Forum Donation-Succession

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Les discussions

candicew Donation-Succession

Comment recuperer mon heritage

j'ai 20 ans. Mon père est mort le 30 NOV 2011 a Londres. Il etait remarié et a 3 autres enfants. j'e n'ai que tres peu de contact avec sa femme et ell...

5 réponses 16 oct. 2013 par condorcet
lonata Donation-Succession

Pas de déclaration a la banque

Bonjour, j'ai quelque petite question a vous soumettre vous les internautes puis-je demander a la banque les mouvement du compte de ma soeur hand...

7 réponses 16 oct. 2013 par lonata
malina22 Donation-Succession

Successions confondues des 2 parents

Bonjour, Le notaire procède actuellement à la succession de nos 2 parents décédés à 8 mois d'intervalle et je ne comprends pas ce qu'il veut dire par...

2 réponses 16 oct. 2013 par malina22
ricel Donation-Succession

Abandon d'usufruit et frais

 Résolu

bonjour, Mr X m'a donner sa propriété il y a 10 ans, j'ai versé au notaire des frais de donation de 60% de la valeur de la propriété, Mr X en à garder...

4 réponses 16 oct. 2013 par ricel
Gwizdo Donation-Succession

Suite à décès du donataire

Bjr, Le donateur a donné un bien immobilier a ses deux filles. Une de ses fille est décédée récemment, et ses enfants mineurs au nombre de deux son...

1 réponse 16 oct. 2013 par condorcet
celmar56 Donation-Succession

Enfant unique ........

bonjour , j ai besoin d aide dans le domaine des succession ....... enfant unique ,ma mere est decedee voila 11 annees et était mariee avec mon pere (...

2 réponses 16 oct. 2013 par roudoudou22
sand2419 Donation-Succession

Relance recouvrement

Mon fils est décédé le 31 janv 2012 il laisse un credit de 8000 les assurances ne marchent pas circonstance du deces 3 mois aprs un service de recouvr...

1 réponse 15 oct. 2013 par Cfc
tonton2151 Donation-Succession

Frais d'enterrement

 Résolu

bonjour, mon papa est décédé au mois de janvier, j'ai assumé tout seul les frais d'enterrement........ mon frère étant décédé également, le notaire a...

6 réponses 15 oct. 2013 par tonton2151
MISTINGUETTE 31 Donation-Succession

Dettes du défunt

Bonjour, Nous sommes 5 enfants nés de la même union. Notre père est décédé il y a 36 ans et notre mère il y a 1an. Il n'y a pas eu de donation aux ...

3 réponses 15 oct. 2013 par condorcet
boutique84 Donation-Succession

Succesion

Bonjour, j ai acheter une maison nous sommes maries,je veut transmettre cette maison a ma femme,quelles est la meilleure solution,pour le notaire sach...

1 réponse 15 oct. 2013 par Sorgin
minnie08 Donation-Succession

Déshériter son enfant

 Résolu

Bonjour Je suis fille unique. Mes parents disposent d un bien d une valeur de 350 000 euros qu ils veulent vendre pour me déshériter. Est ce qu a...

5 réponses 15 oct. 2013 par Sorgin
marielouise1921 Donation-Succession

Litige à la succession

 Résolu

nous sommes 5 enfants, nôtre mère est décédée, depuis quinze mois, après un litige avec une de nos soeurs, qui avait une procuration, j'aimerais savoi...

1 réponse 15 oct. 2013 par studesix
238722 Donation-Succession

Donation

 Résolu

mon propriétaire va faire don à une association de nos logements, comment cela va-t-il se passer ?quand l'association deviendra propriétaire, devrons ...

2 réponses 15 oct. 2013 par 238722
formule 1 Donation-Succession

Liquidation et partage de succession

 Fermé

Succession donation partage : la petite fille du defunt à prélever a son insue de son vivant une somme importante le notaire lui donne droit à sa par...

2 réponses 15 oct. 2013 par gerber1
erin85 Donation-Succession

Succession

bonjour, Mon beau-père est décédé le 10 février de cette année. Sa femme hérite de son mari. Mais elle a décidé de faire une donation entre son fils (...

9 réponses 15 oct. 2013 par Sorgin
chambord21 Donation-Succession

Renonciation de succession

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je vous remercie infiniment d'avoir répondu si rapidement,je vous suis vraiment reconnaissante. Nous avions juste récupéré des photos,deux...

11 réponses 15 oct. 2013 par chambord21
mariabelanger Donation-Succession

Gestion de patrimoine ?

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir si il faut une autorisation légale pour administrer les biens et patrimoine d'une personne atteinte d'alzeimer, mon frèr...

14 réponses 14 oct. 2013 par mariabelanger
alexa97 Donation-Succession

Besoin de renseignements

Bonjour, Voilà, ma grand-mère est décédée il y a 3 ans et je vivais avec elle mais à son décès je suis restée dans la maison n'ayant nulle part où al...

8 réponses 14 oct. 2013 par fabrice61000
krups44 Donation-Succession

1 an d'usurfruit

Bonjour, Je suis à me poser la question . Mon père a fait venir une femme chez lui 15 jours après le suicide de maman. maman et papa avaient une...

3 réponses 14 oct. 2013 par Sorgin
ninihu Donation-Succession

Viager

mon père est gravement malade et ma belle mère veut lui faire vendre leur villa en viager !! en a t elle le droit vu l'état de santé et surtout moral ...

1 réponse 13 oct. 2013 par Sorgin
chambord21 Donation-Succession

Renonciation à succession

 Fermé

Bonjour, J'ai plusieurs questions et je remercie les personnes qui m'apporteront leur aide. Pour une renonciation de succession,un créancier ou un ...

5 réponses 13 oct. 2013 par Cali
ludovike Donation-Succession

Succession heritage don ?

j ai une auestion assez simple mais complexe. ma mere vit avec ma soeur. elles s'occupent ensemble de l'entretien de la maison familliale. ma mere s...

12 réponses 13 oct. 2013 par ludovike
any1020 Donation-Succession

Droit d'habitation et location

Bonjour, Au décès de ma mère, mon père à fait valoir un droit d'habitation sur le logement qu'ils occupaient ensemble (j'en suis propriétaire à 50...

8 réponses 13 oct. 2013 par any1020
chambord21 Donation-Succession

Capital décès prévoyance

Bonjour, Mon fils décédé avait un contrat prévoyance décès invalidité et j'ai perçu un petit capital décès.L'organisme m'a dit à plusieurs reprises ...

5 réponses 12 oct. 2013 par chambord21
cora57 Donation-Succession

Retractation dans succession

Bonjour, Je me suis rétractée de la succession de mon père ,il y a quelques mois . Je voudrais savoir si je peux me revenir dans cette succession ?...

3 réponses 12 oct. 2013 par Sorgin
ricrac Donation-Succession

Une question sur la succession

Bonjour Nous avons acheté une maison mon époux et moi même avec une donation au dernier vivant Nous sommes marié sans contrat Nous avons une fille...

5 réponses 12 oct. 2013 par Sorgin
Michel935 Donation-Succession

Qui peut plaider

 Résolu

Bonjour, J'habite à Thionville dans l'Est, je veux saisir le juge pour provoquer le partage dans la succession de mon père. Il habitait dans la Drôm...

1 réponse 12 oct. 2013 par roudoudou22
carguil Donation-Succession

Calcul de la réserve

Bonjour fille unique, j'apprends au décès de Maman qu'elle a fait un testament léguant 1/4 à une asbl et un autre 1/4 à une deuxième asbl - me laiss...

2 réponses 12 oct. 2013 par carguil
Newdream0 Donation-Succession

Succession et compte conjoint

 Résolu

Bonjour, Cela a fait 6 ans que mon mari est décédé , laisse derrière lui notre maison et appartement et un compte conjoint . Je voulais savoir s'il ...

3 réponses 12 oct. 2013 par Sorgin
bourgeoise974 Donation-Succession

Héritage belle-mère/belles-filles

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère, mes belles-soeurs, dont les conjoints sont décédés auparavant, ont eu une partie de l'héritage de leurs enfants...

7 réponses 12 oct. 2013 par Sorgin
coline55 Donation-Succession

Versement du notaire

bonjour, Je pense qu'il existe un texte de loi, mais lequel ? qui oblige un notaire à reverser aux héritiers les intérets qu'il a acquis. Je m'expliq...

3 réponses 11 oct. 2013 par domdo76
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