Combien de temps dure une assemblée générale ?
Mathias3
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Mathias3 -
Mathias3 -
Bonjour,
Pouvez vous SVP m'indiquer quelle est la durée d'une AG inscrit dans vos contrat de syndic. 1heure, 2 heures ?
C'est pour avoir un point de repère de ce qui est proposé en général.
Par avance merci
5 réponses
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Bonjour,
Il est généralement prévu deux heures de durée pour l'AG. Ce doit être mentionné dans le contrat du syndic.
Bien à vous.
Je complète en vous donnant le lien pour le contrat-type.
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030406826/2015-07-01 -
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Avec notre régie actuelle, il n'y a pas de durée limitative, juste un créneau sur lequel elle doit se tenir (entre 9h et 24h). Une autre régie (que l'on a mis en concurrence) nous propose sans durée limitative mais elle doit commencer entre 9h et 20h
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Merci pour vos contributions. J'ai posé la question parce que le contrat de syndic que nous avons reçu ne prévoie qu'une heure pour l'AG.
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