Les discussions

patou422 Donation-Succession

Donation apres un deces

Bonjour, Mon frère est décédé il y a 1 mois. Il avait une assurance décès d'une valeur de 40000 euros avec comme bénéficiaire ma mère. Ma mère sou...

5 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2014 par
Sorgin
marie4206 Donation-Succession

Succesion

bonjour a tous mon père étant en réanimation depuis quelques jours les médecins disent que ces jours sont compter .ma mère étant séparer de mon père...

4 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2014 par
Sorgin
bd26000 Donation-Succession

Donation ou viager sans bouquet ?

Bonjour, mon grand oncle souhaite faire les papiers pour sa maison qu il occupe 72 ans plus d enfant. Quelle pourrais être la solution pour réduire a...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2014 par
condorcet
rando57 Donation-Succession

Décès tante

Ma tante est décédée (ses parents, grands parents, son mari sont dcd), elle avait 3 frères et 2 soeurs, 4 sont dcd, il reste donc 1 soeur, et pas mal ...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2014 par
condorcet
jacococo Donation-Succession

Plafond fns

y a t'il un plafond financier a me pas depacer, pour ne pas payer le fns, suite au décès de mon père a l'age de 78 ans ( livre A et maison) cordiale...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2014 par
KA
elora2825 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, j' ai souscris une assurance vie avec comme bénéficiaires les enfants de mon conjoint décédé et de notre enfant commun. quels seront les pr...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2014 par
Gayomi
sue1979 Donation-Succession

Refus de sucession

 Résolu

Madame, Monsieur, Ma maman a une dette pour une carte de crédit de 1 200euros, nous avons rempli les formalités pour le refus de ses dettes. Si s...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2014 par
Sorgin
floriana04 Donation-Succession

Prime manifestement exagerée

Bonjour, lors du passage chez le notaire pour le decés de ma mere (mon pere est decede il ya 20 ans) l'acift successoral s'eleve a 17€ OUI 17€ ...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2014 par
avocatsuccession
fanfanfanfan Donation-Succession

Terrain en indivision

Bonjour , je suis depuis 3 ans propriétaire d'un terrain ( vigne) en INDIVISION, cela suite au decés de ma grd mére. Je souhaiterai récupérer ma part ...

13 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2014 par
fanfanfanfan
viatun Donation-Succession

Droit d'héritage

je veux savoir le droit d'héritage concernant les bien en tunisie de deux francais residents en tunisie.

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2014 par
Sorgin
tessie59 Donation-Succession

Donation déguisée - moyens de preuve

Bonjour En 1986, mes parents vendent leur maison à mon frère. sur l'acte notarié, il est indiqué qu'une partie de la somme est payée à la signature...

10 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2014 par
Sorgin
guenievre22 Donation-Succession

Usufruit

Au décès de ma mère son conjoint à reçus l'usufruit de terres (appartenant en partage avec la fratrie de ma mère) louées à un agriculteur. J'apprends ...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2014 par
Sorgin
AMOUR51 Donation-Succession

Que faire pour proteger mes enfants

Bonjour, Je suis divorcée et j'ai deux enfants de mon premier mariage, de ce premier mariage je viens de vendre la maison que nous avions fait cons...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2014 par
condorcet
dias78 Donation-Succession

Indivision

Bonjour, la meilleur solution pour sortir d une indivision merci

3 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2014 par
anouchka52
yapyapyapyap Donation-Succession

Droit ou pas droit à l'heritage algerie

Bonjour, Voila j'ai perdu mon papa il y a trois mois suite a un cancer du poumon. Il y a une semaine mes deux tantes sont venue demander leurs pa...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2014 par
condorcet
precoumin Donation-Succession

Engagement de payer ehpad

Bonjour, Mon père vient juste d'être admis en EHPAD. La secrétaire me demande de signer un engagement de paiement des frais d'hébergement et de sig...

2 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2014 par
precoumin
cyprus03 Donation-Succession

Desherites

mon père est decede il y a un mois nous sommes 4 enfants 3 dont moi avons decouvert par hasard un dossier important d assurances vie; au profit d un...

2 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2014 par
cyprus03
stoups203 Donation-Succession

Héritage

bonjour je voudrais savoir ce qu'il se passe en temps que succession, si un fils recoit tous le patrimoine de c parents et l'autre rien c ce qui ce pa...

5 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
Sorgin
DVD78 Donation-Succession

Donation entre époux succession

Bonjour, MON PERE EST DECEDE DEPUIS PLUSIEURS MOIS. MES PARENTS ONT FAIT UNE DONATION ENTRE EPOUX DEVANT NOTAIRE . MA MERE SURVIVANT BENEFICIE DU...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
Sorgin
titounette50 Donation-Succession

Décés d un des parents

Bonsoir , au décés de ma mère ,(mon père vit encore) ni moi ni aucun de mes frères et soeurs n'a été prévenu d'une succession , nous ne savons pas ce...

3 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
Sorgin
dolymiki Donation-Succession

5 enfants

Bonjour, Mon ex concubin avec qui j'ai vécu 25 ans et avec qui j'ai garder de très bonnes relations, désire quelques renseignements concernant sa su...

4 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
dolymiki
gesi89 Donation-Succession

Livret a

bonjour ma mère possède un livret A lors de son décès nous voudrions savoir qui en sera l'héritier vu que mon beau père qui est décédé avait des ...

3 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
condorcet
yvon19 Donation-Succession

Succession de ma mère

Bonjour, ma mère est décédée en MAI 2013,mon frère s'est occuper de tout,il a fait faire une pierre tombale de 3090 euros s'en m'en demander la permi...

5 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
yvon19
chantalou1999 Donation-Succession

Succession tante

Bonjour, La soeur de mon père vient de décéder. L'étude chargée du règlement de la succession m'a fait connaitre les légataires à titre univers...

3 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
condorcet
maryame63 Donation-Succession

Succession capital deces

Bonjour je viens a vous car j'espère que qql pourra m'aider dans mon problème. Mon pere est deces il y a 2 mois. Il avait contracter avec son travail ...

4 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
domdo76
errobi64 Donation-Succession

Rachat de part

Bonjour, Voila, je suis veuf, mon épouse avait un enfant d'un premier mariage et un enfant ensemble. J'ai l'usufruit de la maison et les deux enfan...

3 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2014 par
errobi64
steffalex Donation-Succession

Abus d'usufruit

Ma mère a l'usufruit d'une propriété viticole dans l'Anjou depuis le décès de mon grand-père en 1990. Étant le seul héritier, j'en ai eu la nu-proprié...

3 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2014 par
Sorgin
vanissia Donation-Succession

Succession

Bonjour, je suis heritiere de mon grand pere , je souhaiterai savoir si le notaire apres toute signature d acte de vente de compromit qui ensuite fait...

1 réponse Dernière réponse le 18 avr. 2014 par
Gayomi
marest87 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, après le décés d'un proche nous étions 3 cités sur une assurance vie. Nous avons touché notre part ainsi qu'une autre des personnes mentionné...

2 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2014 par
marest87
manon1708 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Mon père nous a fait une donation de sa maison(en 2010) de son vivant, nous habitons chez lui. A Son décès peux t on nous obliger a ve...

4 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2014 par
condorcet
nassemen Donation-Succession

Succession aprés renonciation

Ma mère a hérité (testament) de l'usufruit, la nue-propriété a été légué à une autre personne qui , elle , a renoncé à cette nue-propriété. Le notaire...

6 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2014 par
condorcet
boudin101 Donation-Succession

Copropriété indivise

Bonjour, Nous avons reçu en héritage un terrain forestier et un lac. «je suis donc co- propriétaire indivis avec mon frère et ma soeur. Un de nous a ...

1 réponse Dernière réponse le 18 avr. 2014 par
condorcet
stephane2102 Donation-Succession

Au derniers des vivants

je suis marie depuis 1984 avec mon mari qui a double nationalite francaise et tunisienne il est decede le 10 janvier 2014 et je vousdrais savoir si au...

2 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2014 par
condorcet
pierregreg13 Donation-Succession

Que faire après le décès d'un proche

bonjour, j'ai perdu mon frère il y a peu et celui ci ne nous parlait plus, pas d'amis pas de copines rien le grand vide. je dois m'occuper de ses papi...

3 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2014 par
Sorgin
helene6436 Donation-Succession

Donation

Bonjour, mon père est mort en 1996 ,ma mère reste à la maison avec mon frère ,qui s'occupe d'elle tant bien que mal ,elle a 85 ans ,elle veux vendre l...

11 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2014 par
Gayomi
abbigael Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier en indivision

 Résolu

mon mari est décédé l'an dernier : mon mari avait 4 enfants d'un premier mariage . nous nous étions mariés sous contrat de mariage réduit aux acquêt...

1 réponse Dernière réponse le 17 avr. 2014 par
condorcet
genamar Donation-Succession

Contrat separation de bien

Bonjour Je vous remercie d' abord pour ce forum . Je suis mariée depuis 7 ans avec un régime separation de bien,mais je n'ai pas d' enfant ,mon ma...

3 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2014 par
condorcet
jernat Donation-Succession

Pacs et héritage enfant

Bonjour, Nous avons une question. Mon père est pacsé et a fait un testament en donnant l'usufruit à sa compagne. Ils ont acheté la maison à 50/5...

8 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2014 par
condorcet
Jacq4485 Donation-Succession

Rupture bien immobilier 50/50

Bonjour, Partage du bien immobilier acheté 50/50, acte notarié. Monsieur ne voulait pas de compte joint. Nous avons procédés ainsi: Monsieur règle...

3 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2014 par
kasom
jernat Donation-Succession

Voiture commandée avant un décès

Bonjour, Mon père a commandé une voiture 1 mois avant de décéder. et est pacsé sur le testament il donne l'usufruit des véhicules à sa compagne. ...

3 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2014 par
condorcet
cellahaha Donation-Succession

Changement de contrat de mariage

mes parents ont fait un changement de contrat de mariage il y a quelques années j'ai appris dernièrement que pour ceci, il fallait l'accord des enfan...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2014 par
condorcet
lalo59 Donation-Succession

Décès de mon père

Bonjour, Mon père est décèdé au mois de septembre .Il avait vendu sa maison a peu près 2ans avant son décès . Il a mis une grosse partie de son argen...

3 réponses Dernière réponse le 16 avr. 2014 par
lalo59
MISSCHAL Donation-Succession

Donation de mon vivant

Non mariée, ni pacsée, je souhaiterais léguer de mon vivant le bien immobilier à mon compagnon pour qu'il puisse à mon dècès rester dans la maison. ...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2014 par
Bernar65
paulachaff Donation-Succession

Lois sur succession

Bonjour, Il y a 5 ans mon père esT décédé. Ma mère à continué d'habiter la maison (propriétaire). Nous sommes deux enfants. Mes parents avaient fait...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2014 par
Sorgin
Résultats 40801 - 40850 sur un total de plus de 50 000