Les discussions

Bruits de basses fréquences liés à des pompes à chaleur

Bonjour, Nous subissons des nuisances (bruits dans les basses fréquences) liées à 12 pompes à chaleur installées dans de nouvelle habitations à proxi...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....

Pourquoi être intéressé par mon pc dans une zone nc

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison située dans une zone non constructible NC sur 5600M2, entourée de vignes . Quels intérêts aurait le prop...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
bern29

Sol bruyant / appart au-dessous

Bonjour, Malgré les conversations déjà maintenues avec le voisin qui habite au-dessous de moi, en principe, en bon termes, ses bruits pendant la n...

4 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
domdo76

Droit de se brancher sur le tout à l'égout

Bonjour, Il y a 10 an mon père a vendu une parcelle sous conditions d'installer la viabilisation pour l'autre terrain. J'ai décidé de construire sur...

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
ifrm68

Carrelage et copropriété

Bonjour, Depuis quelque temps, j'entends les bruits de pas à autres de mes voisins du dessus et comme ils se lèvent tot ...et qui ont emménagés...

8 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
droitsas

Cheminée a moins de 8 mètres

Bonjour, J habite actuellement dans une maison de plein pied depuis quelques années, elle est plus haute que celle de mon voisin (environ 1.50m) (N...

12 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2014 par
1Anonymous

Litige cour commune

après avoir acheter toutes les parcelles de la dite "cour commune", les servitudes s'éteignent. mon souci est le suivant : preuves à l'appui, je peux ...

2 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2014 par
medrane

Proces civil

Bonsoir Quelle est le procedure pour commencer en proces civil ? Merci par avance

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2014 par
choubaka

Permis de construire

 Résolu

Bonjour, Ayant acheté, il y a deux ans un appartement avec terrasse reposant par des piliers en acier sur une cour, j'ai voulu le mettre en vente, m...

15 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2014 par
Josh Randall

Constructions près d'un puits

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais savoir à quelle distance d'un puits peux ton construire une voirie ou une habitation? Merci par avance de votre répon...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2014 par
bern29

Passage de canalisation de mon voisin chez moi?

Bonjour, j'achete un appartement neuf dans un immeuble dont la construction s'acheve en 2014. cependant j'ai remarque que des canalisation d'evacu...

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2014 par
bern29

Des eaux usées d'un copropriétaire mitoyen se jettent chez moi

 Fermé

Bonjour à tous! Il s'agit d'une maison mitoyenne de ville que je projette d'acquérir, uniquement si l'acte notarié définitif ne mentionne absolument ...

2 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2014 par
roudoudou22

Nous obliger à détruire le mur ?

Nous avons construit notre maison l'année dernière sur une division de parcelle. Entre les deux parcelles, il y avait un mur mitoyen que mon construct...

6 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Milka00

Mur de soutenement

 Résolu

Bonjour, nous avons, il y a deux ans, déposé une demande de permis de construire pour la construction d'une maison dans un lotissement d'un village c...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Milka00

Bruit de voisinage

Bonjour, Je me permet de vous écrire car je me pose des questions depuis l'emménagement en Août dans un nouvel appartement. Je rencontre certains ...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Milka00

Ma haie chez mon voisin.

Bonjour, je viens de recevoir une lettre en recommandée de mon voisin me demandant de tailler les branches de ma haie qui dépassent sur son terrain (c...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2014 par
Milka00

Film interphone

 Résolu

Bonjour à tous et merci d'avance pour vos précieux éclairages! Mon propriétaire à fait installer un nouvel interphone (donnant dans la rue) au pied d...

9 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2014 par
BarbieTM

Controle d'agence légal ?

 Résolu

Bonjour à tous, j'ai plusieurs questions à poser. 1/ Mon agence immobilière m'a contacté pour me signaler qu'ils vont effectué un contrôle dans ...

7 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2014 par
soulman974

Implantation d'un puits

Bonjour, La Fête est dans la Vie La vie est dans la Fête !! Quelle est le distance à respecter entre limite de propriété pour implanter un puis d...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
Rochat1

Chemin de carraire

 Fermé

bonjour à tous, j'ai acquis un terrain il y a 4 ans avec une route en bas et un chemin par en haut. j'ai construit une maison avec un accès par le ...

11 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2014 par
domdo76

Fenetre de ma voisine donnant sur ma cour

Nous avons une maison ancienne à étage avec une cour. Nous avons une voisine qui a une façade donnant sur notre cour. Sur cette façade des fenetres on...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
kasom

Bruit voisinage

 Résolu

Bonjour, J'habite dans un appartement en location au rez de chaussée depuis 6 mois et les voisins du dessus en location aussi nous mènent la vie dur...

6 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
gusderieux

Largeur minimale construction immeuble

Bonjour je possede une maison avec un mur mitoyen avec une autre maison . Je me demandais si un jour la proprio de l autre maison vendait , est c...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Josh Randall

Stationement devant chez moi

j'habite dans une copropriete pavillonaire. Mes voisins ne veulent pas que je me gare devant mon garage au motif qu 'ils ne peuvent pas sortir direct...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2014 par
Rochat1

Sevitude

Bonjour, voila mes parents on acheter un mas en 1959 leur seul chemin pour aller chez eux était un chemin qui longer un terrain et qu'ils ont toujo...

3 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2014 par
uzes 30

Garage sur la propriété du voisin

bonjours,je suis locataire depuis 20 ans dans le même logement.mon voisin est propriétaire depuis 10 ans de la même maison ce sont des maisons mitoyen...

11 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Paris...

Mur de soutènement

Bonjour, En 1976 je suis devenu propriétaire d'un terrain de 10 000 m2 avec de vieilles bâtisses. Les limites séparatives étaient plus ou moins bi...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2014 par
Moloch1

Parking dans copropriété - place gracieusement cédée

Bonjour, je me permet de vous écrire car j'ai un peu soucis et je souhaite savoir si je suis 'hors-la-loi' ou non. Je suis en location dans un app...

4 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
Claire

Portail

je dois un droit de passage en voiture à mon voisin celui ci peut-il construire un portail en limite de sa propriété ou doit-il se reculer de 3 m ...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
Rochat1

Violation de domicile ?

 Résolu

Bonjour, Suite à de gros problèmes avec mes voisins j'ai décidé de faire venir un huissier pour constater les différents dommages causés. Lors du c...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
nenette690

Voisine ne veut pas élaguer ses arbres

Ma voisine ne veut pas élaguer ses arbres, sapins et noyer, qui à l'heure actuel nous prive de soleil, les branches des sapins entrent chez moi et von...

13 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
BmV

Locations appartement société et particuliers

bonjour, Je viens vous , pour avoir quelques conseils et informations. L'appartement au dessus du mien est trés mal isolé, de ce fait j entends tout...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2014 par
Paris...

Construction mitoyenne

Bonjour, J'ai une grange dont le mur est mitoyen à mon voisin. Ce dernier à construit une maison au raz de ma grange; lors de la construction celle ...

2 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2014 par
Winter60

Division de parcelle

Le cadastre de ma mairie va accepter une division de parcelle. Il me semble pouvoir contester cette division. Quel est le délai pour contester une d...

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2014 par
...^^Marie^^.....

Eaux pluviales du voisin

Bonjour, de part la pente naturelle de nos 2 terrains, je reçois les eaux pluviales de mon voisin par 2 gros trous dans un mur de cloture. J'ai lu l'...

9 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2014 par
Nicoleduvar

Eaux de ruissellement

Bonjour J'habite dans une rue en pente. Les eaux de ruissellement (pluviales) du voisin du dessus viennent contre le mur de séparation. Le mur de s...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2014 par
bern29

Menaces et insultes

 Résolu

Bonjour, En procès avec mon voisin pour problème de TAE, celui-ci m'a insulté chez moi avec témoins et menacé par écrit. Quelque peu inquiète qu...

12 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2014 par
Salembra

Absence de mur de soutènement

Bonjour, J'habite dans une rue en pente. Les eaux de ruissellement (pluviales) du voisin du dessus viennent contre le mur de séparation. Le mur de...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2014 par
bern29

Mitoyenneté

 Résolu

Bonjour, le mur d'une partie de ma maison, est contigu au mur de la grange de mon voisin celui ci est construit en pierre et sable et date des année...

4 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2014 par
epso70

Entreprise dans ma rue prend toutes les places de stationnemt

Bonjour, J'habite une rue dans laquelle il y a plusieurs maisons. Seul un côté de la rue (celui où il y a nos maisons) est équipé de places de statio...

7 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2014 par
relou

Instalation moteurs climatiseur

 Résolu

Bonjour, Nous venons d'installer 2 moteurs clim sur notre façade, sous notre goutiere a environ 1,70m de hauteur. Cependant cela se situe sur la f...

6 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2014 par
FLAADERCHE07

Excédée...

Bonjour à tous! Je suis comme le dit le titre excédée... En effet, avec mon mari, nous avons achété une maison en janvier 2013. Le terrain adjacen...

17 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
Clemxime

Mon mur

bonsoir je voudrais savoir si mon voisin avait un garage a cote de mon mur de maison mais maintenant ils ont une habitation dedans mais très mal isolé...

4 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
zonima

Remblais en limite de propriete

Notre voisin effectue depuis quelques temps des remblais pour attenuer la pente de son terrain en limite de propriete. Le probleme est que c est notre...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
BmV

Faut il une autorisation de remblaiement sur mon terrain

bonjour je voudrais faire remblayer mon terrain en pente avec de la terre de remblai non pollué pas loin d'un petit ruisseau me faut il une auto...

1 réponse Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
Josh Randall

Bruits

bonjour je me permets de vous écrire pour avoir des renseignements concernant le bruit voisinage mais aussi le comportement de certains locataires ...

1 réponse Dernière réponse le 6 févr. 2014 par
BarbieTM

Litige voisinage

Apres la pose d'un poele a granules dont le conduit d'évacuation sortait chez le voisin, celui ci nous démonté et volét ce conduit, après une tentati...

3 réponses Dernière réponse le 5 févr. 2014 par
pjpv703

Bail pour une personne 3 au total sur une surface de 27m2

Bonjour,je vis depuis 5 dans joli studio dans une residence calme,avec un gardien,convivalité ect...et depuis quelque mois ce sont installé des nouvea...

2 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2014 par
BarbieTM

Mitoyennetée

Bonjour, Je possède un terrain non construit clôturé par du grillage. Un voisin vient de faire construire une maison sur son terrain jouxtant le mie...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2014 par
Josh Randall

Accès propriété

Bonjour, Mes voisins ont décidé de faire l'accès principal (avec voiture) de leur maison depuis un bout de terrain communal qui me sert de parking ...

2 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2014 par
Rochat1
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