Mur de soutenement
Bonjour, Y a t-il une législation, une loi, ou decret quelconque, pour le cas ou : Pour 2 proprietaires de terrain de niveaux differents. Qui doit con...
Bonjour, Y a t-il une législation, une loi, ou decret quelconque, pour le cas ou : Pour 2 proprietaires de terrain de niveaux differents. Qui doit con...
Bonjour, J ' ai taillé la haie de cedre ( en hauteur ) de mon voisin sans être au fait de la loi et sans l ' avertir avant ...Je l ' ai fait pour qu...
Bonjour, depuis l'ouverture d'un restaurant a côté de chez moi le bruit ne cesse il est aujourd'hui minuit passé et je suis débout car les gents sur...
Bonjour, nous sommes un jeune couple de propriétaire dans un village. Nos voisins d'à côté sont mes beaux-parents. Nous avons pour voisins d'en face, ...
Bonjour, que doit-on faire pour que cet agriculteur, qui fait passer ses vaches devant l'entrée de mon domicile, salie bien sur la route et lorsqu...
Bonjour, moi aussi j ai un nouveau voisin qui se fait batir a quinze metre de ma cloture avec une porte en vis a vis alors que j etais bien tranqui...
Bonjour, Je suis locataire dans un immeuble où réside principalement des personnes âgées. Il y a 4 jours, alors que je réparais l'autoradio de ma vo...
Bonjour, mon voisin possède un champ qu'il n'entretient pas, les herbes sont extrêmement hautes et sèches or j'habite en seine et marne, département ...
Bonjour, j ai 4 chiens de chasse des chiens courrants mon voisin qui habite a 800 méttres ce plein de l aboiement. nous leur mettons le collier anti...
Bonjour, je suis accusee a tord par une personne qui ne me connait pas de maltraiter mon enfant que puije faire je suis maman de six enfants et je ...
Bonjour, En ce qui me concerne, les nuisances sonores engendrées par les livraisons au supermarché voisin de ma maison ne sont pas régulières mais...
Bonjour, je voudrais savoir pourquoi notre président ne portait pas l'habit du Commandeur de la Légion d'Honneur qu'il est,, en représentation offic...
Bonjour, atteinte à la vie privée est ce du droit pénale ou du droit civil ?
Bonjour, mon voisin a oté le bornage du terrain et a mis le grillage chez moi ;que puis je faire pour qu'il remette le bornage et es ce que je vais ...
Bonjour, Voici quelques mois que nous habitons en qualité de locataires une maison adorable en mitoyenneté avec VoisinX qui ne supporte aucun bruit...
Bonjour, quel sont les textes en ce qui concerne les feu de gazon merci
Bonjour, La copropriété composée d'une vingtaine de maisons a un parking privé sur lequel viennent régulièrement s'installer (de jour comme de nuit)...
Bonjour, Quelle est la distance avec le voisinage pour poser une maisonnette de jeu pour enfant de 3 m de haut et qui fait 2m sur 2m au sol ?
Bonjour, un de nos voisin ,en dessous de nous ,prépare tous les jours matin avant 8h et le soir à partir 21h,de repas livrer au restaurant.On senti ...
Bonjour, J'habite mon logement depuis 5 ans dans un quartier qui était extrêmement calme et conviviale. Cette hiver de nouveau Locataire sont arri...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison dont le chemin d'accés est en copropriété avec 2 voisins. Il s'avère que nous avons toujours toléré le st...
bonjour mon voisin a une verrenda donnant une vue plongante sur ma picine j ai monte un mur en limite de propriete avec accord de la mairie et de la d...
Bonjour, Ya t'il une largeur légale à respecter pour un chemin de droit de passage?? Etant propriétaire d'un chemin ayant un droit de passage pou...
Bonjour, je vous explique la situation j'ai un arbre sur tmon terain qui a 50ans , aujourd'hui cet arbre dérange parce que ses épines tombent chez m...
Bonjour, ma voisine a fait des travaux de toiture ayant eu malfaçon elle a eu des fuites d'eau chez elle, l'artisan n'ayant pas mis de joints d'éch...
Bonjour, je suis voisine avec un bar qui a obtenu un permis de construire pour des ouvertures et une terrasse sur une place communale;le mur de mon ga...
Bonjour, Je viens d'acheter une maison à la campagne. En face de celle-ci et de l'autre côté de la rue, se trouve un terrain de football fréque...
Bonjour, le mur de ma facade delimite mon terrain et celui de mon voisin je suis allee au cadastre et on ma dit que la facade m appartient et mon vo...
Bonjour, mon voisin,marchand de bois professionnel a entrepris cette année d'entreposer des stères de bois tout du long de notre clôture ,en limite...
Bonjour, qu'elle est la distance que mon voisin doit-il respecter pour construire un cabanon en parpaing avec fondation de plus de 12 mètre carré co...
Bonjour, Une servitude de passage perpétuelle et mutuelle existe sur la moitié de mon terrain et la moitié du terrain du voisin. La servitude mesu...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une petite maison ancienne du XVI° siècle dans un hameau de campagne. Originellement, les titres de propriété com...
Bonjour, nous venons d'acheter une maison avec un mur mitoyen donnant sur une copropriété de plusieurs immeubles. Nous avons rénové le mur du coté...
Bonjour, Ma première question; je suis propriétaire d'une maison en fin de servitude et donc enclavée. Cette servitude résulte d'un usage très anci...
Bonjour, Je suis propriétaire d' un terrain, mon voisin à fait venir un géomètre pour le bornage, et j 'ai pas eue de rdv pour le bornage. Le géomèt...
Bonjour, j'ai construit un mur en mitoyenneté avec accord de la dde mon voisin me demande de crepir de son côté est une obligation et qui peut me ...
Bonjour, En cas de terrain pentu, qui doit construire le mur de soutennement ,s'il n'y a pas de mur mitoyen, le propriétaire du haut ou celui du ba...
Bonjour, le syndic de la résidence voisine vient de m'envoyer un courrier pour couper ma haie à une hauteur de 2,4m et débordante chez eux. Cette ha...
Bonjour, je suis proprietaire de ma clôture vis a vis de mon voisin (locataire) une haie plantée a 0.20cm de celle est arrivée a une hauteur de 8 m ...
Bonjour, j ai acheté une maison en 1999 sur un terrain de 1000m² cloturé dans un lotissement de 4 terrains , le dernier terrain vient d'etre vend...
Bonjour,voila j'ai construit un mur chez moi de 2 metres derriere il a encore une partie a moi car mon mur est au milieu de mes fondations et mon voi...
Bonjour, J'habite une maison dans un lotissement. Je suis dérangée par les nuisances que me procurent les volailles et chien du voisin. ...
Bonjour, notre voisin entreprend des travaux personnel dans son logement. il effectue ces travaux tout les jours de la semaine de 8H00 à 20H00. Y a...
Bonjour, Le cerisier et le figuier de notre voisin se trouvent juste derrière un mur construit à 1 mètre de la piscine ; le voisin de ramasse pas le...
Bonjour, j'habite un pavillon et mes voisins jettent des déchets sur mon jardin: des papiers, mégots etc...J'ai déjà constaté d'autres problèmes. L...
Bonjour, Propriétaire d'une maison avec des travaux pour du locatif depuis Mai 2011, une ruine se trouve juste à côté et le toît devait être commu...
Bonjour, Voulant vendre mon terrain en terrain à construire, il faut que je me raccorde sur une conduite d'eau privée de 110 de long la commune n...
Bonjour, j'ai un gros probleme avec mes voisins on a acheter un chien de garde pour ma soeur qui et maitre chien la chienne a 6 mois et en co...
Bonjour, J'ai acheté une maison il y a quelques années et entre temps, j'ai contracté un cancer. Je souhaite vendre ce bien mais j'ai un voisin qui ...
Bonjour, je vous ecrit car j'ai un soucis avec mon voisin et son chien, j'habite dans une maison avec un terrain clos et proprietaire d'une chienne...
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