Les discussions

Natoune84 Donation-Succession

Testament et usufruit

Bonjour, voilà je vous expose le problème: Mon grand père à fait un testament ( je suis son unique petite fille et sa fille (ma mère) est décédée) ...

8 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par Natoune84
amandiray Donation-Succession

Succession heritage

 Résolu

j'aimerais savoir au sujet de la succession de ma tante comment cela va se dérouler elle est veuve sans enfant elle a une soeur et 3 nièces e...

2 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par amandiray
mamiealice65 Donation-Succession

Vrai ou faux

j'ai un terrain avec un reste de grange dans les hautes pyrenees de mon premier mariage (deces 1942) un fils emile de cet union decede en 2008 et 2 p...

2 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par Toto
relou Donation-Succession

Succession difficile

 Résolu

Bonjour à toutes et à tous Ma mère doit entrer dans une maison de retraite et pour pouvoir payer son hébergement ,sa retraite étant insuffisante,d...

5 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par relou
christdan Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, Maman est décédée depuis 2 ans , nous sommes 9 enfants.Bien que n'ayant que 18000euros comme bien, après concertation nous avons préféré pas...

11 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par christdan
Crayon65 Donation-Succession

Droit d'usage

Bonjour, Ma mère décédée il y a un an, était propriétaire d'une petite propriété comprenant maison, terrain agricole + granges Avant de décéder, ell...

2 réponses Dernière réponse le 30 août 2013 par Crayon65
JimIV Donation-Succession

Partage de meubles

Comment doivent etre partages des meubles qui proviennent d'un heritage paternel entre les enfants issus du mariage et le demi-frere du cote maternel?...

1 réponse Dernière réponse le 29 août 2013 par Sorgin
lolo 93 Donation-Succession

Reclamation de donation

bonjour, je vous explique ma situation, mes beaux parents nous ont donné de l'argent lorsqu'ils ont vendu un bien immobilier. Mon mari est leur fils u...

4 réponses Dernière réponse le 29 août 2013 par lolo 93
angélique 17 Donation-Succession

Salaire différé agricole

Bonjour, Mon frére de 25 ans réclame, aprés le décès de nos deux parents, un salaire différé de 20 000 € . Il été déclaré comme aide familial mai...

2 réponses Dernière réponse le 29 août 2013 par hervé
antho100 Donation-Succession

Donation immobilière

Bonjour, Comment cela se passe pour une donation immobiliere d'une valeur de 150 000€? Le plafond étant de 100 000€, quel cout va engendrer ce surplu...

4 réponses Dernière réponse le 29 août 2013 par antho100
henriette60 Donation-Succession

Droit de succession

 Fermé

Bonjour, mais je pensais qu'on ne pouvait pas d'héshériter un enfant ?

Dernière réponse le 29 août 2013 par Sorgin
henriette60 Donation-Succession

Droit de succession

 Résolu

bonjour ma fille et son copain vont acheter un bien immobilier. J'ai appris récemment que celui ci avait eu un fils d'un premier mariage mais il ne...

3 réponses Dernière réponse le 29 août 2013 par Sorgin
oceaneerwan Donation-Succession

Renseignement sur une loi!!

je voudrait savoir koi faire!!j'ai mon conjoin qui a une donation de terrain .j'ai fait construire avec mon conjoint sur se terrain la.j'ai 2 enfants ...

9 réponses Dernière réponse le 28 août 2013 par oceaneerwan
elisa79000 Donation-Succession

Frère refuse de signer la succession

Bonjour, A la suite du décès de ma mère en 2009 et la vente de l'appartement qu'elle avait en 2013 (oui c'est long), le notaire a établi un nouvea...

1 réponse Dernière réponse le 28 août 2013 par rio loco
lily099 Donation-Succession

Sci familiale

 Résolu

Bonjour, je suis gérante d'une sci avec comme associés mes 2 soeurs et 2 freres. je souhaite donner mes parts a une de mes seours. les autres associé...

3 réponses Dernière réponse le 28 août 2013 par rio loco
eltonxavier Donation-Succession

Assurance-vie et succession

 Résolu

la veille du décès de mon frère, celui-ci avait effectué un versement sur son assurance-vie. lors de la déclaration de succession, j'ai mis le montan...

14 réponses Dernière réponse le 28 août 2013 par roudoudou22
epitout25 Donation-Succession

Delai de signature pour une révélation

Bonjour, 3 heritiers ont ete retrouvé par le genealogiste depuis le mois de mars en plus de nous 4 mais depuis plus de reponse car les 3 heritiers r...

5 réponses Dernière réponse le 27 août 2013 par epitout25
parijonq Donation-Succession

Protection

Bonjour, j'ai 81 ans, pas d'enfants, je suis propriétaire d'une maison, j'ai peur qu'étant malade un jour et que mes neveux, nièces prennent des ini...

1 réponse Dernière réponse le 27 août 2013 par
condorcet
Gorbineau Donation-Succession

Impôts après décès malgré donation

Bonjour Mes parents m'ont fait donation de leurs résidences principales et secondaire il y a 13 ans. Mon père est décédé en 2009, ma mère, toujours ...

1 réponse Dernière réponse le 27 août 2013 par
condorcet
rozenrozen11 Donation-Succession

Renoncement de succesion

Après la mort de ma mère, je renonce à la succession. Elle laisse des dettes et un appartement en location plein avec des objets sans trop de valeurs....

8 réponses Dernière réponse le 26 août 2013 par Sorgin
cayenneusa Donation-Succession

Refuser un héritage

Bonjour Je veux refuser l'héritage laissé par ma grand-mère,que dois je faire? Cdlt

3 réponses Dernière réponse le 26 août 2013 par sleepy00
doumergue44 Donation-Succession

Validité d'un testament

mariée en 2005 sous le régime de la séparation des biens, en complément du contrat de mariage et, d'un commun accord entre mon mari et moi, mon époux ...

1 réponse Dernière réponse le 26 août 2013 par Sorgin
Michel935 Donation-Succession

L'option du conjoint

 Résolu

Bonjour Ma femme est décédée il y a 3 semaines. Nous n'avons pas eu d'enfant ensemble. Elle avait 2 garçons d'un précédent mariage. Nous étions marié...

16 réponses Dernière réponse le 26 août 2013 par Michel935
gepetto26 Donation-Succession

Possession vaut droit

 Résolu

Nous vivons dans une maison partagée entre les deux soeurs (ma femme et sa soeur) devant notaire en décembre 2011. Depuis, ma belle-mère qui avait l'...

7 réponses Dernière réponse le 25 août 2013 par
gepetto26
Jul920 Donation-Succession

Droit du conjoint survivant

Bonjour, Mon père a reçu en héritage une maison de famille en 2000. Il s'est remarié en 2006 sous le régime de la séparation des biens. Avec sa no...

3 réponses Dernière réponse le 25 août 2013 par
condorcet
ALDREDO Donation-Succession

Donation enfants.

Bonjour, Moi et mon épouse ainsi que mes deux enfants posséde une S.C.I. qui est en sommeil actuellement (sans fond et sans biens dedans). Nous sou...

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2013 par
condorcet
robe65 Donation-Succession

Modification d'une donation

 Résolu

J'ai contacté mon notaire pour transformer ma donation d'un bien immobilier en donation partage (je veux rajouter mes petits enfanrts) celui- ci m'inf...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par Nuage
joce45 Donation-Succession

Absence de trésorerie dans une succession

 Résolu

Bonjour, Future héritière dans une succession non réglé, il ni y a pas d'argent dans cette succession juste une maison avec un locataire. la maison ...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2013 par Sorgin
ncy_rotts Donation-Succession

Compte en banque et succession

 Résolu

bonjour, le mari de ma maman est décédé , il y a 3 mois , suite a ce décé maman à été convoquée chez un notaire, celui- ci a fait bloquer son comp...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par ncy_rotts
la godille Donation-Succession

Succession

Bonjour, Nous sommes convoqués chez le notaire pour la succession de notre mère décédée il y a deux mois.Il me semble que la demande de la part de m...

2 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
condorcet
fildefer30 Donation-Succession

Maison sous évaluée

 Résolu

Ma tante vivant seule et sans enfant a fait don aux oeuvres sociales de sa commune d'une importante somme d'argent ainsi que d'une maison , meubles et...

5 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
condorcet
IJR Donation-Succession

Droits de successions

Bonjour, ma grand mère maternelle vient de décédée. Son mari est décédée il y a plusieurs années. Il savaient deux filles: ma tante et ma mère. Ma m...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2013 par Toto
derrida Donation-Succession

Au dernier vivant

Bonjour a tous ! Voici ma question : mes parents ont adopté le principe du "au dernier vivant". Si l'un des deux conjoints meure donc l'autre peut...

1 réponse Dernière réponse le 22 août 2013 par
condorcet
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