Forum Donation-Succession

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Les discussions

Danifre Donation-Succession

Heritage bloque

Bonjour, L heritage est bloqué que faut t il faire et est ce vrai qu'il faut payer 1%de la somme de l héritage

8 réponses 20 févr. 2020 par gitane2229
DALY Donation-Succession

Coupe rase de pins sur parcelle

Bonjour, Etant propriétaire avec ma soeur de parcelle de pins en nue propriété ma mère fait régulièrement des coupes rase de pins et en tire une gro...

8 réponses 20 févr. 2020 par Lenou60
Seilay Donation-Succession

Héritage / enfants / mariage

Bonjour, J'en appelle à vos connaissances et compétences ! Je suis la seule enfant de ma mère qui s'est mariée avec un homme ayant déjà deux enfant...

4 réponses 20 févr. 2020 par GKLONE
Junior17_1704 Donation-Succession

Vente sans accord nu propriétaire

Bonjour, Suite au décès de mon père en 2016 et laissant à mère l appartement en commun avec une donation au dernier vivant,je suis donc nu propriétai...

6 réponses 19 févr. 2020 par Junior17_1704
finou Donation-Succession

Rachat parts donation

Bonjour, je me permets de vous écrire pour avoir des renseignements Ma soeur souhaite racheter mes parts d'une maison de notre père dont il nous a...

3 réponses 19 févr. 2020 par condorcet
Alix Donation-Succession

Renseignement succession

Bonsoir, je vous contacte pour un renseignement. Mon père est décédé début octobre 2019, étant fille unique et n'ayant plus de contact avec celui ci d...

1 réponse 19 févr. 2020 par roudoudou22
belmarylou Donation-Succession

Renonciation de succession

Bonjour, Mon père a renoncer à l'héritage de son frère, soit mon oncle, nous avons aussi renoncer à l'héritage de mon oncle, Ce jour le notaire d...

1 réponse 19 févr. 2020 par sleepy00
mariedu31 Donation-Succession

Donation de son vivante

Bonjour, mon fils aîné vient de décéder, j ai un autre fils et des petits enfants Je souhaite préserver ma petite fille ( son papa est décédé) Es...

1 réponse 19 févr. 2020 par Ulpien1
Aticar Donation-Succession

Succession - partage

Bonjour, J'aurais besoin d'avis/conseils concernant ma situation. Mon père est décédé le 4 septembre 2018. Il s'était marié avec ma belle-mère ...

5 réponses 19 févr. 2020 par condorcet
Sandra Donation-Succession

Héritage partage de somme

Bonjour, nous sommes trois héritiers ma soeur mon frère et moi ma soeur et moi avant signer le document pour la somme qui nous ai due mon frère toujou...

1 réponse 19 févr. 2020 par gitane2229
rosalie Donation-Succession

Donation d'une partie de mon bien

Bonjour, puis je donner une partie de mon terrain à un fils (j'ai 2 enfants) mon mari est décédé ma maison est évaluée à 130000 euros je souhait...

3 réponses 19 févr. 2020 par condorcet
Kathy3_5508 Donation-Succession

Deces de ma mere

Nous sommes 3 enfants. Ma sœur a remis au notaire une reconnaissance de dette signée entre elle et ma mère. Au deces de ma mere, le notaire déduira ce...

1 réponse 19 févr. 2020 par condorcet
Sandrine12345678 Donation-Succession

Renoncer à une clause de tontine

Séparée depuis qq mois, nous avons 2 enfants et une maison achetée sous pacte tontinier. Je souhaite savoir,si,en cas d entente entre nous(c est le ca...

3 réponses 19 févr. 2020 par Cat
Lolo59 Donation-Succession

Bien immobilier 5/8 eme

Bonjour, Ma mere est décédé en 2015 et mon pere en 2019. Nous sommes 4 frères et sœurs. Suite au décès de mon pere, j ai recu de la part du notaire...

2 réponses 19 févr. 2020 par condorcet
Gerard92160 Donation-Succession

Donation apres 80 ans

Bonjour, Mes parents agés de plus de 80 ans ont 2 enfants et souhaite donner de l'argent à leurs 6 petits enfants dont l'un est handicapé. https...

3 réponses 18 févr. 2020 par Gayomi
Cathy Donation-Succession

Donation part maison

Bonjour, Je souhaiterais savoir comment faire pour que mon mari soit propriétaire de notre maison au même titre que moi. Nous avions acheter un...

1 réponse 18 févr. 2020 par Gayomi
Moon Donation-Succession

Rachat d'usufruit à ma mère

Bonjour, j'ai bénéficié en 1988 d'une donation partage de la maison familiale et ma mère en a l'usufruit. Aujourd'hui ma mère est agée de 91 ans et ...

1 réponse 18 févr. 2020 par condorcet
MC51 Donation-Succession

Belle mere usufruit et vente

Bonjour, voici ma question, Mon père décédé s'était marié avec ma belle- mere. A la succession je n'ai pas eu le choix d'accepter la totalité en ...

3 réponses 18 févr. 2020 par Gayomi
Flane_5613 Donation-Succession

Cession d’actions familiales fratrie

Bonjour, Ma mère a 95 ans. Chacun de mes frères et sœurs et moi-même possédons la nue-propriété de 500 actions chacun. Je souhaiterais vendre la nue-...

1 réponse 18 févr. 2020 par condorcet
Phoenix Donation-Succession

Succession famille recomposée

Bonjour, Je me pose la question de savoir dans quelle mesure il est possible de déshériter un conjoint divorcé. Je m’explique. J’ai un enfant d’une...

1 réponse 17 févr. 2020 par sleepy00
Leamarjo Donation-Succession

Un héritier bloque la succession

 Résolu

Bonjour, j'ai une nièce, héritière de mon frère décédé qui ne veut pas de l'héritage de mon père parce que mariée à un musulman sa religion lui inter...

9 réponses 17 févr. 2020 par Leamarjo
Ronron2a Donation-Succession

Vente d'un terrain

Bonjour, Il y a quelques années ma belle mère nous a donné un terrain constructible d'environ 1000 m2 et l'a mise au nom de mon mari et moi, en avan...

7 réponses 17 févr. 2020 par Ronron2a
Lolman61 Donation-Succession

Sci, vente à nue ?

Bonjour On vient de vendre un bien et on reinvestit cette somme + un emprunt pour acheter 2 biens non meublés Ma question En quoi acheter SCI, Nue ...

7 réponses 17 févr. 2020 par Gayomi
Pascal6278 Donation-Succession

Base de partage

Bonjour, Suite a une succession, nous avons racheté aux autres héritiers une maison familiale en payant la soulte nécessaire a chacun des co-indiv...

3 réponses 17 févr. 2020 par condorcet
lilly Donation-Succession

Dons manuels après 80 ans

Bonjour, Quelqu'un peut-il me dire si les dons manuels non taxables à hauteur de 100000 E sont soumis à la limite d'âge de 80 ans comme les dons fam...

1 réponse 17 févr. 2020 par Gayomi
Faty Donation-Succession

Contrat de mariage important ou pas

Bonjour, Mon mari possède des biens et moi aussi, il a un fils issus d un de ses 3 mariages. Aujourd'hui nous sommes marié depuis 2ans, par contre l...

2 réponses 17 févr. 2020 par Faty
Mathilde440 Donation-Succession

Procuration d'une personne

Bonjour, ça fait plus de 2 ans que notre mère est décèdée et tout étonné d'apprendre que ma soeur a fais une demande de procuration sur les comptes ...

2 réponses 17 févr. 2020 par Nad
Melo92 Donation-Succession

Heritage successions

Bonjour, je viens d'apprendre que ma grand-mère paternelle est décédée depuis 2 mois. Mais deux frères et moi-même, sommes en froids avec eux depuis ...

2 réponses 17 févr. 2020 par Melo92
Alain. Donation-Succession

Bénéficiaire assurance vie.

 Résolu

Bonjour, ma mère est dcd en 2018, me laissant beneficiaire de son assurance vie. Je ne souhaite pas demander le remboursement dans l'immédiat, mais ...

4 réponses 17 févr. 2020 par Alain.
macha49 Donation-Succession

Bijoux (3 filles en succession)

Bonjour, maman décédée depuis le mois de septembre notre soeur aînée ne veut pas rendre les bijoux. Après son époux dit qu ils sont égarés ou perd...

1 réponse 17 févr. 2020 par condorcet
Krol Donation-Succession

En cas de divorce

Bonjour, voilà nous sommes marié depuis deux ans ensemble depuis beaucoup plus. Nous avons acheté une maison l'année dernière c'est monsieur qui a mi...

5 réponses 17 févr. 2020 par Ulpien1
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