Les discussions

capucine Donation-Succession

Vente après donation partage

Bonjour, Après donation partage de ma mère en 2004, j'ai hérité d'un terrain en nu propriété de 2100m2, ma mère est décédée en 2006, il s'agit d'un ...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
Gayomi
jalex-jalex Donation-Succession

Empêcher une vente immobilière

 Résolu

Bonjour, suite a l'héritage d'un bien immobilier. La vente de bien immobilier indivis peut-il être empêché par le refus d'un des héritiers ( minorit...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
Gayomi
clody Donation-Succession

Beneficiaire assurance vie

 Résolu

Bonjour, -Ayant souscrit une assurance vie dont les bénéficiaires sont mes petits enfants;que se passe t il si je decede avant leur majorité? l arge...

2 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
clody
guyancourtoise Donation-Succession

Poursuite après renonciation à succession?

 Résolu

Bonjour, Un bailleur me demande de régler le loyer de mon frère décédé bien que je lui ai fourni l'attestation du TGI de Paris ayant enregistré ma d...

2 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
condorcet
OJM Donation-Succession

Répartition de frais ou de gains

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon oncle ,je suis héritier à 25%.Nous avons poursuivi avec mes cohéritiers (50% et 25%)une procédure judiciaire que le ...

13 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
OJM
gasr Donation-Succession

Accident

si je meurt avec mon epouse dans un accident qu'arrive-t-il a nos avoirs si ont a deux enfants majeurs

1 réponse Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
Gayomi
tiger69800 Donation-Succession

Succession à un enfant unique

Bonjour, Je vis seule et suis propriétaire de ma résidence principale. J'ai un enfant à qui doit revenir ce logement à mon décès : toutefois, que ...

1 réponse Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
Croa
ACT1ET Donation-Succession

Succession (scénario d'un film)

Bonjour! Je suis scénariste et je travaille actuellement sur un scénario de film. Je doit travailler la succession, mais je n'y connais pas grand ch...

5 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
BmV
Coco Donation-Succession

Plus value sur bien immobilier hérité

Bonjour, LA taxe sur la plus value d'un bien immobilier hérité n'a plus lieu d'être après une longue période de 10 ou 12 ans m'avait-on dit, qu'en...

2 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
kouna33
pakibleu Donation-Succession

Tutelle

 Résolu

Bonjour, Ayant été tutrice d'un majeur décédé en juin 2012, les comptes de gestion clôturés et n'étant pas héritière; après avoir fait faire un dev...

1 réponse Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
kouna33
blanchard Donation-Succession

Leg par testament

Bonjour, ma mère a fait un testament qui dit qu'elle lègue la jouissance de sa maison à sa petite fille nous sommes 5 enfants la maison est estimée...

1 réponse Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
condorcet
blanchard Donation-Succession

Légue par testament

Bonjour, mon beau père est décédé en janvier 2015 (aucun enfant à lui ) suite à 1 donation entre époux ma mère est devenue de ce fait sa seule hér...

1 réponse Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
condorcet
jean opfermann Donation-Succession

Vente d'un bien

Bonjour, Ma mère m'a fait la donation de sa maison. Si nous vendons cette maison, à qui revient l'argent?

2 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
doris33
stjoseph Donation-Succession

Coincé !

bonjour mon papa n'étant plus en bonne santé a confié le travail de sa vigne a un vigneron il y a plus de 25 ans l'accord a éte oral ,depuis la vigne...

6 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
stjoseph
rose Donation-Succession

Donation d'usufruit à un tiers

Bonjour, 1) Pouvez vous me dire quel serai le coût dans le cas d'un usufruit temporaire de 10 ans après décès de l'un.cela donnerait au moins le tem...

2 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
doris33
moumousse Donation-Succession

Héritage défense éléphant

Bonjour, Je détiens une défense d'éléphant de 7kgs et numérotée qui me vient d'un héritage. J'aimerais la vendre mais j'ignore comment m'y prendre p...

2 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
Mop
manon1708 Donation-Succession

Donation partager

Bonjour, Mon père en 2010 nous as fait une donation Partager à ma sœur et moi même, lors de la succession pour le décès de ma mère.(chez un Notai...

1 réponse Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
kouna33
lakhdar070157 Donation-Succession

Pension de retraite militaire revrsion

Bonjour,je suis veuve d'ancien combattant engagé volentaire le 5.7.1935.au 5.7.1550.titulaire d'une pension de retraite qu'il percevait tout les trois...

2 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
doris33
louise1701 Donation-Succession

Vente d'un bien avec mineurs héritiers

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire pour 1/4 en nue propriété d'une maison issue d'une donation par mon mari décédé. J'ai mis cette maison en location. ...

4 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
louise1701
Sarah Donation-Succession

Succession oncle- niece et neveu decede

Bonjour, Mon oncle vient de décédé. Il n'était ni marié et n'avait pas d'enfant et n'avait qu'une soeur. Cette derniere est egalement décédée et a...

1 réponse Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
condorcet
mariliane Donation-Succession

Usufruit et travaux

Bonjour, la mère de mon mari étant dcd,son père a l'usufruit d'un appartement qu'il loue occasionnellement,récemment nous avons appris que l'une de...

4 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
condorcet
robert Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Je suis âgé de 69 ans et souhaite faire au mieux pour ma succession. J'ai une fille et deux petits enfants. Que puis-je faire de mon v...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
roudoudou22
Jazzz Donation-Succession

Compte bancaire

Bonjour, Mon père est mort il y'a de cela un mois , il possaidait un compte en Espagne, j'ai retirer il y'a quelques jour de l'argent sur son compte...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
Radjaanesrine
messa Donation-Succession

Donnation à plus de 80 ans

Bonjour, la villa dans laquelle je vis est divisée en deux, ma mère habite l'appartement du dessus et mon mari et moi habitons le rez-de-chaussée. M...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
condorcet
surprise07 Donation-Succession

Rente éducation demarche

 Résolu

Bonjour, mon ex conjoint, et pere de mes 2 enfants (17 et 19 ans)est décédé accidentelement ce 18/09. On m'a parlé d'une rente éducation, mais je ne t...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
surprise0714
laetidim Donation-Succession

Privilégiée ses enfants ou son épouse

Bonjour, J ai fait un test de paternité pour savoir si mon pere qui m ignorer étais bien mon pere le test à révélé que c était bien lui et je vais b...

3 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
condorcet
drakkar84 Donation-Succession

Cession de droits dans l'indivision

Bonjour, Nous sommes 3 héritiers en indivision sur un immeuble en ruine et non assuré. Après de multiples procédures judiciaires, qui n'ont ser...

4 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
drakkar84
couvidou Donation-Succession

Testament olographe pas signe

Bonjour, mon mai n a pas ete prevenu du deces de sa soeur, or un tesament olographe a ete etabli non signé et malgre cela le notaire a fait un arrange...

5 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
condorcet
couvidouyo Donation-Succession

Sucession liquidee

je souhaiterai savoir si une succession liquidée peut etre contestée surtout que le testament ollographe n 'a pas ete signé par le testateur. de plus...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
condorcet
Dinys Donation-Succession

Cédé une voiture

Bonjour, Ma belle vient de nous quitter elle m'a cédé sa voiture 5 mois avant son décès les frères et soeurs de ma femme peuvent t'il encore réclamé...

4 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
Dinys
AKA Donation-Succession

Heritage maison

Bonjour, Mon père a fait don de son vivant à ma soeur et moi même d'une maison. Etant marié et ayant 2 enfants, si je décède comment est réparti ...

4 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
AKA13190
badrboudour Donation-Succession

Partage

Bonjour, Mon mari est issue du premier mariage de son pere ce dernier est remarier et a eu 2 filles et 1 garçon Mon maris souhaite faire le partage...

3 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
sophiag
Ulysse Donation-Succession

Remariage

 Résolu

Bonjour, Je suis divorcé avec 2 enfants de cette 1er union et propriétaire de ma maison je vis actuellement en couple et nous avons 2 enfants nous p...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
condorcet
fanny620 Donation-Succession

Usufruit

je suis usufruitiere a 61ans bientot je voudrais vendre ma maison j ai 3enfants a combien pourrait s elever ma part

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
Gasc
christian Donation-Succession

Modèle de serment de succession

Bonjour, j'ai une personne dans ma famille qui doit prêter serment pour une clôture de succession, cela lui fait peur car il n'aime pas écrire les t...

4 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
Gasc
nadia Donation-Succession

Usufruit : qui doit payer les travaux ?

Bonjour, Ma mere est decedée il y a 20 ans a se moment la elle etait remariée avec une personne qui n'etait pas de notre famille quand nous sommmes ...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2015 par
roudoudou22
fafa Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, je vous ecrit car mon pére a fait un testament olographe et laisse ecrit sur le testament qu il laisse la maison a la petite fille de ma be...

2 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2015 par
fafa
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