Heritage
RésoluBonjour, Mes parents se st donné au dernier vivant. Mon papa est décédé il y a quelques années et Ns vendons maintenant sa maison qu' il avait hérité...
Bonjour, Mes parents se st donné au dernier vivant. Mon papa est décédé il y a quelques années et Ns vendons maintenant sa maison qu' il avait hérité...
Bonjour à tous,j'ai un terrain agricole (donation de mes parents);j'ai voulu le vendre,j'avais un acheteur,mais j'ai apris que si je voulais le vendre...
Nous somme 5 enfants. notre papa est décédé le 3 avril dernier. Il était marié sous le régime de la communauté universelle avec une clause mentionnan...
Bonjour, Peut on revenir sur une succession clôturée depuis 8 ans ? Merci
Bonjour, Suite à mes différentes demandes dont je profite pour en remercier les répondeurs, je reviens vers vous pour avoir des réponses à mes que...
Bonjour J'ai prete 33000 euros a une personne qui m'a fait une reconnaissance de dette sur papier libre authentifiée en mairie j'ai présenté cette r...
quelle est la part minimale de mon héritage (maison) à laisser à un de mes fils ,
je suis célibataire, sans enfant, fâchée avec ma famille(pour causes de mauvais traitements subis dans l'enfance contre lesquels personne n'a cru bon ...
bonjour, Suite au décès de ma mère, des questions se sont posées quant à la succession d'un bien (appartement) en Espagne que mes parents possédaient...
Bonjour, Mon frère et moi avons touché un héritage il y a environ 2 ans et aujourd'hui nous venons de recevoir un courrier avec une facture d'honor...
Madame, Monsieur, J'ai un fils d'un premier mariage que je ne connais pas, une fille d'un second mariage dont je souhaite faire une donation, mon f...
bonjour ma maman est décédé le 30avril 2013 nous sommes 4 enfants elle avait l'usufruit de la maison depuis le décès de notre papa en 2000.mon frère...
Quelles sont les règles d heritage si mon mari venait à décéder ? Il a 2 enfants d un premier mariage, l un des deux est décédé sans enfant et était c...
Bonjour à tous/toutes, Je pense que vous pourriez me venir en aide et mon problème est le suivant...! J'ai 30 ans, je n'ai appris qu'à l'âge de 18 a...
Bonjour, Ma belle -mère est une personne vulnérable, mon beau frère lui soutire de l'argent et promet toujours de lui rendent chose qui ne fait pas...
Bonjour, Dans le cadre d'une succession j'hérite d'une maison loué (non meublé) et mon frère de la résidence familiale meublé. Il souhaite appliquer...
Bonjour à tous, Un grand merci aux personnes qui pourront répondre à mes questions :) Nous sommes 4 enfants du mariage de mes parents. Mon père...
Bonjour, Mon ex-époux est décédé est février 2011. Ma fille veut renoncer à la succession (pas de testament, ni de notaire) mais ne sait pas commen...
bonjour suite a une donation d un terrain de mes parents de 300metre carré( non constructible au moment de la donation) et celui d un autre et celui ...
Bonjour, C'est une histoire compliquée avec un contexte de conflit mais pour résumer il s'agit de la transaction suivante entre ma mère et moi: - s...
Bonjour, Je suis une enfant non reconnu par mon père, j'ai actuellement 39 ans et mon père est décédé en 2011. Je souhaiterais savoir si je peux a...
Bonjour, Suite au deces de ma mère, elle a mit fin à ses jours Nous refusons la succession puisque ma mère etait très endettée, nous avons donc ...
Bonour, Je suis locataire d'un appartement dont les propriétaires sont mes parents, Ils souhaitent vendre ce bien afin de me donner 60000 € comme a...
Bonjour, j'aurais voulu connaitre le délais pour une adoption simple mon dossier est au tribunal de grande instance et il passe en jugement le 12 ma...
Bonjour, Mon père, décédé fin décembre 2013, était remarié depuis 1995 sous le régime de la communauté. Nous sommes trois enfants du premier mariag...
Bonjour, sur ma declaration 2042 de revenu 2013(revenus 2012) je me suis trompé au revenu foncier. je voulais beneficier du micro foncier car mon r...
la parcelle 172 section AD de la commune d'Aigremont (gard) a été omise par le notaire dans la succession lors du décès de mon père ( M. DELEUZE Danie...
Bonjour Je suis nu propriétaire par ma mère qui m'avait cédé 35% de la vente de ses biens immobiliers. Ma soeur possède aussi 35% et notre mère 30%...
Bonjour à tous. Voila, il y a 5 ans, ma maman est décédée d'une longue maladie. J'avais 18 ans à l'époque, mes frères m'ont manipulée et j'ai été g...
Bonjour, Nous (4 Nu-propriétaires à quote-part égale) venons d'apprendre le décès de notre Beau-père "Usufruitier" et ce, depuis deux jours et je...
Bonjour,mon papa est decede,ma maman tjrs la ;nous sommes 5 et 1 enfant ne veut pas signé pour la succession,il ne veut pas et ne le fera pas,s'il ven...
Bonjour, une assurance-vie a été prise pour des enfants mineurs avec la condition d'un placement sous forme d'assurance-vie dans une banque choisie, j...
Bonjour, mon frère est un virus profiteur il refuse de faire la reconnaissance de dette a ma mere de 150.000e dejas prêté pour son crédit maison voit...
Bonjour, En 2006, Ma mère nous a fait donation d'un corps de bâtiment, elle en gardait l'usufruit et nous l'avons en nue propriete. L,entretien est ...
Bonjour, Mon père est décédé, il était propriétaire de terrains agricoles exploitées par mon frère avec un bail. Nous sommes 3 héritiers. Mon fr...
Bonjour, Mon père vient d'apprendre qu'il a une grave maladie et les médecins lui annoncent entre 3mois à 12 mois de vie. Divorcé d'un premier maria...
Bonjour, notre association rencontre des problèmes entre le professeur et le bureau. nous souhaiterions dissoudre le bureau pour en former un nouvea...
bonjour..j ai perdue mon papa en avril 2009.je me suis mis aussitôt en contact avec le notaire qui ma demander la liste des biens de mes parents (ma m...
bonjour à tous j ai perdue ma tante(maternelle) en 2009 avec mon oncle ils étaient mariés sous le régime de la communauté avec donation au dernier viv...
Bonjour, un compte peut il être bloqué avant le paiement des obsèques ?
quelle démarche suivre pour que les enfants de mon mari décédé héritent de mon livret A daprès mon décès
Mon mari vient de décéder, la maison est à mon nom pour "réemploi de fortune personnelle et nous nous sommes fait une donation au dernier vivant]. ...
Bonjour, Nous avons hérités mon frère ,et moi même ,ainsi que deux neveux un terrain de 1200 m et ce en indivision ,non constructible ,il y a plus ...
Bonjour, mon grand pere a laissé un héritage de champs agricoles loués à un agriculteur qui se propose de les racheter au prix du marché. 5 hériti...
Bonjour, J'ai perdu mon mari il y a de cela 8 ans . Il avait d'une première union 2 enfants . J'ai par la suite racheté leur part de notre maison...
Bonjour, Je reformule ma question précédemment posée sur le Forum "IMPOT" car je pense que j'aurais dû la poser dans le Forum PATRIMOINE. http:...
Bonjour, Les relations avec ma soeur sont tendues depuis le décès de ma mère, il y a quatre ans au point de non retour car celà m'a occasionné un ...
Bonjour, Mon gendre voudrait acheter la maison familiale où il vit seul actuellement mais la grand-mère a un droit d'habitation. Elle réside occasi...
mariée avec un contrat de séparation de bien , je suis propriaitaire de lappartement conjugal, mon mari agé de 82 ans veux me donner 60.000e , est ce ...
Bonjour, Je suis marié sans contrat, sans enfant. Mon épouse a reçu en donation une maison de son père. Malheureusement mon épouse est décédée. Mon ...
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