Les discussions

Aior39700 Donation-Succession

Achat véhicule neuf avant décès

Bonjour, Voilà, j aurais une petite question, mon père a acheté une voiture neuve à ma sœur quelques mois avant son décès, et personnellement je ne ...

4 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2018 par
condorcet
juju Donation-Succession

Quels frais pour une succession

Bonjour, ma maman vient de décéder avec mon père nous avons rdv chez un notaire je suis fille unique mes parents avaient une maison que o...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2018 par
roudoudou22
Dydou Donation-Succession

Reconnaissance de dettes

Bonjour mon père nous a prêté à mon conjoint et moi une grosse somme d’argent pour remboursement une partie de notre prêt immobilier on a donc écrit u...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2018 par
Dydou13
clotisol Donation-Succession

Maison de retraite

Bonjour, mes grands parents vont être obligés d'aller en maison de retraite ils ont 3 enfants mes 2 tantes et mon père. Malheureusement, mon père es...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2018 par
Ulpien1
Litoune Donation-Succession

Aide succession

 Résolu

Bonjour, Ma maman vient de décès , elle laisse une dette de 15000€ de loué impayés qui lui était réclamé par l’etat , elle n’a jamais en place un pr...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2018 par
Gayomi
tassiou5 Donation-Succession

Casse tête d'héritage.

Bonjour, Je vais poser ma question sous forme d'énoncé mathématique pour faire au plus clair. Les participants: - Le grand-père (GP) + sa 1èr...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2018 par
tassiou5
Qds Donation-Succession

Indivision corse

Bonjour, j’occupe une maison dans l’indivision et sans acte depuis 40 ans comment obtenir un acte de propriété

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2018 par
condorcet
DdeClaire95 Donation-Succession

Succession belle fille veuve

Bonjour, Ma grand mère vient de décéder et elle avait 3 fils dont un qui est mort, mon père. La part de mon père est divisée entre ses 4 enfants. S...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2018 par
condorcet
BIBI Donation-Succession

Donation et testament

Bonjour, mariés sous le régime de la communauté universelle, nous n'avons pas d'enfants. un des deux a des frères et soeurs, neveux et nièves. Est-...

5 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2018 par
BIBI
Peterasse Donation-Succession

Loyer sur le bien immobilier

Bonjour L'héritage concerne 1 bien immobilier toujours occupé par la veuve Survient 1 enfant dun premier lit 3ans après le décès. En plus de sa pa...

11 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2018 par
condorcet
Marylounette Donation-Succession

Vente d une maison en usufruit

Bonjour, Voilà je suis veuve et j ai un enfant, et j aimerais vendre ma maison disons 400 000 € bien sûr avec l accord de mon fils adulte sachan...

10 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2018 par
Marylounette
bribri605 Donation-Succession

Indivision sur maison

Bonjour, mon pere est decede dernierement avec mon frere on va vendre la maison commbien aurons nous de frais sachant qu'il ny a pas eu de donnation...

3 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2018 par
condorcet
virgo50 Donation-Succession

Sucession entre soeurs

Bonjour qu elle pourcentage pour une sucession entre une soeur et une soeur en adoption simple est ce le meme que pour deux soeurs?

2 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2018 par
gitane2229
HG Donation-Succession

Donation tante à nièce

Bonjour, Dans le cadre d’une donation, de son vivant, de tante à nièce, j’ai trouvé sur internet l’information suivante sur la taxation d’une telle ...

2 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2018 par
gitane2229
AF Donation-Succession

Ressortissant français vivant au vietnam

Bonjour Mon père était un ressortissant Français vivant au Vietnam et je veux refuser la succession suite à son décès auprès de quel tribunal dois je...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2018 par
condorcet
Celiane13130 Donation-Succession

Refus de succession france

Bonjour, mon beau-père est décédé en 2001 mon mari avec sa sœur a accepté la succession en nue-propriété ensemble à concurrence de 3/8eme ou 3/16eme e...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2018 par
condorcet
Dani Donation-Succession

Voiture

Bonjour, Mon mari est décédé Puis je garder ou vendre sa voiture dont la carte grise était à son non Merci

1 réponse Dernière réponse le 4 déc. 2018 par
gt.55
Prof Donation-Succession

Pas prévenue d une succession

Bonjour, Je viens d apprendre que ma grand mère est-ce décéder en février 2013 . Je suis son seul et unique héritier. Elle c est marié en 2008 . Com...

1 réponse Dernière réponse le 4 déc. 2018 par
gt.55
nanie Donation-Succession

Acte de vente

Bonjour, ma mère a vendu une maison et nous sommes quatre enfants dont un qui habite assez loin peut il donner pouvoir à sa soeur afin que celle ci si...

2 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2018 par
Ulpien1
Nicolas Donation-Succession

Succession personne sous tutelle

Bonjour, Le fils de ma cousine germaine est handicapé mental. Il est monégasque et vient d'hériter d'une fortune de son père. Cela se passant à Mo...

2 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2018 par
Poisson92100
Coco Donation-Succession

Succession.avec testament

Bonjour, Ma mère et mon père sont marié avec un contrat et on un testament l’un sur l’autre! Ma mère étant décédé peut on les enfants nous sommes ...

3 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2018 par
Ulpien1
LionelPudal Donation-Succession

Renseignements sur usufruit

Bonjour, Ma compagne et moi possédons une maison que nous avons acheter ensemble à part égalé. Nous avons 3 enfants mais aucun en commun. Nous ne vo...

4 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2018 par
LionelPudal
Moncoeur Donation-Succession

Droit

Bonjour, Mon conpagnon vient de décès je vie de puit deux ans avec lui il était divorcé depuis plusieurs années et sont ex femme me cherché des prob...

2 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2018 par
Noz
moi19551954 Donation-Succession

Imprimé

 Résolu

Bonjour, Quel imprimé je dois fournir pour etre en regle je voudrais donné 10000 e a ma fille ? Merci

2 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2018 par
moi19551954
defaram Donation-Succession

Leg de residuo - enfant handicapé

Bonsoir Dans son testament il est possible, en présence d'un enfant handicapé sans descendance, de prédésigner à qui reviendra sa part à son décè...

5 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2018 par
defaram
patou Donation-Succession

Provision sur attestation de propriété

Bonjour, suite au décès de mon papa nous avons fait appel au notaire de mes parents qui nous a demander de faire estimer leur appartement que maman oc...

1 réponse Dernière réponse le 3 déc. 2018 par
roudoudou22
Martine Donation-Succession

Situation lamentable

Bonjour, Après le décès de nos parents. nous avons du faire face à la succession et à la vente de leur maison Nous sommes quatre enfants et l'un...

8 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2018 par
fanchb
Mariecaf Donation-Succession

Succession adopté simple et ascendant

 Résolu

Bonjour, ma tante vient de décéder! depuis 20 ans elle me dit que je suis sa seule héritière .... Elle n'avait pas d'enfant, n’était pas mariée et n...

2 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2018 par
Mariecaf
Jaaade1 Donation-Succession

Héritage parent décédé

Bonjour, J'ai une amie qui a perdu son père il y a 3 mois, son père possédé une maison avec ses frères et sœurs hérité après le décès de leur mère ...

1 réponse Dernière réponse le 3 déc. 2018 par
condorcet
Plush Donation-Succession

Contrat de mariage et donation

Bonjour, Mon mari et moi avons choisi la séparation de biens pour notre contrat. -Peut-on tout de même acheter un bien immobilier en commun (lo...

5 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2018 par
Ulpien1
Mathilde Donation-Succession

Virements de fonds

 Résolu

Bonjour, Je souhaite savoir comment prouver que j’ai financé pour les parents l’achat de leur bien immobilier en leur donnant plusieurs chèques il y...

13 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2018 par
condorcet
Lilivollon Donation-Succession

Belgique - virement et frais ?

Bonjour, penser ma question j'ai un ami qui a été d'une grosse son et dont il veut me faire un versement de 27000 € sur mon compte est-il vrai que je...

2 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2018 par
Utilisateur anonyme
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