Les discussions

Myriam Donation-Succession

Héritage d'une maison en corse

Bonjour, Quels sont les frais liés à un héritage d'un oncle n'ayant pas eu d'enfant à sa nièce qui elle est handicapée. Cette dernière vit en métr...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
allo
NENE Donation-Succession

Don manuel et succession

Bonjour, Mes parents m'ont donné 45000€ pour acheter une habitation de loisirs où ils pensent venir très souvent voire finir leurs jours (90 et 85 a...

4 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
JJLGLL
terpier Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, Je viens d'hériter à part égale avec mon frère d'une maison estimée à 550 000 euros. Mon frère ne veut pas rester dans l'indivision et veut...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2012 par
condorcet
cricri 52 Donation-Succession

Frais notaire succession

Bonjour, mon papa est décédé, comme le prévois la loi ma maman hérite de tout car ils étaient mariés sous le régime de la communauté sans contrat ...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2012 par
condorcet
Ludal Donation-Succession

Paiement plus value immo sur succession ?

Bonjour, Suite au décès de notre papa en début d'année, nous avons entrepris de vendre notre maison de famille. Nous sommes 2 héritiers frère et ...

11 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
condorcet
man04 Donation-Succession

Sucession neveux nieces

Bonjour, une tante de ma femme vient de deceder. Celle ci avait un frere ( le pere de ma femme decedé) et une soeur egalement décédée. Ma femme,...

6 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
allo
marika36 Donation-Succession

Succession terrain bati en donation

Bonjour, Mon père a eu une donation de ses parents d'un terrain sur lequel il a bati une maison. A sa mort j'en ai hérité. Ma grand mère vient de d...

4 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
marika36
vero Donation-Succession

En divorce et deces du conjoint

Bonjour, j aimerai savoir si en cours de divorce le conjoint peut desheriter l autre de sa succession signé chez le notaire? merci cdlt veronique

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2012 par
condorcet
camille Donation-Succession

Succession après 25 ans ...

Bonjour, Mon beau-père étant décédé il y a 25 ans, il avait 3 enfants de son précédent mariage et ma mère venant de décéder, pouvez-vous me dire ...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
u-père est bien le second mari de ma mère
nina27 Donation-Succession

Donation a mon père

Bonjour, je suis mariée sous le régime de la communauté, séparée officieusement depuis 2 ans. Actuellement en instance de divorce mais pas encore pass...

3 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
condorcet
Cristiane Donation-Succession

Don et succession

Bonjour, La succession de mon époux s'ouvrant, je suis tombée sur les documents des dons manuels qui avait fait à ses enfants.Or l'un d'eux est dé...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
C
maures66 Donation-Succession

Report de bien

Bonjour, Suite au décès de mon mari, je voulais savoir si je pouvais reporter, en accord avec les "héritiers" (au nombre de 5 dont 3 d'une précéde...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
allo
grenox24 Donation-Succession

Arnaque sur internet

Bonjour, En visitant le site "annonces8.com" je suis tombé sur une offre de donation ( camping car C25 Turbo diesel a donner ) ci joint messagesSalu...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2012 par
^^Marie^^
carla39 Donation-Succession

Déces d'un indivisaire

Bonjour, Je possède une maison depuis 30 ans en indivis avec mon frère qui est célibataire et sans enfant .Quel sont les droits de succession e...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2012 par
condorcet
biaka Donation-Succession

Faux et annulation

Bonjour, oui je le sais mais ça m'aide à avancer puisque je souhaite contester ce testament en le faisant annuler ou en prouvant que c'est un faux ç...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2012 par
jmp59
biaka Donation-Succession

Neveu dernier membre de la défunte

Bonjour, je suis le neveu dernier en vie de la famille et ma tante a souhaité me léguer ses biens, or le notaire ne l'entend pas ainsi et dit que je...

11 réponses Dernière réponse le 27 mai 2012 par
biaka
biaka Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, je m'en remets à vous tous pour comprendre et apprendre : ma tante a déposé chez un notaire seule et sans témoins, son testament olograph...

10 réponses Dernière réponse le 27 mai 2012 par
biaka
TRIESTE Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Mon père qui est âgé de 90 ans et ma mère de 83 ans possède une villa et ont eu 8 enfants. Il pense à faire une démarche concernant la su...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2012 par
allo
nana51 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, mon pere est decede et ma mere veut vendre sa maison a ma soeur esqu il faut la signature de mes freres et soeur

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2012 par
jmp59
Dudu Donation-Succession

Travaux d'assainissement individuel

Bonjour, Refaire entièrement un assainissement individuel d'une maison située en campagne, à savoir: Remplacement de fosse septique, du bac à sable...

4 réponses Dernière réponse le 27 mai 2012 par
Dudu
idem51 Donation-Succession

Succession

Bonjour ma mere a ete mise en maison de retraire et mon pere peut pas subvenir nous sommes 3 enfants nous sommes 2 a l aider pour payer le 3 enfa...

3 réponses Dernière réponse le 27 mai 2012 par
condorcet
Angel Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, J'ai 45 ans, célibataire, sans enfants, non mariée. Je voudrais savoir si je peux adopter ma nièce (la fille de mon frère) de 21 ans. Merci...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2012 par
condorcet
titi Donation-Succession

Question succession

Bonjour, Mon époux vient de décéder , nous avons prêter une somme X à un de nos enfants de son vivant . J'aimerai savoir si cette somme peut être dé...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2012 par
condorcet
polo77340 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, je vous remercie de votre réponse mais peut-on saisir un autre tribunal du lieu de son résident c'est le cas des plaignants?Est-ce que vous p...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2012 par
condorcet
allan6938 Donation-Succession

Hypoteque

Bonjour, je possede un appartrement mais c'est mon père qui en a l'usufruit.Est il possible de l'hypotequer et comment.

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2012 par
Cfc
schilie Donation-Succession

Montant estimé des frais de succession ?

Bonjour, En 1990, mes parents ont fait l'acquisition d'un appartement type 4 de 80m² à Clermont-Ferrand, dont la valeur actuelle est estimée à 110 0...

4 réponses Dernière réponse le 27 mai 2012 par
schilie
magalie. Donation-Succession

Succession des parents en cas de déces

Bonjour, la soeur de ma mere est celibataire sans enfant agée de 83, elle possede 1 compte en banque compte joint avec cousine, élevé depuis stidaso...

3 réponses Dernière réponse le 26 mai 2012 par
allo
josy Donation-Succession

Pas de succession ouverte

Bonjour, est-il normal que je n'ai pas eu , à la mort de mon père,d'informations sur l'état de ses avoirs,n'habitant plus dans le même département;m...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2012 par
JJLGLL
polo77340 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, je voudrai un peu plus d'éclaircissement sur une affaire familiale: comme mon épouse a refusé la vente d'une partie du terrain,sa maman et so...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2012 par
condorcet
potou Donation-Succession

Droit de proprieté apres un divorce

Bonjour, comment puis -je retrouver la date d'achat d 'une parcelle ayant déja le numéro de la parcelle ainsi que le nom du propriétaire .merci pou...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2012 par
condorcet
meche08 Donation-Succession

Succession

Bonjour, voila simplement je n'ai plus de contact avec ma mere depuis 8 ans mon pere etant decede en 1995 moi et mes soeurs ne save rien sur le patrim...

9 réponses Dernière réponse le 26 mai 2012 par
meche08
Cathy Donation-Succession

Droit de succession: donation

Bonjour, je suis fille unique, mes parents possèdent un terrain et leur maison principale dessus, j'ai fait construire avec mon mari (communauté) une ...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2012 par
Cfc
lydie Donation-Succession

Pret entre parents enfants

Bonjour, ma mère ma prèter de l argent et c était convenu que je lui redonne un peu tout les mois et aujourd hui elle me demande la tonalité de la som...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2012 par
condorcet
nicole08bleu Donation-Succession

Qui hérite et de quoi

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé le 19 avril. Mes parents avaient fait une donation entre vifs (donation au dernier vivant). Ils ne sont pas propriét...

6 réponses Dernière réponse le 25 mai 2012 par
allo
momo Donation-Succession

Petits enfants ingrats!!

Bonjour, voici ma question! peut-on déshériter des petits enfants? MERCI pour vos réponses!

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2012 par
fanchb29
gerard Donation-Succession

Donation contestation

Bonjour, mon père est décédé et avait fait avec ma belle mère une donation entre époux alors que ce dernier était très malade et que sa raison me se...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2012 par
Noémie
patoche Donation-Succession

Donation en avancement d'hoirie

Bonjour, Nous sommes 3 enfants et notre soeur à déjà eu une propriété en 1981 en avancement d'hoirie. Notre père est décédé en 1990 et là notre mère ...

16 réponses Dernière réponse le 25 mai 2012 par
Sylvia
sisi2b Donation-Succession

Logement en indivision et remariage

Bonjour, j'ai une amie qui est veuve depuis le mois d aout 2010,elle vit actuellement dans la maison de son mari .Son mari était divorcé et a deux e...

2 réponses Dernière réponse le 24 mai 2012 par
sisi2b
Isa Donation-Succession

Don manuel et succession

 Résolu

Bonjour, Mon père nous avait fait un don manuel il y a 5 et un autre il y a 3 ans.Cela nous a aidé à acheter un bien mais nous avons utilisé cet a...

5 réponses Dernière réponse le 24 mai 2012 par
Isa
alphonsine Donation-Succession

Assurance vie bénéficiaires

Bonjour, Nous sommes 3 bénéficiaires d'une assurance vie qu'avait contracté mes parents - ils sont décédés, et 1 bénéficiaire refuse de signé le...

3 réponses Dernière réponse le 24 mai 2012 par
Cfc
line92360 Donation-Succession

Conversion d'un usufruit

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer comment calculer le capital que peut réclamer un usufruitier au nu-propriétaire. La succession comporte en autre un...

8 réponses Dernière réponse le 24 mai 2012 par
line92360
cricri Donation-Succession

Repartition argent succession

Bonjour, dans le cadre de la repartition des biens de mon pere j'ai herité d'une maison sur laquelle une indemnisation d'assurance etait en cours po...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2012 par
condorcet
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