Les discussions

pantherdsneiges Donation-Succession

Curatelle

 Résolu

Bonjour, Moi et mon mari nous avons fait un contrat donations survivants . Mes 2 enfants sont handicapé et mis sous curatelle renforcer. Que ceux ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
condorcet
Yann 13770 Donation-Succession

Héritage sur vente d'une maison

Bonjour, je sais pas si je suis sur le bon forum, voila ma grand mère est décédé en 2012 ,en 2009 la maison a était vendu et elle a était place en mai...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
Yann13770
Tatar31 Donation-Succession

Mauvais partage du notaire

Bonjour, ma mère et ses 3 frères devaient hériter de leur propre mère, les relations entre ma mère et ses frères sont tendues.... Bizarrement le notai...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
Sorgin
docteurHousegregory Donation-Succession

Succession famille

Bonjour, mon grand père est décédé le mois dernier mais ses filles âgées de 58 et 68 ans refusent de quitterle bien immobilier soit d'ici 3 ans et p...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
docteurHousegregory
edouardjuliette Donation-Succession

Décès du conjoint

 Résolu

Bonjour, je viens de perdre mon conjoint ,nous avons des biens dois je contacter mon notaire que j'ai ou pas une donation entre époux merci

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
Sorgin
jtmpetitchien Donation-Succession

Parts societes

Bonjourcomment calculer les parts de la société

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
rio loco
sabinedup59 Donation-Succession

Dettes d'un parent

Bonjour, je vous explique ma situation familialle tres difficile et surtout que faire? mon papa a 66 ans et il vit seule depuis des années, il a trs ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
rio loco
domezon Donation-Succession

Testament abandonné faute de réactivité

Bonjour, La volonté de mes parents n'a pu être appliquée alors que leur testament était valide et déposé auprès d'un notaire. Ils me léguaient la qu...

3 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
domezon
Nouchka13 Donation-Succession

Succession tante par alliance

Bonjour, Ma tante par alliance viens de décéder des suites de la maladie d'halezeimer. Mon Oncle (sans enfants) qui est le frère de mon père est d...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
domdo76
cbbm Donation-Succession

Donation

Bonjour, ma mère désire me donner sa maison(ou j'habite avec elle depuis 4 ans) , mon frère ne veux pas de part et est entièrement d'accort avec not...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
cbbm
zooe69 Donation-Succession

Décès demi-frère

Bonjour, Mon demi frère est décédé au mois de décembre je n'ai jamais vécu avec lui nous avons la même mère il était célibataire sans enfants, j...

10 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
RICHARD2
palestrina Donation-Succession

Impots locaux et ir (successoral)

Bonjour, Dans la succession de mon frère, il ne me reste plus qu'à rédiger le CERFA successoral , sous moins de deux mois désormais. Déjà j'a...

8 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
condorcet
ISAG Donation-Succession

Succesion petits-enfants

Bonjour, ma mère est décédee en 2010 puis ma grand-mere est décédée en 2012. ma tante est fachée avec mes soeurs et moi-même depuis l'enterreme...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76
llmllm Donation-Succession

Assurances vie après décès

Bonjour à tous Mon oncle est décédé il y a 5 mois, il était placé en maison de retraite. Après son décès sa soeur unique (ma mère) est allé voir le...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76
hetmanczyk Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Ma belle mère a fait avec l'accord de ses enfants une requête pour adoption simple de la fille issue d'un premier mariage de son époux décé...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
hetmanczyk
jtmpetitchien Donation-Succession

Parts societe

 Résolu

Bonjour, JE TIENS UNE SOCIETE AVEC MON MARI QUI DETIENT 75% DES PARTS . QU ARRIVERAIT IL EN CAS DE DECES DE L UN OU L AUTRE AYANT CHACUN UN ENFANT D...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
condorcet
Michel UGUEN Donation-Succession

Le notaire peut t'il bloqué les avoirs

Bonjour, Ma mère est décédée le 17 mai 2012 nous sommes 4 enfants issue du mariage chacun ayant droit a 25% de l'héritage. Sur les comptes de ma mère...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76
cochonde Donation-Succession

Mauvaise estimation

Salut, il y a 6 ans (environs) mon grand-père a donné un terrain à ma mère. Ce terrain de 2000m² fut estimé par le notaire à 50 000€. Il y a deux mo...

19 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
cochonde
franckie974 Donation-Succession

Nue propriété et usufruit

Bonjour, j'ai la nue propriété sur un terrain acheté voilà quelques années et mon ex a l'usufruit toute sa vie durant; Nous avons construit une maison...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
condorcet
mohamedabdelli Donation-Succession

Usufruitier

Bonjour, J'ai acheté une maison avec mon épouse,mon épouse décédée,on a deux enfants,je me marie avec une autre femme, après deux ans je décède,est ...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76
ptitmoky Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Concernant une assurance vie,: Est-il possible que, si un des enfants légitime décède avant sa mère mais après son père, qu'il soit déshé...

5 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
Sorgin
strassy Donation-Succession

Certificat de notoriete

 Résolu

Bonjour, En consultant votre site, j'ai appris que le tarif d'un certificat de notoriété était de 69€ et des poussières.Or, je viens d'appeller mon ...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
strassy
portrait Donation-Succession

Succession

Bonjour, MEttre mon habitation(maison)au nom de ma fille. frais notarial et de succession

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
portrait
z375z Donation-Succession

Ma tante est décédée..!!!

Bonjour, ma tante est décédée sans enfants,n'ayant plus de contact avec ma famille,ne sachant pas s'il y a eu un testament de fait, vers qui dois-je m...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
condorcet
capucine55 Donation-Succession

Demi frère demi soeur

Bonjour, j'avais 2 enfants, 1 fils d'un premier mariage et une fille d'un autre, donc les enfants sont demi frère et demi soeur ma fille a hérité ...

6 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
Sorgin
marie therese louisette Donation-Succession

Bien imobillier

Bonjour, je voudrais donnee ma maison en louissance j usqu a ca mort a mon ami.faut il allee chez un notairre ou un papier libre suffi sachant que j a...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
zoulou33
DANICATHE Donation-Succession

Droit de succession indirect

Bonjour, Les droits de succession sous la présidence de Nicolas SARKOZY ont été revus à la baisse pour une succession indirect. Pourriez-vous me p...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76
fleur60 Donation-Succession

Signature chez le notaire

Bonjour, je reviens vers vous car je voudrais savoir si ma présence chez le notaire au moment du partage et signature de la succession est obligatoi...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
fleur60
EMERAUDE28 Donation-Succession

Heritier reservataire.?

Bonjour, Ma defunte sans enfant ma donner de son vivant le benefice d un contrat d assurance vie. A son deces, j ai donc demande a cette assurance d...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76
berenice 52 Donation-Succession

Qui signe une declaration de succession

Bonjour, qui doit signer la déclaration de succession en cas de présence d'un conjoint survivant, de ses enfants et d'un enfant d'un précédent mar...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
Sorgin
tame7 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, le pere de mon conjoint est mort il y a quelques jours de cela. Il avait deux enfants de deux mariages.mon conjoint est issu de la premiere u...

3 réponses Dernière réponse le 18 mars 2013 par
Sorgin
slovaquemayar Donation-Succession

Sofinco dépose plainte

Bonjour, mon père est décédé le 9/2/2011, le notaire a communiqué mon adresse à SOFINCO. Ils m'ont envoyé un recommandé pour m'informer que si je ne r...

9 réponses Dernière réponse le 18 mars 2013 par
slovaquemayar
Stephanie.b Donation-Succession

Durée d emprunt

Bonjour, Mes parents souhaiteraient me faire un prêt, y a t il une durée maximum pour le rembourser, je voudrais le rembourser sur 20 ans. Merci

4 réponses Dernière réponse le 18 mars 2013 par
Stephanie.b
sandrine627 Donation-Succession

Renseignement pour un heritage

Bonjour, je vousdrais vous poser une question et espere une reponse de votre part je vous en remercie d'avance voila une personne a revendue s...

6 réponses Dernière réponse le 18 mars 2013 par
sandrine627
alicia33 Donation-Succession

Droit suite donation parent enfant

Bonjour, voilà ma mere veuve m na fait ainsi qu'a ma soeur handicapee "sous tutelle-" - donation] d'un terrain ou il y a une vielle batisse!ma mere ...

3 réponses Dernière réponse le 18 mars 2013 par
rio loco
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