Forum Donation-Succession

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Les discussions

danigar Donation-Succession

Vente de terrain

 Fermé

Bonjour, mon papa est décédé depuis 5 ans, maman a vendu la maison , nous a donné notre part (4 enfants) et il reste des champs qu'elle veut vendre, e...

2 réponses 13 oct. 2015 par pititenouette
Solaris99 Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Je souhaiterais avoir un modèle de testament olographe de residuo. Un inventaire est-il obligatoire avec ce testament ? Merci de me répondr...

6 réponses 13 oct. 2015 par Solaris99
JUDITH62 Donation-Succession

Héritage divorce remariage

Bonjour, Je suis divorcée depuis 4 ans. Depuis 2 ans j'ai acheté une maison , seule, que je paye seule sur mes revenus personnels (salaire). J'ai 2 ...

1 réponse 13 oct. 2015 par condorcet
Piteur62 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, ma mère et ses 2 soeurs ont une cousine veuve qui possède quelques terres et une maison. Cette cousine est sans enfants. Pour seule famille ,...

2 réponses 13 oct. 2015 par condorcet
Maria Donation-Succession

Donation

Bonjour , Je me pose des petites questions Voilà donc nous sommes à 5 enfants, Moi la base je voulais la moitié du terrain de ma mere pour juste c...

2 réponses 13 oct. 2015 par Maria
DKProject Donation-Succession

Droit de succession : nièce

Bonjour, J'aimerais avoir des avis concernant ma situation. En quelques mots, mon amie parle actuellement avec sa tante de l'héritage dont elle po...

12 réponses 12 oct. 2015 par Gayomi
GILOU Donation-Succession

Divergence avec la curatelle

Bonjour, maman est sous curatelle simple,elle voudrait faire une donation a ma soeur et a moi meme. QUELLES SONT LES PROCEDURES ,FAUT IL UN ACTE NOTA...

2 réponses 12 oct. 2015 par roudoudou22
danigar Donation-Succession

Signature de vente

Bonjour, maman veut vendre les terrains agricoles qui reste de la maison ,,elle a trouvé les acheteurs et les papiers fait, mais je n'ai pas été préve...

1 réponse 12 oct. 2015 par Gayomi
sportifdusudsarthe72 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Pour faire simple : Succession géré par un notaire : - je souhaite récupérer le dossier par un autre notaire combien cela va t-i...

10 réponses 12 oct. 2015 par sportifdusudsarthe72
bearob Donation-Succession

Heritage de mon pere

 Résolu

bonjour, je voulais des renseignement sur la succession de mon père. donc mon père c est remariée puis il est décédée sa 2 eme femme c est remariée ...

3 réponses 12 oct. 2015 par Sorgin
Mimi Donation-Succession

Hypotheque

Bonjour, A qui s'adresser pour faire hypothéquer une maison en indivision afin de financer une maison de retraite

1 réponse 12 oct. 2015 par Gasc
sportifdusudsarthe72 Donation-Succession

Succession suite

 Fermé

Bonjour, Bonjour, Il y a du nouveau dans notre affaire de succession alors que ma soeur et mon beau frère ont récupéré un don manuel de 30000 ...

3 réponses 12 oct. 2015 par BmV
hug Donation-Succession

Assurance

Bonjour, j ai bien reçu votre réponse mais à la poste le conseiller me dit qu'au deces de ma mère je serai obligée de partager, sachant que ma mère ...

1 réponse 12 oct. 2015 par Gasc
ardeche07400 Donation-Succession

Acompte sur héritage

 Résolu

Un de mes frères demande un acompte sur l'héritage qui est toujours en cours par l'intermédiaire de l'assistance sociale de son travail auprès du nota...

1 réponse 12 oct. 2015 par condorcet
hug Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, ma mere peut elle me faire beneficier de son assurance vie, sachant que j'ai une soeur et 1 neveu et 1 niece ou est elle obligée de leur do...

1 réponse 12 oct. 2015 par sleepy00
espace Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, ma mere possede une maison secondaire dans le massif central. nous sommes cinq freres et soeurs.notre mere veut la donner a une de nos soe...

1 réponse 12 oct. 2015 par roudoudou22
jmolivier Donation-Succession

Montant de l'usufruit

Bonjour, Une vente d'un bien sur lequel un usufruit existe a eu lieu en 1997 pour un montant de 1 850 000 francs Un des époux usufruitiers est décé...

3 réponses 12 oct. 2015 par Gasc
Paul Donation-Succession

Donation

Bonjour, Voilà ma question, mon père a fait une donation à mon frère il y a environ 12 ans d'un bien dont la valeur a était estimée à l'époque à 40....

3 réponses 12 oct. 2015 par condorcet
Flo Donation-Succession

Succession des liquidités

 Résolu

Bonjour, Mon papa est décéde, j'aurais souhaité savoir si ma soeur et moi pouvions disposer des liquidités qui nous reviennent sachant que notre mam...

2 réponses 12 oct. 2015 par Flo
125125 Donation-Succession

Succession

Je suis handicapé et j'ai 50 ans et je ne peux pas travailler je me demande comment je vais pouvoir payer le droit d'enregistrement car les faits son...

1 réponse 11 oct. 2015 par condorcet
Mimi Donation-Succession

Un renseignement (belgique)

 Résolu

Bonjour, j habite à Bruxelles et mon fils à quitter la Belgique depuis 5 ans pouvez vous me dire si je doit paier ses dette- de la banque ?? Il a ...

2 réponses 11 oct. 2015 par Mimi
cvertue Donation-Succession

Loi trentenaire

Bonjour, Mon père est décédé en mai 2015, nous laissons à mes 2 soeurs et moi une maison construite par lui sur un terrain en indivision. Il a expl...

5 réponses 11 oct. 2015 par Gayomi
125125 Donation-Succession

Succession

Bonjour Messieurs, mes parents viennent de décédés et nous sommes trois enfants je me demande combien va me couté la succession car j'hérite d'un chal...

6 réponses 11 oct. 2015 par 125125
jeff250201 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, je voudrais savoir si un notaire peut hériter d une cliente sous son nom propre Merci pour vos réponses

6 réponses 11 oct. 2015 par jeff250201
catlema Donation-Succession

Restitution

Bonjour, Une succession avec 3 héritiers réservataires Y M O (actif 30000 - passif 1200) . L'héritier Y avait retiré sur le compte du défunt , ...

8 réponses 11 oct. 2015 par catlema
yenyen00 Donation-Succession

Droit de l'usufruitier

 Résolu

Bonjour, je suis usufruitier d'un verger et ma fille en a la nue-propriété. Nous ne nous parlons plus depuis quelques année ; celle-ci, profite de mo...

1 réponse 11 oct. 2015 par roudoudou22
DAN Donation-Succession

Succession du mari de ma mére

 Résolu

Bonjour, j'herite du mari de ma mére ,ils avaient achetés un appartement avec une tontine ,ma mére est décédée la premiére et mon beau-pére n'avait ...

2 réponses 10 oct. 2015 par DAN
gben37 Donation-Succession

Réponse au mail de gayoni

 Résolu

Bonjour, J'étais obligé de parler au conditionnel puisque des évènements peuvent intervenir d'ici mon départ.Donc si je vous ai bien compris le pr...

2 réponses 10 oct. 2015 par gben37
dlscris5962 Donation-Succession

Plus value immobiliere

Bonjour, Suite au Décès de nos parents, mes frères et moi venons d'hériter de deux maisons. L'un de mes frères, souhaite acquérir l'un d'entr'elle. ...

1 réponse 10 oct. 2015 par Gayomi
ml Donation-Succession

Frais

Bonjour, Mon marie vient De me quitter je souhaiterai savoir si je récupère le prêt immobilier auprès de notre banque combien coûterait les frais de...

1 réponse 10 oct. 2015 par Sorgin
lucette Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Le compagnon décédé de ma mère lui a légué l'usufruit de sa maison, elle a donc versé une somme pour en bénéficier. Aujourd'hui, elle est...

5 réponses 10 oct. 2015 par Sorgin
chapellegonaguet Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Le compagnon décédé de ma mère lui a légué l'usufruit de sa maison, elle a donc versé une somme pour en bénéficier. Aujourd'hui, elle est m...

1 réponse 10 oct. 2015 par Sorgin
puma999fr Donation-Succession

Usufruit, donations et frais

Bonjour, j'aimerais avoir cotre avis sur les frais de donations sur le cas suivant . Un couple (marie - 80 ans) souhaite effectuer une donat...

8 réponses 10 oct. 2015 par puma999fr
cathy Donation-Succession

Donation terrain

Bonjour, j'aimerai savoir si je peux faire une donation d'un bout de terrain à ma belle fille même si elle est pas marié à mon fils merci d'avance.

8 réponses 10 oct. 2015 par Sorgin
valentine3800 Donation-Succession

Donation conservation usufruit

 Résolu

Bonjour Ma grand mère veut me faire une donation de sa maison , mais veut rester l usufruitier . As t elle le droit de léguer ou de faire une don...

14 réponses 10 oct. 2015 par Gayomi
cathy Donation-Succession

Donation

Bonjour, j'aimerai savoir si je peux faire une donation d'un bout de terrain à ma belle fille même si elle est pas marié à mon fils merci d'avance.C...

1 réponse 10 oct. 2015 par Gasc
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