Depot d'herbe à 2m de ma porte

oyerrr Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 7 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2014 - 7 août 2014 à 07:46
Josh Randall Messages postés 26550 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 juin 2024 - 14 août 2014 à 12:34
Bonjour,


Comme le titre l'indique mon voisin ton ses 1500m2 de terrain et dépose l'ensemble sur la limite de propriété entre ma maison et la voie communale. Le tout à 2m de ma porte d'entrer, donc ça sent pas très bon, et c'est pas très jolie à voir lorsque on entre ou sort.

Je suis déjà aller voir pour en discuter avec lui mais il veut rien savoir à partir du moment que c'est chez lui.

J'ai aussi fait appel à Monsieur le maire qui comme seul décision à demandé de déplacer le tout de 1 mètre. Malheureusement je n'est aucun écrit sur à cette décision et mon voisin n'en tient pas compte.


C'est pourquoi j'aurais souhaiter savoir si il y avais des articles de loi ou autre sur lesquels je pourrai m'appuyer pour constituer un dossier car le petite famille et moi même sommes vraiment géné de ce tas d'herve devant notre nez.

Merci pour votre aide

Bien Cordialement

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26550 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 juin 2024 8 225
14 août 2014 à 12:34
Bonjour,

Que dit la commune à ce sujet en matière d'hygiène et de salubrité ?
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