Un cas particulier de succession

playertwo Messages postés 4 Date d'inscription samedi 26 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2014 - 26 avril 2014 à 02:08
joduc48 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 21 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 mai 2014 - 27 avril 2014 à 17:39
Ma mere vient de décéder . Nous habitions ensemble depuis 14 ans. Avant cela ma grand mere décédée depuis avait toujours habité avec nous.
J ai repris le bail de ma mère donc il reste des objets et biens de ma mère dans mon appartement mais aussi des biens et objets à ma grand mère qui sont pour moi tres importants affectivement et sentimentalement plus que marchand.

Mais , ma mere a laissé un testament ou toute la succession revient a ma soeur et pas à moi.

Ma soeur veut venir prendre tous les objets de ma mère ,bijoux meubles tableaux comme elle en a le droit de part le testament.
Mais les objets de ma grand mere ?Comment faire ? Si elle voit par exemple une lampe ,ou un tableau qui était a ma grand mère et que je veuille conserver que dois je lui dire si j ai des droits? Elle pourrait me dire que me mere avait aussi herité de ces memes biens et objets ?

En résumé ma soeur qui a le droit de prendre les biens et objets de ma mere a t elle aussi le droit de prendre ceux que m avait donné ma grand-mere par orale.

3 réponses

Mais , ma mère a laissé un testament ou toute la succession revient à ma soeur et pas à moi
Votre mère ne pouvait laisser qu'un tiers en plus à votre soeur de ce qui lui appartenait au jour de son décès.
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/675-reserve-hereditaire-et-quotite-disponible-definition-calcul/

1/3 pour vous.
2/3 pour votre soeur.

Elle pourrait me dire que me mère avait aussi hérité de ces mêmes biens et objets ?
Votre mère a hérité des biens de sa mère, ils passent donc dans sa succession.

A vous deux de faire un partage intelligent et de surmonter humeur, caprices et enfantillages.
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Merci, merci, beaucoup de votre réponse si rapide. Jai très bien saisi le 2/3 1/3.Mais malheureusement pour moi , ce que vous me dites à la fin c est à dire partage intelligent saute d'humeur caprices et enfantillages sont le quotidien de ma soeur .
C'est une personne qui monte très rapidement en température et s'embarque dans des crises d hystéries d une rare violence verbale et physique ce qui me rend malade d'avance, et rien que de vous l'écrire j'en ai les mains qui tremblent...
Elle est d ailleurs connu comme le loup blanc à mon étage et dans une partie de mon immeuble à cause de cela lors de différents passages chez nous.
Alors question subsidiaire que dois faire si cela arrive et a mon avis c'est du 99% d'avance. Heureusement pour moi il y a longtemps que je ne tombe plus dans son registre d'agressivité et à ses provocations en restant stoique comme un bloc de pierre.

Mais voilà je m'y attend et je vous garanti que lorsque vous êtes au milieu d' une tempête pareille il vous faut un paquet de sang froid pour réagir. Comment faire comprendre à quelqu'un de ce calibre que dans une boite a bijoux il y a 2/3 pour elle et 1/3 pour moi et je ne vous parle même pas d un tableau ou d'une lampe ? Je ne sais même pas si elle sait ce que veut dire 2/3 1/3.
Je sais cela parait risible mais croyez moi ça ne l'est pas ...

Autre question si cela arrive et qu'au bout d'un quart d'heure ou plus elle quitte précipitamment mon domicile sans rien et en claquant la porte.Combien de temps devrais-je encore subir ses visites d'autant plus qu'elle peut venir accompagné à chaque fois de ses enfants ou d'autres personnes .Mon notaire me l'a certifié.

Mon notaire m' a aussi dit une chose que j ai trouvé bizarre :"si votre grand-mère vous a donné des objets ou biens de son vivant hors testament que votre soeur veut.
Comme elle est la demandeuse et qu'elle ne vient à la base récupérer que les objets ou biens de vôtre mère vous pouvez lui demander d'apporter après recherches ,
des traces de paiements ou des factures des ces biens ou objets.

En conséquent si elle ne peut pas prouver que votre mère a acheté ces objets ,que ces objets ou biens sont désormais chez vous, et que vous prétendez que votre grand-mère vous les a donné elle ne pourra pas les emporter.
Cela m'a paru bizarre parce que dans ce cas on ne tiendrait alors plus compte du 2/3 1/3 ?
Et là j'avoue que je suis un peu perdu...
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Combien de temps devrais-je encore subir ses visites d'autant plus qu'elle peut venir accompagné à chaque fois de ses enfants ou d'autres personnes .Mon notaire me l'a certifié.
Si j'ai bien compris, vous êtes locataire et avez repris le bail de votre mère.
En conséquence, vous ne recevez votre soeur chez vous (ce n'est plus chez votre mère!) que si vous en avez envie.
Mettez tous les objets à partager dans une pièce, prévenez-la qu'elle peut venir pour choisir ce qu'elle souhaite emporter une fois, et qu'après ça, que ça se passe bien ou mal, vous ne la recevrez plus chez vous, ni seule ni avec ses enfants ni avec son poisson rouge.
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Re
Poisson rouge j'adore ;))
Faîtes comme dit Sorgin qui est super et toujours de très bon conseil.
Soit elle peut justifier par un inventaire notarié fait au décès de votre grand mère, que tel bien est revenu à votre mère, soit par des factures au nom de votre mère que c'était bien à elle.
Respirez un grand coup, gardez votre calme et sinon zou adios.
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Merci play merci beaucoup je viens juste de lire votre post . Merci pour vos conseils.
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joduc48 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 21 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 mai 2014
27 avril 2014 à 17:39
Y a t il eu un inventaire des objets de votre mère?
Si la réponse est non alors vous êtes sauvée, vous donnerez à votre soeur ce que vous voudrez.
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Merci beaucoup pour votre réponse "Sorgin" j'ai envoyé un mail à ma soeur qui dit presque tout ce que vous préconisez .Qu'elle m'envoie donc, une liste la plus détaillé possible et que lorsqu'elle viendra ce sera pour "une seule fois" de manière à clore notre succession définitivement.
Voyez vous seules les familles dites "normales" agissent de manière intelligente et rationnelle .Mais comme vous avez pu le lire dans mon 2em message ça n'a jamais été le cas de ma soeur . Ma mère est décédée depuis le milieu de l année 2013 et depuis ce temps j'ai à faire à une personne qui ne veut même pas communiquer par téléphone et qui depuis le décès de nôtre mère n'a jamais voulu faire une seule démarche chez le notaire pour faciliter la clôture de la succession.
Ayant habité avec ma mère j'ai du m'occuper n'ayant pas eu le choix de toutes les démarches administratives frais d'obsèques , impots etc..etc.. sans jamais avoir une seule réponse de sa part .
C'est 9 mois après le décès de sa mère lorsqu'elle a pris connaissance par le notaire et ce grâce à mes démarches qu'elle est sorti de son mutisme en commençant par m'envoyer une liste détaillée des bijoux les plus onéreux .Vous comprendrez alors le genre de personne à qui vous avez à faire...
En tout cas vos messages, me remplissent le coeur de courage et me permettent de rester la tête hors de l'eau .Encore merci .
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Précision qui devrait la faire réfléchir : Quand on hérite de 2/3 des actifs, on hérité aussi des 2/3 du passif.existant au jour du décès y inclus les frais d'obsèques et impôts. A condition d'etre irréprochable soi même.
Beaucoup de familles normales deviennent anormales au moment d'une succession, jalousie, haine et rancoeurs refoulées font leur apparition pour des possessions qui n'en valent pas la peine, une simple évaluation de commissaire priseur si elle n'était pas si chère par rapport au millier d'euro en conflit, suffirait pourtant à faire réaliser que ce que l'on estime à des prix fantastiques n'est que le reflet des annonces du Bon Coin...cad peanuts contre une relation fraternelle.
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Oui je suis au courant de cela ,ça ne change pas grand chose ma mère et moi avions compte commun parce qu'elle avait un cancer donc en cas ou on se prémuni.
Ce qui est bizarre c est que au début le notaire ma dit que a la mort de ma mère l argent du compte commun me revenait .Et pourtant après lecture du testament que je rappelle :un bien immobilier m est revenu .Et tout le reste de la succession à ma soeur....
Lorsque j'ai fait les démarches pour qu'elle prenne en main la succession elle m'a dit que ce n était plus le cas et que tout l argent du compte commun à la mort de ma mère revenait à ma soeur
Là j aurai une question à vous poser . Est ce le cas et si non .Est ce que malgré cela il me revient quand même 1/3 de la somme ou pas. Parce que le notaire ne m'en a pas du tout parlé ?
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Ah j ai oublié il avait aussi 2 autres comptes très peu alimentés et qui reviennent en entier à ma soeur .Donc meme question ai je droit a 1/3 quand meme de la somme ?
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Utilisateur anonyme
26 avril 2014 à 14:38
Concernant le compte joint : la moitié est à vous ; sur l'autre moitié, 1/3 vous revient, 2/3 à votre soeur.
Concernant tout le reste : 1/3 vous revient, 2/3 à votre soeur.
Ce qui n'est pas clair dans votre histoire, c'est que d'un côté vous avez dit que vous aviez repris le bail de votre mère (donc vous êtes locataire ?) et maintenant vous dites "un bien immobilier m est revenu". De quoi parlez-vous ? De quoi est constituée exactement la succession de votre mère ?
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playertwo Messages postés 4 Date d'inscription samedi 26 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2014
26 avril 2014 à 18:13
Merci ,je vous explique ...Avant les années 2000 ma mère a eut une héritage par une de ses tantes(soeur de mon grand père) de 2 bien immobiliers .En fait au début il devait y en avoir 3 mais avant son décès ma mère a convaincu ma tante de faire une donation d'un des 3 bien à ma soeur ce qui fut fait .Il en restait 2. Elle en a revendu 1 et il a toujours été entendu de son vivant que ma soeur devrait me laisser sa part dans le 3em de manière a en avoir le plein usufruit ce qui fut fait un peu avant sa mort avec la donation du dit bien envers ma personne
A sa mort je me retrouve donc avec ce bien dont j ai le plein usufruit aujourd'hui jusqu'à ma mort et à moins que je n'ai besoin de le revendre, il reviendra à mes neveux (enfants de ma soeur)
n ayant moi ,à ce jour , pas d'enfants .
Donc voila le contenu avec lequel je me retrouve lors du décès: une maison et son contenu que je pourrais revendre etc ...tout le reste de la succession revenant à ma soeur.

Ma mère était locataire et c 'est son appartement que j'ai repris comme locataire.

Le compte joint ou dit commun a été ouvert car elle a eut un premier cancer en 2000 et m'a demandé a partir de ce jour de rester prés d elle ce qui fut fait .Récidive du cancer en 2010 puis décès en 2013.
Quand au compte joint comme je vous l'ai dit plus haut que nous l avions ouvert parce que nous savions que si quoi que ce soit arrivait il ne serait pas bloqué à sa mort . Mais mes salaires ou autres n'allaient pas dessus ayant moi même un compte ailleurs
.
C'était juste en cas ou par précaution.et je ne me servais de son compte que pour lui faciliter les paiements classiques ( achats divers, courses, médecins etc... ) qu'il pouvait m 'arriver de faire par chèque car imaginez vous que quelqu'un de cancéreux n'a plus envie de faire tout cela à un certain stade de la maladie .En plus la confiance était totale entre elle et moi que ce soit chèque ou CB.
Et après vous connaissez la suite .
Ce que je ne comprend pas c est pourquoi au début le notaire ma dit que tout le compte joint à sa mort me revenait les autres comptes soit disant 50 /50.'
J'avais l'original du testament à la maison et c'est en le lisant moi même que ce point de détails m'est apparu :"Tout le reste de la succession revient a ma fille (ma soeur donc). J'appelle le notaire et lui signifie par téléphone.

A partir de là le notaire a été assez confus : Pour lui au début la moitié des encours comme certains crédit , impôts sur le revenu frais d'obsèques ou autres devaient m'être remboursés par ma soeur puisque le compte joint me revenait et que j'avais commencé a tout payer .
Je ne lui avait alors pas encore demandé de régler la succession (au notaire).Le jour ou il a pris l'affaire en charge il était toujours sur le même registre sauf que le jour ou je suis allé signé les papiers pour régulariser afin qu'elle puisse les envoyer à ma soeur la donne avait changé .Je n'avais plus ni le compte joint ni les autres comptes ...m'expliquant que comme tout le reste lui revenait elle était dans son droit..et là j'avoue que lorsque le notaire vous dit cela vous avez plutôt tendance à le croire mais voilà apparemment vous me dites que en plus il y a cette histoire de 2/3 1/3 dont elle ne ma jamais parlé du moins oralement lors de mes visites .
Et la je vous avoue que je suis dans la confusion .
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