Forum Donation-Succession

Bonjour, Je souhaite avoir des renseignements concernant la succession d'un grand oncle décédé il y a maintenant 6 mois. Il était marié à ma tante...

Bonjour Notre père est DCD en Mai 2012-Son épouse a choisi 1/4 en PP et 3/4 en usufruit sur tout. Nous avons dû mettre nos appartements sous hypothè...

Bonjour à tous, Ma maman et décédée en septembre 2013 et j'ai hérité d'une maison qui est occupée par une nièce, elle souhaite la garder, malgré l...

bonsoir en 1998, mon mari et moi , nous nous sommes séparé et avons fait une séparation de bien, nous nous sommes remi en semble en 2000 mais avons...

ma soeur et moi, seules héritières de notre défunt père héritons de 4 parcelles de vigne que nous voulons couper en deux. Peut-on faire faire un docu...

Bonjour Mon oncle est décédé en decembre. Ayant procuration sur ses comptes ma tante et moi avons retirer ce qu'il avait dans son coffre fort à la ...

Bonjour, Ma mère est décédée il y a quelques mois et mon beau-père a pris un notaire. Il y a une donation au dernier vivant. Je voudrais savoir e...

à la suite du décès des parents, 1 des héritiers traîne à sortir d'indivision. Avec les autres cohéritiers, il est décidé de racheter l'immeuble par...

Bonjour à tous, Ma mère n'a jamais rien hérité de sa mère morte en 1972, elles étaient trois soeurs, deux ont gentiment fait leurs " popottes" avec...

Bonjour Ma maman a herite d une maison en indivision,mon oncle y passe ses journees depuis le deces soit environ depuis 6ans et lui fait partager tou...

Bonjour Je fais construire une maison avec mon ami (union libre) A mon décès je souhaiterai léguer "ma part" a ma meilleure amie Quelles dispositio...

Bonjour je suis marié, 2 enfants de deux mariages différents mes parents (mon père) souhaitent passer du régime de la communauté à la communauté u...

Bonjour, Je vous expose rapidement les faits. Ma grand mère est décédée en 11/2011. Elle avait 2 filles, ma tante et ma maman. Ma grand mère e...

Bonjour, Mon problème est assez simple : Mon grand-père viens de céder à ses 2 enfants une maison (acte notarié fait) Après concertation ma mère ...

bonjour, mon beau pere est decédé en septembre entre la maison et le compte il y a a l'actif de ma belle mere 210000 euros , son notaire lui demande ...

Bonjour, suite au décès de mon père? ce dernier a rédigé un testament léguant en toute propriété à sa femme "ma belle mère" le quart en toute prop...

Bonjour, Ma mere s'est remarriee, et est decedee . La maison ou elle habitait avec mon beau-pere avait ete achetee par mon beau-pere avant qu'il ne...

Bonjour, J'ai un terrain non constructible avec une "maison" dessus, je ne peux plus payer mon crédit et souhaite donner ce terrain à ma mère. Puis-...

Bonjour, Ma mère m'a fait donation d'un appartement en avance sur ma part successorale, dont la valeur déclarée sur l'acte de donation est de 85 0...

Bonjour, Du côté de nos parents, l'un est décédé il y 25 ans. Le survivant bénéficie donc (sur deux biens immobiliers estimé à 400 K€ et l'autre à ...

Bonjour, 13 ans après mon second mariage, j'ai adopté le régime matrimonial de la communauté universelle dans le but de préserver mon épouse après ma...

Bonjour, Maman est decedee. Le 1er etage est 30% a moi , indivis, le rdc 30% a mon frere. Papa a l'usufruit de la maison, mais il veut nous faire d...

bonjour,ma mère souhaite faire une donation de son patrimoine immobilier à ses deux enfants.Quelles obligations sont à la charge des enfants étant don...

bonjour, mon mari est décédé en 2010, la succession de ses parents était en cours , partage judiciaire qui durait depuis au moins 9 ans. le notair...

Bonjour, Nous allons procéder à une DONATION-PARTAGE pour nos 2 filles. L'une aurait un bien immobilier en NUE-PROPRIETE, l'autre l'éq...

Nous sommes 4 héritiers de plus de 50 ans. Le patrimoine net est de 150 000 euros. Quelle est la part de chacun ? Quelles sont les droits de sucession...

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés sous le régime de la séparation avec une donation au dernier vivant. Nous avons deux enfants. Nous possédons...

Bonjour, Ma mère qui est décédée en 2009 la succession a été faite et nous avons reçun une part de cet héritage. Mon père ayant touché la grosse p...

Bonjour, Le notaire nous conseille d'évaluer à 5% la valeur de biens meubles dans le cadre de la succession de mon père. Je souhaiterais savoir si...

j'ai reçu un contrat d'un généalogiste qui au départ me propose de signer son contrat si je veux en savoir plus(en lettre simple). J'ai pris conseil ...

Bonjour, Ma mère veuve âgée de 81 ans souhaite faire une donation à ses petits enfants. Nous sommes 2 enfants, ma soeur a 3 enfants, j'ai 1 enfant. ...

ma mère est usufruitière a 1/4 des biens de sont mari dcd, décision établie chez le notaire depuis 1993. En 2013 il y a eu une vente d'un terrain elle...

Bonjour,je suis en couple depuis plusieurs années avec mon ami et nous avons un enfant de 4 ans,mon beau pere(65ans) ,pere de mon ami a souhaité de so...

Mon mari est décédé en janvier 2012. On m'avait fait comprendre en ce moment-là que l'épouse était totalement exonérée de frais de succession. Suite a...

Bonjour, la clause de quasi-usufruit pour le conjoint survivant empêche-t-elle aux enfants bénéficiaires d'une assurance-vie de bénéficier des abat...

Bonjour, Ma soeur (sans enfants) et moi même avons perdu notre tante (dont nous représentions la seule famille). Celle-ci a désigné ma soeur comme ...

nous sommes 2 heritiers ma mere qui vient de déceder il y à 4 mois percevait le fond de solidarité qui venait compléter sa petite retraite le montan...

Bonjour L'épouse de mon grand père décédé souhaite me transmettre une partie de son bien en évitant les frais de succession. Sa soeur est son hérit...

Bonjour, Avant son décès maman nous avait dit (à ces 5 enfants) qu'elle avait souscrit des assurances vie à ses enfants. Nous n'avons rien trouvé chez...

Bonjour, voilà ma question, je suis en conflit avec mon père uniquement sur des questions humaines,ce que je veux dire par là s'est qu'il est ce qu'...

Bonjour, Voici ma situation : Mon père m'a fait une donation d'un terrain non bâti et une donation identique à mon frère. Ce terrain je l'ai vendu 10...

bonsoir, mes parents m'ont fait donation de la nue propriété de leur maison en 2001 car ils divorçaient et mon père a tout abandonné au profit de m...