Forum Donation-Succession

Bonjour, Sommes une famille de 4 enfants, après le décès de mon père nous avons donné la jouissance de la maison à ma mere.Peut elle la louer san...

3 enfants un décéde sur les 3 , mère de 90 ans - à qui revient l'argent sur le compte du frere décédé - à la mère de 90 ans ou aux 2 enfants - mer...

Bonjour, Je suis sur ce forum pour que les expert en matiere de sucession m apporte leur aide . En effet je suis ne d un pere qui etait en couple ...

Bonjour, Je me permets d'écrire sur ce forum pour obtenir de l'aide suite au décès de mon Papa survenu il y a 10 jours maintenant. Devant désor...

Bonjour, Je voulais savoir s' il etait obligatoire de faire une demande de nie espagnol (equivalent du cni) pour faire une declaration de successi...

voila ma belle mère a fait une donation partage il y a de cela 23 ans. elle avait du terrain et une maison le terrain a été partagé en 5 (5 enfants)...

Bonjour, Je dois bientôt clôturer la succession de mon grand-père et pour ne pas signer n'importe quoi, j'ai besoin de vos conseils. Voici la s...

Bonjour Nous sommes mariés en 1970 sous le régime de la séparation de biens, nous avons fait une donation entre époux en 1975. Nous avons fait batir ...

Bonjour, Ma maman vient de dcd, et le notaire nous a fait état des comptes, il s'avère qu'il n'y a presque plus rien. Mon frère s'oocupait des co...

Bonjour, mon père a effectué une donation partage en gardant l'usufruit de ses bien immobilier a ses 2 enfants ,les biens ont donc été estimer par ...

J'ai une cousine italienne, nièce de ma mère, qui est décédée sans enfants et sans parents. Ma mère, sa tante, était donc sa plus proche parente bie...

Bonjour, j'ai ma tante qui est décédée en fevrier 2012. Elle avait une assurance vie d'un montant de 79000 euros nous sommes 15 heritiers. Quel est...

Je suis propriétaire en indivision avec mon père d'une maison estimée à 200.000€. Mon père vient de décéder. j'ai une soeur qui, dans l'esprit, souhai...

bonjour à tous, voilà mon dilem, ma mère a eu un mari avant que je naisse et avec celui ci ils ont acheté un terrain. le divorce a été prononcé il...

Bonjour, j ai percu une petite assurance vie de mon oncle car son fils étant décédé avant lui je me suis retrouvé héritier je n ai pas hérité de mon...

ma mère, âgée de 91 ans et vivant dans une maison de retraite depuis 1 an et demi a vendu la maison dont elle est propriétaire. la signature de l'acte...

bonjour ma mère est décédée depuis un an et demi et le problème de succession n'est pas réglé en effet j'ai eu une donation en 1978 d'un terrain agr...

Bonjour , un ami a un fils , or suite à un divorce et à des relations difficiles ( son fils ne vient pas le voir , sa mère se l'est accaparé en fait...

BONJOUR NOUS SOMMES 5 EN INDIVISION SUR UN TERRAIN INCULTE ET NON CONSTRUCTIBLE. JE DESIRE SORTIR DE CETTE INDIVISION ET AVOIR MA PART. L'UN D'E...

Bonjour, La succession n'étant pas encore réglée 9 mois après le décès de mon père, puis-je utiliser son véhicule ? En l'assurant à mon nom biensûr....

Bonjour, Mon père est décédé le 18 février 2012 d'une grave et longue maladie. Après son décès on a eu beau posé des questions, personne n'a vrai...

Au décès de mon oncle en avril 2004 célibataire et sans enfants. Jai appris que j'étais son légataire universel (neveu). Cependant ma grand mère était...

Bonjour,depuis quelques temps, ma grande tante de 88 ans, aujourd'hui en foyer logement, se plaint d'avoir été "dépouillée" par mon oncle et ma tante...

Bonjour tous Mon oncle est décédé( résidence habituelle depuis plus de 50 ans mais de nationalité marocaine) en Allemagne à la date du 27/09/2012. ...

Bonjour, mon conjoint (pacsés) me laisse l'usufruit de son appartement (résidence secondaire) , car la résidence principale m'appartient), nous somm...

Bonsoir Je viens vous demander ce que je dois faire car mon concubin vient de faire construire et nous ne sommes pas marier il a deux enfants . E...

Bonjour Adoptée (adoption pleniere) par ma tante qui n'a pas eu d'enfant et qui m'a élevée après le décès de ma mère, un testament a été fait auprès ...

bonjour, je souhaiterai avoir quelques renseignement sur la vente de d'une maison . voila ma mere souhaiterai me vendre sa maison 1 € symbolique dé...

bonjour je viens de vendre ma maison principal j avais fais donnation voila 7ans a mes4enfantsestime300000e la vente et de 410000e conbien dois-jepay...

Bonjour a tous, Dans le cadre d'une succession d'un lingot, le notaire a chargé la banque de vendre le lingot, sans préciser que le lingot était déte...

je suis parti de la maison il y a 3 ans jais demande le divorse avent et je suis parti mon divorce a ete prononce depuis le 26 11 2012 je vend la mais...

bjr mon frère est décédé le 3 mars 2013,le notaire me promer de m envoyer les papiers a moi et mes deux soeurs,mais il ne le fait pas. Cela fait de...

Bonjour Mon frère est décédé le 28 juin dernier, il s'était donné au "dernier vivant". Ils ont deux enfants majeurs. Je souhaiterais connaître le mon...

Bonjour, je viens sur ce forum car j'aimerais être informé sur quelques points. Mon grand-père est décédé il y a maintenant 4 ans, mon pere, fils u...

Bonjour, Mon fils a eu de son premier mariage, un enfant. De son deuxième mariage, avec un contrat de mariage stipulant que les biens des deux é...

Bonjour . Ma tante Fernande et décédée en octobre 2012 elle etait veuve et sans enfants ,avez deux freres (mon oncle Camille et mon Papa Réné )qui...

J'ai hérité d'un terrain sur lequel nous avons bâti mon mari et moi notre maison. Nous sommes mariés sous le régime de la communauté et nous avons fai...

Bonjour, Je viens vous demander de l'aide sur le problème que je rencontre... Depuis quelques mois, mon frère tente par tout les moyens de fair...

bonjour après plusieurs recommandés avec accusé suite au décès de ma mère en octobre 2012 tous les papiers sont faits sauf les papiers de cession du v...

Bonjour à tous, premier post sur le forum, j'espère que nos échanges seront fructueux et vous remercie par avance pour l'intérêt que vous porterez à ...

bonjour, suite au décés de ma mère, le 25 février 2013 à issy les moulineaux, ma soeur s'est soit disant occupée de ses papiers hiers, j'ai reçu un c...

Bonjour, mon beau-père est décédé il y a 2 mois. Marié 2 fois et divorcés il a eu donc 2 enfants de 2 mariages différents. Puis une 3eme épouse dont i...

parfois ce sont les enfants qui aident financièrement leurs parents. C'est notre cas. Nous avons donné 20 000 € à ma belle-mère pour qu'elle puisse...

Bonjour, Ma grand mère est récemment décédée, elle avait souscrit a 2 assurances vie, a la CNP et CARDIF. Il a été très difficile de récupérer cet...