Les discussions

gepetto26 Donation-Succession

Possession vaut droit

 Résolu

Nous vivons dans une maison partagée entre les deux soeurs (ma femme et sa soeur) devant notaire en décembre 2011. Depuis, ma belle-mère qui avait l'...

7 réponses Dernière réponse le 25 août 2013 par
gepetto26
Jul920 Donation-Succession

Droit du conjoint survivant

Bonjour, Mon père a reçu en héritage une maison de famille en 2000. Il s'est remarié en 2006 sous le régime de la séparation des biens. Avec sa no...

3 réponses Dernière réponse le 25 août 2013 par
condorcet
ALDREDO Donation-Succession

Donation enfants.

Bonjour, Moi et mon épouse ainsi que mes deux enfants posséde une S.C.I. qui est en sommeil actuellement (sans fond et sans biens dedans). Nous sou...

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2013 par
condorcet
robe65 Donation-Succession

Modification d'une donation

 Résolu

J'ai contacté mon notaire pour transformer ma donation d'un bien immobilier en donation partage (je veux rajouter mes petits enfanrts) celui- ci m'inf...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
Nuage
joce45 Donation-Succession

Absence de trésorerie dans une succession

 Résolu

Bonjour, Future héritière dans une succession non réglé, il ni y a pas d'argent dans cette succession juste une maison avec un locataire. la maison ...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2013 par
Sorgin
ncy_rotts Donation-Succession

Compte en banque et succession

 Résolu

bonjour, le mari de ma maman est décédé , il y a 3 mois , suite a ce décé maman à été convoquée chez un notaire, celui- ci a fait bloquer son comp...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
ncy_rotts
la godille Donation-Succession

Succession

Bonjour, Nous sommes convoqués chez le notaire pour la succession de notre mère décédée il y a deux mois.Il me semble que la demande de la part de m...

2 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
condorcet
fildefer30 Donation-Succession

Maison sous évaluée

 Résolu

Ma tante vivant seule et sans enfant a fait don aux oeuvres sociales de sa commune d'une importante somme d'argent ainsi que d'une maison , meubles et...

5 réponses Dernière réponse le 23 août 2013 par
condorcet
IJR Donation-Succession

Droits de successions

Bonjour, ma grand mère maternelle vient de décédée. Son mari est décédée il y a plusieurs années. Il savaient deux filles: ma tante et ma mère. Ma m...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2013 par
Toto
derrida Donation-Succession

Au dernier vivant

Bonjour a tous ! Voici ma question : mes parents ont adopté le principe du "au dernier vivant". Si l'un des deux conjoints meure donc l'autre peut...

1 réponse Dernière réponse le 22 août 2013 par
condorcet
TALAHASEE Donation-Succession

Mise sous curatelle

Depuis le décès de mon père, il y a 2 ans, mes 2 soeurs m'ont évincé afin de mettre la main sur ma mère, qui est une personne fragile psychologiquemen...

17 réponses Dernière réponse le 22 août 2013 par
Sorgin
LILOU--78-- Donation-Succession

Récupérer l'usufruit d'un héritage

Voilà mon problème, nous avons hérité de la maison de mon oncle décédé il y a presque 20 ans, a qui nous avons laissé usurfruit à ma tante puisque nou...

35 réponses Dernière réponse le 21 août 2013 par
LILOU--78--
emilejo Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Mon beau père est décédé. Avec ma belle mère il y a 2 enfants issus de leur mariage. Une donation au dernier vivant a été établie il y a quelques anné...

3 réponses Dernière réponse le 21 août 2013 par
condorcet
juilletaout Donation-Succession

Sortir d'une indivision

Bonjour, Issu d'un premier lit,mon père s'est remarié et a eu une fille.Mon père vient de décédé, je doit hériter des 3/8 en pleine propriété de sa p...

6 réponses Dernière réponse le 21 août 2013 par
domdo76
Marie-Jeanne06 Donation-Succession

Capiposte

Bonjour, J'ai reçu en cadeau d'un de mes oncles, décédé depuis, des Capiposte 3 émis en octobre 2001. Leur valeur de souscription était de 1500€, a...

7 réponses Dernière réponse le 20 août 2013 par
nanard
wisalolo Donation-Succession

Succession

 Résolu

nous sommes neuf neveux et nièces à hériter de notre oncle décédé. celui ci célibataire sans enfants ,ses parents et frères et soeur décédés trois, d...

7 réponses Dernière réponse le 20 août 2013 par
domdo76
valmaurie Donation-Succession

Succession: désaccord familial

Bonjour, depuis un an et demi le dossier de succession est chez un notaire et rien n'avance, deux enfants sur 5 ne veulent pas signer pour donner l...

11 réponses Dernière réponse le 20 août 2013 par
valmaurie
saone et loire Donation-Succession

Renseignement suite "quote part"

 Résolu

bonjour, Mon père est décédé en mars 2013, , ma mère est en vie, et je viens de recevoir des documents du Notaire pour la succession indiquant que ma...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2013 par
Sorgin
fdened Donation-Succession

Donation au dernier vivant des époux

 Résolu

Bonjour, Nous nous sommes faits, en 1981, une donation au dernier vivant devant notaire. Je ne retrouve aucun document. Quelqu'un pourrait-il me dét...

3 réponses Dernière réponse le 20 août 2013 par
condorcet
CASSISMARIE Donation-Succession

Droit usage et habitation

 Résolu

ma mère a donné le droit d'usage et d'habitation de sa maison à une personne extérieure à la famille de 25 ans son cadet. Maintenant cette personne v...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2013 par
roudoudou22
carlos283 Donation-Succession

Serrure changée dans maison portugal

 Résolu

Bonjour, ma soeur a changé la serrure de la maison du portugal de ma mère, décédée en fevrier 2013. je bénéficie par testament de sa quotité dispon...

10 réponses Dernière réponse le 19 août 2013 par
FLAADERCHE07
Pitchoun35 Donation-Succession

Montant des droits de succession

Bonjour suite à une [/contents/transmission/ succession très longue qui a été ouverte en 2006, j'aimerai savoir si nous avons toujours droit aux abat...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2013 par
condorcet
pumba78730 Donation-Succession

Rachat bien familial

Bonjour mes grands parents ont une maison et ils shouaiteraient qu'a leur mort elle nous revienne. Nous shouaiterions la racheter a plusieurs. Quelle ...

7 réponses Dernière réponse le 19 août 2013 par
Sorgin
cricri67000 Donation-Succession

Succession retardée

Bonjour, J'aurais voulu savoir qu'elle est le recours contre un notaire qui fait traîné une succession alors qu'il a juste un document a rédiger pou...

7 réponses Dernière réponse le 18 août 2013 par
domdo76
i-alex Donation-Succession

Suppression d'une rente d'ayant droit

Bonjour, j'ai reçu cette semaine une lettre de la CPAM disant : Vous avez atteint l' âge limite de 20 ans pour bénéficier d'une rente d'ayant dro...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2013 par
domdo76
jmg7564 Donation-Succession

Contrat de révélation

j'ai recu un courrier sur paris d'un généalogiste qui me demande de rappeler car je fais l'objet d'une recherche d'héritier, ce que je fais, mais je n...

2 réponses Dernière réponse le 18 août 2013 par
Nuage
Perplexe16 Donation-Succession

Voiture financée à deux: le prouver

Bonjour, voilà je vous explique mon cas, mon père a changé de voiture, il a acheté une voiture neuve d'une valeur de 17 000 euros, il a donc contracté...

7 réponses Dernière réponse le 18 août 2013 par
Lili
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