Forum Donation-Succession Page 861

bnjr suite a un divorce avec procès verbal de difficultè en 1997;je viens d apprendre le dècès de mon ex; peu ton l ouvrir en 2013 il etait en suspend...

Bonjour, Mon Mari est décédé il y a 1 an et demi. A son initiative, nous avions fait jadis une "donation au dernier des vivants". Ne pouvant conser...

Bonjour, nous sommes un couple remarié depuis 14 ans mon mari a 2 enfants et moi de mon coté 5 tous sont majeurs les enfants de mon mari se désinté...

Bonjour, nous sommes 2 nu proprietaires qui voulons refuser la maison de maman dont notre 3e soeur est "locataire a titre onereux" (elle a investi...

Bonjour, Je voudrais savoir comment se calcule les parts aprés un décès. Ma maman est décédèe laissant derrière elle ma soeur, le fils mineur de mon...

Ma mère étant décédée ( 85 ans ) et ayant laissée un testament stipulant qu'elle me léguait ma part exclusivement réservataire ( fils unique ) consti...

Bonjour, je suis mariée en séparation de bien. j'ai un enfant d'un premier mariage. mon mari en a 3 d'un premier mariage. Je cherche à connaitre...

Bonjour, La tante de ma mère a plus de 80 ans, elle est sans enfant. Son souhait est de transmettre son patrimoine à ma mère (elle a des relations ...

Bonjour, Je voudais savoir ce qu'est un titre executif. Lors du tri des papiers au moment ou maman est décédée, j'ai trouvé une lettre d'un huissier...

Bonjour, Que faire quand un père divorcé décède laissant 2 enfants mineurs? Il était marié sous régime séparations des biens. Sur la procédure de di...

Bonjour, Mon mari est decede en 1992 le notaire n a pas fait la déclaration de lacte de propriete au bureau des hypothèques De ce fait je ne peux o...

Bonjour, suite a une décision de justice, j ai gagné un procès, avec des dédommagements. Hors la partie adverse condamné a organisé son insolvabil...

bonjour, héritier sur la maison de mon père et de ma mère,ainsi que mon frère (sur quatre héritiers),mon frère désirant conserver la maison de ma mèr...

je viens de découvrir que ma grand mère, qui est décédée depuis 2 ans, n'a jamais hérité de ses parents. la maison familiale est encore occupée par se...

Notre fille souhaiterait vendre un appartement que nous lui avons alloué en donation-partage et dont nous avons gardé l'usufruit. Quelle serait la pa...

Bonjour, suite au décès de mon père ce mercredi, j'ai quelques questions. Premièrement la situation la plus "compliqué" : mon père utilisait comm...

Mon père, veuf, étant très malade et âgé, je suis en train de prendre en charge la gestion de ses comptes. Or, je viens de m'apercevoir que au cours...

En 2006 j ai acquis un pavillon avc mon epoux sous le regime de communaute de bien (pas de contrat de mariage) sur ce mm terrain nous avons un grand g...

Qui peut m'aider à résoudre le cas d'une succession ouverte au décès d'un copropriétaire en 2001, et toujours non réglée? Explication: la personne déc...

Bonjour, Mon père est décédé il y a quelques jours. Il avait souscris une assurance vie.Nous sommes 5 frères et soeurs. N'ayant pas de bon rapport ...

Bonjour mes parents sont décédé je vais vendre leur maison a 250000 euros ont est 3 frère et soeur et 3 demi frère et soeur tout se passe devant not...

Mon mari est légataire universel de son oncle, avec un légataire particulier Depuis le début nous rencontrons diverses difficultés avec le Notaire : ...

Bonjour, J'ai un bien de famille (héritage de ma mère). J''ai fait une donation entre époux avec mon mari. Je souhaite que seule mes deux fill...

Bonjour, Mon père a mis son assurance vie au nom de mon frère, ai-je un recours lors du décès de mon père ? Sachant que le montant de son assurance ...

Bonjour je suis tuteur legal de mon beau frère (le mari de ma soeur).il possède un appartement qu il a acquis en indivision avec son ex-concubine en1...

Bjr, je voudrais faire une donation partage d'un studio à chacun de mes enfants. Est-il utile de consulter plusieurs notaires pour les mettre en con...

J'ai obtenu le paiement d'une créance de pension alimentaire qui vient au passif d'une liquidation de succession, les héritiers sont mécontents de la ...

Bonjour, Je suis veuve. Avec mon mari nous avions fait un "au plus vivant des deux" pour notre maison achetée en commun. Nous avons eu 2 enfants ...

Bonsoir a tous je vient me renseigné ,je voudrai vendre le terrain qui appartenez aux parent de ma mère qui est décédé elle aussi et je voudrai savoir...

Bonjour. Avec l'accord de mes autres enfants je souhaite donner un appartement à un de mes enfants. Quelles démarches faut-il faire ? Il faut pro...

Bonjour, En toute simplicité j'aimerais que l'on me conseil, j'ai ma mère veuve et âgée, au décès de mon père elle est d'un commun accord avec les 3 ...

Bonjour, Je suis fils unique marié deux enfants. Après la mort de mon père ma vie a changé. Accepter d'autre concubins ayant des moeurs a frapper et...

Donc voilà je suis très malade, et je vais hériter sous peu de ma mère décédée, mais comme je vous l'ai dit je suis malade et j'ai deux fille, une de ...

Bonjour Madame,Monsieur, Lors d'une succession ,si le défunt avait un peu d'argent sur son compte banquaire, suite à la fermeture de son compte so...

Bonjour, Ma mère étant décédée, une succession est ouverte entre mes neveux(enfant de mon frère décédé) et moi. il s'agit en tout de la vente d...

Bonjour à tous, Je viens d'hériter de biens immobiliers dont certains situés en Grèce. La défunte y avait sa résidence principale. Puis-je appliquer ...

Bonsoir, J'ai recemment achete une maison avec mon epouse (a hauteur de 50 % chacun ). Aujourd'hui, je m inquiete du devenir de ce bien en cas de ...

Bonjour, peut-on modifier le montant de ses versements mensuels pour une tontine ? Merci

Bonjour, Il ya 5 ans décédait mon grand père paternel 1 an aprés ma grand mère, quelques mois après, la banque m'a contacté pour me demandé d'envo...

Bonjour, Mes parents sont divorcés mais le bien immobilier acquis pendant leur mariage est toujours à eux 2 pour 50% chacun. Mon père decide de ...

Bonjour, quel montant d'impôts je devrais payer pour 13000 euros d' héritage de mon frère célibataire sans enfant agé de 68 ans merci de votre répo...

bjrs j'ai herité d'une tante j'ai toucher une petite partie de l'heritage est je doit attendre le reste de mon heritage combien de temps celas met...

Il y a plusoieurs années j'ai fait un don manuel à mon fils. Ce don a été enregistré dans une mairie sans frais. Je voudrais savoir où à ce jour je p...