Forum Donation-Succession

bonjour j'ai poursuit mon père au tribunal cela a duré trois ans car il a fait du mal à notre fille il a été condamné pour agression sexuelle sur...

Bonjour, Après une longue et fastidieuse recherche généalogique de plusieurs années concernant une succession dont je suis légataire particulier, ...

Bonjour, J'ai déjà posté plusieurs topics concernant la succession de ma belle mère. A ce jour mon mari et sa soeur ainsi que le 2nd mari de ma bel...

Bonjour, Je voudrais savoir si je peux me defaire de l'usufruit d'une maison en faveur de ma fille . Cette maison appartenait à mon mari décédé.Nous...

3 INDIVISAIRES 2 FRÈRES QUI ONT HÉRITÉ DE LA PART DU PÈRE SOIT 25 % CHACUN + LA GRAND-MÈRE QUI A 50 % ET L'USUFRUIT DE LA TOTALITÉ. EST-IL POSSIBLE Q...

Bonjour, Je remercie par avance les personnes qui pourront m'éclairer sur mes questions J'aurais aimé savoir comment se passait une succession dans...

bonjour j ai héritée avec mon oncle (qui détient a lui tout seul la moitie des parts ) mon frere et ma belle mère de 2 biens immobiliers, un des bi...

Bonjour, Mon père étant décédé à fait une donation au dernier vivant à sa deuxième épouse. Nous sommes 4 enfants. Si je comprends bien la législat...

Bonjour, Merci pour vos éclaircissements. Nous ne sommes pas encore passés chez le notaire mais ce que je sais c'est que la maison a été acheté s...

bonjour depuis mai 2012 un de mes oncle et decedé j'ai reçu un papier d'un notaire qui me disant que j'etait heritiere comme mon papa et decedé et c...

Bonjour, je suis nouveau sur ce forum donc pardonnez moi si cette question a déjà été traitée. Mon beau père est décédé en septembre dernier et avan...

Bonjour à tous, Ce matin, en guise de croissants, je trouve une lettre de notaire qui m'annonce une donation de ma mère (93 ans) avec laquelle je n...

Bonjour , nous sommes 4 co-héritiers d'un terrain de 1800m2 constructible et divisible en 4 lots ; si nous en héritons en indivision et que nous l...

Bonjour, En pleine succession de mon mari parti il y a 5 mois, je voudrais savoir si ma belle-fille (enfant issu d'un premier lit âgée de 54 ans) peu...

Bonjour, nous formons une SCI avec notre fille à 33% chacun sur un appartement ou elle a apporté lors de l'achat son plan d'epargne logement. Nous ai...

Bonjour, je vais vous expliquer un peu la situation, mon oncle a donné de l'argent pour frère en cache, et il n'a pas de preuve direct sur ce don,pas ...

Bonjour Ma mere est décédée en décembre 2012 elle ne possèdait qu'une assurance vie contractée il y a plus de 10 ans et pour environ 3000 euro. Cep...

Bonjour, Mes parents ont fait des donations entre vifs et en avancement d'hoirie à mes deux soeurs à des dates différentes en 1995, en 1997 . la même...

Bonjour, Mon père est décédé il y a quelques mois , il était marié et nous somme 5 enfants . Il était séparé de son épouse depuis plusieurs années ,...

voici le cas qui me préoccupe La donation au dernier vivant effectuée entre ma belle mère et mon père n'a à ce jour produit aucun effet, mon père n...

bonjour ma mère est décéde le 11 mai 2013 , et divers organismes nous réclament un certificat de d'héredité , la sucession de maman a été deposé ch...

Mon époux est décède dans un accident. Il a exprimé sa volonté avant qu'il n'ait décédé et toutes ses filles ont été d'accord avec cela. Ainsi il n'a ...

Bonjour, voici brièvement le résumé de notre situation: ma femme a reçue de ses parents un terrain constructible en 1996; ils en ont gardés l'us...

Bonjour, Je suis veuve sans enfant, mais mon époux décédé avait une fille d'un premier mariage. Pouvez-vous m'informer qu'avec une donation entre é...

je souhaite faire une reconnaissance de dette avec mon demi frere afin de régler la succession de ma mère et grand parent en précisant que si il ne me...

Bonjour, Mon frère est décédé voilà dix ans. Mes neveux auront ils la même part que moi quand mes parents très âgés seront décédés? Du fait qu'en ...

Bonjour, J'aimerai savoir quels sont les droits d'un enfant né reconnu que par sa mère, et reconnu 5 ans plus tard suite au mariage de sa mère. Au ...

Bonjour, J'ai hérité d'une maison qui appartenait à mon mari avec lequel j'étais séparé depuis 35ans,mais pas divorcé.Donc j'ai l'usufruit de cette ...

Bonjour, Mes parents ont hérite de biens immobiliers d'une personne étrangère à la famille mon père décédé en 1990 a été enterré dans le caveau d...

Bonjour, L'oncle est décédé, il reste une soeur vivante et des neveux et nièces (10) Qui va hériter ? et quelle sera la part de chacun ? Merci d...

Bonjour, Je me permet de vous solliciter puisque je fais face a un monde que je ne connais pas. Alors, il y-a de cela 1 an, mon frère est décéd...

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer si dans le cadre d'une succession en Italie avec des héritiers français, les sommes qui pourraient être éventuellem...

Bonjour, Voilà plus de 15 que mes parents on fait donation de leur maison à mon frère et à moi en payant les frais de succession. Je voudrais savoi...

Bonjour, Le conseil général a requalifié une assurance vie (de notre mère)en donation afin de récupérer les sommes versées pour l'aide sociale. cett...

Bonjour, Quelqu un peut il m aider? Après avoir discuté avec une amie sur un problème de succession j ai un doute. Avec mon époux nous somm...

Bonjour, est ce que les parents peuvent radier un enfant de leur testaments ? mon père est décédé, j'étais sa fille unique mais fâchés depuis de ...

Bonjour, mon beau père est decedé en 2011, un des héritiers ne veut pas vendre donc les 3 autres attaquent , il a recu un papier de luicier lui disa...

J'aimerais savoir comment peut-on faire voter une nouvelle loi de donation ? En France, le patrimoine des parents sont automatiquement entré dans la s...

Bonjour, Mon époux est décédé il y a 3 mois. Il avait hérité de son père l'appartement pour moitié en nu propriété. Ma belle mère est âgée de 93 a...

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés sous le régime de la communauté et avons fait une donation au dernier vivant. Nous n'avons pas d'enfant. Je s...

Bonjour, j'ai 3 freres et une soeur, notre pere est décédé il y a 4 ans et demi, lui est notre mere avaient un bien immobilié, a sa mort, moi et m...

Bonjour, ma mère a donné a ma soeur une maison, tous les biens sont des biens propres a ma mère, en avance d'hoirie en 1994 avec mon père handicapé co...