Les discussions

sowahida Donation-Succession

Usufruit

Bonjour Mon mari est decédé je ne connais pas trop bien les lois on a acheté une maison et on a pas d'enfants lui a 2 enfants du 1 er mariage dont un...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2013 par
Toto
lou6369 Donation-Succession

Blocage vente maison

Bonjour, moi et ma soeur avons successivement perdu ma mère, mon père, et mon frère. Mon frère avait un enfant qui a aujourd'hui 12ans. Dernièrement n...

4 réponses Dernière réponse le 7 juin 2013 par
lou6369
Nicolola Donation-Succession

Héritage à distance

Bonjour! Comment faire lorsqu'on a hérité d'une personne, mais qu'on ne peut pas se rendre sur place pour raisons de santé et de distance afin de liqu...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2013 par
Utilisateur anonyme
PAXANOU Donation-Succession

Succession et vente de l'appartement

BONJOUR, MA MERE EST DECEDE DEPUIS 3 MOIS ET MON PERE EST EN MAISON DE RETRAITE. MA SOEUR EST CURATELLE RENFORCEE DEPUIS 1 MOIS OFFICIELLEMENT ET ELL...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2013 par
paxanou1
DOMINIQUE Beros Donation-Succession

Obligations de l'exécuteur testamentaire

Bonjour, Etant executeur testamentaire dois je faire visiter l'appartement qui doit etre vendu pour des associations? je ne suis pas bénéficiaire , l...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2013 par
Elena
natibe Donation-Succession

Donation à un tiers

 Résolu

Bonjour, voici le contexte : je suis handicapée, perçois l'aah mais suis propriétaire d'un petit appartement. Je partage une relation avec un homme de...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2013 par
Sorgin
emboukaneur Donation-Succession

Succession a l etranger

Bonjour, si on vie en france comment fait on pour accepter une succession d un pere remarier si ils nous laissent un bien a l etranger ho...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2013 par
domdo76
Helpme6 Donation-Succession

Faux pas du notaire !

Bonsoir à tous, Le notaire a ouvert le testament de mon père en avril sans ma présence et ne m'en a rien dit alors que j'étais en contact mail avec...

4 réponses Dernière réponse le 6 juin 2013 par
domdo76
55ely Donation-Succession

Usufruit et droit de sucesion

Bonjour, J'occupe la maison que mon ami m'a légué l'usufruit.LaAssoc Légataire Universel a fait expertiser par les Domaines pour estimer le prix et...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2013 par
condorcet
mamjane Donation-Succession

Succession

est-ce qu'il y a un age limite pour une donation de bien immobilier de parents à enfants ? étant d'une famille de 6 enfants, tous les enfants n'étaie...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
condorcet
Paulo28190 Donation-Succession

Sci & donation

Bonjour, Mes parents ont débuter un parcours pour préparer la donation en 2001 auprès d'un notaire. Il a toujours été clair que mes parents souhai...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
condorcet
chimeline Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Comment faire pour annuler un testament qui a été enregistré et, ce, à moindres frais. Merci.

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
condorcet
bonyandsam Donation-Succession

Assurer les biens

Bonjour, Depuis le décès de ma mère fin décembre 2011, les partages ne sont toujours pas établis entre mes neveux et moi-même. Le Notaire trai...

7 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
dany311
litnegeltor Donation-Succession

Assurance vie et succession

Bonjour, Merci de bien vouloir me donner des renseignements sur les points suivants en cas de succession ( montant inférieur à 5 336 € & pas d'im...

6 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
litnegeltor
tatax Donation-Succession

Changement de serrures

Bonjour à tous, Je suis 1 des héritiers (5) du mobilier qui est toujours dans la maison familiale appartenant à 2 héritiers d'une 1ere succession. ...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2013 par
philippe6613
ventarel Donation-Succession

Bien mobilier

 Résolu

Bonjour a tous comment sont taxés les biens mobiliers lors d'une succession

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
ventarel
MonsieurDamien Donation-Succession

Reconnaissance de dettes

Bonjour, Malheureusement je ne trouve de modèle de lettre pour ma requête , mon papa est décèdes le 25 mai 2013, j'avait déjà tout prévu avant pou...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
sleepy00
Gouzifull Donation-Succession

Conflit d'interêt

Bonjour, Est-ce qu' un notaire désigné par la chambre départementale des notaires,peut procéder à une succession alors qu'un des héritiers à été cle...

5 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
Gouzifull
MonsieurDamien Donation-Succession

Demande d'information sur sucession

Bonjour, mon papa arrive en fin de vie et je remarque que personne de ma famille s'inquiète des suites , pour se qui concerne funérailles donc les...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
MonsieurDamien
yannadco Donation-Succession

Succession

 Résolu

j'ai 2 enfants je vis avec un ami. A mon décès je voudrais qu'il est l'usufruit de ma maison jusqu'à sa mort, laquelle reviendra à mes 2 enfants. Es-c...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par
Sorgin
uranium45 Donation-Succession

Héritière ou non ???

Bonjour à tous, voici une question dont la réponse doit être simple je suppose. Mon Oncle (décédé il y a 5 ans), était marié et ma Tante est encore ...

10 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
Sorgin
JEANPIERREMARIUS Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, suite au deces de ma maman je voudrais savoir si je dois aller chez le notaire etant donne quelle m a fait en 2003 une donation partage e...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
Cfc
meggiie Donation-Succession

Aide heritage

Bonjour, Il y a quelques mois mon ami est décédé, j'ai alors reçu une lettre contenant l'acte de décès et le testament. Pour des raisons personnelles...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
sleepy00
titok974 Donation-Succession

Partage et vente immobilière simultanée?

Bonjours à tous. Nous somme deux hérités de notre mère décédée après la mort de notre père. La succession a été ouverte et il existe un passif que no...

4 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
titok974
chenier42 Donation-Succession

Sur la prescriptions aquisitive

J'aurais voulu savoir sur une situation de successions, ma mère étant décédée et ayant également une soeur décédée depuis, si les enfants de sa soeur...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par
condorcet
draculanissa Donation-Succession

Décès desamaman

bonjours, je voudrais savoir si à la suite du décès de sa maman, j'ai reçu 579.00 € d'électricité de ma mère à payer alors que j'ai un changement...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par
condorcet
charlie-50 Donation-Succession

Apostille la haye

Bonjour, Je possède un appartement en nue propriété aux Baléares - Espagne (l'usufruit étant resté à mes parents). Un notaire espagnol m'a dit que je...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par
rio loco
Pascual84 Donation-Succession

Plus value sur bien donnê

Je souhaiterais savoir si une plus value est applicable sur un bien vide que mes parents mon donné il y a 17 ans, après l'avoir eux acheté il y a 37 a...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2013 par
rio loco
seulete110356 Donation-Succession

Avance sur part d heritage

CE 1/06/2013 PUIS JE FAIRE UNE DEMANDE POUR MA PART D HERITAGE . ET FAUT T IL ENVOYER DES COURRIERS A CHACUN DE MES FRERES ET SOEURS POUR L...

6 réponses Dernière réponse le 4 juin 2013 par
Sorgin
Bidou75 Donation-Succession

Appartement délabré

Bonjour Ma grande tante avec un testament en 2002, a constitué une légataire universelle. Ma tante est décédé en 2003. ce testament fut contester et ...

4 réponses Dernière réponse le 3 juin 2013 par
Bidou75
Paso59 Donation-Succession

Donation

Mes parents nous ont à moi et ma soeur donne une maison et un terrain de la même valeur Ma mère commerçante à des difficultés financières !!!!! Est ç...

4 réponses Dernière réponse le 3 juin 2013 par
Paso59
clemsim Donation-Succession

Succession aprés un décés

Bonjour, J'aimerais que l'on m'éclaire sur un problème que je traverse actuellement. Mon compagnon est décédé au mois d'avril nous n'étions ni mariés...

5 réponses Dernière réponse le 3 juin 2013 par
zoulou33
Gentiane95 Donation-Succession

Donation nue propriété et succession

Bonjour, J'envisage de donner la nue propriété de biens immobiliers que je possède à mon fils unique dans le but de préparer ma succession et d'évit...

8 réponses Dernière réponse le 3 juin 2013 par
l'héritier
chris2663 Donation-Succession

Recours succession dettes

mon père est décédé en mars 2011, n'ayant plus de contact depuis 25 ans, j'ai appris son décès par harsard en novembre 2012. Aujourd'hui la caisse de ...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2013 par
sleepy00
scotia33 Donation-Succession

Prêt entres soeurs

 Résolu

Bonjour Je souhaiterais faire un prêt auprès de ma soeur d'environs 15000€,nous souhaiterions faire une reconnaissance de dette devant notaire.Je v...

5 réponses Dernière réponse le 3 juin 2013 par
rio loco
auchel Donation-Succession

Assurance vie

bonjour, mariée depuis 25ans et de ce mariage,nous avons eu 1 enfant nous avons divorcés des suite de son décès nous avions une assurance vie d...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2013 par
jmp59
TIOPEQUEUX Donation-Succession

Usufruit-vente

Bonjour, Au décés de notre père les droits sur la maison furent répartis comme il suit : Notre belle mère ( 85 ans) :usufruitière de 6/8 Ma soeu...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2013 par
condorcet
auchel Donation-Succession

Heritage

 Résolu

bonjour, je suis divorcée de mon mariage j ai eu un enfant qui est décédé ainsi que mon ex mari qui vient de nous quitté il s était remarié es ...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2013 par
auchel
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