Forum Donation-Succession

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Les discussions

gmonniier Donation-Succession

Remboursement ah suite decès

notre fils est dcd en mai dernier, il ne possédait que peu de choses, il vivait dans une chambre de 20 m², avait un lit une armoire, une chaise une ta...

3 réponses 18 févr. 2014 par Sorgin
endrix Donation-Succession

Maison meublee

Bonjour, Suite à une succession, je récupère la maison entièrement meublée avec vaisselle linge etc;;; de mes parents J'ai 1 frère et 1 soeur qui ...

3 réponses 18 févr. 2014 par Sorgin
boby1962 Donation-Succession

Frais et droit de succession

Bonjour, Ma soeur a herite par testament le 11/09/2012 d'un appartement SANS USUFRUIT dans la maison familiale dans lequel elle était logé par mon...

2 réponses 17 févr. 2014 par boby1962
mehmet34 Donation-Succession

Donation de parents non français

Bonjour, Mes parents n'ont pas la nationalité Française contrairement à moi, et il possède une maison en bourgogne qu'ils souhaiteraient me donner...

1 réponse 17 févr. 2014 par domdo76
FORESTANOU Donation-Succession

Succession

Suite au décès de ma mère ( veuve depuis 2001 ) , un testament olographe a été fait ( apparemment valable ) . Il privilégie mon frère sous prétexte qu...

3 réponses 17 févr. 2014 par Sorgin
motodady Donation-Succession

Bien immobilier

Bonjour je vient vous car j'aurais une question a posée par rapport a un bien immobilier hériter d'un parent. Voila nous sommes quatre enfant a avo...

1 réponse 17 févr. 2014 par Sorgin
lila0101 Donation-Succession

Quotité disponible

 Résolu

Bonjour, - Lors d'une succession, les héritiers, ayant reçus des biens donnés dans le passé en avance hoirie, peuvent-ils être avantagés par la quot...

2 réponses 17 févr. 2014 par lila0101
Tiennot38 Donation-Succession

Appartement en indivision

 Résolu

Bonjour, Il s'agit, de la vente de l'appartement de mes parents décédés, nous sommes 7 enfants en indivision. Sur les 7 il y en a 1 qui refuse de ven...

11 réponses 17 févr. 2014 par Tiennot38
mamiegigi49 Donation-Succession

Complément sur heritage du gendre

 Résolu

je remercie Bernar65pour sa réponse qui a répondu à une partie de mes questions mais il reste celle concernant le 1/4 de la maison de ma belle soeur...

1 réponse 17 févr. 2014 par Sorgin
mamiegigi49 Donation-Succession

Heritage du gendre

Bonjour, mes beaux parents possède un appartement, ils ont 2 fils et une fille ils avaient fait les papiers au dernier des vivants mon beau père ...

1 réponse 17 févr. 2014 par Bernar65
bouisse.mbb Donation-Succession

Ma mere veut vendre

 Résolu

bonjour, mon père est décédé en 2008. ma mère a donc eu en usufruit la maison. ma mère veut vendre cette maison j ai une soeur, est ce que su...

4 réponses 17 févr. 2014 par bouisse.mbb
quentine Donation-Succession

Communaute reduite aux acquets

Bonjour, Je voudrais savoir si, en matière de succession, les biens résultants d'un heritage familial feront obligatoirement partie des biens entrant...

9 réponses 17 févr. 2014 par quentine
dofina Donation-Succession

Signature d'un acte de donation

 Résolu

EST-CE QU'UN NOTAIRE PEUT ENVOYER PAR MAIL UN ACTE DE DONATION A FAIRE SIGNER PAR LE DONATAIRE A CAUSE DE LA DISTANCE SANS LES SIGNATURES AU PREALAB...

1 réponse 17 févr. 2014 par roudoudou22
Papounel Donation-Succession

Héritage non perçu

Suite au décès de ma grande mère , mon frère a reçue une petite somme en héritage , moi pas de nouvelles du notaire depuis plus de 10 ans. Comment pui...

1 réponse 17 févr. 2014 par Sorgin
pollux22 Donation-Succession

Procuration ssp...

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mes parents, l'une de mes soeurs désire acquérir la maison familiale. Je ne m'oppose pas à cette vente. Cependant, notre n...

2 réponses 17 févr. 2014 par pollux22
lila0101 Donation-Succession

Signature succession

Bonjour, Dois-je signer l'acte de succession et de partage de mes 2 parents décédés si toutes les conditions mentionnées dans l'acte ne sont pas réu...

2 réponses 17 févr. 2014 par lila0101
aliceaupays32 Donation-Succession

Règlement des dons manuels

Je suis belge mais vis en France. J'ai un fils de 15 ans. Et deux neveux majeurs toujours en Belgique à qui j'aimerais donner une somme d'argent pour ...

1 réponse 16 févr. 2014 par Bernar65
dany6567 Donation-Succession

Heritage

ma belle mere qui est veuve et qui etait marié sous le régime de la communauté vend sa maison comment sera réparti les parts en sachant quelle a 4 en...

2 réponses 16 févr. 2014 par dany6567
lavezon Donation-Succession

Donation en avancement d'hoirie

Nos parents décédés tous les deux en fin d'année 2013 , on fait une donation en avancement d'hoirie a leur fils ainé en 1972 , pour un terrain de 1500...

2 réponses 16 févr. 2014 par lavezon
hugno Donation-Succession

Avance sur succession à veni

 Résolu

Bonjour, Mon père et ma mère ont donné procuration à mon frère sur leur compte postal. Depuis, mon frère utilise leur chéquier et a utilisé six chèq...

3 réponses 16 févr. 2014 par Sorgin
pingouinrieur Donation-Succession

Recherche d'un notaire

Bonjour, J'ai été contactée par une étude généalogique, je n'ai pas signé le contrat. Je me suis renseignée auprès de la chambre départementale de...

7 réponses 16 févr. 2014 par avocatsuccession
vanyvany Donation-Succession

Viager

mon pére veut se donner en" viager gratuit" a son auxiliaire de vie. Cela est il possible?? merci

33 réponses 16 févr. 2014 par ...^^Marie^^.....
titinedu13 Donation-Succession

Donation partage et droit de retour

Bonjour, bonjour. Je suis divorcé et sans enfant. Mon père nous a donné mon frère et moi l'appartement qu'il détenait. J'ai fait un crédit pour do...

3 réponses 16 févr. 2014 par carla
bologne Donation-Succession

Compte bloqué

ma mère est décédés au mois de mai 2013 ,la banque credit agricole me demande un certificat d'heredite ,copie recto-verso de la piece d'identite de to...

5 réponses 15 févr. 2014 par Sorgin
veroniqua2014 Donation-Succession

Testament

bonjour, suite au décès de maman, laquelle a établit un testament chez le notaire envers l'un des héritiers le défavorisant de sa part, 1/8 au lieu 1...

4 réponses 15 févr. 2014 par Cfc
isatan Donation-Succession

Frais de donation

Bonjour, suite à une donation faite en 2011, le notaire a estimé le bien à une valeur de 160.000€, aujourd'hui nous avons vendu le bien à 128.000€. Y-...

4 réponses 15 févr. 2014 par domdo76
DJIGUINI Donation-Succession

Conseils judiciere

 Résolu

Bonjour quelqu'un pourrais t'il me venir en aide en me filant un bon tuyau pour attaquer 4 personnes j'ai quatre grands frères une petite soeur i a...

1 réponse 15 févr. 2014 par domdo76
Mesmara59 Donation-Succession

Héritiers parent décédé

Bj mes parents sont décédé et on laisser une maison payer ils sont rien laisser comme facture derrière eux tout été solder ma question Nous sommes 10...

6 réponses 15 févr. 2014 par Mesmare59
babagoul Donation-Succession

Heritage et aah

Bonjour, Voila je viens vers vous car je suis un peu inquiet, ma compagne a perdu son grand pere et va toucher un heritage qui sera divisé entre c...

3 réponses 15 févr. 2014 par Bernar65
JEANCHARLES34 Donation-Succession

Viager.

 Résolu

Re-Bonjour Sorgin , En cas de viager, est il possible de s'entendre pour ne pas demander de "bouquet" à l'acheteur ? Cette personne étant peu ...

11 réponses 14 févr. 2014 par Sorgin
neuveu45 Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour Je suis le tuteur de ma tante qui vient de deceder. Elle avait souscrit une assurance vie en octobre 1991 sur laquelle j'ai reversé après ma...

11 réponses 14 févr. 2014 par domdo76
nolwen leroy Donation-Succession

Dernier des vivants

 Résolu

mon père est décédé il y a plusieurs mois,lui et ma belle mére ont fait suite à l achat d'une maison succession au dernier des vivants(il y a un enfan...

2 réponses 14 févr. 2014 par nolwen leroy
paddok Donation-Succession

Succession -indivision

Bonjour, Désolée de poser beaucoup de questions actuellement mais un décès récent dans ma famille m'a amenée à mettre les choses à plat concernant...

2 réponses 14 févr. 2014 par paddok
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