Forum Donation-Succession

bonjour mon pere est decede en juin 2013 il possedait des terrains a batir et une maison qui lui venait de ses parents.je suis fille unique .lorsq...

Bonjour, nous bénéficions à plusieurs d'une donation partage avec réserve d'usufruit, et une clause d'interdiction de vente avant décès. maintenant il...

bonjours,mon papa est décéder,je sait qu il avait fait une donation au dernier survivant à ma mère!!!!!! j ai apris par hasard(par le mari de l ancie...

bonjour ,ma mère vient de décéder ,mon père et elle n'avaient pas fait de donation au dernier vivant ,comment peut on faire pour que mon père puisse r...

Bonjour, Mon père vient de décéder. Ma mère est toujours vivante. Nous sommes 2 enfants et avons décidé de laisser notre part d'héritage à notre mère...

bonjours ,je possède deux parcelles de terrain que je voudrais donner a mes enfants pour qu'ils construise leurs habitations sauf que ces parcelles n...

Bonjour, mon père est décédé le 6 mai 2013, avec ma mère il avait fait l'acquisition d'une voiture d'occasion d'un an qui est passé dans la successi...

Ma fille est médecin généraliste, divorcée au bout d'un an de mariage, mari très violent, ne ceut pas que le père de sa fille , architecte DPLG qui vi...

Bonjour, Suite au décè de ma tante, le notaire avait fait appel à un cabinet de généalogie qui m'avait contacté et auquel j'avais donné procuration...

Bonjour, j ai achete avec mon conjoint un bien immobilier dans le 26 en 2007 et nous sommes pacsés. Nous habitons l ile de france. je souhaiterai lui...

bonjour , j ai une question assez compliquer en esperant que quelqu un pourras m aider. voila moi et mes 3 soeurs venont de perdre notre pere , un per...

Bonjour a tous J'ai achete une maison avec mon mari en 1990, je suis sure d avoir signe un document "au dernier vivant tout tenant" je n ai pas ce do...

mon époux, (avant que je le rencontre) à fait donation de sa maison à son fils unique, s'il décède avant moi, combien de jours ai je pour partir?

Bonjour, pouvez vous me dire qui doit procéder à l'enregistrement de la donation entre époux pour la faire appliquer, dès lors qu'elle n'est p...

Bonjour Ma mère viens de décédé et avait des crédit a la consommation le problème c est qu elle na ni assurance vie ni voiture ni bien de valeur qui ...

Bonjour à vous, mon papa est décédé en juin 2009, ils avaient adopté avec ma mère le régime de la communauté universelle avec clause d'attribution in...

Bonjour, Mon fils a signé un compromis pour l'achat d'une maison (320 000€) Il vend son appartement (150 000€) et cette vente lui servira d'apport. ...

Bonjour, 1/ mon père est décédé et ma mère est usufruitière et propriétaire à 50% de la maison 2/ 3 frères et soeurs sont pour le moment propri...

Bonjour, Si quelqu'un connait les démarche administratives lorsque l on veux mettre un point d honneur a avoir tous les éléments nécessaire pour q...

je possède un terrain en indivision avec mes frères et soeurs. je suis indivisaire majoritaire avec 29/48 ième des droits. sur ce terrain j'ai depuis...

Bonjour, Nouvelle sur ce site, j'aurais besoin d'informations car je suis un peu perdue et ne sais que faire. En effet, il y a 15 ans lors de no...

Bonjour, Mon père dont je suis la seule descendante est décédé récemment. Il laisse une voiture qui est pour l'instant stationnée au lieu du déc...

Ma soeur et moi sommes héritières de mon père (pas d'immobilier), et compte tenu de donations antérieures que j'ai reçues, je souhaite qu'elle perçoi...

Bonsoir J'ai prêté 12000 euros a un ami qui m'a signé une reconnaissance de dette avec le montant en lettre seulement pas en chiffre . Est ce que cet...

Peut-on acheter à crédit un bien immobilier pour le donner immédiatement à son enfant majeur ? Merci !

Je m'occupe de ma maman (91 ans) elle a accepter de vivre chez moi depuis un an et vient de décider de vendre sa petite maison, afin de nous donner l...

Bonjour à tous J'ouvre un nouveau post car une précédente question est marquée comme résolue. Il m'avait été répondu concernant la coexistence d...

Bonjour, Suite au décès de mon beau-père, mon époux a signé une procuration pour être représenté à la visite chez le notaire pour la clôture de la ...

Bonjour, j'aurais une question juridique : nous sommes plusieurs enfants et je suis la seule à restée vivre dans la maison familiale comme aide à dom...

Bonjour, Je souhaite récupérer la voiture de mon père décédé l'année dernière, la carte Grise du véhicule est à son nom à ce jour, pas de notaire d...

en 2005 ma belle mère a fait un acte de donation à mon mari devant notaire pour un terrain sur lequel nous avons construit notre maison . le jour de l...

Ma grand mère à fait une donation entre mon oncle qui a eu la maison et ma mère l'argent. Tous les deux décédés, la maison revient donc a mes cousines...

Bonjour, comme le titre l' indique je suis a la recherche de toute information pouvant m'aider. Je suis une maman de deux garçons et suis séparé...

bonjour Voilà j'expose mon probleme : après le déces de ma belle mère, mon épouse et moi avons refuser la succession, a cause de pas mal de dettes ...