Les discussions

valdegironde Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père est décédé le 6 mai 2013, avec ma mère il avait fait l'acquisition d'une voiture d'occasion d'un an qui est passé dans la successi...

2 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2014 par
valdegironde
92evasion Donation-Succession

Abus de certains cabinets de généalogie

Bonjour, Suite au décè de ma tante, le notaire avait fait appel à un cabinet de généalogie qui m'avait contacté et auquel j'avais donné procuration...

5 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2014 par
avocatsuccession
charamande Donation-Succession

Donation

Bonjour, j ai achete avec mon conjoint un bien immobilier dans le 26 en 2007 et nous sommes pacsés. Nous habitons l ile de france. je souhaiterai lui...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2014 par
domdo76
lucieklin Donation-Succession

Sepulture d un proche

bonjour , j ai une question assez compliquer en esperant que quelqu un pourras m aider. voila moi et mes 3 soeurs venont de perdre notre pere , un per...

3 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2014 par
doris33
haneton87 Donation-Succession

Donnation conjoint

 Résolu

Bonjour, J'ai été marié une première fois et j'ai eu 2 enfants actuellement je suis remarié avec mon conjoint nous avons acheté un logement pour séc...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2014 par
Sorgin
MAOUSS33 Donation-Succession

Succesion

 Résolu

Bonjour, POUVEZ VOUS ME DIRE QUE FAIRE EN CAS DE DECES SUR LES DROITS DE SUCCESSION. CELIBATAIRE VIVANT EN UNION LIBRE DEPUIS VINGT CINQ ANS; JE SUI...

6 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2014 par
MAOUSS33
niki271929 Donation-Succession

Succession

Bonjour a tous J'ai achete une maison avec mon mari en 1990, je suis sure d avoir signe un document "au dernier vivant tout tenant" je n ai pas ce do...

13 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2014 par
niki271929
dadamel77 Donation-Succession

Succesion et credit

Bonjour Ma mère viens de décédé et avait des crédit a la consommation le problème c est qu elle na ni assurance vie ni voiture ni bien de valeur qui ...

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2014 par
Bernar65
framsy52 Donation-Succession

Prêter de l'argent à son fils

Bonjour, Mon fils a signé un compromis pour l'achat d'une maison (320 000€) Il vend son appartement (150 000€) et cette vente lui servira d'apport. ...

4 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2014 par
framsy52
isbad Donation-Succession

Succesion

Bonjour, 1/ mon père est décédé et ma mère est usufruitière et propriétaire à 50% de la maison 2/ 3 frères et soeurs sont pour le moment propri...

5 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2014 par
isbad
izzidor Donation-Succession

Succession complexe

 Résolu

Bonjour, J'ai quelques problèmes avec la succession de mon père, je m'explique : Nous sommes 3 enfants et mon père s'est marié deux mois avant ...

14 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
izzidor
ginie59 Donation-Succession

Recel successoral

Bonjour, Si quelqu'un connait les démarche administratives lorsque l on veux mettre un point d honneur a avoir tous les éléments nécessaire pour q...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Sassafrass
DREALINE Donation-Succession

Déclaration succession

 Résolu

Bonsoir J'ai fait ma déclaration aux impôts avec l'aide de mon notaire. Il a estimé le bien immobilier entrant dans la succession à la valeur de 200...

12 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
DREALINE
lespiards Donation-Succession

Constuire sur un terrain en indivision

je possède un terrain en indivision avec mes frères et soeurs. je suis indivisaire majoritaire avec 29/48 ième des droits. sur ce terrain j'ai depuis...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Sorgin
mooyoote Donation-Succession

Renonciation

Bonjour, Mon père dont je suis la seule descendante est décédé récemment. Il laisse une voiture qui est pour l'instant stationnée au lieu du déc...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Cfc
TJB81 Donation-Succession

Droits de mutation assurance-vie

 Résolu

Bonjour, Ma mère est bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie venant de sa soeur qui vient de décéder. Elle a adressé le formulaire 2705A aux servi...

8 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Cfc
samyb Donation-Succession

Refuser la succession?

 Résolu

bonjour, à ce jour je ne sais toujours pas si je dois accepter ou refuser la succession de ma maman qui vient de décéder. Je sais maintenant qu' elle ...

4 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Enka1
Coular48 Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Je vous pose une question pour un ami dont sa femme est décédée en août 2013., Son épouse avait une fille de son 1 er mariage. E...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
Sorgin
attely Donation-Succession

Succession d une grande tante

 Résolu

Bonjour, etant heritier de 1/45 sur la somme de 265.000 euros pourriez vous me dire ce qu il me restera reelement apres les droits regle ? merçi

2 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
attely
lozi38 Donation-Succession

Acte de partage

Ma soeur et moi sommes héritières de mon père (pas d'immobilier), et compte tenu de donations antérieures que j'ai reçues, je souhaite qu'elle perçoi...

5 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
condorcet
shahindra Donation-Succession

Reconnaissance de dette

Bonsoir J'ai prêté 12000 euros a un ami qui m'a signé une reconnaissance de dette avec le montant en lettre seulement pas en chiffre . Est ce que cet...

25 réponses Dernière réponse le 4 avr. 2014 par
sophiag
Bienservida Donation-Succession

Donation de son vivant

Je m'occupe de ma maman (91 ans) elle a accepter de vivre chez moi depuis un an et vient de décider de vendre sa petite maison, afin de nous donner l...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
sacapupuce Donation-Succession

Renonciation et assurance vie

Bonjour à tous J'ouvre un nouveau post car une précédente question est marquée comme résolue. Il m'avait été répondu concernant la coexistence d...

3 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
roudoudou22
NIKOU83 Donation-Succession

Succession par procuration

Bonjour, Suite au décès de mon beau-père, mon époux a signé une procuration pour être représenté à la visite chez le notaire pour la clôture de la ...

5 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
roudoudou22
sand7288 Donation-Succession

Problème sucession

Bonjour, j'aurais une question juridique : nous sommes plusieurs enfants et je suis la seule à restée vivre dans la maison familiale comme aide à dom...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
caribout Donation-Succession

Que vais je devenir?

en 2005 ma belle mère a fait un acte de donation à mon mari devant notaire pour un terrain sur lequel nous avons construit notre maison . le jour de l...

9 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
sosso84 Donation-Succession

Vente d'un bien après donation

Ma grand mère à fait une donation entre mon oncle qui a eu la maison et ma mère l'argent. Tous les deux décédés, la maison revient donc a mes cousines...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
lilyofthevalley Donation-Succession

Succession, enfant mineur et droit d usage

Bonjour, comme le titre l' indique je suis a la recherche de toute information pouvant m'aider. Je suis une maman de deux garçons et suis séparé...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2014 par
condorcet
RoK_Drakkar Donation-Succession

Obligation de payer ?

bonjour Voilà j'expose mon probleme : après le déces de ma belle mère, mon épouse et moi avons refuser la succession, a cause de pas mal de dettes ...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
Miloulilou
LOLITA31810 Donation-Succession

Qu'est-il compris dans les meubles meublants ?

 Résolu

Bonjour, Mon compagnon est décédé, nous étions pacsés et mon compagnon a fait un testament devant notaire, me laissant la jouissance de la maison e...

9 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
fille du compagnon
ma-choute Donation-Succession

Légataire universelle

Bonjour, une personne décédée il y a 7 mois, avait déposé un testament m'instituant son légataire universel. Si elle avait des actifs en Suisse com...

8 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
Enka1
patvachon Donation-Succession

Testament

Lorsque ma mère est décédé,son dernier souhait étais de partager a part égal tout ses biens avec mon demi frère qui est l'aîné.Mon demi frère était le...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
mauve1933 Donation-Succession

Que faire face à la mauvaise foi ?

 Résolu

Bonjour, depuis 2011 je désire vendre ma maison dont je suis l'usufruitière , j'ai 4 filles dont 3 sont d'accord, l'ainée ne veut pas signer ,j'ai tou...

4 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
mauve1933
petipato14 Donation-Succession

Droits de succession sur assurance vie

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais savoir si on peut régler les droits en plusieurs fois dans le cas d'une transmission contrat vie après décès compte tenu de l...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
cydral Donation-Succession

Déshiritation

 Résolu

Bonjour, J'ai une maison avec mon concubin a part égale nous avons deux enfants et mon concubin a un enfant d'un premier mariage. Est-ce que mon...

4 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
cydral
momodan Donation-Succession

Donation

qu est ce qu une donnation partage en usufruit que mon pere aurait fait a sa 2eme epouse?

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2014 par
condorcet
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