Les discussions

coloma51 Donation-Succession

Deces avec dettes que faire

Bonjour, nous venons de subir un choc en perdant un enfant qui etait majeur celibataire et sans enfants suite a un accident de la route . nous...

10 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par domdo76
bbebe974 Donation-Succession

Donnation comment faire

Bonjour, je suis de la réunion, je découvre votre site et je trouve sa trés interessant. Je suis séparé du pére de mes 4enfants(pas mariée),on est e...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
condorcet
doudou9 Donation-Succession

Vente terrain

 Résolu

Bonjour, Nous avons hérité d'un terrain appartenant à ma mère. L'acte notarié et titre propriété est toujours au nom de ma mère. Il s'avère que nous...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par rio loco
NATHALIA04320 Donation-Succession

Renseignement suite à un décès

Bonjour, Le notaire que j'ai nous a déjà pris 400 euros. Je peux vraiment pas me permettre d'en changer car je devrai à nouveau payer les frais de ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par domdo76
bob97 Donation-Succession

Communauté universelle et assurance-vie

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté légale réduite aux acquêts, nous avons opté plus tard pour le régime de la communauté universelle a...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par dodocricri
JCT80 Donation-Succession

Donation de parents étrangers

Bonjour, Je vis en France depuis 20ans . Je veux acheter un studio à Paris. J'ai un compte bancaire en Thailande que mes parents ont ouvert et ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par rio loco
princesse54 Donation-Succession

Jouissance

Bonjour, lors du décès de notre père,nous avons signé pour que notre mère ai la jouissance de la maison. il y a quelques années, mon frère lui a fait...

7 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
princesse54
Yvan972 Donation-Succession

Droit de succession en ligne direct

Bonjour, Ma mère est décédée en 2003 , nous sommes en 2013 , pouvez vous me dire le taux des droits de succession et le montant de l'abattement , ai...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
condorcet
artaban84 Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, objet : succession bloquée. je souhaite connaitre les honoraires d'un huissier de justice pour dresser une sommation par acte extraju...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par jmp59
pantherdsneiges Donation-Succession

Curatelle

 Résolu

Bonjour, Moi et mon mari nous avons fait un contrat donations survivants . Mes 2 enfants sont handicapé et mis sous curatelle renforcer. Que ceux ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
condorcet
Yann 13770 Donation-Succession

Héritage sur vente d'une maison

Bonjour, je sais pas si je suis sur le bon forum, voila ma grand mère est décédé en 2012 ,en 2009 la maison a était vendu et elle a était place en mai...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par Yann13770
Tatar31 Donation-Succession

Mauvais partage du notaire

Bonjour, ma mère et ses 3 frères devaient hériter de leur propre mère, les relations entre ma mère et ses frères sont tendues.... Bizarrement le notai...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par Sorgin
docteurHousegregory Donation-Succession

Succession famille

Bonjour, mon grand père est décédé le mois dernier mais ses filles âgées de 58 et 68 ans refusent de quitterle bien immobilier soit d'ici 3 ans et p...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par docteurHousegregory
edouardjuliette Donation-Succession

Décès du conjoint

 Résolu

Bonjour, je viens de perdre mon conjoint ,nous avons des biens dois je contacter mon notaire que j'ai ou pas une donation entre époux merci

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par Sorgin
jtmpetitchien Donation-Succession

Parts societes

Bonjourcomment calculer les parts de la société

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par rio loco
sabinedup59 Donation-Succession

Dettes d'un parent

Bonjour, je vous explique ma situation familialle tres difficile et surtout que faire? mon papa a 66 ans et il vit seule depuis des années, il a trs ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par rio loco
domezon Donation-Succession

Testament abandonné faute de réactivité

Bonjour, La volonté de mes parents n'a pu être appliquée alors que leur testament était valide et déposé auprès d'un notaire. Ils me léguaient la qu...

3 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par domezon
Nouchka13 Donation-Succession

Succession tante par alliance

Bonjour, Ma tante par alliance viens de décéder des suites de la maladie d'halezeimer. Mon Oncle (sans enfants) qui est le frère de mon père est d...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par domdo76
cbbm Donation-Succession

Donation

Bonjour, ma mère désire me donner sa maison(ou j'habite avec elle depuis 4 ans) , mon frère ne veux pas de part et est entièrement d'accort avec not...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par cbbm
zooe69 Donation-Succession

Décès demi-frère

Bonjour, Mon demi frère est décédé au mois de décembre je n'ai jamais vécu avec lui nous avons la même mère il était célibataire sans enfants, j...

10 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par RICHARD2
palestrina Donation-Succession

Impots locaux et ir (successoral)

Bonjour, Dans la succession de mon frère, il ne me reste plus qu'à rédiger le CERFA successoral , sous moins de deux mois désormais. Déjà j'a...

8 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
condorcet
ISAG Donation-Succession

Succesion petits-enfants

Bonjour, ma mère est décédee en 2010 puis ma grand-mere est décédée en 2012. ma tante est fachée avec mes soeurs et moi-même depuis l'enterreme...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par domdo76
llmllm Donation-Succession

Assurances vie après décès

Bonjour à tous Mon oncle est décédé il y a 5 mois, il était placé en maison de retraite. Après son décès sa soeur unique (ma mère) est allé voir le...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par domdo76
hetmanczyk Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Ma belle mère a fait avec l'accord de ses enfants une requête pour adoption simple de la fille issue d'un premier mariage de son époux décé...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par hetmanczyk
jtmpetitchien Donation-Succession

Parts societe

 Résolu

Bonjour, JE TIENS UNE SOCIETE AVEC MON MARI QUI DETIENT 75% DES PARTS . QU ARRIVERAIT IL EN CAS DE DECES DE L UN OU L AUTRE AYANT CHACUN UN ENFANT D...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
condorcet
Michel UGUEN Donation-Succession

Le notaire peut t'il bloqué les avoirs

Bonjour, Ma mère est décédée le 17 mai 2012 nous sommes 4 enfants issue du mariage chacun ayant droit a 25% de l'héritage. Sur les comptes de ma mère...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par domdo76
cochonde Donation-Succession

Mauvaise estimation

Salut, il y a 6 ans (environs) mon grand-père a donné un terrain à ma mère. Ce terrain de 2000m² fut estimé par le notaire à 50 000€. Il y a deux mo...

19 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par cochonde
franckie974 Donation-Succession

Nue propriété et usufruit

Bonjour, j'ai la nue propriété sur un terrain acheté voilà quelques années et mon ex a l'usufruit toute sa vie durant; Nous avons construit une maison...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
condorcet
mohamedabdelli Donation-Succession

Usufruitier

Bonjour, J'ai acheté une maison avec mon épouse,mon épouse décédée,on a deux enfants,je me marie avec une autre femme, après deux ans je décède,est ...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par domdo76
ptitmoky Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Concernant une assurance vie,: Est-il possible que, si un des enfants légitime décède avant sa mère mais après son père, qu'il soit déshé...

5 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par Sorgin
strassy Donation-Succession

Certificat de notoriete

 Résolu

Bonjour, En consultant votre site, j'ai appris que le tarif d'un certificat de notoriété était de 69€ et des poussières.Or, je viens d'appeller mon ...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par strassy
portrait Donation-Succession

Succession

Bonjour, MEttre mon habitation(maison)au nom de ma fille. frais notarial et de succession

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par portrait
z375z Donation-Succession

Ma tante est décédée..!!!

Bonjour, ma tante est décédée sans enfants,n'ayant plus de contact avec ma famille,ne sachant pas s'il y a eu un testament de fait, vers qui dois-je m...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
condorcet
capucine55 Donation-Succession

Demi frère demi soeur

Bonjour, j'avais 2 enfants, 1 fils d'un premier mariage et une fille d'un autre, donc les enfants sont demi frère et demi soeur ma fille a hérité ...

6 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par Sorgin
marie therese louisette Donation-Succession

Bien imobillier

Bonjour, je voudrais donnee ma maison en louissance j usqu a ca mort a mon ami.faut il allee chez un notairre ou un papier libre suffi sachant que j a...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
zoulou33
DANICATHE Donation-Succession

Droit de succession indirect

Bonjour, Les droits de succession sous la présidence de Nicolas SARKOZY ont été revus à la baisse pour une succession indirect. Pourriez-vous me p...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par domdo76
fleur60 Donation-Succession

Signature chez le notaire

Bonjour, je reviens vers vous car je voudrais savoir si ma présence chez le notaire au moment du partage et signature de la succession est obligatoi...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par fleur60
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