Les discussions

founette75 Donation-Succession

Contester le,testament de mon pere

Bonjour, je suis la fille biologique d'un homme Dcd en 1996. J'ai été élevée par mon père légitime et n'ai connu la vérité de ma filiation qu'à l'âge ...

2 réponses Dernière réponse le 6 août 2013 par
domdo76
porte-feuille Donation-Succession

Frais notariaux sur donnation

Bonjour, Voici ma situation: mon père de 78 ans souhaite me donner l'usu-fruit de la maison (que je possède déjà en nue propriété). A quelle hauteu...

1 réponse Dernière réponse le 6 août 2013 par
justice
Zeddicus Donation-Succession

Non-information d'un décès

Bonjour à tous, Je viens récemment de perdre ma grand-mère maternelle, et je fais donc face à des questions d'héritage nouvelles pour moi. Ce qui e...

3 réponses Dernière réponse le 6 août 2013 par
condorcet
quentine Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon fils est héritier réservataire. il a une soeur, quels sont ses droits ? Merci

18 réponses Dernière réponse le 5 août 2013 par
quentine
hammely Donation-Succession

Partage pour éviter l'indivision

Bonjour, J'ouvre une autre page. Excusez -moi mais il y a urgence et je remercie vraiment la personne qui me répondra vite.J Je n'ai pas besoin de...

3 réponses Dernière réponse le 5 août 2013 par
domdo76
Boisphile Donation-Succession

Partage de succession avec un parent

Bonjour, Mon père vient de décéder Mes parent possédaient une maison Mes parents se sont donnés au dernier vivant Je suis le seul enfant. La mai...

16 réponses Dernière réponse le 5 août 2013 par
condorcet
Natel40 Donation-Succession

Donation entre époux

 Résolu

Bonjour, Il y a 3 ans mon époux et moi avons acheté une maison, je démarrais à l'époque une activité indépendante et malgré de bons revenus les ban...

6 réponses Dernière réponse le 5 août 2013 par
Enka1
lizelote Donation-Succession

Succession

Bonjour, je voudrais savoir si c'est normal que dans le projet d'acte de notoriété il y ait : ACCEPTATION DE LA SUCCESSION Les ayants droit...

5 réponses Dernière réponse le 5 août 2013 par
condorcet
vv 22 Donation-Succession

Succession

dans une succession se trouvera une maison d'habitation louee pour une somme maudique..Cette habitaton se trouve en plein milieu d'une exploitation:im...

1 réponse Dernière réponse le 5 août 2013 par
Sorgin
mcrpsp Donation-Succession

Indivision

Mon père est décédé il y a quatorze ans. Ses biens ont été mis en indivision. J'aimerais savoir si ma mère et nous quatre sommes héritiers à parts ég...

5 réponses Dernière réponse le 4 août 2013 par
Sorgin
boule37 Donation-Succession

Nu propriété sur une maison

 Résolu

Bonjour à tous et toutes Je suis nu-propriétaire d'une maison avec terrain qui est habitée par ma maman. Le soucis est sa santé est de plus en plus...

2 réponses Dernière réponse le 4 août 2013 par
boule37
Timgo Donation-Succession

Donations-partages successives

 Résolu

Bonjour, Peut on faire plusieurs donations partage successives. Exemple: 2 enfants bénéficiant d'un bien immobilier chacun en donation partage en 200...

8 réponses Dernière réponse le 4 août 2013 par
timgo
limagnes Donation-Succession

Usufruit et après?

j'ai hérité de quelques hectares de terre dont ma mère en a l'usufruit et qu'elle loue à mon frère qui les exploite, que se passe t-il à son décès, pu...

1 réponse Dernière réponse le 4 août 2013 par
condorcet
hammely Donation-Succession

Partage ou indivision ?

Bonjour, Qu'elle est la meilleure solution? Dans un régime séparatiste, lorsque le défunt laisse deux biens,(ex un de 90 K€,l'autre de 200 K€, ...

5 réponses Dernière réponse le 4 août 2013 par
hammely
Soudain16 Donation-Succession

Usufruit et suite

Bonjour, Je vous explique mon cas, ma mère est décédée, elle avait fait un testament auprès du notaire comme quoi j'étais la bénéficiaire de tout ...

9 réponses Dernière réponse le 4 août 2013 par
condorcet
les sybelles Donation-Succession

Refus de l'héritage

 Résolu

Bonjour, Je paies des impôts sur une maison en indivisions depuis 18 ans. Le notaire, ne fait pas le nécessaire pour retrouver les autres personne...

4 réponses Dernière réponse le 3 août 2013 par
Enka1
batie Donation-Succession

Usufruit

J'ai donné un appartement à mon fils unique et j'en ai gardé l'usufruit il y a 5 ans. Est-il possible de transformer cet usufruit en rente viagère ca...

1 réponse Dernière réponse le 3 août 2013 par
condorcet
rosablue Donation-Succession

Dénonciation de succession

bonjour, mon frere ,avec qui je ne m'entend pas, a dénoncée la succession et fait bloquer l'argent de la vente de la maison de nos parents , qu'est ce...

10 réponses Dernière réponse le 3 août 2013 par
rosablue
les sybelles Donation-Succession

Refuser un heritage apres avoir accepter

 Résolu

Bonsoir, Je voudrais aider mon père de 77 ans. Voilà la situation : mon père a accepté chez le notaire l'héritage de son père ( ses parents étaient d...

1 réponse Dernière réponse le 3 août 2013 par
rio loco
anonymefeerik Donation-Succession

Donation ou cadeau

Mon père de 79 ans voudrait faire un virement de 400 € par mois (10 mois) pour les études de ma fille de 15 ans. (Total : 12 000 € sur 3 ans ou 16 000...

15 réponses Dernière réponse le 3 août 2013 par
roudoudou22
balancela Donation-Succession

Succession

bonjour ma mère avant son décès à fait des donations à 4 de ces héritiers les autres 5 enfants restant n'ont pas eu le temps de signer les donation...

7 réponses Dernière réponse le 3 août 2013 par
roudoudou22
James56 Donation-Succession

Donnation

 Résolu

Bonjour, j'ai un gros soucis, il y a 5ans ma tante ma fait un pret de 112000 euros pour acheter une maison. En faite on a acheter une maison e...

7 réponses Dernière réponse le 3 août 2013 par
James56
totote974 Donation-Succession

Ong

J'ai reçu un avis du centre d'Arcueil ( CNP Assurances/Ecureuil Vie) m'informant qu'une dame décédée récemment était titulaire d'une assurance vie et ...

1 réponse Dernière réponse le 2 août 2013 par
Sorgin
ghislomas Donation-Succession

Liquidation partage

bonjour, mon ami , veuf a trois enfants qui se sont opposés à la vente de sa maison. Mais il y a un des enfants qui a motivé les deux autres pour ne p...

2 réponses Dernière réponse le 2 août 2013 par
ghislomas
pierjac Donation-Succession

Comptes

Bonjour, merci de bien vouloir me dire si j'ai le droit d'avoir un regard sur les comptes de ma mère qui se trouve en maison de retraite. Elle gère ...

1 réponse Dernière réponse le 2 août 2013 par
Sorgin
tutelle11 Donation-Succession

Sauvegarde de justice

bonjour à tous, j'ai été désignée mandataire de mon oncle âgé de 99 ans pour la vente d sa maison ; il aimerait léguer une somme d'argent à ma mère...

1 réponse Dernière réponse le 2 août 2013 par
domdo76
lovejustice Donation-Succession

Succession calcul

 Résolu

Bonjour, Quelqu'un peut il me confirmer mes calcul : mariage à communauté universelle Si le montant de la succession s'élève à 100 € par exempl...

3 réponses Dernière réponse le 2 août 2013 par
domdo76
Alphamonic38 Donation-Succession

Estimation de terrain

Quel est la valeur en euros d'un terrain estimé (par donation) à 5000,00 fr donné en 1971? Merci de vos réponses.

3 réponses Dernière réponse le 2 août 2013 par
rio loco
lovejustice Donation-Succession

Qui paie quoi et qui hérite?

Bonjour, Ma mère est décédée et je voulais savoir comment ça se passe au niveau du partage, qui hérite de quoi et qui paie qui et quoi? Frais nota...

20 réponses Dernière réponse le 2 août 2013 par
lovejustice
jsag Donation-Succession

Héritage à 50/50

Bonjour à tous, Ma grand mère est décédée hier. J'ai vu le notaire aujourd'hui car je suis sur son testament. Sur le testament nous ne sommes q...

23 réponses Dernière réponse le 1 août 2013 par
roudoudou22
la belle rousse Donation-Succession

Combien de temps une donation est acquise

bonjour , je voudrais savoir au bout de combien d'annee,une donation de ma maman de 45000euros, reste t 'elle acquise car elle est en maison de retra...

2 réponses Dernière réponse le 1 août 2013 par
la belle rousse
olivia07 Donation-Succession

Assrance vie

Bonjour, ma belle decede en janvier 2013 avez fait une asurrance s vie a LA POSTE GMO pour son petit flis majeur ( notre fils) magres plusieurs r...

1 réponse Dernière réponse le 1 août 2013 par
roger83600
figurine Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour.Ma mere ayant la maladie d alzemeur depuis 2005 certificat de ses medecins j avais d ailleurs demande de la mettre sous tutelle mon pere a r...

1 réponse Dernière réponse le 1 août 2013 par
condorcet
hkam Donation-Succession

Révocation de la donation

Bonjour, Depuis la mort de mon frère décédé en 2008 qui a laisser des biens immobiliers en France ( brasseries, biens immobiliers, des comptes banca...

1 réponse Dernière réponse le 1 août 2013 par
rio loco
geyo31 Donation-Succession

Droit de sucession entre cousins

 Résolu

Un cousin nous a fait un testament a mes frères et moi (présents a l'étude du notaire le jour de l'acte devant témoins) pour un appartement qu'il occu...

3 réponses Dernière réponse le 1 août 2013 par
geyo31
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