Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon beau père et décédé il ma élevé de 7ans a 20 ans il a eut 2 enfants et il a profité d une retraite et complaimentaire pour 3 enfants él...

Bonjour, Je voudrais être renseignée pour ma mère qui s'inquiète et se ronge pour son père qui est mon papi. Je vous explique cela fait 15 ans qu'un...

Bonjour,  J'ai perdu mon papa en juin 2018 et étant fille unique j'hérite de ses biens . Le notaire qui s'en occupe, vient de me dire qu'il fallait q...

Bonjour, Ayant une procuration pour certains placements bancaires de ma belle soeur , nous avons soldé ces placements quelques jours avant sa mort p...

Bonjour, Un enfant peut-il refuser une succession d'un parent qui lui a fait une donation il y a moins de 15 ans sans perdre le bénéfice de cette do...

Bonjour, mes 2 parents sont décédés, et nous vendons leur maison 120 000€ . Il reste 3 enfants issus de leur union ( ma sœur, mon frère et moi même ),...

Bonjour Voila mon défunt père était divorcé avec ma mère, je suis le seul enfant juridiquement parlant.En France il a vécu en concubinage et a eu deu...

Bonjour, Nous sommes 2 frères et 2 sœurs, nos parents nous ont quitté en 2015 et 2016 sans laisser de testaments . Nos parents possédaient 2 maison...

Bonjour, Suite à la vente par licitation de part d'un bien dont j'étais minoritaire, le notaire du propriétaire majoritaire me demande (et me pre...

Bonjour, ma compagne souhaiterai savoir comment cela peut ce passer pour la succession de ses parents dans les cas suivant; Les protagonistes: ses...

Bonjour, Ma tante est décédée le 3 décembre Elle m avais désigné bénéficiaire de tout ses comptes et contrat établi dans sa banque. Que dois je f...

Bonjour, Étant divorcé mon ex mari veut faire une donation à mes enfants de sa moitié d’appartement, celui qui m’appartient également de moitié ou...

Bonjour* N'ayant plus de famille, je désire ecrire mes dernières volontés concernant la façon dont je désire partir, quoi faire de mes affaires (po...

Bonjour, J'ai reçu etant mineure une maison de mes parents lors de leur divorce. Mon papa est resté dans cette maison ou nous avons vécu ensemble. I...

Bonjour, Il s'agit d'une succession France-Espagne avec loi successorale française sur des biens français et espagnols. L'acte de notoriété (ave...

Bonjour, Si je revends un bien immobilier reçu par succession quelle date est prise en compte pour le calcul de la plus value. Date d’ouverture de l...

Bonjour à tous, Ma mère prévoit la donation d'un terrain d'une valeur de 50k€ en ma faveur. Le notaire, prévoit pour cet acte, des frais d'un mont...

Bonjour, mon père est décédé. nous sommes 3 freres et soeur. ma belle mère a l'usufruit de la maison. elle ne vis pas dedant est a ma connaiss...

Bonjour, Mes parents de 90 ans m’ont fait un don de 100000 euros. Que dois-je payer comme impôts sur cette donation ? Merci Bonjour Sur les ...

Bonjour, je voudrais faire donation avec usufruit à ma fille unique d'une maison estimée à 400 000 euros. Quel serait le prix total (frais notaire inc...

Bonjour, ma tante est décédée fin octobre. Elle avait désignée sa soeur, donc ma mère comme héritière. j'ai un frère. ma mère est décédée depuis...

Bonjour, Mon pere est décédés en 2004 à La Réunion et La ils restent mes deux sœurs ma mere et moi meme nous avons chacun une part maintenant mes sœ...

Bonjour, Après un divorce mon ex épouse et moi avons fait la donation de notre bien immobilier à nos deux enfants. J'en ai l'usufruit et vie dans...

Bonjour, notre frère est décédé ses enfant sans en France ne veulent pas venir en Algérie pour le partage des biens de leur grand mere (la mere de leu...

Bonjour.j occupe la maison familliale depuis le décès de mon papa...et ma maman est décédé depuis 8 mois ...elle n a pas voulue y vivre et n a jamais...

Bonjour, Mes parents sont décédés cette année. ma mère en janvier et mon père en juin. Ma mère avait souscris une assurance vie avec mon père en bé...

Bonjour à tous, Marié depuis 07/2004 (avec contrat de mariage :separation de biens), j'ai entendu dire qu'il n'était plus necessaire de faire une don...

Bonjour, Je vais certainement bénéficier prochainement. Une cousine éloignée est décédée à Paris et suite à la vente d'un de ses biens immobiliers...

Bonjour Suite au décès de ma mère. Séparé depuis 1971. Son ex mari condamné a verser une pension c'est enfuis depuis cette date sans subvenir à aucur...

Bonjour a vous. Mon père et ma mère ayant une grande différence d'âge ( env 27 ans), mon papa était marié avec enfants avant d'avoir rencontré ma m...

Bonjour, j'ai reçu un don de ma mère avant ses 80 ans de 31000 Euros, le formulaire 2735 a été rempli et enregistré au service départemental. cepend...

Bonjour, Le dossier de succession de ma mère est en cours. Sur la propriété se trouve la maison familiale avec plus d'un hectare de terrain agricol...

Bonjour Je viens vers vous concernant une succession. Mon père est décédé fin avril. Ma mère était l'unique bénéficiaire des comptes, assurance ...

Bonjour le pere de mes enfants decede en janvier 2016 moi leur maman est leur responsable légal, le père de ce dernier est decede et la maison familia...

Bonjour, qui hérite de mon entreprise en cas de décès ?

Bonjour, le pere de mon compagnon a fait une donation partage à son fils. mais le notaire sans en informer es derniers a inclus la clause d 'exclusi...

Bonjour, Il y a quatre ans, ma mère est décédée, n'étant pas mariée avec mon père, elle laisse alors derrière elle la maison familiale qui apparti...

Bonjour, Avec mon conjoint nous venons de construire une maison. Nous sommes ni mariés ni pacsés. Il a un enfant d'une première union et nous venon...

Bonjour, J'ai reçu une déclaration partielle de succession ou je suis noté bénéficiaire. Dans l'attente de cette succession, j'ai contacté pas éc...

Bonjour, Merci pour votre réponse. Toutefois, en essayant de suivre cette procédure à la préfecture, la seule option de nationalité est la nationa...

Bonjour, Bonjourje suis beneficiare d une assurance vie sans lien de parenté mais ouverte avants 70 ans est ce que je serais taxée a 60% ? Merci

Bonjour, Nous sommes 7 heritiers et nous allons vendre 1 des biens de notre mère qui est décédée il y 12 ans. Voila nous voulons vendre 1 des bien ...

Bonjour, Mon père vient de décéder.Nous sommes 3 enfants héritiers(mon frère ma soeur décédée et moi.Ce sont ses filles donc mes 2 nièces qui sont h...