Forum Donation-Succession

Page 826

Suivre

Posez votre question Publier

Les discussions

'FBI Donation-Succession

Héritage d un oncle

L oncle veuf direct de mon père à fait un testament à 50% égal en faveur de la nièce de sa femme et de mon père mais celui ci est décédé qui va héri...

1 réponse 14 mars 2014 par Sorgin
Caramel1950 Donation-Succession

Chèque et décès

Ma mère est décédée un 16 . Un chèque a été déposé en banque le 14 ( un vendredi ) mais encaisse seulement le 17 ( date de valeur ) ce chèque doit il ...

8 réponses 14 mars 2014 par Sorgin
val59Dx Donation-Succession

Accepter ou pas ???

bonjour , voila mon problème, je viens de recevoir un document pour la succession du grand pere de mon fils il a 8 ans ( son pere nous a laissé a...

1 réponse 14 mars 2014 par Sorgin
luciole83 Donation-Succession

Vente d'un bien enn indivision

Bonjour, depuis la mort de mon mari en 2002, je suis usufruitière d'une maison. Mon mari de son côté à eu deux enfants. L'une d'elle est d'accord p...

1 réponse 14 mars 2014 par Sorgin
pascalou951 Donation-Succession

Donation pour cession d'indivision

Bonjour, Quelle différence y a t il entre cette donation contre soulte et le rachat d'une part dans un bien immobilier si on ne divorce pas.

4 réponses 14 mars 2014 par pascalou951
jsking Donation-Succession

Donation belle-mère aux enfants

 Résolu

Bonjour, j'espère que vous pourrez m'éclairer sur la question. J'ai 25 ans, ma mère est décédé lorsque j'avais 3 ans. Mon père par la suite s'es...

4 réponses 14 mars 2014 par jsking
mamines Donation-Succession

Sci familiale

Bonjour, suite à une succession, nous allons créer avec mes frères et soeurs une SCI familiale comprenant 2 maisons ; j'ai plusieurs questions qui m...

4 réponses 14 mars 2014 par mamines
nicomaxmar Donation-Succession

Renonciation de succession

 Résolu

bonjour, je souhaiterais avoir quelques conseils. voila, ma grand mere est decedee en janvier. elle n'avait plus d'enfant il lui restait juste 3 pet...

4 réponses 14 mars 2014 par condorcet
tchatcha211 Donation-Succession

Donation

j'ai 89 ans je viens de vendre ma maison je desirs donner de l'argent a mes neveux et nieces combien je peu leur donner sans qu'il ne paye d'impos ni ...

1 réponse 14 mars 2014 par Sorgin
nini13120 Donation-Succession

Décés et impots sur le revenu

 Résolu

Bonjour, mon papa est décédé le 5 novembre 2013. Je me suis occupée de toute les démarches administratives (déclaration de décés, obsèques...). ...

2 réponses 13 mars 2014 par nini13120
moi-meme 78 Donation-Succession

Abandon de famille

 Fermé

Bonjour, Je ne vois plus mon père depuis 1983, je lui ai téléphoné et écris plusieurs fois mais il ne veut pas me parler . Peut il me déshériter po...

13 réponses 13 mars 2014 par DorisOups
pierremeuse Donation-Succession

Déclaration de succession

Bonjour, Je rencontre un problème avec le notaire suite au décès de mon père. L'actif brut de succession est de 102507,61€, ma mère est toujours pré...

6 réponses 13 mars 2014 par Sorgin
moi-meme 78 Donation-Succession

Demande de renseignements

Bonjour, Je suis à la recherche de renseignements sur les droits de succession je suis fille unique , ma mère est décédée depuis des années, je n'a...

3 réponses 13 mars 2014 par doris33
BEN Donation-Succession

Prët terre agricole

Bonjour, J'ai prêté en janvier 2002 à titre gracieux 2 terrains à un voisin pour qu'il mette ses chevaux, il est venu un soir me faire signer un doc...

16 réponses 13 mars 2014 par lopi
quentin1510 Donation-Succession

Héritage et obsèque

Bonjour à tous, j'ai besoin de vous. Je m'explique. En 2010 mon père est décédé, à l'âge de 46 ans. Il a 5 frères et soeurs. Mon grand père (son pèr...

4 réponses 13 mars 2014 par quentin1510
anais1954 Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, mon grand-père est décédé en 1990, or je n'ai réussi à avoir son lieu de décès et d'enterrement qu'hier. Il avait deux fils, Mon père Jacques...

5 réponses 13 mars 2014 par Sorgin
caseyjay Donation-Succession

Donation entre amis et imposition

Bonjour, j'ai une tres ancienne maison en ruine qui ne vaut pas grande chose (trop de travaux important a faire) on m'a conseille de la donner aux ami...

3 réponses 13 mars 2014 par doris33
berjane22 Donation-Succession

Heritiers reservataires

Bonjour, une personne decedee, laisse pour seule heritiere sa mêre. et elle a fait donation , par testament de tous ses biens à une association. Qu...

4 réponses 13 mars 2014 par berjane22
Clémentine L. Donation-Succession

Donation

Bonjour, J'ai reçu un email concernant une donation d'une personne âgée atteinte d'un cancer en phase terminal. Je ne la connais pas et elle ne me ...

5 réponses 12 mars 2014 par Clémentine L.
oxidam Donation-Succession

Sucession

bonjour je doit faire la toute petite succession de m'a tante qui m'a fait un testament olographe en bon éduforme la banque me demande un acte de not...

1 réponse 12 mars 2014 par condorcet
want1616 Donation-Succession

Dernier parents décédés

Bonjour, mon frère ayant eu accès au relevé de compte de mes parents, déclare a notre notaire que pendant des années mes parents m'ont donné ou de l'a...

2 réponses 12 mars 2014 par domdo76
Tatinou Donation-Succession

Donation au dernier vivant

ma mère bénéficie de sa maison suite à une donation au dernier vivant, mon père est dcd depuis plus de 30 ans. elle m'avait expliquée qu'elle avait ...

5 réponses 12 mars 2014 par domdo76
Olyve56 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer si il y a eu un changement à partir du 1er mars sur les droits de successions. Notre agent immobilier nous affirme q...

8 réponses 12 mars 2014 par domdo76
labichedada Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, Mariés depuis 42 ans et propriétaires d'une maison, je me pose la question suivante : vendre cette maison afin d'éviter en cas de décès d...

6 réponses 12 mars 2014 par domdo76
yvangr Donation-Succession

Attestation de porte fort

 Résolu

Bonjour, En quoi consiste une attestation de porte fort ? Cela pose t il un problème en cas de renonciation à la succession ? Merci.

1 réponse 12 mars 2014 par Miloulilou
isamanoleo Donation-Succession

Actif et passif d'un défunt.

Bonjour, ma mère est décédée il y a presque un an. Je n avais pas de rapport avec elle donc je n'ai participé ni à sa succession ni à ses funérailles...

1 réponse 12 mars 2014 par Miloulilou
y12x3+46g Donation-Succession

Donation-partage

que va me couter la donation-partage que j'aimerais mettre en place, pour que mes enfants n'ai pas d'impots à payer apres notre deces ...

1 réponse 12 mars 2014 par Miloulilou
lestat87000 Donation-Succession

Partage des bien non immobilier

Bonjour, J'aurais besoin de votre aide, voila, mon père est décédé le 10 janvier. Nous sommes 5 enfant dont 3 d'un premier mariage et deux d'un aut...

6 réponses 12 mars 2014 par domdo76
arianrod Donation-Succession

Belle fille et succession

Bonjour, je voudrais pouvoir faire de la fille de ma compagne mon héritière au même titre que les enfants que nous avons en commun. Ma compagne et moi...

1 réponse 12 mars 2014 par doris33
Arnaud V Donation-Succession

Héritage d'un appartement en espagne

 Fermé

Bonjour, Mes parents, français, ont acheté un appartement en Espagne. Ma mère est décédé en 2007et le notaire n'a pas inclus cet apparetement dans l...

4 réponses 12 mars 2014 par avocats en espagne
Marc5700 Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, suite à un divorce qui date de plus de 5 ans, quelle démarche doit on faire pour que mon épouse actuelle hérite d'une plus grosse partie de m...

1 réponse 12 mars 2014 par doris33
poupou2014 Donation-Succession

Dons

ma maman âgée de 83 ans souhaite donner de l'argent a ses petits enfants. C'est une somme qu'elle a hérité. que doit t elle faire comme démarche et ...

2 réponses 12 mars 2014 par Bernar65
feliah Donation-Succession

Droit de succession

 Résolu

Bonjour, dois je paye des droits de succession sur une assurance vie faite a la caisse d'épargne au décès de ma mère

5 réponses 12 mars 2014 par feliah
isamelo Donation-Succession

Usufruit et nu propriétaire

Bonjour, Mon père décédé depuis 5 ans'a laissé un appartement à sa compagne en usufruit et moi je suis nu propriétaire .Elle loue cet appartement et...

8 réponses 12 mars 2014 par isamelo
DENICOURTjf Donation-Succession

Droit d'habitation

 Résolu

Suite au décès de ma mère mon père avait un droit d'habitation sur une maison dont j'ai hérité de ma mère et qui apparteneit à 100% à celle-ci. Ayan...

3 réponses 12 mars 2014 par roudoudou22
paul et valerie Donation-Succession

Toiture

bonsoir,mon mari est decede il y a un peu plus d'un an et mes deux enfants ont eu en heritage un appartement qui a été vendu .Ils sont devenus 1/4 en ...

3 réponses 11 mars 2014 par leporge
monia31 Donation-Succession

Donation au dernier vivant et décès

 Résolu

Nous sommes propriétaires d'une maison (250.000E environ); nous avons fait une donation au dernier vivant. Mon mari a 3 enfants du premier mariage et...

7 réponses 11 mars 2014 par monia31
soleil 60 Donation-Succession

Presciption trentenaire

Bonjour, PRESCRIPTION TRENTENAIRE je voudrais savoir en bref parce que c'est long Avoir occupé un terrain et une maison dessus par ma tante qui ...

4 réponses 11 mars 2014 par doris33
Résultats 41251 - 41300 sur un total de plus de 50 000