Heritage

???!!!!!

Axa loic est bien plus facile à comprendre que cfc

mais beaucoup moins précis !

En effet, bats05 dit "Il ne reste que ma tante et nous sommes 6 petits enfants", mais oublie de préciser si ces 6 petits-enfants sont tous de son père, ou alors si parmi eux il y a des enfants de sa tante (qui n'ont droit à rien).

Donc, sa tante aura la moitié, et les enfants de son père se partageront l'autre moitié...
en théorie... parce qu'il oublie aussi de préciser si sa grand-mère a fait des donations à l'un ou à l'autre... donations dont il faudra tenir compte également... et qui peuvent venir déséquilibrer l'ensemble dans certains cas (par exemple si la tante a eu sa part réservataire et la quotité disponible, il lui suffit de renoncer à la succession pour garder le tout, et dans ce cas les autres héritiers ne se partageront pas la moitié, mais seulement 1/3).

Le raisonnement partait du principe que les 6 enfants venaient en représentation de leur père décédé.
Mais dont acte la moitié du patrimoine est a repartir entre la tante (vivante) et l'autre moitie entre les enfants de cet homme décédé.

Bonjour. La règle du concours n'est pas applicable en matière de succession. Si vous chargez un autre notaire de vous assister dans le règlement de la succession, il vous facturera des honoraires au titre de l'article 4 du décret. de 1978. Mais rassurez-vous, ces honoraires sont bien inférieurs à ceux que vous prendrait un avocat.