Les discussions

buserotte Donation-Succession

Succession

Bonjour, je souhaiterai savoir ce que l'état nous ponctionne lors d'un décès des parents et si l'on peut y réchapper en retirant l'argent avant décè...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
buserotte
divivi Donation-Succession

Succession d un parent defunt au portugal

Bonjour résidente en France et de nationalité française, je souhaiterai savoir ce a quoi je dois m attendre car suite au deces de mon pere résidant a...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
divivi
Fanny2575 Donation-Succession

Obsèques

Bonjour, Je suis dans le même cas de figure que pakichomgirl qui avait posté son message le 24 janv. 2012 à 12:49 - (Dernière réponse le 5 févr. 2...

7 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
Fanny2575
belette1924 Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour , j'aurai aimé savoir si mes grands-parents , encore vivant, peuvent me faire héritage de leur maison secondaire de façon légal ? Car je vo...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
belette1924
DIAMSOU Donation-Succession

Validité testament

Bonjour, mon père de nationalité italienne et résident en france est décédé en août 2015. Ma mère de nationalité française et résident avec mon père e...

3 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
DIAMSOU
NUIT3152 Donation-Succession

Bail de location en cas deces du bailleur

 Résolu

Bonjour à tous , Ma mère , récemment décédée possédait une maison qu'elle donnait en location (location vide). Aujourd'hui, moi son fils, son hér...

5 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
NUIT3152
Sassaaaa Donation-Succession

L'armée de l'air

Bonjour voilà je souhaite m'engager dans l 'armée de l'air pouvez vous me donné quelques conseil est ce une bonne chose? De plus j'ai une enfant de b...

2 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
BmV
soan Donation-Succession

Droit concernant dotation de son vivant

Bonjour, ma mére et remarié depuis plus de trente cinq elle a une maison avec mon beau pére .il n on pas u d enfants ensembles .depuis l ages de 13 ...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
condorcet
faurie Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, un ami veuf sans enfants agé de 82 ans et ayant beaucoup d'argent en banque voudrait me donner une grosse somme sans avoir a payer des frai...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
Bizzard
texelle41 Donation-Succession

Règlement des frais d'obsèque

bonjours,après le décès de ma mère,je demande une renonciation à succession, et ayant pas les moyen de règle les frais d'obsèques , peux t'on faire un...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
condorcet
faby14 Donation-Succession

Refus succession

Bonjour, Mon grand père est décédé depuis 6 ans 1/2 et sa succession n'est toujours pas réglée. Un des héritiers bloque la vente de l'appartement e...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
Gloix
balloo Donation-Succession

Vente de voiture apres un décés

Bonjour, aprés le deces de mon pere en mai j'ai souhaité revendre sa voiture ( qui était en fait la mienne mais à son nom) . le notaire a redigé une...

12 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
balloo
ananolyl Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour,suite au dc de ma grand mére je viens d'apprendre qu'en 2011 j ai ete retirer de l 'assurance vie , les personnes bénéficiaires de cette assu...

15 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
Flute
Marseillaise Donation-Succession

Désir de vente d'un indivisaire

Bonjour, Nous sommes 2 héritiers d'une maison que j'habite après avoir fait des travaux de réhabilitation ; l'autre héritier désire vendre sa part, ...

1 réponse Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
Gayomi
mamounette 38170 Donation-Succession

Evaluation bien

Bonjour Nos parents ont achete en 1968 un appartement avec cave + un garage En 1999 nos parents nous ont fait une donation entre vifs ( l'ancien p...

6 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
mamounette 38170
Christian73000 Donation-Succession

Nu propriété et usufruit

Bonjour J'ai 2 questions sur le sujet 1) je suis nu proprietaire d'une maison et ma tante en est L'usufruitiere , mais cette dernière et ...

7 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
christian73000
Chobette Donation-Succession

Comptes vides/belgique ?

Bonjour,quelques mois avant le décès de son compagnon,ma belle mère a vide les comptes de celui ci grâce à sa procuration ( cohabitant de fait) . en a...

3 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
Chobette
Max Donation-Succession

Vente d'une maison acquise en donation

Bonjour, Peut on vendre une maison acquise par donation maintenant que les 2 parents sont morts mais avant que la succession avec les frères et sœur...

1 réponse Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
condorcet
malarmee Donation-Succession

Succession

Bonsoir Madame, Bonsoir Monsieur, Ma question est liée à une succession. Mon père est décédé en janvier 2000 à l'age de 70 ans. Ma mère est toujours...

2 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
malarmee
bernard5983 Donation-Succession

Succesion deroulement.

Bonjour, bonne fête de fin d'année je vous explique la situation : -Je posede une grand mère du coté maternel qui a 8 appartements -Cette grand mè...

4 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
bernard5983
DPFJH Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Mes parents étaient mariés avec 2 enfants, en régime communautaire, mon père est décédé en 1985, ma mère s'est remariée en 1988 et a donn...

2 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
condorcet
nzenitud Donation-Succession

Donation enfant à un parent

Bonjour, j'ai lu sur d'autres discussions que les règles en matière de fiscalité concernant une donation d'un enfant à ses parents, sont les mêmes q...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
Gasc
tonyhamon Donation-Succession

Quel droit en matière d'héritage

Bonjour je voudrai savoir ma maman est décédé et mon père c est remarier au cameroon mon père a construit une maison sur un terrain qui appartenait à ...

6 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
tonyhamon
victor Donation-Succession

Succession

je viens de signer un compromis de vente pour une maison mon mari est decedé depuis 2010 nous avons mal fait les papiers mon epoux a deux filles je s...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
Gasc
elipieclo Donation-Succession

Usufruit ou pleine propriété + usufruit?

 Résolu

Mon mari est décédé . Nous avons eu 4 enfants. On me demande de choisir entre la totalité en usufruit ou 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit. Q...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
Gayomi
toutirabiendemain Donation-Succession

Successions

Peut-on liquider la succession d'un défunt si ce défunt est héritier d'une succession non liquidée?

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
condorcet
jo Donation-Succession

Donataire résident belge

Bonjour, je reviens sur ma précédente demande concernant une donation d'environ 30 ke que nous voulons faire à notre fils résident en belgique qu'il...

3 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
condorcet
SERGUE78 Donation-Succession

Droit d'usage et/ou usufruit !!! ou autres ?

Bonsoir Maitre, Ma situation : J’ai 65 ans je suis retraité, j’ai deux enfants et une compagne avec qui je vis depuis plusieurs années qui à elle-mê...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
AstyrianPatrimoine
roseline8176 Donation-Succession

Free facture des frais après un décès...

Bonjour, Mon père est décédé en octobre dernier. 5 jours après, Free fait un prélèvement automatique qui est bloqué. Nous recevons des frais d'impayé...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
noet33
clo97218 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je suis en instance de divorce et je souhaite céder mes parts de ma propriété à mes enfants. Que dois-je faire?

4 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
clo97218
JUQUET Donation-Succession

Testament

 Résolu

Comment enregistrer un testament au fichier nationnal ? Est ce qu'il faut prendre rendez-vous avec un notaire ? est ce que je peux arriver avec un tes...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
JUQUET
didier3389 Donation-Succession

Voiture en succession

bonjour, mon pere est décéder il avait acheter une voiture 6 mois auparavant mais n'avait pas changer la carte grise. la carte grise est donc toujours...

4 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
condorcet
Farfadette04 Donation-Succession

Frais de notaire pour une succession

Bonjour, mon père est décédé le 14 décembre 2015. Nous sommes 6 enfants et ma mère concernés par le succession de mon père. Il ne laisse aucun bie...

8 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
Gayomi
Pauline255 Donation-Succession

Répartition parts sci modifiable ?

Mon père et ma belle mère ont acheté il y a une vingtaine d'années un appartement, mon père a mis 30% du montant, ma belle mère 70%. L'appartement ét...

9 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
Gayomi
michjacq Donation-Succession

Vente d'une maison

Notre maman est sous tutelle nous voulons vendre une maison, maman la achetée avec papa. papa étant décédé, nous sommes 4 enfants je voudrais savoir ...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
Gayomi
angie24390 Donation-Succession

Refus d'héritage

bonjour je suis dans une impasse . Voila j aie mon compagnon qui est décédé récemment nous étions juste déclarés a la caf c est tout , il a des dettes...

40 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
angie24390
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