Les discussions

maison55 Donation-Succession

Succession

mes grands parents veulent nous donner une somme importante pour nous aider dans un achat immobilier. mes gp sont en froid avec ma mère (leur unique...

3 réponses Dernière réponse le 31 mars 2014 par
Sorgin
warecon Donation-Succession

Donation

Une grand-mère veuve peut-elle donner sa maison à un de ses deux petits enfants avec l'accord de toute la famille? Merci pour les informations!

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2014 par
Sorgin
nedijamaisrien Donation-Succession

Heritage

mon père est décédé il y a 4 mois et je pense que ma belle mère met tout en oeuvre pour que je touche rien et que tout revienne à elle est ma demie-so...

6 réponses Dernière réponse le 31 mars 2014 par
Sorgin
JLDU14810 Donation-Succession

Bénéficiaire d'une assurance vie

 Résolu

Bonjour, je viens de recevoir une lettre de la CNP me désignant comme bénéficiaire d'une assurance vie faite par mon parrain. Après plusieurs con...

5 réponses Dernière réponse le 31 mars 2014 par
jldu14810
m06190 Donation-Succession

Desheritage

 Résolu

Bonjour, Voila est il possible desheriter un de ses enfants a cause d'un desaccord? Mes parents etaient séparés depuis 24 ans, lorsque mon père es...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2014 par
condorcet
antan09 Donation-Succession

Plus value et sucession

 Résolu

Bonjour, J'ai un studio qui est une résidence secondaire à Paris, depuis plus de trente ans. Je voudrais savoir si mes enfants auront à payer un i...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2014 par
condorcet
m06190 Donation-Succession

Reconnaissance d'adulte

 Résolu

Bonjour. Mon père est décédé il y a 4 mois. Ma mère qui est maintenant veuve, a décidé d'adopter une femme adulte de 32 ans, enfant de l'assistance pu...

2 réponses Dernière réponse le 31 mars 2014 par
m06190
nolliv Donation-Succession

Donation

 Fermé

Peut on modifier en faisant des travaux , un bien immobilier donne en donation

Dernière réponse le 30 mars 2014 par
BmV
thomstep Donation-Succession

Succession

1- Mes parents sont divorcé, ma mere a vendu sa part de la maison a ma soeur d'une valeur de 45000 euros. mon pere a l'ususfruit de la maison quel ser...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par
BmV
la villageoise Donation-Succession

Testament

bonjour, mes parents sont décédés, les biens appartenaient à ma mère , elle décède en 96 et laisse mon père usufruitier il décède en 2013 et a fait un...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par
Sorgin
ayh99 Donation-Succession

Refus d'un heritier sur sept

décès de ma mère nous sommes sept frères et soeurs , succession régler par notaire, un frère refuse de signer le partage (argent seulement) sans aucun...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par
Sorgin
peredu Donation-Succession

Refus d'héritage

A-t-on le droit de faire un testament où il sera stipulé qu'on refuse l'héritage des parents en cas de décès postérieur au nôtre ? Je m'explique . J'a...

4 réponses Dernière réponse le 30 mars 2014 par
peredu
farobou Donation-Succession

Héritage des cousins

bonjour tout le monde,j'ai le plaisir de vous poser ma question en vue d'avoir une réponse ou un conseil de votre part.en fait,un vieux et son épouse ...

2 réponses Dernière réponse le 30 mars 2014 par
domdo76
P.S.H Donation-Succession

Vente immobilière prix bloqué (héritage)

 Résolu

Bonjour, Notre maman est décédée, nous héritons mes soeurs, moi et notre père. Mon père a le droit à 50% de la maison et nous 4 on se partage le res...

24 réponses Dernière réponse le 30 mars 2014 par
P.S.H
DaenerysTargaryen Donation-Succession

Succession

Bonjour et merci de votre intérêt pour ma question. Voilà 3 ans que mon père est décédé et celui-ci possédait une entreprise qui nous pose à ma soeur ...

3 réponses Dernière réponse le 30 mars 2014 par
DaenerysTargaryen
isis3374 Donation-Succession

Donation

 Résolu

lors d'une donation mère/filles le notaire doit il fournir une copie de l'acte

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par
Sorgin
mike6868 Donation-Succession

Sucession pour ma fille

Bonjour , Voila , je part du principe que ma fille à un père Et mes belles filles un autre . Il me semblerait donc normal que ma fille obtienne 10...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par
condorcet
bellelili Donation-Succession

Succession

bonjour quels sont les possible recours pour un enfant non reconnu par l un de deux parents, en cas de succession?

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par
condorcet
misstinguette37 Donation-Succession

Carte grise

Bonjour Pouvez vous me donner quelques informations? La carte grise d'un véhicule était au nom de l'ami de ma mère décédé en 1997. Ma mère na jamais ...

3 réponses Dernière réponse le 29 mars 2014 par
condorcet
cpejmb50 Donation-Succession

Prédécès d'un légataire

Lors d'une succession nous sommes 3 légataires et l'un de nous est décédé depuis la date de décès de la personne dont nous héritons . Le règlement de ...

5 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
nohalala Donation-Succession

Frere age de 48ans sous curatelle

Bonjour, si mes parent vend leur maison de leur vivant a un de leur enfant et que les autres ne veules pas leur pard le juge qui control la curatelle ...

5 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par
nohalala
Sans famille89 Donation-Succession

Action en retranchement

Issue d'un 1er lit je doit engager une action en retranchement . Mon père à changer de régime matrimonial malgré le desaccord des enfants du 1er et 2e...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
Schwezy73 Donation-Succession

Imprimé

Bonjour, je suis bénéficiaire d'une assurance vie par héritage et cette assurance me réclame pour la restitution des fonds l'imprimé 2075 A de no...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
TigreDEau Donation-Succession

Qui choisit le notaire ?

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir s'il existe une règle dans le choix d'un notaire. Pour être plus concret, la succession comporte une donation au der...

4 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par
TigreDEau
çoisémenté Donation-Succession

Spolié d'héritage.

Bonjour J'ai vraiment besoin que l'on m'éclaire !!! Nous sommes deux enfants et pour ma part je suis définitivement en conflit avec mes parents. M...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
ilbaoune Donation-Succession

Droit de succession en algérie

Bonjour j'ai deux soeurs ma mère et mon père sont décédé l'une de mes soeurs veux faire établir un acte de fredha par un notaire en Algérie pour rapat...

2 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
ness0421 Donation-Succession

Comment protéger mes enfants

bonjour, Voila il y a 5ans je me suis séparée du papa de mes deux filles qui ont 6 et 10 ans. Il avait reçu l'année avant notre séparation une do...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
doris33
titout58 Donation-Succession

Attente sur versement de l'assurance vie

Bonjour, la maman ce mon épouse est décédée en octobre 2013 celle-ci a une assurance vie BNP Nous avons envoyé un certificat de notorité et un c...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
ginto5
led zeppline Donation-Succession

Formulaire 2735

 Résolu

bonjour, je suis occupé de remplir le formulaire 2735, pour une donation entre père et fils. à la page 2, case " somme d'argent ". je ne sais pas si ...

4 réponses Dernière réponse le 27 mars 2014 par
led zeppline
poupchette Donation-Succession

Frais de notaire suite à décès

mon papa est décédé en décembre dernier, le notaire réclame des frais de sucession à ma maman alors que celle-ci, toujours en vie, était mariée avec m...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par
Miloulilou
Benoît 3181 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon beau père a un cancer du pancréas. Il est marié!. Pour l'instant, rien n'a été fait au niveau du notaire sur la succession. Sachant que m...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par
Sorgin
nanou93270 Donation-Succession

Décès

Notre mère âgée de 76 ans,nous a quitté subitement mardi dernier, mon frère et moi avons du faire face au frais d'obseques car insuffisance sur les co...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par
Sorgin
babychipie Donation-Succession

Heritage

voilà, j'ai mes deux grands parents qui sont décédé et ils étaient proprietaire d'une maison et avais 3 enfants dont 2 sont décédé. j'aimerai savoir c...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par
Sorgin
kingkat Donation-Succession

Mere fatiguee

bonjour j ai une mere qui ma fait une donnation (je suis son fils) en janvier 2012 a 76 ans elle etait en pleinne forme aucun ennuie de sante partic...

3 réponses Dernière réponse le 27 mars 2014 par
BmV
MONICHUM Donation-Succession

Succession après remariage du père

Mon père, veuf , s'est remarié et a acheté, après son mariage, un pavillon, avec sa nouvelle épouse. Il vient de décéder et ma belle-mère va vendre ...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par
condorcet
jet21200 Donation-Succession

Succession petit enfants

Bonjour Mon pere est decedé il y a 2 semaine! J'ai effectuer une renonciation des actifs et des passifs! J'ai 3 enfants mineur je souhaite ef...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par
condorcet
Fiorentina1964 Donation-Succession

Succession entre frère et soeur

Bonsoir, Mon père vient de décéder, la résidence principale revient à ma mère les formalités notariales ont été faites avant le décès de mon père a...

2 réponses Dernière réponse le 27 mars 2014 par
Fiorentina1964
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