Les discussions

Nicolasjunior Donation-Succession

Pension de cotorep

 Résolu

Bonjour, j'ai un grand frère qui a 44 ans et ça fait à peu près 22 ans qui touche la COTOREP parce qu'il est en dépression et skyzophrène bref il a pa...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2019 par goyave27
Jjj1958 Donation-Succession

Décès de ma mere

Bonjour, ma mère est décédé pas de maison juste un compte lors de son décès les frais d obsèques ont été payées avec son chéquier Les impôts réclam...

4 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2019 par Jjj1958
HEBERLE Donation-Succession

Donation entre indivisaire

 Résolu

Bonjour madame, monsieur, J'ai acheté avec mon conjoint qui n'avait aucun revenu quand nous vivions ensemble, une maison. Aujourd'hui nous sommes sép...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2019 par
condorcet
Nolle Donation-Succession

Succession non marié ni pacsé

Bonjour, Nous avons construit avec mon compagnon une maison sur un terrain issu d'une donnation de mes parents donc à mon nom Nous nous sommes par...

3 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2019 par Ulpien1
Pascalchou Donation-Succession

Ma part d héritage. ..mon père est mort,

Bonjour Mon père vient de mourir et ma mère et mes 4 frères viennent en 3 semaines régler là crémation et une ouverture de dossier chez un notaire...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2019 par gitane2229
Chocolat Donation-Succession

Refuser la succession

Bonjour, Notre père est décédé - Sa mère est toujours vivante - Nous souhaitons refuser l'héritage de notre père mais pas celle de notre grand-mèr...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2019 par Chocolat
Toff Donation-Succession

Héritage quart reservataire

Bonjour, Nous sommes 4 sœurs et frères héritiers de notre mère (père décédé il y a 30 ans). Une de nos sœurs se voit attribué le quart reservataire a...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2019 par davidof7
Marie Donation-Succession

Rachat de part conjoint

Bonjour, Notre appartement a une valeur d’env 500000€ Mon conjoint en possède 25% et moi-même 75% Pour cet achat, j’ai apporté 212000€ et nous a...

4 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2019 par Marie
Lenou Donation-Succession

Don d'une résidence principale

Bonjour, Puis-je donner ma résidence principale en conservant jusqu'à mon décès la jouissance de celle-ci ? Merci d'avance d'une réponse fiable. M...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2019 par
condorcet
jipecanne Donation-Succession

Liquidation succession

Bonjour. Famille de 6 enfants, les parents habitent le nord de la France. 1 enfant habite à proximité les autres dans le sud et région parisienne. D...

3 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par
condorcet
Eve Donation-Succession

Certificat d’hérédité

Bonjour, Maman étant décédée,est-ce que je dois obligatoirement passer chez un notaire pour une somme de 900 euros il n’y a pas de biens immobiliers...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2019 par lautre
eagle13 Donation-Succession

Valorisation après travaux

 Résolu

Bonjour, Je vais essayer d'être clair dans ma question. Mon épouse à eu en donation partage, en 2007 ,une grange évaluée à 40 000€ Nous avons effe...

3 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par eagle13
Lola Donation-Succession

Succession sci

Bonjour, Mon conjoint est décédé il y a bientôt 2 ans, la succession est terminée sauf, que je suis héritière de part de Sci (10) , son frère possèd...

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par lolafleurdemer
ravigote55 Donation-Succession

Prêt rapportable à la succession

Bonjour, J'ai effectué, par le passé, 2 donations à mon père qui est dans le besoin. Je sais qu'au moment de sa succession, le Notaire ne tiendra p...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2019 par
condorcet
Vero Donation-Succession

Assurance vie suite à un deces

 Résolu

Quel papiers faut il pour la demande de paiement pour bénéficier de l assurance vie de ma maman décédé

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par ginto5
Kiko_ Donation-Succession

Heritage d’une veuve avec enfants

Bonjour, Dans le cas d’une veuve avec enfants en ( 5 enfants 3 filles et 2 garçon tous mineur ) quelle part hérite t'elle et est-ce qu'elle peut ven...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2019 par
condorcet
fransiba Donation-Succession

Espagne france succesion

bonjour, Ma mère de nationalité espagnole est âgée de 89 ans et a vécu en France pendant 50 ans. Elle est depuis quelques mois en Espagne dans une ma...

6 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par Ulpien1
Cartenoire Donation-Succession

Logement

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée et mon frère souhaite récupérer son appartement (bailleur). Elle lui avait fait une attestation d'hébergement. El...

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par Cartenoire
Inconnu... Donation-Succession

Succession de mon frère

Bonjour, J'aurai une question mon frère et décédé il y a un an maintenant et depuis rien... L'argent qu'il avait à la banque n'a toujours pas été ...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2019 par
zachuka
BOIVINFrancoise Donation-Succession

Abattements

 Résolu

Bonjour, Mon époux et moi nous nous étions fait une donation entre époux et étions mariés sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquê...

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par BOIVINFrancoise
Cartenoire Donation-Succession

Renonciation d héritage

 Résolu

Bonjour, Je souhaite renoncer à un héritage. A qui dois je adresser mon courrier sachant que je n'ai pas de notaire.

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2019 par
condorcet
Yue3422 Donation-Succession

Assurance vie grand-mère

Bonjour à toutes et tous, je vous présente ma situation : ma mère est actuellement décédée et ma grand-mère est encore en vie. Actuellement je s...

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par
condorcet
Cartenoire Donation-Succession

Comment connaitre

Bonjour, Ma mère était propriétaire de terrains. A ce jour j'ignore si elle les avait vendues ou non. Comment puis je connaitre l'état de son p...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2019 par
condorcet
Ludivine Donation-Succession

Regard sur compte bancaire de notre mère

Bonjour, Ma mère est décédée au mois de septembre 2018,nous sommes 4 l'aînée avait une procuration et a retirer l'argent de notre mère pour le tr...

6 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2019 par
roudoudou22
castilblanco Donation-Succession

Héritage après décès

Bonjour, nous possédons avec mon frère une maison en Espagne 50/50 . mon frère est marié sans enfant , de mon coté je suis divorcé avec un seul enfant...

4 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2019 par castilblanco
Fane1 Donation-Succession

Espèces trouvées avant inventaire

Bonjour, Bonjour, Dans le cas d'une succession donnant lieu à un inventaire : pourriez vous me dire si des ayant droit ayant trouvé une somme d'a...

4 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2019 par Fane1
sissi2916 Donation-Succession

Factures d'avant ou après le décès

Bonjour, Mon Papa est décédé le 07.12.2018. Il n'avait aucuns biens de valeur et était en location. (Donc pas de notaire) Nous sommes 3 enfants,2 ...

2 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2019 par
sissi2916
Familleenor Donation-Succession

Donation alzeimer

Bonjour, Ma mère est diagnostiquée alzeimer depuis 1 an ! Nous sommes 4 enfants et aimeraient faire la succession sous forme de donation. Est ce ...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2019 par
condorcet
nissou Donation-Succession

Contrat d'obsèques

Ma mère de son vivant a souscrit un contrat d'obsèques et a mis mon frère ainé en bénéficiaire.Elle vient de décéder.Le cout de son enterrement a été ...

2 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2019 par
condorcet
jumo35 Donation-Succession

Succession tante

Bonjour, La tante de mon épouse est décédée en décembre-tante célibataire, sans enfants- Cette tante avait 6 frères et soeurs- tous décédés- mais...

3 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2019 par
condorcet
Tissoune2 Donation-Succession

Succession suite vente maison aux enchères

Bonjour, Le papa de mon fils est décédé le 06/12/2018. Durant son hospitalisation, sa maison a été vendue aux enchères par la banque suite à non paie...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2019 par
condorcet
veraisna Donation-Succession

Usufruit/ loyer/panneaux solaires

Bonjour, je suis propriétaire de la maison de ma mère et elle en est l'usufruitière, elle occupe une partie et je m'occupe de louer deux autres par...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2019 par
condorcet
clakette05 Donation-Succession

Donation et remariage

Bonjour, Je souhaitais avoir des infos concernant notre situation : Mon père s'est remarié il a des années, sous le régime de la communauté. Sa ...

4 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2019 par
condorcet
gally1950 Donation-Succession

Donation entre vifs ou dernier vivant

Bonjour, Je désire savoir si la donation entre vifs est pareille que la donation au dernier vivant et si non, quelle en est la différence, merci a vo...

3 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2019 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Qui profitera de mon patrimoine si ...?

Bonjour, Une question me taraude: Ma femme et moi sommes marier (pas de contrat de mariage spécifique) , nous avons un fils, adulte aujourd'h...

3 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2019 par
condorcet
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