Forum Donation-Succession

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Les discussions

lionell Donation-Succession

Calcul de la valeur de succession

Bonjour, mon père est décédé début septembre. En héritiers, il y a ma mère ainsi que les trois enfants (dont moi). Lors du calcul de la valeur de ...

4 réponses 21 oct. 2019 par lionell
Mich_5210 Donation-Succession

Donation au maroc

Bonjour, je possède, en indivision, un appart à Marrakech depuis 2016. Je veux faire une donation de ma part a la personne qui occupe l'autre moitié.J...

8 réponses 21 oct. 2019 par Mich_5210
Nikole Donation-Succession

Aspa et donation

Bonjour, Si je fais donation d' un capital à ma fille, devra-t-elle rembourser l'aspa que je touche? Autrement dit, donation=succession? Merci de ...

1 réponse 21 oct. 2019 par Ulpien1
Ancazis Donation-Succession

Problème de succession depuis 2006

Bonjour, Suite au décès de mon père en 2006 marié à Mme X n'étant pas ma mère, les démarches ont été effectuées en mairie et avec le notaire pour o...

2 réponses 21 oct. 2019 par Ancazis
Jodo Donation-Succession

Succession; vente appartement

Bonjour, après le décès de notre Maman, nous sommes 7 héritiers issus de deux mariages, 3 pour nous et 4 issus du 1er mariage avec notre beau-père d...

2 réponses 21 oct. 2019 par Jodo
Marco Donation-Succession

Prix de vente d un bois

 Fermé

Bonjour, Je voudrais savoir le prix d un hectare de bois boisé sur la commune des ormes 86220. Merci de votre réponse

1 réponse 21 oct. 2019 par Gayomi
Nouchita Donation-Succession

Renonciation succession

Bonjour, Merci de me dire quand je vais recevoir le récépissé pour validation de la renonciation à la succession de mon frère. Je l'ai envoyé avec do...

3 réponses 21 oct. 2019 par Nouchita
SPOTBEEN Donation-Succession

Vente d'un bien

 Résolu

Bonjour, Mon mari a reçu un bien en donation en 2002 L'usufruit s'est terminé en 2005 Peut on le vendre et quelle plus value Aurait on à payer ...

1 réponse 21 oct. 2019 par condorcet
yvchrist Donation-Succession

Frais enterrment

Bonjour, je connais une tante qui ne souhaite pas prendre ses dispositions pour organiser et payer ses funérailles par avance. Elle n'a pas d'enfant...

3 réponses 21 oct. 2019 par yvchrist
Jibril Donation-Succession

Hypothèque suite à un placement

Bonjour, Mes parents ont une maison ma mère est en ehpzd depuis presque 2 ans pour alzheimer mon père voudrait faire hypothéquer sa maison car i p...

3 réponses 20 oct. 2019 par Ulpien1
Speedy Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, Mon père est décédé en 2015 je suis allée déposer un certificat de décès chez son notaire de là il ouvre un document et m informe des derni...

14 réponses 20 oct. 2019 par Gayomi
Nounette Donation-Succession

Séparation

Bonjour, j'avoue ne plus savoir quoi faire pour protéger mon fils de son ex pacsée. Après une rupture de PACS elle s'est mise à lui mener la vie de p...

1 réponse 20 oct. 2019 par Gayomi
Lala Donation-Succession

Donation d'une maison

Bonjour, Mes parents sont tout les 2 propriétaires d'une maison. Ils sont séparés (ils n'étaient pas marié). Ma mère désire me faire une donation...

5 réponses 20 oct. 2019 par Gayomi
Dominique Donation-Succession

Refus d'intégrer uns sci familiale

Bonjour, Mes parents souhaitent transformer leurs résidence secondaire en SCI familiale afin de simplifier les droits de succession. Nous sommes 5...

1 réponse 20 oct. 2019 par roudoudou22
Isa_1379 Donation-Succession

Recréation de signature

Bonjour, J’ai appelé ce matin le notaire de ma mère pour lui demander ce que ma mère et mes 3 sœurs qui ne sont pas dans le besoin m’avaient fait si...

2 réponses 20 oct. 2019 par Isa
Lali Donation-Succession

Majorité pour vendre

Bonjour, nous sommes 5 enfants un de mes frères et décédé ca part va a 3 de c enfants. Mon pere veuf veut vendre sa maison nous sommes 6 a avoir signé...

1 réponse 19 oct. 2019 par condorcet
krisslo57 Donation-Succession

Assurance-vie succession allemagne

bonjour, Mon cousin est décédé en 2013... la notaire chargée de la successionn'a réglé la succession qu'en 2019 après de multiples rappels et alors q...

3 réponses 19 oct. 2019 par condorcet
SARAH Donation-Succession

Maison en algerie

Bonjour, Voila ma question mon père a quitté la France après 35 ans de vie commune avec notre mère française. Et depuis 10 ans il et décédé en Algérie...

2 réponses 19 oct. 2019 par SARAH
sophilyse Donation-Succession

La valeur de mails échangés

Bonjour, Il y a deux ans, mon frère m'a demandé à racheter mes parts sur 2 appartements rentrant dans la succession de mon père décédé et que ma mère...

2 réponses 19 oct. 2019 par sophilyse
Pascale1964 Donation-Succession

Vendre une nu propriété

Bonjour, Il y a 5 ans j’ai hérité en nu propriété et mon père en tant que usufruitier la maison de ma grand-mère, cet héritage a provoqué la colère...

1 réponse 19 oct. 2019 par condorcet
Loup34 Donation-Succession

Voiture de ma femme défunte

Bonjour, Ma femme est décédée il y a 7 mois. Nous avons une voiture payée par nous 2 mais je ne possède pas le permis. Nous avons une fille mineure....

1 réponse 19 oct. 2019 par Gayomi
Ayzeur Donation-Succession

Obligations des héritiers

Bonjour, lors d'un héritage. Les héritiers sont ils tous obligés de payer les droits de succession. Si un des héritiers ne s aquite pas de payer est i...

2 réponses 19 oct. 2019 par Gayomi
Muriel Donation-Succession

Héritage demie soeur

 Résolu

Bonjour, j'ai une demie sœur qui n'a jamais vécue avec nous . Mon père a disparu en 1956 (séparation de corps au tribunal)elle est naît 3ans apres moi...

7 réponses 19 oct. 2019 par Muriel
Laura_5950 Donation-Succession

En algerie qui hérite

Bonjour, Mon papa algérien qui réside en France et qui est décédé à Monaco cet été à des terres en Algérie donc je suis en possession du livret fonc...

5 réponses 18 oct. 2019 par Ulpien1
Sandfi83 Donation-Succession

Héritage maroc

Bonjour, Mon futur mari est marocain il vit en France mais n'arrive pas à toucher son héritage du Maroc il voudrait m'en faire procuration par la su...

5 réponses 18 oct. 2019 par edgard
Monika8306 Donation-Succession

Succession légataires

Bonjour, Bonjour, Je vous recontacte au sujet de mon dernier post. Le règlement de la succession arrive et l'un des légataires qui veut garder le ...

4 réponses 18 oct. 2019 par Monika8306
anne Donation-Succession

Compte démembrement

Bonjour, Lors de la succession de mon père, nous avons choisi avec maman l'option de démembrement. Or la banque refuse de nous ouvrir un compte cour...

1 réponse 18 oct. 2019 par BmV
Kate Donation-Succession

Séparation de biens et succession

Bonjour, Mon père, divorcé, avait fait donation de sa maison à ses enfants, et en avait l'usufruit. 10 ans après il s'est remarié sous le régime ...

1 réponse 18 oct. 2019 par condorcet
kiko50 Donation-Succession

Renonciation succession héritiers

Bonjour, mon frère est décédé , j'ai renoncé avec ma mère ( mon père étant décédé) et mes autres frères à la succession car mon frère avait des dette...

4 réponses 18 oct. 2019 par Kiko50
T_1969 Donation-Succession

Acte de propriété

Bonjour à tous les membres Ma question est simple Mes grand parents sont décédés Ils sont laisser une maison familiale dont j habite Ma grand ...

8 réponses 18 oct. 2019 par Gayomi
Unabelle Donation-Succession

Vente de un bien à l étranger

Bonjour, je suis veuve avec trois enfants mineurs et souhaiterais vendre une maison nous appartenant au Portugal. Il y a t’il des démarches particuliè...

1 réponse 18 oct. 2019 par Ulpien1
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