Les discussions

Succession avec legataire

oncle veuf sans enfant avec plusieurs neveux a désigné un légataire (belle-soeur par mariage). Qui héritera ?

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
Uldrich

Chambre des notaires

 Fermé

Bonjour, suite au refus de la succession de mon père, dont ma belle mère a ouvert la succession avec son notaire, et devant le silence de cette no...

Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
oreee

Vente de maison

Bonjour nouveau sur ce forum j'ai un gros soucis j explique Mon grand père est décédé ma grand mère en vit il on une maison il y a un an ma grand m...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
roudoudou22

Maison par usufruit

Bonjour ma grand mere m a acheté une maison 197000 la maison porte mon nom et le sien , elle est usufruitiere , une somme de 117000 euros en ma faveur...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
Sorgin

Usufruit d'un bien immobilier

Bonjour à tous, Juste une petite question pour m'éclairer. Mes parents ont été mariés sous le régime de la communauté de biens meubles et acquêt...

8 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2014 par
titus7981

Fond de solidarité et héritage

Bonjour, ma belle soeur vient de décédér ,donc ma belle mère âgée de 95 ans qui bénéficie du fond de solidarité depuis 38 ans son allocation se...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2014 par
rosieres1

Dettes et successions

 Résolu

bonjour, quelqu'un a t'il une idée de la réponse ... suite à une procédure judiciaire qui s'est terminée en ma faveur, un monsieur a été condamné...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2014 par
Cfc

Comment s'opposer à une adoption?

Bonjour, J'ai 30 ans, je suis fille unique et depuis quelques mois mon père travaille avec une jeune africaine en situation difficile. En effet, cet...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2014 par
Sorgin

Remboursement?

 Résolu

Bonjour, J'ai payé une facture du centre de gériatrie avant le décès de ma mère celle ci etant en difficultés financière. J'ai fourni la facture au...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2014 par
cloeti

Frais de succession pour un studio en multipropriété en france

Notre père étant décédé en 2013, nous héritons, mon frère et moi, de la moitié du studio qu'il possédait avec notre mère en multipropriété au Clubhôte...

1 réponse Dernière réponse le 25 janv. 2014 par
dany311

Héritage d'un oncle par alliance

Bonjour, J'ai bien compris qu'en l'absence d'un testament en faveur des neveux et nièces de son épouse décédée, la succession se fait en faveur des ...

3 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2014 par
Sorgin

Rachat part usufruit

Bonjour, Ma situation : Mon conjoint est décédé. Nous étions mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, et fait une donation entre ...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2014 par
jojocmoa

Succession entre demi-frere et demi-soeur

Bonjour à tous Voici ma question. Ma mère a eu deux enfants issus d'un premier mariage. Remariée avec mon père en 1956 ma mère à achetée une maison...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2014 par
Comete84

Succesion difficile

Bonjour je me permet de vous expliquer ma situation ... mon père est décédé le 22 janvier 2013 qui était marié avec sont épouse nous somme les enfant ...

1 réponse Dernière réponse le 25 janv. 2014 par
Sorgin

Testament olographe

Bonjour, Je sollicite les conseils de juristes concernant la situation suivante ; ma soeur récemment décédée avait fait un testament olographe dans l...

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
fanch448356

Biens mobilier

Combien coût les frais estimation de mobilier pour un partage entre plusieurs enfants

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
jmp59

Avance sur heritage d un terrain

Bonjour à tous , Ma femme et moi voudrions construire notre maison sur un terrain qui appartient a ses parents. J ai entendu dire que ses parents po...

4 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
abigor40

Utilisation du véhicule d'un défunt pendant la succession

Bonjour, J'ai une question auquelle je n'ai pas trouvé de réponse alors je fais appel au forum. Voila, suite au décès de mon grand-père, mon onc...

2 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
Kim

Succession tante

Comment puisje faire pour connaître le notaire qui c'est occupé de la succession de ma tante dont je suis avec mon frère la seule héritière. Je ne pa...

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
Sorgin

Prêt de 80000 euros à ma soeur; remboursé ou non?

Bonjour, ma soeur a recu des parents un prêt de 80000 euros (vu sur une déclaration ISF manuelle) pour acheter un appartement. Maintenant: comment l...

3 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
Sorgin

Vente maison plusieurs héritiers -1 veuve hérite t-elle d'1 part

Bonjour, Nous voulons mettre en vente une maison dont ma maman est l'usufruitière. Actuellement, elle est en maison de retraite vu son handicap. J'...

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
Sorgin

Ve nte viagere

Bonjour a quel age peut on mettre une maison en vente viager je precise ai pas enfant et habite une villa et ai pas de sucession

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
Sorgin

Conséquence de renonciation à succession

la renonciation à une succession entraine t'elle un transfert du passif sur les autres héritiers encas d'indivision ?

3 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
Sorgin

Terrain oublié dans une succession

Bonjour, Voici mon cas : Je voudrai acheté un terrain qui a été oublié dans une succession et dont le propriétaire sur selon le registre foncier es...

24 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
avocatsuccession

Succession suite à contact généalogie

 Résolu

Mon père (décédé entre temps,en2013) avait reçu appel et courrier d'un office de généalogie,pour une succession En cas d'insucces ,...frais à leurs ch...

5 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
avocatsuccession

Declaration de succession

Bonjour, apres signature de la succession je n'ai encore rien reçu ni acte de proprieté ni un papier pour faire les cartes grises pour les nouveaux ...

2 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
sowahida

Pret

Prêt d' argent entre mère de plus de 80 ans et fils, remboursable sans interets

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par
jmp59

Leg

 Résolu

Bonjour, J'ai appris que ma belle mère , veuve de mon père, sans enfants ensemble, m'avait fait légataire universel.Elle n'a aucun patrimoine imm...

6 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
Bernar65

Ce convient à les € 1500 (enfouissement)

 Résolu

Bonjour, cela ne devrait pas être un escompte? Je le vois dans l'autre sens, nous n'avons pas pris de nous? c'est faux? http://tinypic.com/ima...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
skiper1968

Donation entre époux

 Résolu

Bonjour, Mon mari est moi avons acheté une maison y a 2 ans si l'un d'entre nous décède je préfère nous couvrir J'ai demandé chez un notaire 390...

7 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
marytria

Succession

Bonjour, Une dame vient de perdre son mari qui avait 2 enfants avec une autre femme. Son mari avait reçu une donation en espèces de ses parents que...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
Sorgin

Indivision et succession lors d'un remariage

Mon ex-mari s'est remarié sans contrat. Nous sommes en indivision pour 2 biens immobiliers et nous avons 3 enfants. En cas de décès de mon mari, comme...

4 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
supergirl_972

Héritage

Je souhaiterais obtenir un renseignement Je souhaiterais savoir s'il possible de renoncer à ma part d'héritage avant de le toucher et de le donner à...

3 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
Bernar65

Placer un testament

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir si pour mettre un testament olographe dans un coffre a la banque esqu-il faut passer par un notaire ou pas pouvez v...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
DIXROUES1978

Peut ton contester une testament authentique?

Bonjour, voila ma grand mére ma léguée la part réservataire et a déshérité ma demi soeur de cette part mais celle ci refuse de signé quoi que se s...

15 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
domdo76

Donation à un tiers étranger à la famille

Bonjour, Je vis actuellement à titre gratuit chez mon ami, propriétaire de sa maison. Chacun ayant 2 enfants, qui ne sont plus à charge, nés d'un...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
BEAAUDION

Usufruit et donation

Bonjour, Mes beaux parent ont donnés en partage à leurs 2 enfants une maison en gardant l'usufruit d'occupation de celle-ci pour le dernier vivant. ...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
doris33

Succession entre frere et soeur

bonjour voici la situation, mes grands parents qui sont décédé avait fait une donation de leur vivant de leur maison .Mon oncle a garder la maison et...

9 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
Bernar65

Mon ex-mari , désirerait vendre sa maison

ns voudrions aller en maison de retraite et mon ex-mari , désirerait vendre sa maison.Il a 2 enfants , majeurs et mariés. Ses enfants figurent sur l'a...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
BmV

Dois je accepter ou refuser une donation partage ?

 Résolu

Bonjour, Une donation partage est en cours mais rien n'est encore fait car cette donation concerne des actions d'entreprises en nue propriété, des...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
ideal

Contenu d'une maison heritée

Bonjour. De leur vivant mes beaux parents avaient fait une donation partage pour leurs trois enfants.Suite au deces du dernier vivant mon epouse heri...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
serjus34

Passer en communauté universelle

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 13 ans. J'ai eu quatre enfants (majeurs ) d'une première union et mon époux un seul (majeur ). Pour raisons affect...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
inquiry

Comment renoncer à un preciput hors part

En 1997, ma mère (qui est toujours vivante) et ma soeur (nous sommes 2 soeurs et 2 frères) ont signé chez le notaire un préciput hors part par erreur....

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
carlottacarnevali

Partage nue propriété

Bonjour, mon père est décédé, ma mère a donc choisi l'usufruit de ses biens en totalité. Par contre je m'apercois que seul mon frère est nue propr...

3 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
mariabelanger

Don à un oncle

 Résolu

Bonjour, Mon père décédé, laisse des biens dont un bureau qu'il louait à mon oncle ,frère de ma mère. Ce bureau en valeur correspondrait au quart ...

8 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
Sorgin

Succession

Bonjour, je ne suis pas d'accord avec le notaire sur la succession de ma belle mere. le notaire m'annonce que s'il n'y avait pas d'accord entre he...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
ursule1951

Heritage

mes parents sont décédés, un frère sous tutelles habite leur maison, il veut l'acheter, tous les héritiers ( 13) sont d'accords, il dispose de l'arge...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
beauvallonetoile

Non paiement de la soulte

 Résolu

Bonjour, afin de vendre à mon frère un important bien immobilier, mon père a opté pour une donation du bien à mon frère qui devait s'acquitter d'une...

4 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
Courtel75

Succession

Bonjour, Mes grands parents sont tous decede et. Mon pere egalement A savoir mes parents etaient orphelins assez jeune,et ne sachant ni lire ni ecr...

3 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
domdo76

Radiation listes électorales

Bonjour, Je vis dans une petite ville de province, et mon fils de 30 ans travaille et habite en région parisienne, à 2 heures de train (il y paie ses...

1 réponse Dernière réponse le 22 janv. 2014 par
jmp59
Résultats 40651 - 40700 sur un total de plus de 50 000