Les discussions

Aide fait du vivant

 Résolu

Bonjour, Ma maman m'avait aidé en argent de son vivant. Maintenant elle décédée. Ma mère n'avait jamais voulu de son vivant le dire à ma soeur Est...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2014 par
Sorgin

Un ami veux me donner 6000 €

Bonjour, Un ami souhaite me verser une somme de 6000 €, ceci est une donation (Aucun contre partie) et ce n'est pas un prêt. Peux ti'il faire u...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2014 par
Sorgin

Succession aprés le décé de mon conjoint

Bonjour, Je suis marié sous le régime de la communauté, je n'est pas de frère et soeur, par contre mon conjoint à une soeur, ma question est : En ...

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2014 par
Sorgin

Argent compte bancaire jour du décès

bonjour, je vous écrit suite à une plainte de ma tante contre mon père au sujet du compte joint de leur père.je croyais que mon grand père pouvait ...

2 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
carocmb12

Succession et assurance vie

Bonjour, Je souhaiterais avoir des informations concernant les points suivants. Mon mari et moi, sommes les héritiers d'une amie. Celle-ci nous lai...

3 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
Bernar65

Droit d'un parent d'aider plus un de ses enfants par nécessité

Bonjour, Ma maman, veuve depuis longtemps, possède un appartement qui va être mis en vente. La loi est que l'argent de la vente lui revient de droit...

2 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
bad23

Succession suite à anbandon

 Résolu

Bonjour, Né en 1929, reconnu par ma mère, abandonné 20 jours plus tard. Je n'ai pas connu ma mère. l'assistance publique m'a envoyé un dossier en...

4 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
natnat60

Maison

bonjour mon mari veut vendre la maison qu'il a eu avec sa defunte epouse. comment se partage le bien. merci

7 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
nolynfr

Location saisonniere

Mon partenaire vient de décéder, je vis encore chez lui mais pour peu de temps vu qu'il y a des héritiers.Par contre il m'a légué un studio meublé qui...

5 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
lethec

Rester dans la maison

Bonjour, nous sommes 4 héritiers d'une maison où je vis pacsée avec mon partenaire qui est décédé il y à peu de temps. est ce que je peux rester dan...

3 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
lethec

Succession stopper par un membre de la famille

Bonjour, Cela fais 8 ans que notre Père et frère sont décédés, il a laisser une maison sans testament. Sur 11 enfants,3 se sont déshérités. Nous re...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
Bernar65

Donation parents petit-fils

Bonjour, Mes parents (83 et 87 ans) veulent donner leur maison à leur petit fils qui a 25 ans. Je ne m'y oppose pas mais je voudrais connaitre le t...

1 réponse Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
Bernar65

Vente nue propriété - valeur usufruit

Bonjour, Je possède la nue propriété d'un appartement donné en 1994 par mes parents (75 et 85 ans à ce jour) qui en ont gardé l'usufruit mais ne l'...

8 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
Michel

Succession et dettes de famille

Bonjour, Je souhaiterais avoir des avis sur la situation bizzare que je rencontre et pour laquelle je ne trouve pas de réponse . Il y a maint...

14 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2014 par
beekino

Donation terrain

 Résolu

Bonjour, mes parents doivent nous donner un terrain et garder l'usufruit je voudrais savoir quel pourcentage on aura tous sur la vente du terrain. ...

8 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
Sorgin

Succession entre époux au dernier des vivants

Bonjour à tous Mon Papa étant décédé le 22 Janvier 2014 Je m'occupe des formalités administratives pour soulagé ma Maman en ses moments difficiles...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
Sorgin

Acte notaire

Bonjour, le notaire nous a convoqué pour signer une succession. Deux jours avant, coup de fil pour m'annoncer le montant de la succession et de ses ho...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
Sorgin

Renonciation succession mineur

Mes beaux-parents bénéficiaient du fans depuis plusieurs années. Ils viennent de décéder. Ils étaient propriétaires de leur maison. Pour ne pas à avoi...

12 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
Sorgin

Partage

Bonsoir, peut-on passer devant notaire pour partager un bien immobilier ayant appartenu aux ascendants défunts sans qu'il y ai déclenchement de succes...

5 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
Sorgin

Part d'héritage

Dans le cas ou une personne aurait fait une renonciation à succession, ses enfants majeurs aussi et que le juge des tutelles aurait refusé celle de se...

4 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
Sorgin

Héritage

Bonjour, Ma mère vient de rentrer en maison de retraite et loue sa maison. Nous sommes 4 enfants vivants et un 5ème décédé en 1989 de maladie. Il ét...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
sleepy00

Déclaration de succession

 Résolu

Bonjour, La déclaration de succession est établie par le notaire (conseillé lorsqu'il y a testament du défunt).....est-il d'usage que le notaire a...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
eveiac

Procuration vente maison notaire

 Résolu

Bonjour, nous sommes sur le point de vendre la maison familiale avec mes frères et soeurs avec qui je suis brouillée. Je ne souhaite pas rencontrer 2...

2 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
silencieuse1

Calcul parts d'héritage

 Résolu

Bonjour, Mon fils a été reconnu par son père. Il a une demi soeur plus âgée dont les parents étaient mariés sous le régime de la communauté. Bien ...

6 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
quentine

Giblotin

Bonjour, Mon père est décédé en 2013, la succession s'élève à 220 000 euro , 180000 une maison où vit ma mère et 40 000 euro d'épargne. Nous somme...

1 réponse Dernière réponse le 29 janv. 2014 par
jmp59

Comprendre succession deuxieme mariage

bonsoir mon père a 2 enfants 1er épouse.ils achètent un terrain mais son épouse décédé. il bâtit une maison puis connait sa 2 eme épouse , je nais...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
Cfc

Donation

Bonjour les amis Je possède un appartement à parts égales avec ma femme,et nous voudrions en faire une donation à nos trois enfants dont l'un est maj...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
Cfc

Comment vendre des terres agricoles occupées par des locataires

Bonjour, Il y a quelques années, je suis devenue propriétaire de parcelles de terres agricoles suite au décés de ma grand-mère. Ces terres sont occ...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
Sorgin

Héritage

BONJOUR POUVEZ VOUS M AIDER A Y VOIR PLUS CLAIR J AI 1 FRERE ET SOEUR AVEC LE MEME PERE .MA MERE C'EST MISE AVEC UNE AUTRE PERSONNE ET ON EUT UN EN...

3 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
BmV

Certificat hérédité

Bonjour, J ai perdue ma maman , nous avons une assurance vie , j ai obtenue un certificat hérédité gratuit par la mairie , n ayant pas pris de notai...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
domdo76

Délai dans action en réduction sur immeubles

Bonjour, merci de m'apporter votre aide. Je suis en appel d'un jugement de succession. 6 enfants, 3 avances de succession toute 3 avec donateur mon...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
slcd

Don

Bonjour à tous, si je fais un don à mes enfants, pour Noël ou un anniversaire, de mille euros par chèque, devrons mes enfants le déclarer au fisc? m...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
antonius67

Donation en numeraire

bonjour Notre mère âgée de 83 ans désire nous faire une donation en numéraire à mon frère et moi. Elle possède un livret A, un LDD et une assuranc...

3 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
mamounette 38170

Succession

Bonjour Comment faire lorsque la succession n'a pas été faite et que le conjoint restant veut vendre son bien immobilier

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
Sorgin

Propriétaire ou pas ?

Bonjour, j'ai envie de poser une question qui va sans doute sembler évidente pour les expers. En septembre, j'ai fait donation de ma maison à ma fil...

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
doris33

Changement de carte grise,suite à succession

bonjour nous avons ma femme et moi acheté un camping- car suite à une annonce sur internet à deux personnes le frere et la soeur suite au deces de leu...

9 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
g3801

Succession enfant parent

J'ai une fille unique à qui j'ai fait une donation pour acheter un appartement . La santé de ma fille étant précaire ..qui hériterait si elle dispar...

2 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
hanka19

Assurance vie

Suite au décès de ma mère, je dois hériter d'un contrat d'assurance vie dont l'intitulé bénéficiaire est inscrit de la façon suivante:"Monsieur xxx.....

1 réponse Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
Bernar65

Frais de maison de retraite et succession

Bonjour, Depuis un an je paye la maison de retraite de mes grands parents parce que la famille (trois enfants) s'est fâchée au moment du placement...

3 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
Bernar65

Donation d'un terrain par un tiers

Bonjour, Il y a une personne qui me donne un terrain mais la commune a un droit de préemption sur ce terrain. Le notaire peut-il tout de même exécute...

3 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2014 par
roudoudou22

Quelle fiscalité pour les droits de retour?

Bonjour, Je reviens vers vous pour une question: Ma mère a fait en 1998 une donation avec droit de retour d'un appart à mon frère. Celui-ci est d...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
mouette06

Quel est le montant de la part d'héritage de chaque héritier

Bonjour, le bien est vendu pour la somme de deux cent quatre mille euros. Quel est le montant que percevra chaque héritier (5 enfants issus de la...

3 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
Sorgin

Frais de succession

 Résolu

Bonjour, . Ma soeur possède un bien immobilier estimé à 200 000 euros et 70000 sur son compte en banque. Je n'ai aucun moyen financier vivant ...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
roudoudou22

Donation universelle : neveux du défunt

 Résolu

Bonjour, Mon oncle, décédé en 2009, sans enfants, avait fait une donation universelle en faveur de sa femme, toujours en vie. Le couple a toujours h...

4 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
LULU910

Reverser la part de ma mère aux autres héritiers

Bonjour, Voici ma question : Mes parents sont tous 2 décédés : ma mère avant mon père mais la succession de ma mère n'a pas été faite. Mon père a ...

4 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
lila0101

Droit de fermage suite a un déces

mon père veut vendre un champ qu'il a herité de sa mère .Ce champ était en fermage du temps vivant de sa mère .nous voudrions savoir si le fermage est...

2 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
bolivi

Succession avec legataire

oncle veuf sans enfant avec plusieurs neveux a désigné un légataire (belle-soeur par mariage). Qui héritera ?

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
Uldrich

Chambre des notaires

 Fermé

Bonjour, suite au refus de la succession de mon père, dont ma belle mère a ouvert la succession avec son notaire, et devant le silence de cette no...

Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
oreee

Vente de maison

Bonjour nouveau sur ce forum j'ai un gros soucis j explique Mon grand père est décédé ma grand mère en vit il on une maison il y a un an ma grand m...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
roudoudou22

Maison par usufruit

Bonjour ma grand mere m a acheté une maison 197000 la maison porte mon nom et le sien , elle est usufruitiere , une somme de 117000 euros en ma faveur...

1 réponse Dernière réponse le 27 janv. 2014 par
Sorgin
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