Les discussions

dulwich Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, Mes parents se st donné au dernier vivant. Mon papa est décédé il y a quelques années et Ns vendons maintenant sa maison qu' il avait hérité...

2 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
dulwich
ricky3549 Donation-Succession

Acte de notoriété

 Résolu

Nous somme 5 enfants. notre papa est décédé le 3 avril dernier. Il était marié sous le régime de la communauté universelle avec une clause mentionnan...

1 réponse Dernière réponse le 6 mai 2014 par
condorcet
lisette2013 Donation-Succession

Travaux de remise en état

 Résolu

Bonjour, Suite à mes différentes demandes dont je profite pour en remercier les répondeurs, je reviens vers vous pour avoir des réponses à mes que...

3 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
lisette2013
muckensturm Donation-Succession

Remboursement de dette

Bonjour J'ai prete 33000 euros a une personne qui m'a fait une reconnaissance de dette sur papier libre authentifiée en mairie j'ai présenté cette r...

3 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
avocatsuccession
slayeff Donation-Succession

Celibataire sans enfant

je suis célibataire, sans enfant, fâchée avec ma famille(pour causes de mauvais traitements subis dans l'enfance contre lesquels personne n'a cru bon ...

2 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
slayeff
clelias Donation-Succession

Succession en espagne

bonjour, Suite au décès de ma mère, des questions se sont posées quant à la succession d'un bien (appartement) en Espagne que mes parents possédaient...

3 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
clelias
reynau Donation-Succession

Donation

Madame, Monsieur, J'ai un fils d'un premier mariage que je ne connais pas, une fille d'un second mariage dont je souhaite faire une donation, mon f...

1 réponse Dernière réponse le 6 mai 2014 par
condorcet
leoncette Donation-Succession

Succession bloqué

bonjour ma maman est décédé le 30avril 2013 nous sommes 4 enfants elle avait l'usufruit de la maison depuis le décès de notre papa en 2000.mon frère...

4 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
leoncette
Cat48 Donation-Succession

Succession avec communauté universelle

Quelles sont les règles d heritage si mon mari venait à décéder ? Il a 2 enfants d un premier mariage, l un des deux est décédé sans enfant et était c...

3 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
condorcet
lalllllllly Donation-Succession

Il y a t'il une autre solution

Bonjour, Ma belle -mère est une personne vulnérable, mon beau frère lui soutire de l'argent et promet toujours de lui rendent chose qui ne fait pas...

1 réponse Dernière réponse le 6 mai 2014 par
doris33
jsca Donation-Succession

5% mobilier

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'une succession j'hérite d'une maison loué (non meublé) et mon frère de la résidence familiale meublé. Il souhaite appliquer...

13 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
jsca
remi1954 Donation-Succession

Renonciation succession

Bonjour, Mon ex-époux est décédé est février 2011. Ma fille veut renoncer à la succession (pas de testament, ni de notaire) mais ne sait pas commen...

2 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
condorcet
teddydemontreal1969 Donation-Succession

Reevaluation

 Résolu

bonjour suite a une donation d un terrain de mes parents de 300metre carré( non constructible au moment de la donation) et celui d un autre et celui ...

2 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
teddydemontreal1969
natalex Donation-Succession

Enfant non reconnu par mon père

Bonjour, Je suis une enfant non reconnu par mon père, j'ai actuellement 39 ans et mon père est décédé en 2011. Je souhaiterais savoir si je peux a...

2 réponses Dernière réponse le 6 mai 2014 par
therese1967
clot69 Donation-Succession

Succession + deces+ effets personnel

Bonjour, Suite au deces de ma mère, elle a mit fin à ses jours Nous refusons la succession puisque ma mère etait très endettée, nous avons donc ...

5 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
roudoudou22
Christopheaz Donation-Succession

Apport personnel

Bonour, Je suis locataire d'un appartement dont les propriétaires sont mes parents, Ils souhaitent vendre ce bien afin de me donner 60000 € comme a...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2014 par
roudoudou22
meca56 Donation-Succession

Delais apres jugement adoption simple

Bonjour, j'aurais voulu connaitre le délais pour une adoption simple mon dossier est au tribunal de grande instance et il passe en jugement le 12 ma...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
meca56
LetCel33 Donation-Succession

Vente de bien propre et communauté

Bonjour, Mon père, décédé fin décembre 2013, était remarié depuis 1995 sous le régime de la communauté. Nous sommes trois enfants du premier mariag...

7 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
LetCel33
chrisbleu74 Donation-Succession

Impot foncier..

Bonjour, sur ma declaration 2042 de revenu 2013(revenus 2012) je me suis trompé au revenu foncier. je voulais beneficier du micro foncier car mon r...

4 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
chrisbleu74
jocada Donation-Succession

Suite succession

la parcelle 172 section AD de la commune d'Aigremont (gard) a été omise par le notaire dans la succession lors du décès de mon père ( M. DELEUZE Danie...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2014 par
roudoudou22
charento Donation-Succession

Démembrement de propriété

Bonjour Je suis nu propriétaire par ma mère qui m'avait cédé 35% de la vente de ses biens immobiliers. Ma soeur possède aussi 35% et notre mère 30%...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2014 par
roudoudou22
sushineki Donation-Succession

Succession et procès

Bonjour à tous. Voila, il y a 5 ans, ma maman est décédée d'une longue maladie. J'avais 18 ans à l'époque, mes frères m'ont manipulée et j'ai été g...

8 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
condorcet
cocotte90 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour,mon papa est decede,ma maman tjrs la ;nous sommes 5 et 1 enfant ne veut pas signé pour la succession,il ne veut pas et ne le fera pas,s'il ven...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2014 par
condorcet
ritathos Donation-Succession

Respect d'un testament

Bonjour, une assurance-vie a été prise pour des enfants mineurs avec la condition d'un placement sous forme d'assurance-vie dans une banque choisie, j...

4 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
ritathos
isabelle 64 Donation-Succession

Reconnaissance de dette

Bonjour, mon frère est un virus profiteur il refuse de faire la reconnaissance de dette a ma mere de 150.000e dejas prêté pour son crédit maison voit...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
Sorgin
Jove8544 Donation-Succession

Usufruit/nue propriete

Bonjour, En 2006, Ma mère nous a fait donation d'un corps de bâtiment, elle en gardait l'usufruit et nous l'avons en nue propriete. L,entretien est ...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2014 par
roudoudou22
leprogres Donation-Succession

Remariage sans contrat

Bonjour, Mon père vient d'apprendre qu'il a une grave maladie et les médecins lui annoncent entre 3mois à 12 mois de vie. Divorcé d'un premier maria...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2014 par
Sorgin
anonyme Donation-Succession

Comment changer un bureau associatif?

Bonjour, notre association rencontre des problèmes entre le professeur et le bureau. nous souhaiterions dissoudre le bureau pour en former un nouvea...

4 réponses Dernière réponse le 4 mai 2014 par
Ak
sissi51100 Donation-Succession

Succession non close depuis 5 ans.

 Résolu

bonjour..j ai perdue mon papa en avril 2009.je me suis mis aussitôt en contact avec le notaire qui ma demander la liste des biens de mes parents (ma m...

41 réponses Dernière réponse le 4 mai 2014 par
Sorgin
SERCATH Donation-Succession

Succession d un livret a

quelle démarche suivre pour que les enfants de mon mari décédé héritent de mon livret A daprès mon décès

5 réponses Dernière réponse le 4 mai 2014 par
SERCATH
magibri Donation-Succession

Droits de succession

Mon mari vient de décéder, la maison est à mon nom pour "réemploi de fortune personnelle et nous nous sommes fait une donation au dernier vivant]. ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2014 par
magibri
alpha58 Donation-Succession

Adoption

Bonjour, J'ai perdu mon mari il y a de cela 8 ans . Il avait d'une première union 2 enfants . J'ai par la suite racheté leur part de notre maison...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2014 par
condorcet
Mariontoulon Donation-Succession

Licitation ?

Bonjour, Les relations avec ma soeur sont tendues depuis le décès de ma mère, il y a quatre ans au point de non retour car celà m'a occasionné un ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2014 par
condorcet
DMV67 Donation-Succession

Droit d'habitation

Bonjour, Mon gendre voudrait acheter la maison familiale où il vit seul actuellement mais la grand-mère a un droit d'habitation. Elle réside occasi...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2014 par
Enka1
mitteran Donation-Succession

Succession/don à épouse

mariée avec un contrat de séparation de bien , je suis propriaitaire de lappartement conjugal, mon mari agé de 82 ans veux me donner 60.000e , est ce ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2014 par
mitteran
marco971 Donation-Succession

Héritage après donation

Bonjour, Je suis marié sans contrat, sans enfant. Mon épouse a reçu en donation une maison de son père. Malheureusement mon épouse est décédée. Mon ...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2014 par
marco971
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