Les discussions

cycloman53 Donation-Succession

Démarches pour sortir de l'indivision

Bonjour à toutes et à tous, Ma question me parait assez simple , ma mère suite à son décès a laissé un testament sur lequel elle stipulait qu'elle...

5 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2013 par
domdo76
mimipitoone Donation-Succession

Droits de succession

 Résolu

Bonjour, la valeur des biens dont ma mère, fille unique, hérite de sa propre mère est de 180 000 euros. Quel sera le montant des frais de success...

6 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2013 par
roudoudou22
nini0674 Donation-Succession

Donation partage avec usufruit

bonjour nous sommes 3 enfants il y a deux biens immobiliers d une valeur de 800000 euros 2 enfants herite d un bien combien de droits de soulte doit t...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2013 par
nini0674
Blasyl Donation-Succession

Succession calcul récompense

Bonjour, Mon père est décédé, elle était remarié suite au décès de ma mère. Nous sommes 3 enfants du premier mariage, il n'a pas d'autres enfants e...

15 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2013 par
hypoccampe
mat-31 Donation-Succession

Héritage

Bonsoir, Ma mère étant décédée en 2008, mon père vit dans la maison familiale achetée en commun. N'ayant plus de contact avec lui, je voudrais savoi...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2013 par
jmp59
hubert1946 Donation-Succession

Indivision compliquée

Bonjour, Problème un peu kafkaien il est vrai. Suite au décès de notre mère en 2006, nous avons repris la maison et le terrain à 5 co-indivisionnai...

6 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2013 par
Cfc
jacqueline112 Donation-Succession

Don manuel

j'ai envoyé il y a plus de 2 mois aux impôts, en double exemplaire le formulaire 2735 pour don manuel. A ce jour, aucune confirmation reçue. Dois je m...

2 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2013 par
Cfc
jowmima Donation-Succession

Biens en cas de décès

Bonjour, La carte de grise de mon véhicule n'est pas à mon nom. Que se passe-t-il en cas de décès du titulaire de la carte grise ? Doit-on oblig...

2 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2013 par
jowmima
MERMOZ83 Donation-Succession

Droits d'héritage

Bonjour, je viens de perdre mon Papa (92 ans), et j'ai appris le décès par l' intermédiare de mon ancien conseil, contacté par ma Maman (88 ans). Lett...

2 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2013 par
MERMOZ83
roger83600 Donation-Succession

Heritage entre frere et soeur

 Résolu

Bonjour, seul sans descendance j'ai deux soeurs en cas de deces elles se partagerons mon heritage par moitie ou puis je en favoriser une? merc...

3 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2013 par
condorcet
gebeloca Donation-Succession

Le droit du sang prévaut il ?

 Résolu

mon oncle (frère de mon père est décédé sans enfant).mon pére est aussi décédé . au deces de ma tante (qui a des cousins germains et qui n'a pas fai...

4 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2013 par
gebeloca
piek84 Donation-Succession

Délai pour accepter une succession

Bonjour, voilà plus de 9 mois que mon père est décédé. Je n'ai pas encore accepter la succession, car il y a très peu de liquidité et une maison que...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2013 par
sleepy00
hervépin Donation-Succession

Succession prend du temps

Bonjour, Une personne que je nomme A découvre qu'elle figure parmi les bénéficiaires d'un testament rédigé par une personne que je nomme B. B décède...

4 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2013 par
Cfc
PAQRET Donation-Succession

Vente d'un terrain issu d'une donation

 Résolu

Nos parents nous ont fait donation d'une maison avec un très grand terrain. Ils sont tous les deux vivants mais doivent aller en maison de retraite ca...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2013 par
condorcet
m.isabelle Donation-Succession

Me protéger ..

Bonjour ma mère sous l emprise totale de ma soeur est en train de dilapider les biens qu elle a hérité de ma grand mère . Ces 2 femmes ont décidé d...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2013 par
Enka1
nstonier Donation-Succession

Donation partage - revente apres deces

Lors d'une donation partage, est-il possible d'inclure une clause qui guarantisse que si l'un des deux beneficiaires demande la vente du bien immobili...

3 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2013 par
condorcet
J-L-B Donation-Succession

Légataire universel

Je fait partie d'une famille de six enfant et notre mère est décédé il y a maintenant trois ans ,avant de partir elle a désigné notre frère aîné de lé...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2013 par
roudoudou22
aidezmoi234 Donation-Succession

Héritage maison suisse

Bonjour, il y a 2 ans, j'ai hérité avec mon frère d'une maison en suisse et nous l'avons vendue. Nous avons payé un impôt en suisse mais pas en Fr...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2013 par
condorcet
info45 Donation-Succession

Vente immobilière en succession

Bonjour; suite à la mort d'un ami de la famille les héritiers de ceux ci ont décidé de mettre la maison en vente, les indivisaires étaient tous d'acc...

5 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2013 par
info45
mamiesamy Donation-Succession

Démarches pour l'adoption d'un adulte

A la mort de ma mère, mon père s'est remarié et ma belle-mère m'a élevé depuis l'age de 5 ans jusqu'à mon mariage en 1963. Mon père l'a quitté et s'es...

5 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2013 par
domdo76
copinetero18 Donation-Succession

Le notaire tarde à régler l'héritage

 Résolu

j'ai perdu mes parents mon papa en premier puis maman au mois de juillet 2013 je suis donc héritier avec ma soeur d'une somme d'argent qui a été déblo...

1 réponse Dernière réponse le 6 oct. 2013 par
domdo76
clanva Donation-Succession

Vente après succession

 Résolu

Bonjour, Je viens de perdre mon mari et j'ai 2 filles. J'habite un appartement constitué d'un studio et d'un deux pièces réunis. Le deux pièces m'a...

1 réponse Dernière réponse le 6 oct. 2013 par
condorcet
sasyleb Donation-Succession

Donation à l'étranger

Bonjour, J'ai 60 ans, et je souhaite faire une donation à mon unique fille mariée et installée hors de l'UE depuis 9 ans et qui n'était pas assujett...

2 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2013 par
condorcet
plonplon45 Donation-Succession

Succession

Bonjour,divorcé puis remarié en cas de décés d'un des conjoints livrets caisse epargne la liquidité revient t' elle aux enfants a savoir que mon epous...

1 réponse Dernière réponse le 5 oct. 2013 par
OUps
France744 Donation-Succession

Remploi d'argent et crédit immo

Bonjour, Marié sans contrat de mariage, j'achète un terrain avec mon argent de la vente de ma maison d'avant mariage; je vais signé dans l'acte ...

9 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2013 par
condorcet
Faylinn57 Donation-Succession

Patrimoine familial et situation complexe

Bonjour, Je prévois de me marier bientôt et mon compagnon a déjà 2 enfants d'un premier lit (il n'était ni marié ni pacsé à son ex). Je suis nue...

2 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2013 par
Faylinn57
georges62460 Donation-Succession

Donation de caveau

BONJOUR AUX MEMBRES DE CE FORUM. Voila ma question une amie c est présenté avec moi dans une mairie je souhaite savoir si la mairie a le droit de r...

6 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2013 par
georges62460
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