Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma mère a une tante qui est décédé. Elle a été élevé par cette tante. Un testament olographique à été déposé chez un notaire. Je vous ra...

Bonjour, Le processus de succession démarre suite au décès de ma grand-mère en juillet 2017. Elle était veuve depuis 1981 et ses deux fils sont déc...

Bonjour, Ma tante est décédée il y a 1 mois. Elle n’avait pas d’enfants, le seul hériter est mon père. Elle a fait la connaissance il y a 3 ans d’...

Bonjour, j ai un appartement qui m appartient avant mon mariage il n y a pas de contrat de mariage et je n ai pas d enfants je voudrais savoir si il...

Bonjour, J'ai effectué une donation de mon bien immobilière à ma fille unique et majeure (conçue d'un mariage précédant), auprès d'un notaire; un m...

Bonjour, Je vous remercie d'avance de me consacrer un peu de temps. Mon cas est épineux et particulier. En instance de divorce, mon mari veut fair...

Bonjour, comme ns ne pouvons pas vendre la maison de mon conjoint , car ses héritiers si oppose , pouvons ns au moins la louée sans leur en parler ...

Bonjour mes parent on fait le partage de leur terrain on est a6 et moi et mes deux soeur on eu chacun 245m carré et les trois autre plus et eu niveau...

Bonjour, suite a une avance de doierie en 1989 nous avons pris possession 'd'une "ruine " que nous avons remise en état depuis ,par souci de protect...

Bonjour, mes parents veulent arranger leur succession. ils habitent leur maison (valeur 180.000€) et nous sommes 3 enfants (ma soeur est décédée il y ...

Bonjour, Mon conjoint et moi même (non-marié/pacsé) avons écrit un testament qui mentionne : J’institue légataire universel mon concubin Mo...

Bonjour, mon frère est décédé il était divorce mais il as 2filles'ma mère veut me faire a moi et mon frère une donation d argent 'est-ce que les fille...

Bonjour, Mon beau père est très malade et ne peut plus se rendre au Portugal ou il a un appartement. Ils a cinq enfants et aucun ne parle correcteme...

Bonjour, Je suis l'une des bénéficiaires d'une assurance vie léguée par mon grand oncle et je suis aussi sur sont testament . J'ai été taxée à 55 ...

Bonjour à vous. Suite aux faits divers réguliers dans les journaux et plus récemment dans un entourage éloigné que se passe t il en cas de décès pou...

Bonjour, Suite à une donation de mon père en juin de cette année, j ai souhaité ouvrir un contrat excelium chez Axa france vie. Le conseiller n ayan...

bonjour j ai fait donations a mes 2 filles de 1OO.OOOE chacune l une pour acheter sa maison de 350.OOOE et l autre une maison de 45.000e au moment ...

Bonjour, je souhaite acheter la maison de mes grands parents décédés, ils sont huit héritiers mais deux ne sont pas d'accord pour vendre suis je d...

Bonjour, Ma mère vient de décéder. Elle laisse 4 enfants vivants et la veuve d'un 5ème enfant. Cette dernière n'a pas eu d’enfants avec mon frère ma...

Bonjour, Voilà mon père est décédé depuis 8 mois et nous sommes quatre enfants sur l'héritage ma mère n'a aucune donation aux dernier des vivants al...

Bonjour, Mon conjoint est en indivision à part égale avec son frère sur des biens que leurs parents détenaient à part égale. Ma belle mère est déc...

Bonjour, peut-on faire une une donation aux petits-enfants après 90 ans sans acte notarié et quelle somme non imposable

Bonjour, un ami âgé de 88 ans que j'aide depuis le décès de son épouse dans les taches coutumières de la vie, désire me léguer un bien immobilier,me c...

Bonjour, Mon ami a perdu sa maman et son beau père habite la maison qui lui appartient en partie...celui ci n a pas payé ses créanciers. Et maintena...

Bonjour j'ai reçu un terrain en donation avec droit de retour , mais sans usurfruit depuis 17 ans environ, j' ai été à la mairie déposer une deman...

bonjour je voudrai savoir jusqu' a quel pourcentage je peux réduire la part d'un enfant merci

Bonjour, Ma grand mere decedee en avril avait une vieille clio. Suite a son deces c'est donc ses 3 enfants mon pere et ses soeurs qui en sont les ...

Bonjour, Ma maman est propriétaire de sa maison. Depuis la mort de mon père, je suis nue propriétaire de la moitié de la maison. La valeur de la ma...

Bonjour, Ma mère n est pas décédé mais moi j ai un contrat à mon nom donc j aimerai savoir si j ai le droit de recevoir l argent de mon contrat. Co...

En 1997 après avoir vendue ma maison ,j'ai fait l'acquisition d'une maison vendue en adjudication .Ce bien appartenait à mon ami ,avec qui je ne suis ...

Bonjour, J'envisage de donner l'usufruit à ma mère sur ma résidence secondaire qu'elle occupe actuellement à titre gratuit afin de lui assurer d'y...

Bonjour, Mon frère est décédé depuis 7 mois célibataire et sans enfant il a encore sa maman deux sœurs et un frère qui vient de décédé qui a deux en...

Bonjour, Je souhaiterai savoir quelles sont les démarches à faire suite au décès du père de ma fille mineur, avec lequel j'étais séparé depuis plus ...

Bonjour, Mariés depuis 25 ans nous avions fait entre nous une donation au dernier vivant mais nous avons l'intention de divorcer à l'amiable Nou...

Bonjour, puis je exiger du notaire l option forfait fiscal 5% pour l estimation des meublants en en acceptant tts les incidences sachant qu´aucune d...

Bonjour, Je voudrais savoir quel papiers signent-on quand on touche une assurance vie. Dans l'attente de votre réponse , Cordialement poup...