Les discussions
Avance de trésorerie asl et électricité
Bonjour, Nous avons acheté une parcelle dans un Parc Résidentiel de Loisirs. Ce parc comprenant une première tranche de 26 parcelles sur lesquelles n...
A quoi correspond quote part/asl ?
RésoluBonjour Lorsque je reçois la régularisation annuelle des charges il y a un poste dont le montant varie beaucoup au fil des ans ( parfois son montant ...
Quote part et voix en ag copropriété
Bonjour, Ma question concerne une copropriété de deux copropriétaires dont je suis le syndic bénévole. Jusqu'à présent même s il y a en un qui est m...
Problème copropriété bénévole
Bonjour, Je suis dans une petite copropriété bénévole en famille à Paris et depuis des années je demande à ce que les comptes soient conformes et que...
Droit immobilier
Bonjour, Madame Monsieur Bonjour Un copropriétaire a engagé une procédure contre le syndicat (la 3ieme) , j'ai demandé au syndic de me communique...
Travaux votés et payés. somme encore réclamée par syndic
Bonjour, en novembre 2021 le syndic a décidé de faire des travaux dans les garages. Il a été mis en place par le syndic un moyen de prêt pour tous le...
Non recours pour l acheteur d un bien immobilier
Bonjour il y a 1 mois, j ai conclu une promesse de vente pour un appartement - j ai obtenu en AG ,il y a 4 ans : l autosation de poser un brise vent ...
Changement de mode de production d'eau chaude
Bonjour, nous possédons un petit studio dans le sud de la France , chauffage individuel électrique mais production d 'eau chaude collective par chaud...
Compteur deau individuel
Bonjour, Je suis co propriétaire d'un appartement . Cet appartement était une habitation comptant 2 appartements , mais un seul compteur d'eau . Comp...
Faisabilité d'installation de panneaux photovoltaïques en ag
RésoluBonjour, En tant que copropriétaire je souhaiterais inscrire à l'ordre du jour de l'AG de la résidence la question suivante : - Demande d'étude de ...
Charges locatives des espaces verts gérés par une asl
Bonjour, Je suis locataire dans une résidence dont les espaces verts et le parking sont gérés par une ASL régie par - La Loi du 21 juin 1965 et cell...
Aide litige avec un voisin
Bonjour , Nous avons acheté une maison dans un lotissements l assemblée général de la copropriété as accepter A l ancien propriétaire de mettre...
Ag par correspondance
Bonjour, J'apprends par courrier qu'une AG se tiendra par correspondance alors que nous n'en avons pas été informés à la dernière AG (qui s'est tenue...
Inscription questions ordre du jour ag de copropriétaires
Bonjour, En tant que copropriétaire je souhaiterais inscrire des questions à l'ordre du jour de l'assemblée générale des copropriétaires de ma réside...
Tarif d'une ag supplémentaire
Bonjour, Quel est approximativement le tarif d'une AG pour un résidence de 60 lots (ou le prix par lot si c'est proportionnel) ? Merci d'avance pour ...
Ag de copropriété
Bonjour, Étant membre du conseil syndical, est-il normal de ne jamais être consulté en ce qui concerne l'ordre du jour d'une AG ? Cordialement.
Fuite appartement
Bonjour, Ma locataire m'a signalé une fuite d'eau dans l'appartement venant du plafond, un plombier est venu dans l'appartement du haut et n'a rien d...
Prime de retraite d'un concierge dans une copropriété .
Bonjour, Actuellement co-propriétaire d'un appartement , nous payons dans les charges mensuelles, la futur prime de retraite du concierge qui va par...
Travaux d'un commerce en copropriété recevant du public
Bonjour, Un copropriétaire a effectué des travaux, sans autorisation de l'AG, de sa devanture avec agrandissement de 5m pris sur les parties communes...
Comment faire intervenirun administrateut
Bonjour, Nous sommes actuellement gérés par un administrateur judiciaires AJA ssociés ROUEN, résidence comportant plusieurs lots et malheureusement av...
Un lotisseur peut-il garder des droit sur des terrains
Bonjour, Je suis propriétaire dune maison dans un lotissement de 6 maisons, le lotisseur doit céder la voirie et les espaces vert a l'ASL du lotissem...
Le syndic devait il payer ces factures ?
Bonjour a toutes et tous Nous avons une ste de menage sur le contrat il est écrit pour les lampes: La fourniture et la mise en place des lampes son...
Sortie d'indivision et frais de notaire
Bonjour, Je suis copropriétaire en indivision avec mon ex mari de mon appartement ( avec un prêt immobilier en-cours). Mon ex mari souhaite sorti...
Installer climatiseur dans bâtiment bbc
Bonjour, Je souhaite installer un climatiseur dans l'appartement dont je suis propriétaire depuis 2022. L'appartement se trouve dans une résidence co...
Ag annuelle /décompte charges et autre
Bonjour, Nous sommes copropriétaire dans une résidence d'environ 180 logements , gérée par Avantim . Il n' y a pas eu d 'AG EN 2021 , ni 2022 . Nou...
Tuyau du compteur d'eau scier et remplacer
RésoluBonjour, Le copropriétaire pour remédier à une fuite d'eau dans son appartement a scier le tuyau de son compteur d'eau et l'a remplacé par un tuyau ...
Retards et malfaçons travaux copropriété
RésoluBonjour, La consultation d'un avocat spécialisé pour une éventuelle action en justice peut-elle se faire sans convocation d'AG? Merci
Badge garage qui marche qu'on m'oblige à changer et payer.
RésoluBonjour, Bonjour, Depuis une semaine certains badges de ma résidence (nous sommes plusieurs) ne fonctionnent plus avec la porte du garage. On nous a ...
La gestion technique des travaux voté en ag
Bonjour, Lorsque l'on vote en AG de copropriété des travaux, le syndic prend une rémunération pour : • La gestion administrative et financièr...
Modification système de télécommande garage
Bonjour à la communauté. Je possède un box dans un garage souterrain situé dans une copropriété. La porte de la rampe d'accès est fermée par un portai...
Fissures sur mur porteur copropriété
Bonjour, Nous avons acheté en 2019 un appartement (datant des années 40) situé dans une copropriété constituée de plusieurs bâtiments. L'appartement...
Stationnement devant ma porte de service
Bonjour, J'ai un souci avec mes voisins, leur propriétaire les a autorisé à stationner devant leur garage dans une cour commune, mais ce garage est à...
Charges pour chauffage
Bonjour, Sur le PV d'assemblée générale, il est stipulé que le chauffage collectif cet hiver sera à 21 degrés car les 20 degrés ont été refusés par...
Devis vote en infraction urbanisme
Bonjour, Si le devis de travaux vote ne comporte pas de date de validite, si le devis final bcp plus cher rajoute le jour de l ag n a jamais ...
Balcon illegal avec prescription quid de qui paye les travau
Un balcon a été construit sans vote d ag et sans autorisation d urbanisme car pas possible, mais qu il y a prescription de plus de 10 ans, est que le ...
Loi 1938
Bonjour, Est ce qu un acte de partage est considere comme une convention ou un simple acte admin si c est le seul document de la copropriété datant d...
Stokage dans des boxes supprime des places de stationnement
Bonjour a toutes et tous En copropriété peut on stocker divers materiaux et objets divers, meubles, outillage cartons etc dans des boxes exterieurs ...
Loi 2008 sur la date de connaissance du pb
bonjour. Est ce que la loi de 2008 s applique sur la date de la connaissance du pb quand il s agit de l annulation d un edd de 1960 pour cause de nul...
Syndic refuse une age
Bonjour, Je suis propriétaire d'un local commercial dans un immeuble. Je dois impérativement faire changer mes vitrines et enseignes ( sur demande de...
Plans des canalisations de l'immeuble
Bonjour, Le CS réclame depuis plusieurs mois les plans des canalisations diverses de l'immeuble auprès du syndic. Celui-ci nous dit ne rien avoir, n...
Le syndic se prend-t-il des honoraires ?
Bonjour, Pour notre prochaine AG du 7/12/2022 il est indiqué en résolution "Audit et mise en conformité du règlement de copropriété Loi ELAN promulgu...
Division d'un appartement en copropriété en 2 lots et plu ?
Bonjour, Je vous contacte au sujet d'un projet immobilier. J'ai un appartement à Paris de 35 M² dans un immeuble en copropriété. Cet appartement ...
Bilan thermique avant isolation extérieur
Bonjour, Sera portée à l'ODJ de notre AG d'avril 2023 l'isolation de la copropriété par l'extérieur. L'idéal est de faire établir un bilan thermiq...
Decision ag non respectée
RésoluBonjour, Notre syndic lors de la dernière AG qui a eu lieu en 2022 avait proposé une résolution pour souscrire à un contrat avec une société (Il s'ag...
Choix du mode de chauffage collectif
Bonjour, L'immeuble dans lequel je suis copropriétaire souhaite à raison changer de mode de chauffage (chaudière au fioul). Plusieurs modes de chauf...
Appel de fonds travaux copropriété
Bonjour, Un appel de fonds de 1500 euros a été levé par notre syndic en 2020 pour des travaux non réalisés. Un nouveau devis a été proposé et adopté ...
Chute d'eaux usées dans une copropriété
Bonjour, Je suis au 1er étage d'une copriété et le syndic a voté le remplacement de la chute des eaux usées Sauf qu'elle est alignée à droite dans t...
Assurance de la copropriété ou pno?
Bonjour, J'ai eu de bonnes informations concernant les conventions d'assurance, je pense que j'aurai peut être un complément d'information sur ce for...
Achat d'un lot en copropriété
Bonjour, lors d'un achat pour un lot dans une copropriété en rez-de chaussé et qu'il y avait une remise, est-ce que celle-ci reste la propriété du v...
Calcul de charges de bi-jonction en copropriété
Bonjour, Notre immeuble est équipé de compteurs individuels de bijonction. Certains ont un consommation d’électricité nulle car ils ne l’utilisent ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...