Les discussions

Hantal Donation-Succession

Frais obsèques

 Résolu

Bonjour, Ma maman a donné de son vivant tous ses biens à mon frère.( nous étions 3 enfants). Mon frère est décédé, son fils devient héritier des bien...

16 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
Hantal
angels89 Donation-Succession

Adoption et succession

Bonjour, j'aimerais savoir si l'on est obligée d'être adopter pour une succession (ma petite histoire : ma mère a eu 4 enfants avec mon père qui est...

3 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2017 par
condorcet
biloute Donation-Succession

Urne scellé

Bonjour, Ma belle-mère à une maladie incurable et souhaite avec une urne scellé sur la tombe de son mari, je sais que cela est possible et nous som...

1 réponse Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
Gayomi
poupée Donation-Succession

Construction sur sol d'autrui

Ma sociéte a construit pour les besoins de son activité des bâtiments sur le sol de mes parents à qui elle verse des loyers. Mon père vient de décéder...

3 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
poupee
essayencore Donation-Succession

Succession après décès

 Résolu

Bonjour, ma maman est décédé et elle a laissé une maison. nous sommes 8 frères et une sœur, cette maison était destiné à ma sœur et nous sommes to...

17 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
Gayomi
Pistache61 Donation-Succession

Succession dans le cadre d'un pacs

Bonjour, Nous avons acheté avec mon compagnon un bien. Nous sommes pacsé. Nous souhaiterions qu'en cas de déces de l'un des deux, le survivant garde...

3 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
condorcet
Angel87000 Donation-Succession

Donation a un petit enfants

Bonjour, Pouvez vous me dire si une donation est possible d'une maison (habité par la personne (veuve) qui souhaite faire la donation, dont elle es...

1 réponse Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
Poisson92100
dolinette1948 Donation-Succession

Compte de partage

Bonjour, Nous sommes 6 héritiers de notre père dont un sous tutelle. Nous arrivons au teme de la sucession et avons signé le compte de partage sous...

1 réponse Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
;;
sordal Donation-Succession

Refuser une donation

bonjour, Je suis en indivision depuis 10 ans avec mes soeurs et mon père. Dans le patrimoine il y a 3 biens d'une valeur totale de 1 300 000 eur et j...

1 réponse Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
roudoudou22
Madelaime Donation-Succession

Notaire succession

Bonjour mon frère est décédé le 6 novembre 2016 il a pas d enfants il était pas marié mes parents son décédé tout les deux il reste que les frère et s...

1 réponse Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
;;
assadou Donation-Succession

Répartition quotité disponible

 Résolu

Bonjour, Mon mari vient d'hériter de sa mère qui était veuve. Ils sont trois frères.Jacques, Alain et Gilles La quotité disponible selon le nota...

10 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
;;
Cososwa Donation-Succession

Partage difficile

 Résolu

Bonjour* Nous sommes une fratrie de 6 enfants nés de la même mère mais de pères différents ,4 d un premier mariage et 2 ( ma sœur et moi ) d un sec...

7 réponses Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
Cososwa
béa Donation-Succession

Donnation

Bonjour, une personne étrangére de ma famille veut me donner sa maison quel taux de droit de succession de son vivant

2 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
béa
b2bichoux Donation-Succession

Donation nièce

Sur un bien immobilier de 300 000€. Quel serait le montant des droits de succession? Merci pour la réponse Pierre BERNARDINI

1 réponse Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
Utilisateur anonyme
HARBANE Donation-Succession

Succession en france

Bonjour, mon oncle est un Algérien est décédé en France (nationalité française) et il n'a jamais marié ni en France ni en Algérie le notaires en ...

6 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
;;
Mapere Donation-Succession

Succession international bénin-france

Bonjour, veuillez m'excusé mon histoire est très compliqué j'ai tous les documents avec moi. Mais mon vrai problème c'est que je n'ai pas d'argent pou...

1 réponse Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
;;
yvonlili Donation-Succession

Droit de succession en cas de décès

 Résolu

Bonjour* Mon épouse et moi-même nous avons acheté ensemble une maison en 2006 Nous nous sommes mariés en 2009.Notre question est:en cas de décès .E...

5 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
jodelariege
guigui8301 Donation-Succession

Pension de reversion fonctionnaires

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé il y a une semaine , ma mère va faire la demande de pension de reversions mais dans les conditions d'attribution il est...

2 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
guigui8301
bourgeraine Donation-Succession

Vais-je perdre mes avantages sociaux

Bonjour* ma mère vient de me léguer via une assurance vie une somme de 8000 € environ, cette somme doit être déclarée au fisc par l'assureur , je d...

1 réponse Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
Misha-d'ok
filo Donation-Succession

Demande de calcul

Bonjour, il y a eu une succession en 2014 mes fréres ont eu une donation d'avancement d’hoirie de terrain en 1984 d'une valeur à l'époque de 22387€ n...

2 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
;;
vash24 Donation-Succession

Succcession,

Bonjour, Je vous explique ma situation, car je suis vraiment perdu ... Mes parents étaient agriculteurs. Mon père exploitant, ma mère ne l'étai...

2 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
vash24
filou62 Donation-Succession

Refus de signature

Bonjour, Il y a deux ans maintenant, notre grand mère est décédée. Elle avait 3 filles et mon père qui est décédé il y a quelques années. Nous ...

2 réponses Dernière réponse le 29 oct. 2017 par
Filou62
monique Donation-Succession

Deces et transmission de dette funerarium

Bonjour, ma mere est decedée li y a deux mois, mon père, n'ayant pas d'avance, a demandé de payer les frais d'obsèques par échéances. voilà qu'il vi...

2 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2017 par
Gayomi
syl2812 Donation-Succession

Nouvelle loi ou pas demi-frere

 Résolu

Bonjour a tous ,et avant tout merci de votre réponse rapide, situation (avec des noms au hasard) je suis le fils de l'union de Marie (ma mere) et pi...

5 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2017 par
syl2812
CHARLY99000 Donation-Succession

Blocage de la vente d'un bien indivis

Bonjour, suite aux décès de mes parents en 2015 il y a dans la succession notamment une maison qui appartenait à mes parents pour moitié chacun. Nou...

4 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2017 par
relou
Paola Donation-Succession

Évaluation des biens

Bonjour, en dehors de l'évaluation des biens tel que maison, meubles, les bijous doivent-ils faire l'objet d'une évaluation

1 réponse Dernière réponse le 28 oct. 2017 par
;;
YANISYANIS66 Donation-Succession

Renseignements (algérie)

Bonjour voila je vous écris d’Algérie et précisément de Grande Kabylie après le deces de mon père, j'ai reçu une lettre de successions vu que mes...

3 réponses Dernière réponse le 28 oct. 2017 par
doris33
detrie1927 Donation-Succession

Donation de sommes d'argent

Bonjour, Ma Mère a, seule, décidé de vendre son appartement afin que la somme de celui-ci nous revienne . Nous sommes 4 enfants,sans aucun désaccord...

5 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
Raphaël 34
tigerpen Donation-Succession

Donation immobilière

Bonjour, Nous souhaitons faire une donation partage de notre résidence principale à nos deux enfants. En cas de divorce d'un de nos enfants est ce q...

3 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
tigerpen
LeBerger87 Donation-Succession

Questions usufruit et nu-propriété

Bonjour, Avec ma soeur nous venons de perdre notre papa il y a peu à l'age de 62ans...maintenant place aux papiers! Contexte : Notre père s'est...

9 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
Utilisateur anonyme
Richard890 Donation-Succession

Préciput possible ?

Bonjour, Nous souhaitons mettre en place une "protection du conjoint survivant" et lui assurer l’intégralité des biens composant notre communauté... ...

17 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
;;
Bolo41 Donation-Succession

Belgique

Bonjour, Je vous écrit car en octobre re2010,j ai signé une donation notarié de 20 000 euros. A moins d avoir Alzeihmer, je ne l en sou viens pas et...

2 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
bolo41
CHARLY99000 Donation-Succession

Quotité disponible-réserve

Bonjour, en conflit avec mon frère unique sur la succession de mes parents tous deux décédés en 2015 . Mon père a laissé un testament au profit de mon...

9 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
condorcet
francoise Donation-Succession

Donation au dernier vivant en france

Bonjour, J'aimerai savoir après le décès d'une personne qui fait donation au dernier vivant mais que l'appartement c'est la fille de la défunte qui ...

2 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
condorcet
MCO420 Donation-Succession

Héritage pendant divorce

Bonjour, Je suis en instance de divorce. Ma belle-mère est décédée en avril 2017. Ma femme va vendre la maison de sa mère . Puis -je prétendre à une...

2 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
condorcet
Azur Donation-Succession

Renseignements sur un héritage

Bonjour, Je suis divorcée, j'ai 3 enfants leurs père est décédé leurs grands-parents viennent de décédés, il y a un héritage financier et des biens ...

3 réponses Dernière réponse le 27 oct. 2017 par
condorcet
Résultats 22401 - 22450 sur un total de plus de 50 000