Forum Donation-Succession

bonjour une amie cest occupée de sa grand mere pendant 4 ans celle si vient de décédée hors celle si a un fils qui cest jammais occupée delle quel...

Bonjour, Ma mère est décédée en 1985 et nous a laissée une assurance vie a cette date nous avons trois frères de décédés et aucun enfants nous etion...

Bonjour, Mon père à acquis un terrain, il y a quelques années. Par la suite il s'est marié sans contrat de mariage. Il voudrait, nous (ses 5 enfant...

Est ce légal de la part d'un couple en séparation de bien de leur vivant, que l'un lègue à l'un de ses enfant par une lettre manuscrite un mobilier de...

bonjour, de son vivant, mon grand père a fait une donation de sa maison à mon père, son fils unique. Au décès de mon grand père, la nouvelle femme d...

Bonjour, Nous sommes les héritiers, au rang de neveux et nièces, d'une personne décédée très âgée (qui n'avait pas d'enfants, était veuve, et dont...

Bonjour, Nous sommes les héritiers de notre Maman, qui vient de décéder et il semblerait que sur un contrat d'assurance vie, ce soit mon frère le...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession j'hérite d'un nombre x de parts d'un GFR agricole familiale exploité depuis des années par un des membres de ...

ma belle mère est veuve depuis 1975 elle était mariée sous le régime de séparation de biens, il n'y a pas eu de donation au dernier vivant elle a 3 ...

Bonjour, J'ai besoin de votre aide. Je suis enfant d'une famille de 7 enfants. Nous avons eu une réunion dernièrement car mes parents veulent fair...

bonjour ma mere est dcd le 2 mars 2105 nous sommes 6 enfants dont un est dcd ,mes deux soeurs et mon frere ont les cles de la maison ,ma soeur et moi ...

Bonsoir , j'ai des pbs financiers et marié sous le régime de la séparation j'ai une maison avec mon épouse . Je voudrai donner la maison a min épouse ...

Bonjour, Ma mère vivait avec son compagnon sans être paxé ni marié.Lors de son décés, j'apprends qu'elle avait fait un emprunt auprés du crédit fo...

Bonjour, je viens de perdre mon père et nous apprennons qu'il avait des dettes. Il n'avait pas payé les frais d'avocat lors du divorce de mes parents ...

Bonjour, Mon père (87 ans) souhaite me transmettre (moi 57 ans) de son vivant un bien immobilier estimé à 85 000 euros afin que je le vende pour fin...

Bonjour, En 1990 est mort mon père. Toute petite déjà suite à la mort de ma mère et son remariage il m'a place en orphelinat ou j'ai grandi. Plus ta...

Bonjour, Ma grand mère est dcd en 2003 et mon père en 2007 , je viens de retrouver des papiers que mon père avait rangés concernant les biens de ...

Bonjour, Mon père est décédé le 10 mars 2011. Il était remarié depuis 2000 et nous sommes 4 enfants de son mariage avec notre mère. Ma belle mère a ...

Bonjour, mon papa viens de vendre un bien immobilier d'une valeur de 25000 euros il voudrait m'en offrir la moitié pour m'aider dans l'achat d'un appa...

Bonjour, Mon pere est decede en 2006, mais sa succession n'a pas encore ete reglee. Ma mere a vendu des actions qui etaient sur un compte titres f...

Bonjour je désire savoir lors du décès des mes parents des suspicions sur la gestion du compte gérer par la personne ayant procuration nous ai t'il po...

Ma soeur et moi sommes en indivision à parts égales. Ma soeur peut elle changé sa part en indivision de passer de 50% à 10% et de me donner les 40% ...

Bonjour, C'est la premiére fois que je pose une question sur un forum, mais celle ci est urgente. Ma mére vient de vendre son appartement car mon ...

ma soeur et moi sommes propriétaires en indivision d'une maison . J'ai une fille et 2 neveux par notre frère décédé. Ma soeur voudrez que ce soit en ...

Bonjour, Au décès de ma mère , j'ai reçu en donation-partage avec mes deux neveux (eux-même héritiers de leur père -mon frère- décédé) un bien immob...

Bonjour, j'ai une connaissance qui me propose de me mandate pour vendre un bien d'une valeur de 200 000 euro le tout divisible en trois,dont une part ...

Bonjour, Je souhaite faire un don de 70.000 euros à mon frère.Pouvez-vous me dire ce qu'il m'en coûtera ou ce qu'il lui en coûtera. Merci M. Nycke...

Bonjour, Comment connaitre le prix d'un terrain viabilisé donné en avance d'hoirie et donc rapportable aujourd'hui a la succession! Le cadastre du v...

Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain de 4 hectares suite à donation,depuis 13 avant avec la clause que mon père garde le droit d'usage jusqu'à s...

Bonjour, Ma mère est propriétaire , a t elle le droit de me vendre une dépendance de sa maison ? Sachant que nous sommes 3 enfants. Merci .

Pour protéger mon mari ,j'ai fais une donation après le mariage. Je ne voulais pas que ses enfants hérite de ma maison au détriment de mes propres enf...

Bonjour, Bonjour , ma mère touche le fond de solidarité est ce que les enfants doivent rembourser après son décès?

Bonjour, je suis propriétaire de 20 ha de terrain agricole , ce terrain était loué a un fermier qui est décédé au mois d'aout 2014,je souhaiterais v...

Bonjour , j'ai 60 ans . un enfant d'un premier mariage remarié , 3 enfants avec ma femme actuelle en retraite , je suis la seule ressource financ...

doit on faire quand meme une donation au dernier vivant meme si la loi est passee

bonjour mon papa vient de décéder nous sommes trois enfants et l'un de mes frères a fait en sorte de nous écarter de nos parents en s'occupant entiè...

Bonjour, Mes parents ont fait une donation partage en 2001.Un frere a reçu des terrains, un autre des batiments, j'ai reçu 100.000eurs, et ma sooeur...

Bonjour, c quoi numéro CERFA merci

Bonjour, Après le décès de mes parents, on à l'impression que notre frère veut s'approprier ce qui nous revient de droit en héritage, mais malheureu...

Bonjour, J'ai l'usufruit d'une maison dont mes parents ont la nue propropriété. Mon conjoint a fait un emprunt pour réaliser une partie des tra...

Bonjour, Apres une donation à ses trois filles d'une résidence secondaire , notre mère detient l'usefruit de cetterésidence secondaire. Nous ne pouv...