Les discussions

BREAUJC Donation-Succession

Règles de la donation entre frères

Bonjour, Mon frère est propriétaire de son appartement célibataire sans enfant. Je suis le seul héritier. Je viens d'apprendre que des parents de ...

5 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
BREAUJC
saintex83 Donation-Succession

Délais

Bonjour, Mon papa vient de décédé le 22 juillet de cette année, combien de temps faut il attendre pour savoir quel notaire s'occupe de la successio...

6 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
durock
tite_framboise25 Donation-Succession

Succession maison

Bonjour, j'aurais besoin de quelques conseil. Je vis avec mon concubin depuis deux ans dans une maison neuve. La maison appartient à mon concubi...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
doris33
jaconda Donation-Succession

Vente donation

 Résolu

Bonjour, je continue ma conversation du 4septembre. lors de la donation avec réserve d'usufruit de notre résidence principale,peut-on spécifier s...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
rio loco
sporting 20 Donation-Succession

Succession

 Résolu

ma soeur decedee a laissee environ 3000euros.comment ce fait le partage soi avec ma soeur moi et la part de mon frere decede purs ses 3 enfants.merci

9 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
Cfc
zenjepi Donation-Succession

Paiement d'une assurance vie

Bonjour, je viens d'apprendre que je suis bénéficiaire à part égale avec mon frère de l'assurance vie que ma mère décédée récemment avait souscr...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
Cfc
le glaude35 Donation-Succession

Genealogie

bonjour je viens de recevoir un courrier d un genealogue m indiquant que je suis heritier il me demande 40 ^pour cent de la succession est t il pos...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
jmp59
zenjepi Donation-Succession

Réglement d'une successin

Bonjour, le délai pour régler une succession est de 6 mois or, mes neveux (enfants de mon frère décédé) n'ont pas l'air très pressé de régler l...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
Cfc
eugene-b Donation-Succession

Contrat de revelation

Bonjour, Merci pour toutes ces explications concernant les généalogistes. Nous avons, mes frère/soeurs et moi-même, reçu de la part d'un généal...

22 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2013 par
eugene-b
jo michel Donation-Succession

Enfant heritier direct mis à l'ecart

 Résolu

Ma mère est décèdée fin 2010, 2 enfants: ma soeur et moi .j'ai regle les frais de deces et organise l'enterrement , ma soeur c'est occupée de trouver...

6 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
Sorgin
Habygael Donation-Succession

Décès d'un co-indivisaire

Bonlour, nous sommes en indivision suite à la succession de notre mère (veuve). Un de co-indivisaires vient de décéder, comment ça marche ? le défunt...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
Sorgin
cloimarie Donation-Succession

Donation mère/fille

ma mère va avoir 95 ans, peut-elle faire donation de sa maison à sa fille unique avec exonération. Merci de vos renseignements

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
condorcet
farinalo Donation-Succession

Banque

bonjour , je voulais savoir si je pouvais revenir sur les comptes de mon père qui est décédé en 2007, sachant que mes parents n étaient pas mariés et ...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
roudoudou22
titi44720 Donation-Succession

Terrain agri

 Résolu

Bonjour, après la perte de ma tante qui était agricultrice , j'ai hérité d'un terrain agri de 4440M2 qui n'ai pas exploité, je souhaiterai en faire un...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
titi44720
canelle75000 Donation-Succession

Peut on vendre de son vivant à son époux

bonjour, j'aimerai savoir si je peux vendre 2/4 de ma maison secondaire a mon mari ,on est marié sous le regime de la separation des bien ,ayant 2 enf...

6 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
canelle75000
jos6867 Donation-Succession

Vendre suite donation

je souhaiterai vendre un terrain que j'ai eu en donation sans usufruit, mon père doit il signer la vente

3 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
condorcet
chamerx Donation-Succession

Heritage

mon pere etant marie avec une femme sous le regime du comite de biens sans enfants avec cette derniere mais nous somme deux mais moi je sui majeur j'a...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
rio loco
irob Donation-Succession

Succession

Bonjour Nous vivons en concubinage mon compagnon et moi depuis un certain temps, nous avons une fille qui a été reconnue par son père mon compagn...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2013 par
condorcet
camargaise Donation-Succession

Héritage qui n'est jamais arrivé

bonjour je ne sais pas si vous rencontrez cela souvent dans le forum donc je me renseigne et n espere plus obtenir quoi que ce soit de ce...

4 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
Sorgin
besoindaide62 Donation-Succession

Renseignement pour succession

 Résolu

Bonjour, voilà je viens car j'ai besoin de plusieurs renseignements concernant la succession de ma grand mère ,décédé en décembre 2012 . Elle avait u...

6 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
besoindaide62
henyvo Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Nous sommes une fratrie de 5 et possédons un terrain en indivision à la campagne dont une partie seulement serait constructible ce qui p...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
roudoudou22
KORRIGAN03 Donation-Succession

Refus d'un héritier de vendre

Bonjour, mon père est décédé il y a maintenant 1 an et demi, donc sa maison a été mise en vente. J'ai deux frères et une soeur, nous avions trouvé un ...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
roudoudou22
bacconnaise Donation-Succession

Droit de sucession aprés un divorce

maitre mon mari a étè marié une premiere fois,il voudrait savoir si son ex-femme a droit a quelle chose dans la part dhéritage de ses parents,son papa...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
rio loco
portefeuil Donation-Succession

Concession reprise par la mairie

bonjour, une concession renouvelé et arrivé à terme, d'après le devis de l'assistance funéraire, celui-ci refuse de faire les travaux demandés, et...

3 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
dd
M06-VILAROUS Donation-Succession

Expertise terrain

 Résolu

Bonjour, Je souhaite faire estimer le terrain que je reçois en héritage,. Faut-il faire appel à un expert ou est-ce que l'estimation d'une agence ...

6 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
M06-VILAROUS
pcsally Donation-Succession

Une procuration est-elle risquée ?

 Résolu

Bonjour, suite au décès de mon père, étant à plus de 300km du notaire, j'ai reçu une procuration à signer. Mais j'aimerais savoir ce que cela signif...

9 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2013 par
pcsally
magnes31 Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

Bonjour, Nous sommes 3 enfants, suite au décès de notre père ma mère a l'usufruit de la totalité des biens en application de l'article du code civil ...

7 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2013 par
magnes31
Mymy78 Donation-Succession

Succession suite au décès d'un frère

Bonjour, Je vous expose mon souci. Mon frére est décédé le 6 juillet 2013 , il n'était pas marié et n'avait pas d'enfants. Mes parents sont divor...

8 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2013 par
roudoudou22
cantabrique Donation-Succession

Donations croisées parents enfants

Bonjour, mon fils posséde un bien immobilier, dont la valeur actuelle est d'environ 100 000 Euros, avec une trés importante plus value liée aux trava...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2013 par
kouna33
chouquetterie Donation-Succession

Plusvalue

bonjour a tous en liquidation de communauté,après partage,je récupère une maison m'ayant appartenue pour moitié depuis 10 ans. si dans 2 ans je déc...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2013 par
Uldrich
sacapupuce Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour, Mon père, seul survivant de mes deux parents, est décédé en 2009. Il était précédemment placé sous un régime de curatelle renforcée. Lor...

6 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2013 par
roudoudou22
carmen80 Donation-Succession

Héritage au portugal

Bonjour, je me permet de vous contacter, car je suis en grande difficulté. Mon père qui vivait au Portugal est décédé en février 2011, mes frères e...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2013 par
condorcet
Michel935 Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, Mon épouse est décédée il y a peu. Nous n'avons pas eu d'enfant ensemble mais elle avait 2 garçons de son précédent mariage. Nous avons ach...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2013 par
Michel935
ymca75 Donation-Succession

Don manuel à un petit fils

Ma mère souhaite aider mon fils, son petit fils, pour ses études. Elle a un contrat d'épargne assurance d'environ 110000€, dont les bénéficiaires sont...

2 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2013 par
ymca75
jeans9999 Donation-Succession

Temps de reponse de notaire

combien de temps dispose un notaire pour ouvrir une succession merci dèches en juin 2013. je vous remercie d'avance pour la réponse

3 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2013 par
rio loco
Petitcoeur12 Donation-Succession

Donner sa maison à un membre de sa famille

Bonjour. Je suis propriétaire d'une maison que je louais gratuitement à ma soeur. Aujourd'hui je suis venu vivre dans ma maison avec mes parents et ma...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2013 par
condorcet
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