Les discussions

MOUSTIC26 Donation-Succession

Partage en famille...

Bonjour, Mes parents avaient fait une donation au dernier vivant. Nous sommes 3 enfants, tous issus de ce mariage. Suite au décès de mon papa en ...

11 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
condorcet
junioro Donation-Succession

Usufruit et nue-propriété

Bonjour, Suite au décès de ma mère en 2010, la succession a été répartie ainsi : 25% en pleine propriété au conjoint survivant (mon père) 75% en...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
Cfc
nicolaiabram Donation-Succession

Combien je vais payer d'impots

Bonjour, mes parents veulent me donner leur appartement dont la valeur est estimée à 140000 euros. Cette donation à pour but de me permettre d'encai...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
bisoukis
elodie wp Donation-Succession

Droit d une succession

Bonjour, voila j ai perdu ma maman recement decedée ! etant en conflit avec mon frere qui est l' ainé nous voulons pas vendre mais il ne veut pas...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2013 par
Sorgin
alfreddupont Donation-Succession

Donations aux petits enfants

Bonjour, Mon notaire m'a dit qu'il etait possible que ma mere (agee + 80) fasse une donation a ses petits-enfants, residant a l'etranger, dont le mo...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
Cfc
drinette33 Donation-Succession

Décès et réglement obsèques

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée au mois de juin , ma soeur ainée a réglé les frais d'obseques (vu que sur le compte de ma mère il n'y avait pas assez...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
drinette33
kaka1962 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, ma mere veu vendre son appartement quelle avai acheter avec mon pere qui maintenand est decede et j'ai une soeur comment revien le partage ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
Sorgin
adacrode Donation-Succession

Prêt familial achat maison

Bonjour, Ma mère veut me vendre sa maison, nous sommes 3 enfants. Mon beau-père (mari de ma mère) veut me prêter une somme importante sans intérê...

19 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
domdo76
virgmarion Donation-Succession

Un demi-cousin peut-il hériter ?

 Résolu

Bonjour, Mon demi-cousin vient de décéder! Par demi-cousin il faut entendre que nous avons une grand-mère commune mais pas le grand-père. Ma grand...

4 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
Cfc
ludovic690 Donation-Succession

Donation france suisse

Bonjour, Pourriez vous me doner le cadre reglementaire dans le cadre légal d'une donation par une personne résidente en France à une personne rési...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
condorcet
domdel Donation-Succession

Avance sur heritage

Bonjour, je souhaite aider mon fils à acheter un appartement.J'aimerais connaître les modalités pour le faire bénéficier d'une avance sur héritage. Co...

6 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
domdel
giadou Donation-Succession

Vendre ou louer

Bonjour, Etant fille unique, le 2 juillet 1997, mes parents m'ont fait donation de leur maison pour une valeur de 600 000 Frs. Des travaux de r...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
giadou
valfred870769 Donation-Succession

Handicapé

 Résolu

Bonjour, Je sais qu'on peut faire un don à une personne handicapée avec un abattement de 150 000 euros environ. Faut-il un lien de parenté entre le ...

4 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
valfred870769
coloma51 Donation-Succession

Deces avec dettes que faire

Bonjour, nous venons de subir un choc en perdant un enfant qui etait majeur celibataire et sans enfants suite a un accident de la route . nous...

10 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
domdo76
bbebe974 Donation-Succession

Donnation comment faire

Bonjour, je suis de la réunion, je découvre votre site et je trouve sa trés interessant. Je suis séparé du pére de mes 4enfants(pas mariée),on est e...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
condorcet
doudou9 Donation-Succession

Vente terrain

 Résolu

Bonjour, Nous avons hérité d'un terrain appartenant à ma mère. L'acte notarié et titre propriété est toujours au nom de ma mère. Il s'avère que nous...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
rio loco
NATHALIA04320 Donation-Succession

Renseignement suite à un décès

Bonjour, Le notaire que j'ai nous a déjà pris 400 euros. Je peux vraiment pas me permettre d'en changer car je devrai à nouveau payer les frais de ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
domdo76
bob97 Donation-Succession

Communauté universelle et assurance-vie

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté légale réduite aux acquêts, nous avons opté plus tard pour le régime de la communauté universelle a...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
dodocricri
JCT80 Donation-Succession

Donation de parents étrangers

Bonjour, Je vis en France depuis 20ans . Je veux acheter un studio à Paris. J'ai un compte bancaire en Thailande que mes parents ont ouvert et ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
rio loco
princesse54 Donation-Succession

Jouissance

Bonjour, lors du décès de notre père,nous avons signé pour que notre mère ai la jouissance de la maison. il y a quelques années, mon frère lui a fait...

7 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
princesse54
Yvan972 Donation-Succession

Droit de succession en ligne direct

Bonjour, Ma mère est décédée en 2003 , nous sommes en 2013 , pouvez vous me dire le taux des droits de succession et le montant de l'abattement , ai...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
condorcet
artaban84 Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, objet : succession bloquée. je souhaite connaitre les honoraires d'un huissier de justice pour dresser une sommation par acte extraju...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
jmp59
pantherdsneiges Donation-Succession

Curatelle

 Résolu

Bonjour, Moi et mon mari nous avons fait un contrat donations survivants . Mes 2 enfants sont handicapé et mis sous curatelle renforcer. Que ceux ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
condorcet
Yann 13770 Donation-Succession

Héritage sur vente d'une maison

Bonjour, je sais pas si je suis sur le bon forum, voila ma grand mère est décédé en 2012 ,en 2009 la maison a était vendu et elle a était place en mai...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
Yann13770
Tatar31 Donation-Succession

Mauvais partage du notaire

Bonjour, ma mère et ses 3 frères devaient hériter de leur propre mère, les relations entre ma mère et ses frères sont tendues.... Bizarrement le notai...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
Sorgin
docteurHousegregory Donation-Succession

Succession famille

Bonjour, mon grand père est décédé le mois dernier mais ses filles âgées de 58 et 68 ans refusent de quitterle bien immobilier soit d'ici 3 ans et p...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
docteurHousegregory
edouardjuliette Donation-Succession

Décès du conjoint

 Résolu

Bonjour, je viens de perdre mon conjoint ,nous avons des biens dois je contacter mon notaire que j'ai ou pas une donation entre époux merci

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
Sorgin
jtmpetitchien Donation-Succession

Parts societes

Bonjourcomment calculer les parts de la société

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
rio loco
sabinedup59 Donation-Succession

Dettes d'un parent

Bonjour, je vous explique ma situation familialle tres difficile et surtout que faire? mon papa a 66 ans et il vit seule depuis des années, il a trs ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
rio loco
domezon Donation-Succession

Testament abandonné faute de réactivité

Bonjour, La volonté de mes parents n'a pu être appliquée alors que leur testament était valide et déposé auprès d'un notaire. Ils me léguaient la qu...

3 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
domezon
Nouchka13 Donation-Succession

Succession tante par alliance

Bonjour, Ma tante par alliance viens de décéder des suites de la maladie d'halezeimer. Mon Oncle (sans enfants) qui est le frère de mon père est d...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
domdo76
cbbm Donation-Succession

Donation

Bonjour, ma mère désire me donner sa maison(ou j'habite avec elle depuis 4 ans) , mon frère ne veux pas de part et est entièrement d'accort avec not...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
cbbm
zooe69 Donation-Succession

Décès demi-frère

Bonjour, Mon demi frère est décédé au mois de décembre je n'ai jamais vécu avec lui nous avons la même mère il était célibataire sans enfants, j...

10 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
RICHARD2
palestrina Donation-Succession

Impots locaux et ir (successoral)

Bonjour, Dans la succession de mon frère, il ne me reste plus qu'à rédiger le CERFA successoral , sous moins de deux mois désormais. Déjà j'a...

8 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
condorcet
ISAG Donation-Succession

Succesion petits-enfants

Bonjour, ma mère est décédee en 2010 puis ma grand-mere est décédée en 2012. ma tante est fachée avec mes soeurs et moi-même depuis l'enterreme...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76
llmllm Donation-Succession

Assurances vie après décès

Bonjour à tous Mon oncle est décédé il y a 5 mois, il était placé en maison de retraite. Après son décès sa soeur unique (ma mère) est allé voir le...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76
hetmanczyk Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Ma belle mère a fait avec l'accord de ses enfants une requête pour adoption simple de la fille issue d'un premier mariage de son époux décé...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
hetmanczyk
jtmpetitchien Donation-Succession

Parts societe

 Résolu

Bonjour, JE TIENS UNE SOCIETE AVEC MON MARI QUI DETIENT 75% DES PARTS . QU ARRIVERAIT IL EN CAS DE DECES DE L UN OU L AUTRE AYANT CHACUN UN ENFANT D...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2013 par
condorcet
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