Les discussions

maxor46 Donation-Succession

Usufruit 100% du conjoint survivant

Bonjour, je souhaite savoir dans le cas du décés d"un conjoint laissant un survivant et un enfant. Dans le cas de l'option 100% usufruit, faut il...

8 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2013 par maxor46
Doudou Donation-Succession

Succession en espagne

Bonjour, J'ai un ami qui vient d'apprendre que lors du décès de sa mère qui vie en Espagne et de nationalité espagnole ,lui et son frère ne pourr...

2 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2013 par domdo76
pola&& Donation-Succession

Usucapion

 Résolu

Bonjour, Je ne sais pas si c'est le bon emplacement pour poser ma question mais je serais heureuse d'obtenir une réponse. Voilà : ma mère veut m...

2 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2013 par Pola&&
Math 56 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Suite au decès de mon mari je possède 1/4 en PP et 3/4 en usufruit d'une maison dont m'a belle mère possédait l'usufruit et mes 2 enfants le...

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2013 par
condorcet
83frejus Donation-Succession

Temps

Bonjour, Mon papa est décédé le 22 juillet dernier, combien de temps faut il pour que son notaire ouvre la succession et me convoque pour lecture ...

2 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2013 par roudoudou22
lavaroise Donation-Succession

Comment remplir cerfa 2735

Bonjour, pourriez vous me dire pour un don de somme d'argent 70000 £ donateur mère moins de 80 ans = donataire fille unique plus de 18 ans quel ca...

4 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2013 par lavaroise
yan197350 Donation-Succession

Assurance vie en attente

Bonjour J'ai besoin de vos conseils. Au mois d'avril dernier je reçois le courrier suivant: Madame xxxx était titulaire auprès de notre compagnie d'...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
Uldrich
gérardmas Donation-Succession

Contestation du remboursement d'une dette

 Résolu

Bonjour, Un notaire doit-il verser une dette à une administration suite à la vente d'un bien immobilier hypothéqué sans l'accord des 3 parties b...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par gérardmas
tartine46 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Je viens d'apprendre que la seconde épouse de mon grand père est décédée en 2006. Elle avait l'usufruit sur les immeubles, mais je n'ai p...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2013 par Sorgin
Togliatti Donation-Succession

Frais de notaire et héritiers insolvables

Bonjour, Dans une succession familiale (celle de mon frère), mes neveux sont susceptibles de recevoir des parts de patrimoine en nu propriété. Il n'y...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2013 par Sorgin
quenotte2004 Donation-Succession

Bijoux et donations

bonjour a toutes , la mere de mon mari est decedee , il y a 11 ans et son pere est mort en 2012, quand ce dernier a vendu la maison qu il avait achete...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par quenotte2004
roa1975 Donation-Succession

Vente d'un appartement

Bonjour, J'ai eu en donation de ma mère un appartement et j'ai 2 frères et une soeur qui n'ont rien eu Ma mère et toujours en vie Je veux vendre...

3 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par roudoudou22
Coxo92 Donation-Succession

Succession et remariage

Bonjour, Je vous explique ma situation : mon père, apres avoir divorcé de ma mère s'est remarié avec une autre femme qui n'a pas d'enfants. Mon pèr...

3 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2013 par
condorcet
Flosart Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Ma fille a accueilli un petit enfant placé par le juge. Elle voudrait lui permettre d'hériter d'elle a fait un testament dans ce sens. ...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par Sorgin
poupougne13 Donation-Succession

Refus d'agir de la part d'un héritier.

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre de la succession de ma belle-mère, parmi les héritiers, l'un d'eux ne veut pas se manifester, ni répondre aux notaires, pou...

5 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par domdo76
91michel91 Donation-Succession

Vente partielle usufruit

Bonjour, Je suis nu-propriétaire, avec mes 2 soeurs de la propriété de mes parents dont ma mère en a l'usufruit depuis le décès de mon père. L'une de...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par 91michel91
korika Donation-Succession

Contenu d'un contrat avant mariage

Je compte me marié, (aucune date de retenue) je suis fils unique, sans enfants, propriétaire non résidant d'un appartenant, acheté avant le mariage su...

4 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par korika
samlille59 Donation-Succession

Succession a ascendent

Mon fils est décédé suite a un accident ,il laisse 2 enfants de 6 et 4 ans ,il avait acquis des immeubles a usage locatif ,que nous avions financés en...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par jmp59
astasie Donation-Succession

Assurance vie :beneficiaire

ma tante m'as envoyé un courrier ou elle me stipule beneficiaire de son assurance vie;maleureusement elle decede peu apres.est-ce les heritiers direct...

2 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par bulou
Leclout Donation-Succession

Déshériter ses enfants

 Résolu

Bonjour, Mon père s' est remarié après le divorce avec ma mère, en me laissant avec ma soeur, il a quitté la région, adopté l'enfant naturel de s...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par Sorgin
Carolyne66 Donation-Succession

Donation

Un homme a des biens par héritage. Il a 2 enfants d'un premier mariage et un autre de son mariage présent. Avec sa deuxième épouse il est marié depui...

2 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par Carolyne66
liquet64 Donation-Succession

Fermeture de compte sans procuration

 Résolu

Bonjour, Avant le décès de mon père , mon frère lui a vider ses comptes " Livret A ,Pep, Codevis" sans avoir de procuration de lui signer, pour tra...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par rio loco
Virgulille Donation-Succession

Succession et plus value

Bonjour, J'aimerais des renseignements concernant une succession et sa plus-value. Ma mère est décédée il y a 4 ans. Elle et mon beau-père (non rec...

3 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par Virgulille
PRUNE08 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Alors que ma grand mère vient de perdre son fils (mon père), ma mère récupère donc une partie des parts de mon grand père. Mon oncle (le ma...

2 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par domdo76
c4-as Donation-Succession

Association / fiscalité / don manuel

Bonjour, Pouvez-vous me dire, s'il vous plaît, quelle peut être l'imposition d'une association non lucrative si un adhérent fait un don manuel d'a...

1 réponse Dernière réponse le 16 sept. 2013 par rio loco
titi et fanfan Donation-Succession

Donation sans preuve papier

bonjour j ai perdu mes parents il y a 3ans j ai une soeur nous avons eux notre partie d heritages il reste un appt qui d apres mes parents etait a...

4 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2013 par
condorcet
France744 Donation-Succession

Donation et 2ème lit

 Résolu

Bonjour, Plusieurs questions dû au fait que ma notaire m'a conseiller de me marier sans contrat de mariage car je ne travail pas (ceci n'est pas de...

33 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2013 par France744
marchandbien Donation-Succession

Héritage

Bonjour, J'ai besoin de vos avis éclairés sur cette situation. Mon grand père veut donner une partie de son argent à ces quatre enfants. De ce...

5 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2013 par marchandbien
&aéz"e Donation-Succession

Succession non faite

 Résolu

Bonjour, Je vais vous poser une question sur une situation bien étrange et je vous serais reconnaissante d'avoir un éclaircissement car je n'imagin...

11 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2013 par Cfc
Lilounote Donation-Succession

Héritage caché ??

Bonsoir à tous, Voilà. Mon histoire est un peu compliquée... Mon père est décédé en 1996, il est mort dans la misère, finissant sa vie chez sa mère...

5 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2013 par Lilounote
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