaurant dans une corpropriété concernant l'extration des fumées de cuisine ? Y ...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison depuis 2009, avec une superficie de terrain de 3000m². Une partie de ce dernier est passée constructible...
Bonsoir J ai vu pas mal de questions sur les vue directes ou non des voisins sur le jardin ou la terrasse. Les reponses sont toujours en rapport av...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un pavillon et je dois une servitude de passage à pied sur un mètre de largeur à ma voisine sur toute la longueur de ...
bonjour, j'accède à ma demeure par un chemin privé dont je suis co propriétaire. sur le terrain d'un autre co propriétaire du chemin est venu natu...
Bonjour, Je suis en train de faire une étude pour la pose d'une fibre hertzienne pour relier mes bureaux en pleine campagne. Pour qu'elle foncti...
Bonjour, je suis en litige avec mon voisin. J'ai construit ma maison avant lui en 2011. Il construit en 2014 la sienne, et elle est encore en chantier...
Bonjour, voila mes questions j'ai acheté une maison il y a maintenant 13 ans avec une seule mitoyenneté (d'un coté une maison et de l'autre juste un g...
Bonjour Propriétaire depuis 1982 d'une maison mitoyenne , en lotissement , la descente de gouttière court sur le mur du voisin , je n'ai aucun tuy...
bonjour mon voisin est décédé depuis le mois de novembre 2013,il n'était pas marié mais il vivait avec une dame et à des enfants mineurs,sa voiture c...
bonjours, je vivais tranquil dans ma maison,mon jardin fait frontiere avec une zone(industrielle), un projet de restauration rapide a ete accepte pa...
Bonjour je loue une maison. La propiétaire voisine (qui a une piscine) souhaite mettre un brise vue (toile) sur la cloture mitoyenne qui nous sépare....
Bonjour, Nous avons construis notre maison à 5 ans sur un terrain familiale suite à une donation, que mes beaux parents posséder. Il y a 1 ans de s...
Bonjour, J'habite en appartement au RDC dans une maison divisée en 2. Mon voisin qui est a l'étage a un balcon qui donne au dessus de ma terrasse. T...
Bonjour, Nous habitons sur un grand terrain, qui a été divisé en trois. Notre maison est "au milieu" de deux autres maisons : au début, nous nous en...
Bonjour, Je voudrais faire installer une clôture en plaques de béton derrière le grillage de ma voisine; ce grillage sépare nos deux propriétés.Ma...
Je suis propriétaire d'un bien enclavé avec un droit de passage chez un propriétaire ce dernier me demande de participer à l'entretien d'un portail lu...
bonjour, Nous venons d'acheter une maison, d'après le plan cadastral le muret de cloture bordant notre jardin et le parking de la residence d'a cot...
mes voisins ont installe un poullailler contre le grillage mitoyen et a environ 5 ou 6 metres de mes fenetres et je subis quelques inconvénients comme...
Bonjour, Je souhaiterai connaître les règles d'une servitude, j'ai fais construire dans un lotissement une maison sur un terrain dont je dois la se...
Bonjour, Je me suis installée à la campagne dans ma maison familiale, dans les Landes, après 40 ans de vie professionnelle bien remplie. Je déco...
Bonjour, mon voisin veut construire sa maison et son mur de garage sur le bornage. Ma maison est construite à deux mètres du bornage depuis plus de tr...
Bonjour, J'ai des problèmes avec des arbres de deux voisins différents. L'un de ces arbres, les jours de vent, frotte très fort contre mon mur e...
Bonsoir, Je me permet de vous présenter mon problème : Je suis propriétaire d'un terrain avec une maison dessus ou nous habitons depuis 2 ans. ...
Bonjour, Je voudrais construire un garage à moins de 3 mètres de la maison de mon voisin. Celle ci est construite sur mon terrain et n'a pas d'ouver...
Bonjour, Voilà 2 ans que nous avons emménagé dans une petite cité hlm, immeuble de 4 étages, nous sommes au dernier étage. Les problèmes ont commencé...
Bonjour, La propriété mitoyenne de la mienne vient d'être vendue, puis séparée en 2. Le second terrain ainsi créé est enclavé; au fond de ce terrain,...
1°)Soit un couple, propriétaire de deux parcelles DIVISES limitophes: -la parcelle A sur voirie, avec une petite maison ancienne, -la parcelle B à u...
Bonjour à tous. Il s'agit d'un tilleul situé à cheval sur une parcelle de la mairie ( suite à remembrement, auparavant chemin communal privé )) et le...
Bonjour, je viens vous voir parce que je viens de vivre quelque chose d'assez traumatisant. Aujourd'hui je suis parti faire mes courses, de ce fai...
Bonjour, nous habitons nos enfants & nous, depuis 10 ans notre maison & nos voisins y habite chez eux depuis 2 ans savent qu'il in un morceau de terra...
Bonsoir, Notre voisin afin de niveler son terrain après une extension a construit un "mur de soutènement" en limite. Il nous a fait parvenir un reco...
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