Forum Donation-Succession

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Les discussions

artaban84 Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, objet : succession bloquée. je souhaite connaitre les honoraires d'un huissier de justice pour dresser une sommation par acte extraju...

1 réponse 20 mars 2013 par jmp59
pantherdsneiges Donation-Succession

Curatelle

 Résolu

Bonjour, Moi et mon mari nous avons fait un contrat donations survivants . Mes 2 enfants sont handicapé et mis sous curatelle renforcer. Que ceux ...

1 réponse 20 mars 2013 par condorcet
Yann 13770 Donation-Succession

Héritage sur vente d'une maison

Bonjour, je sais pas si je suis sur le bon forum, voila ma grand mère est décédé en 2012 ,en 2009 la maison a était vendu et elle a était place en mai...

2 réponses 20 mars 2013 par Yann13770
Tatar31 Donation-Succession

Mauvais partage du notaire

Bonjour, ma mère et ses 3 frères devaient hériter de leur propre mère, les relations entre ma mère et ses frères sont tendues.... Bizarrement le notai...

1 réponse 20 mars 2013 par Sorgin
docteurHousegregory Donation-Succession

Succession famille

Bonjour, mon grand père est décédé le mois dernier mais ses filles âgées de 58 et 68 ans refusent de quitterle bien immobilier soit d'ici 3 ans et p...

2 réponses 20 mars 2013 par docteurHousegregory
edouardjuliette Donation-Succession

Décès du conjoint

 Résolu

Bonjour, je viens de perdre mon conjoint ,nous avons des biens dois je contacter mon notaire que j'ai ou pas une donation entre époux merci

1 réponse 20 mars 2013 par Sorgin
sabinedup59 Donation-Succession

Dettes d'un parent

Bonjour, je vous explique ma situation familialle tres difficile et surtout que faire? mon papa a 66 ans et il vit seule depuis des années, il a trs ...

1 réponse 20 mars 2013 par rio loco
Nouchka13 Donation-Succession

Succession tante par alliance

Bonjour, Ma tante par alliance viens de décéder des suites de la maladie d'halezeimer. Mon Oncle (sans enfants) qui est le frère de mon père est d...

5 réponses 20 mars 2013 par domdo76
cbbm Donation-Succession

Donation

Bonjour, ma mère désire me donner sa maison(ou j'habite avec elle depuis 4 ans) , mon frère ne veux pas de part et est entièrement d'accort avec not...

5 réponses 20 mars 2013 par cbbm
zooe69 Donation-Succession

Décès demi-frère

Bonjour, Mon demi frère est décédé au mois de décembre je n'ai jamais vécu avec lui nous avons la même mère il était célibataire sans enfants, j...

10 réponses 20 mars 2013 par RICHARD2
palestrina Donation-Succession

Impots locaux et ir (successoral)

Bonjour, Dans la succession de mon frère, il ne me reste plus qu'à rédiger le CERFA successoral , sous moins de deux mois désormais. Déjà j'a...

8 réponses 20 mars 2013 par condorcet
ISAG Donation-Succession

Succesion petits-enfants

Bonjour, ma mère est décédee en 2010 puis ma grand-mere est décédée en 2012. ma tante est fachée avec mes soeurs et moi-même depuis l'enterreme...

1 réponse 19 mars 2013 par domdo76
llmllm Donation-Succession

Assurances vie après décès

Bonjour à tous Mon oncle est décédé il y a 5 mois, il était placé en maison de retraite. Après son décès sa soeur unique (ma mère) est allé voir le...

3 réponses 19 mars 2013 par domdo76
hetmanczyk Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Ma belle mère a fait avec l'accord de ses enfants une requête pour adoption simple de la fille issue d'un premier mariage de son époux décé...

2 réponses 19 mars 2013 par hetmanczyk
jtmpetitchien Donation-Succession

Parts societe

 Résolu

Bonjour, JE TIENS UNE SOCIETE AVEC MON MARI QUI DETIENT 75% DES PARTS . QU ARRIVERAIT IL EN CAS DE DECES DE L UN OU L AUTRE AYANT CHACUN UN ENFANT D...

1 réponse 19 mars 2013 par condorcet
cochonde Donation-Succession

Mauvaise estimation

Salut, il y a 6 ans (environs) mon grand-père a donné un terrain à ma mère. Ce terrain de 2000m² fut estimé par le notaire à 50 000€. Il y a deux mo...

19 réponses 19 mars 2013 par cochonde
franckie974 Donation-Succession

Nue propriété et usufruit

Bonjour, j'ai la nue propriété sur un terrain acheté voilà quelques années et mon ex a l'usufruit toute sa vie durant; Nous avons construit une maison...

1 réponse 19 mars 2013 par condorcet
mohamedabdelli Donation-Succession

Usufruitier

Bonjour, J'ai acheté une maison avec mon épouse,mon épouse décédée,on a deux enfants,je me marie avec une autre femme, après deux ans je décède,est ...

2 réponses 19 mars 2013 par domdo76
ptitmoky Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Concernant une assurance vie,: Est-il possible que, si un des enfants légitime décède avant sa mère mais après son père, qu'il soit déshé...

5 réponses 19 mars 2013 par Sorgin
strassy Donation-Succession

Certificat de notoriete

 Résolu

Bonjour, En consultant votre site, j'ai appris que le tarif d'un certificat de notoriété était de 69€ et des poussières.Or, je viens d'appeller mon ...

3 réponses 19 mars 2013 par strassy
portrait Donation-Succession

Succession

Bonjour, MEttre mon habitation(maison)au nom de ma fille. frais notarial et de succession

2 réponses 19 mars 2013 par portrait
z375z Donation-Succession

Ma tante est décédée..!!!

Bonjour, ma tante est décédée sans enfants,n'ayant plus de contact avec ma famille,ne sachant pas s'il y a eu un testament de fait, vers qui dois-je m...

1 réponse 19 mars 2013 par condorcet
capucine55 Donation-Succession

Demi frère demi soeur

Bonjour, j'avais 2 enfants, 1 fils d'un premier mariage et une fille d'un autre, donc les enfants sont demi frère et demi soeur ma fille a hérité ...

6 réponses 19 mars 2013 par Sorgin
marie therese louisette Donation-Succession

Bien imobillier

Bonjour, je voudrais donnee ma maison en louissance j usqu a ca mort a mon ami.faut il allee chez un notairre ou un papier libre suffi sachant que j a...

1 réponse 19 mars 2013 par zoulou33
DANICATHE Donation-Succession

Droit de succession indirect

Bonjour, Les droits de succession sous la présidence de Nicolas SARKOZY ont été revus à la baisse pour une succession indirect. Pourriez-vous me p...

1 réponse 19 mars 2013 par domdo76
fleur60 Donation-Succession

Signature chez le notaire

Bonjour, je reviens vers vous car je voudrais savoir si ma présence chez le notaire au moment du partage et signature de la succession est obligatoi...

2 réponses 19 mars 2013 par fleur60
EMERAUDE28 Donation-Succession

Heritier reservataire.?

Bonjour, Ma defunte sans enfant ma donner de son vivant le benefice d un contrat d assurance vie. A son deces, j ai donc demande a cette assurance d...

1 réponse 19 mars 2013 par domdo76
tame7 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, le pere de mon conjoint est mort il y a quelques jours de cela. Il avait deux enfants de deux mariages.mon conjoint est issu de la premiere u...

3 réponses 18 mars 2013 par Sorgin
slovaquemayar Donation-Succession

Sofinco dépose plainte

Bonjour, mon père est décédé le 9/2/2011, le notaire a communiqué mon adresse à SOFINCO. Ils m'ont envoyé un recommandé pour m'informer que si je ne r...

9 réponses 18 mars 2013 par slovaquemayar
Stephanie.b Donation-Succession

Durée d emprunt

Bonjour, Mes parents souhaiteraient me faire un prêt, y a t il une durée maximum pour le rembourser, je voudrais le rembourser sur 20 ans. Merci

4 réponses 18 mars 2013 par Stephanie.b
sandrine627 Donation-Succession

Renseignement pour un heritage

Bonjour, je vousdrais vous poser une question et espere une reponse de votre part je vous en remercie d'avance voila une personne a revendue s...

6 réponses 18 mars 2013 par sandrine627
alicia33 Donation-Succession

Droit suite donation parent enfant

Bonjour, voilà ma mere veuve m na fait ainsi qu'a ma soeur handicapee "sous tutelle-" - donation] d'un terrain ou il y a une vielle batisse!ma mere ...

3 réponses 18 mars 2013 par rio loco
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