Les discussions

romulo23 Donation-Succession

Frais de maison de retraite et succession

Bonjour, Depuis un an je paye la maison de retraite de mes grands parents parce que la famille (trois enfants) s'est fâchée au moment du placement...

3 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par Bernar65
pierjo09 Donation-Succession

Donation d'un terrain par un tiers

Bonjour, Il y a une personne qui me donne un terrain mais la commune a un droit de préemption sur ce terrain. Le notaire peut-il tout de même exécute...

3 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
roudoudou22
nmathis3 Donation-Succession

Frais de succession

 Résolu

Bonjour, . Ma soeur possède un bien immobilier estimé à 200 000 euros et 70000 sur son compte en banque. Je n'ai aucun moyen financier vivant ...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
roudoudou22
LULU910 Donation-Succession

Donation universelle : neveux du défunt

 Résolu

Bonjour, Mon oncle, décédé en 2009, sans enfants, avait fait une donation universelle en faveur de sa femme, toujours en vie. Le couple a toujours h...

4 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par LULU910
bolivi Donation-Succession

Droit de fermage suite a un déces

mon père veut vendre un champ qu'il a herité de sa mère .Ce champ était en fermage du temps vivant de sa mère .nous voudrions savoir si le fermage est...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par bolivi
patrikou78 Donation-Succession

Succession avec legataire

oncle veuf sans enfant avec plusieurs neveux a désigné un légataire (belle-soeur par mariage). Qui héritera ?

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
Uldrich
oreee Donation-Succession

Chambre des notaires

 Fermé

Bonjour, suite au refus de la succession de mon père, dont ma belle mère a ouvert la succession avec son notaire, et devant le silence de cette no...

Dernière réponse le 27 janv. 2014 par oreee
Pedros26 Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour nouveau sur ce forum j'ai un gros soucis j explique Mon grand père est décédé ma grand mère en vit il on une maison il y a un an ma grand m...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
roudoudou22
helliot82 Donation-Succession

Maison par usufruit

Bonjour ma grand mere m a acheté une maison 197000 la maison porte mon nom et le sien , elle est usufruitiere , une somme de 117000 euros en ma faveur...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par Sorgin
titus7981 Donation-Succession

Usufruit d'un bien immobilier

Bonjour à tous, Juste une petite question pour m'éclairer. Mes parents ont été mariés sous le régime de la communauté de biens meubles et acquêt...

8 réponses Dernière réponse le 26 janv. 2014 par
titus7981
green62 Donation-Succession

Fond de solidarité et héritage

Bonjour, ma belle soeur vient de décédér ,donc ma belle mère âgée de 95 ans qui bénéficie du fond de solidarité depuis 38 ans son allocation se...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2014 par
rosieres1
poleemploi14 Donation-Succession

Dettes et successions

 Résolu

bonjour, quelqu'un a t'il une idée de la réponse ... suite à une procédure judiciaire qui s'est terminée en ma faveur, un monsieur a été condamné...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2014 par Cfc
Kefaire Donation-Succession

Comment s'opposer à une adoption?

Bonjour, J'ai 30 ans, je suis fille unique et depuis quelques mois mon père travaille avec une jeune africaine en situation difficile. En effet, cet...

1 réponse Dernière réponse le 26 janv. 2014 par Sorgin
cloeti Donation-Succession

Remboursement?

 Résolu

Bonjour, J'ai payé une facture du centre de gériatrie avant le décès de ma mère celle ci etant en difficultés financière. J'ai fourni la facture au...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2014 par cloeti
Siazic Donation-Succession

Héritage d'un oncle par alliance

Bonjour, J'ai bien compris qu'en l'absence d'un testament en faveur des neveux et nièces de son épouse décédée, la succession se fait en faveur des ...

3 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2014 par Sorgin
jojocmoa Donation-Succession

Rachat part usufruit

Bonjour, Ma situation : Mon conjoint est décédé. Nous étions mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, et fait une donation entre ...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2014 par jojocmoa
Comete84 Donation-Succession

Succession entre demi-frere et demi-soeur

Bonjour à tous Voici ma question. Ma mère a eu deux enfants issus d'un premier mariage. Remariée avec mon père en 1956 ma mère à achetée une maison...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2014 par Comete84
Lyham1109 Donation-Succession

Succesion difficile

Bonjour je me permet de vous expliquer ma situation ... mon père est décédé le 22 janvier 2013 qui était marié avec sont épouse nous somme les enfant ...

1 réponse Dernière réponse le 25 janv. 2014 par Sorgin
fanch448356 Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Je sollicite les conseils de juristes concernant la situation suivante ; ma soeur récemment décédée avait fait un testament olographe dans l...

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par fanch448356
Bidouche1969 Donation-Succession

Biens mobilier

Combien coût les frais estimation de mobilier pour un partage entre plusieurs enfants

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par jmp59
abigor40 Donation-Succession

Avance sur heritage d un terrain

Bonjour à tous , Ma femme et moi voudrions construire notre maison sur un terrain qui appartient a ses parents. J ai entendu dire que ses parents po...

4 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par abigor40
Sté Agathe Donation-Succession

Succession tante

Comment puisje faire pour connaître le notaire qui c'est occupé de la succession de ma tante dont je suis avec mon frère la seule héritière. Je ne pa...

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par Sorgin
patrice1540 Donation-Succession

Ve nte viagere

Bonjour a quel age peut on mettre une maison en vente viager je precise ai pas enfant et habite une villa et ai pas de sucession

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par Sorgin
bous03a Donation-Succession

Terrain oublié dans une succession

Bonjour, Voici mon cas : Je voudrai acheté un terrain qui a été oublié dans une succession et dont le propriétaire sur selon le registre foncier es...

24 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par avocatsuccession
delaville Donation-Succession

Succession suite à contact généalogie

 Résolu

Mon père (décédé entre temps,en2013) avait reçu appel et courrier d'un office de généalogie,pour une succession En cas d'insucces ,...frais à leurs ch...

5 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par avocatsuccession
sowahida Donation-Succession

Declaration de succession

Bonjour, apres signature de la succession je n'ai encore rien reçu ni acte de proprieté ni un papier pour faire les cartes grises pour les nouveaux ...

2 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2014 par sowahida
castagnet Donation-Succession

Pret

Prêt d' argent entre mère de plus de 80 ans et fils, remboursable sans interets

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2014 par jmp59
TIOPEQUEUX Donation-Succession

Leg

 Résolu

Bonjour, J'ai appris que ma belle mère , veuve de mon père, sans enfants ensemble, m'avait fait légataire universel.Elle n'a aucun patrimoine imm...

6 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par Bernar65
skiper1968 Donation-Succession

Ce convient à les € 1500 (enfouissement)

 Résolu

Bonjour, cela ne devrait pas être un escompte? Je le vois dans l'autre sens, nous n'avons pas pris de nous? c'est faux? http://tinypic.com/ima...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par skiper1968
Marytria Donation-Succession

Donation entre époux

 Résolu

Bonjour, Mon mari est moi avons acheté une maison y a 2 ans si l'un d'entre nous décède je préfère nous couvrir J'ai demandé chez un notaire 390...

7 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par marytria
pelletant Donation-Succession

Succession

Bonjour, Une dame vient de perdre son mari qui avait 2 enfants avec une autre femme. Son mari avait reçu une donation en espèces de ses parents que...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2014 par Sorgin
supergirl_972 Donation-Succession

Indivision et succession lors d'un remariage

Mon ex-mari s'est remarié sans contrat. Nous sommes en indivision pour 2 biens immobiliers et nous avons 3 enfants. En cas de décès de mon mari, comme...

4 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par supergirl_972
sugar2714 Donation-Succession

Héritage

Je souhaiterais obtenir un renseignement Je souhaiterais savoir s'il possible de renoncer à ma part d'héritage avant de le toucher et de le donner à...

3 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par Bernar65
DIXROUES1978 Donation-Succession

Placer un testament

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir si pour mettre un testament olographe dans un coffre a la banque esqu-il faut passer par un notaire ou pas pouvez v...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par DIXROUES1978
marithe1950 Donation-Succession

Usufruit et donation

Bonjour, Mes beaux parent ont donnés en partage à leurs 2 enfants une maison en gardant l'usufruit d'occupation de celle-ci pour le dernier vivant. ...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2014 par
doris33
xipiroi Donation-Succession

Succession entre frere et soeur

bonjour voici la situation, mes grands parents qui sont décédé avait fait une donation de leur vivant de leur maison .Mon oncle a garder la maison et...

9 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par Bernar65
serjus34 Donation-Succession

Contenu d'une maison heritée

Bonjour. De leur vivant mes beaux parents avaient fait une donation partage pour leurs trois enfants.Suite au deces du dernier vivant mon epouse heri...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2014 par serjus34
flac Donation-Succession

Passer en communauté universelle

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 13 ans. J'ai eu quatre enfants (majeurs ) d'une première union et mon époux un seul (majeur ). Pour raisons affect...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2014 par inquiry
Résultats 41701 - 41750 sur un total de plus de 50 000