Les discussions

boutard Donation-Succession

Succession non réalisée depuis 20 ans

je viens de découvrir que ma grand mère, qui est décédée depuis 2 ans, n'a jamais hérité de ses parents. la maison familiale est encore occupée par se...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2013 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Diverses questions après décès...

Bonjour, suite au décès de mon père ce mercredi, j'ai quelques questions. Premièrement la situation la plus "compliqué" : mon père utilisait comm...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2013 par
plb
Souad94800 Donation-Succession

Sci ou séparation de biens

En 2006 j ai acquis un pavillon avc mon epoux sous le regime de communaute de bien (pas de contrat de mariage) sur ce mm terrain nous avons un grand g...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2013 par
rio loco
heureusedevivre Donation-Succession

Succession vacante?

Qui peut m'aider à résoudre le cas d'une succession ouverte au décès d'un copropriétaire en 2001, et toujours non réglée? Explication: la personne déc...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2013 par
condorcet
MINOUCH36 Donation-Succession

Assurance vie plusieurs bénéficiaires

Bonjour, Mon père est décédé il y a quelques jours. Il avait souscris une assurance vie.Nous sommes 5 frères et soeurs. N'ayant pas de bon rapport ...

4 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2013 par
Marie 11
FREDDY2173 Donation-Succession

Comment se calcule les parts de succession

Bonjour mes parents sont décédé je vais vendre leur maison a 250000 euros ont est 3 frère et soeur et 3 demi frère et soeur tout se passe devant not...

8 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2013 par
Sorgin
gejoce Donation-Succession

Succession difficile avec un notaire

Mon mari est légataire universel de son oncle, avec un légataire particulier Depuis le début nous rencontrons diverses difficultés avec le Notaire : ...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2013 par
ostefan
Bakolalao Donation-Succession

Procuration au notaire

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon père en 2008, mon frère m'a donné procuration pour signer tous les papiers à sa place car il est à l'etranger. Jusqu...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2013 par
roudoudou22
shinomi Donation-Succession

Assurance vie spoliation

Bonjour, Mon père a mis son assurance vie au nom de mon frère, ai-je un recours lors du décès de mon père ? Sachant que le montant de son assurance ...

2 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2013 par
Sorgin
Tuteur75 Donation-Succession

Indivision

Bonjour je suis tuteur legal de mon beau frère (le mari de ma soeur).il possède un appartement qu il a acquis en indivision avec son ex-concubine en1...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2013 par
condorcet
bounty76 Donation-Succession

Succesion lors de la vente d'une maison

Bonjour, Je suis veuve. Avec mon mari nous avions fait un "au plus vivant des deux" pour notre maison achetée en commun. Nous avons eu 2 enfants ...

2 réponses Dernière réponse le 25 juil. 2013 par
bounty76
SIOLBED Donation-Succession

Succession - maison familiale

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère, nous nous retrouvons ma soeur et moi en en discorde au sujet de la maison de notre mère - maison estimée à 80 K...

1 réponse Dernière réponse le 25 juil. 2013 par
Sorgin
elsafelix Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, En toute simplicité j'aimerais que l'on me conseil, j'ai ma mère veuve et âgée, au décès de mon père elle est d'un commun accord avec les 3 ...

2 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2013 par
condorcet
aime annuel Donation-Succession

On me réclame un don fait de plus de 10 ans

Bonjour, Je suis fils unique marié deux enfants. Après la mort de mon père ma vie a changé. Accepter d'autre concubins ayant des moeurs a frapper et...

5 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2013 par
aime annuel
hsm-by-m Donation-Succession

Intérêts sur argent

Bonjour Madame,Monsieur, Lors d'une succession ,si le défunt avait un peu d'argent sur son compte banquaire, suite à la fermeture de son compte so...

2 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2013 par
rio loco
patlet Donation-Succession

Immobilier + separation de biens

Bonsoir, J'ai recemment achete une maison avec mon epouse (a hauteur de 50 % chacun ). Aujourd'hui, je m inquiete du devenir de ce bien en cas de ...

4 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
patlet
guivir Donation-Succession

Tontine

Bonjour, peut-on modifier le montant de ses versements mensuels pour une tontine ? Merci

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
plb
pamela59 Donation-Succession

Compte bancaire au bout de 5 ans

Bonjour, Il ya 5 ans décédait mon grand père paternel 1 an aprés ma grand mère, quelques mois après, la banque m'a contacté pour me demandé d'envo...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
Sorgin
Bergere92 Donation-Succession

Bien immobilier et remariage

Bonjour, Mes parents sont divorcés mais le bien immobilier acquis pendant leur mariage est toujours à eux 2 pour 50% chacun. Mon père decide de ...

5 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
Sorgin
papy 01 Donation-Succession

Imposition sur héritage

Bonjour, quel montant d'impôts je devrais payer pour 13000 euros d' héritage de mon frère célibataire sans enfant agé de 68 ans merci de votre répo...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
Sorgin
learay Donation-Succession

Faire un don manuel

Il y a plusoieurs années j'ai fait un don manuel à mon fils. Ce don a été enregistré dans une mairie sans frais. Je voudrais savoir où à ce jour je p...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
Cfc
gefnanou59 Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour, Je me permets de faire appel à ceux qui pourraient me répondre sur le cas de la succession de mon père qui semble insoluble. Mon père est d...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
gefnanou59
serge31 Donation-Succession

Succession

Bonjour, - Ma soeur est subvenue au besoin de ma mere, seule peut elle après le décès de celle-ci réclamé à ses trois frères des dédommagements ? ...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
rio loco
serge31 Donation-Succession

Renseignement succession

Bonjour, Sommes une famille de 4 enfants, après le décès de mon père nous avons donné la jouissance de la maison à ma mere.Peut elle la louer san...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
jmp59
papy 01 Donation-Succession

Répartition des parts d'un héritage

3 enfants un décéde sur les 3 , mère de 90 ans - à qui revient l'argent sur le compte du frere décédé - à la mère de 90 ans ou aux 2 enfants - mer...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
papy 01
Chupsy37 Donation-Succession

Proteger mon heritage

 Résolu

Mon pere est decede. Il etait proprietaire d'une maison avec ma mere. Ils etaient separes depuis 10ans et ma mere a un nouveau compagnon. Elle souha...

6 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2013 par
Chupsy37
Sobiedronka Donation-Succession

Besoin d'aide concernant une succession

Bonjour, Je me permets d'écrire sur ce forum pour obtenir de l'aide suite au décès de mon Papa survenu il y a 10 jours maintenant. Devant désor...

3 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2013 par
condorcet
AlloLola Donation-Succession

Obligation nie espagnol ou pas

Bonjour, Je voulais savoir s' il etait obligatoire de faire une demande de nie espagnol (equivalent du cni) pour faire une declaration de successi...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2013 par
AlloLola
louisemarie58 Donation-Succession

Impayé

voila ma belle mère a fait une donation partage il y a de cela 23 ans. elle avait du terrain et une maison le terrain a été partagé en 5 (5 enfants)...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2013 par
Cfc
dahool95 Donation-Succession

Calcul répartition succession

Bonjour, Je dois bientôt clôturer la succession de mon grand-père et pour ne pas signer n'importe quoi, j'ai besoin de vos conseils. Voici la s...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2013 par
dahool95
maite2455 Donation-Succession

Comptes

Bonjour, Ma maman vient de dcd, et le notaire nous a fait état des comptes, il s'avère qu'il n'y a presque plus rien. Mon frère s'oocupait des co...

4 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2013 par
maite2455
tonio79 Donation-Succession

Donation partage maison

Bonjour, mon père a effectué une donation partage en gardant l'usufruit de ses bien immobilier a ses 2 enfants ,les biens ont donc été estimer par ...

4 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2013 par
condorcet
Pietro_2000 Donation-Succession

Succession d'une cousine italienne

J'ai une cousine italienne, nièce de ma mère, qui est décédée sans enfants et sans parents. Ma mère, sa tante, était donc sa plus proche parente bie...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2013 par
Sorgin
beat123456 Donation-Succession

Assurance vie sucession

Bonjour, j'ai ma tante qui est décédée en fevrier 2012. Elle avait une assurance vie d'un montant de 79000 euros nous sommes 15 heritiers. Quel est...

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2013 par
condorcet
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