Forum Donation-Succession

bonjour. Je suis divorcée depuis 15 ans et nous avons fait mon ex mari et moi une donation aux 3 enfants de la maison dont j'ai l'usufruit. Je vis ...

Bonjour, ma mère est décédeé, elle était mariée sous le régime de la communauté de biens avec mon père, avec donation entre époux au dernier survivan...

Bonjour, je souhaiterai savoir sur une assurance vie le montant que l on doit toucher est celui qui est indique dans la ligne"capital verse apres 70 a...

Bonjour, Lors du premier décès dans un couple, quels sont les impots qui font partie du passif : impots sur le revenu ? quelle part ? ( sont...

Bonjour, Je m'appelle Nadia j'ai 26 ans ma mère et décédé depuis mes 17 ans, mon père biologique que je n'ai jamais connu car je n'était pas désir...

Bonjour, apres les desces de nos grand parents (ma mere est descedée)mes oncles et cousine avons tous herités d'une part de la maison,ma banque peux t...

Bonjour à tous, Je vais essayé de faire court: Historique : 1974 : Mes parents se séparent. Ils avaient deux enfants : mon frère (Mr S), et mo...

Bonjour, Mon pere nous a donné sa part de la maison familiale il y a moins de 10 ans en gardant l usufruit. Disons pour simplifier que la maison v...

Bonjour, je suis avec ma soeur héritière de mon père contre ma ma mère usufruitière et mon frère ils ont tous deux liquidés la succession à leur p...

Bonjour, ma mère est en maison de retraite , elle est usufruitière de sa maison acquise avec mon père qui est décédé elle aurait désire la ven...

Bonjour, Ma Belle-mère vient de décédée, elle était propriétaire de son logement, étant moi-même veuve de son fils décédé en novembre 2007, et aya...

Bonjour, depuis 2006 la nue propriété et l'usufruit de la maison familliale est partagé entre ma mère (50%), ma soeur (25%) et moi meme (25%). ma m...

Bonjour, MON PÈRE A EU 3 ENFANTS d'une première relation ET A ÉPOUSER UNE FEMME QUI Avait déjà 2 ENFANTS d'une autre relation ils...

Bonjour, voici un récapitulatif rapide des faits : - décès de ma mère en 1995, 4 enfants, mariée sans contrat, succession OK mais des biens non no...

Bonjour, Lorsque mon père c'est remarié, il était veuf avec 4 enfants, donc je suis l'ainée, il avait acheté lors du mariage avec ma mère le terra...

Bonjour, voila je voudrai savoir si on as le droi de me faire payer des droit de section as la proprieter merci d avance

Bonjour, je suis exécuteur testamentaire mais institution financière refuse de me fournir les états financiers du compte bancaire de ma mère . Décès 3...

Bonjour à tous. Nouveau sur ce forum, le me presente, 67ans et grâves problèmes de santé cardiaque. J'ai accumulé durant ma periode active un patr...

Bonjour, J'ai besoin d'une information concernant mes biens propres en cas de revente: 1-avant mon mariage (régime communauté réduite aux acquets),...

Bonjour, Sans doute une question simple : J'ai plusieurs biens immobiliers au titre de diverses SCI constituées uniquement avec mes frères. (souv...

Bonjour, une donation d'argent aux petits enfants est elle rapportable a la succession ? Sachant que les parts réservataires destinés aux enfants ...

Bonjour, Un courrier de recouvrement (lettre simple) produit par un créancier - en l'occurrence par une administration publique - suffit-il à bloq...

Bonjour, Je suis marié sous le régime de la communauté, j'ai 2 enfants mariés. Comme je suis fils unique mes parents ont souhaité me faire donation ...

Bonjour, Je viens d'apprendre que mon père, décédé il y a 6 mois, était détenteur de 25 % des parts d'une sarl qui va déposer le bilan. Quels sont l...

Bonjour, Un proche parent est décédé récemment et le notaire familial n'est pas très pédagogue et que je m'y perd un peu... Je souhaiterais donc ...

Bonjour, J ai perdu mes parents en 2009 mon père est parti 1mois après ma mère marie avec un contrat ils avaient fait un testament 50% à moi leur fi...

Bonjour, Suite au décès de mon père. Nous avons décider; ma belle-mère(remariage de mon père), ma soeur ( issue de cette union) et moi même (fille ...

Bonjour, Mon demi-frère et moi héritons de la maison de notre mère, seule propriétaire (veuve depuis 2001). Ma mère ayant été placée en maison de...

Bonjour, je possède dans le cadre d'une indivision à 3 1/6em d'un bien immobilier (valeur de ce 1/6em = 60 000 euros.je désire sortir de l'indivisio...

Bonjour, Ma grand-mère est Alzheimer depuis plusieurs années et est placée en maison de retraite spécialisée depuis 7 ans. Depuis 5 ans, elle ne ...

Bonjour, j'aurai besoin d'infos concernant une donation. Mon grand père de 83 ans devrait prochainement me faire une donation d'un terrain construc...

Bonjour, Maman agée de 89 ans souhaite me donner une somme d'argent jusqu'a quel montant peut elle me transmettre sans payer d'impot pour elle comme...

Bonjour, Mon ex-mari en avril 2011 a signé à ma place une offre de prêt pour l'achat d'une maison et peu de temps après il m'a quitté sans donner ...

Bonjour, De son son vivant ma mère m'avait fait donation de sa maison et en avait gardé l'usufruit, lors de son décès j'en suis donc devenue proprié...

Bonjour, notre père est décédé en février 2013 en léguant tout ses biens en faveur de son ex compagne (ils ne se sont jamais mariés et elle est léga...

Bonjour, Je vous expose mon probleme, future divorcee, mon mari souhaite me laisser la maison pour elever nos enfants. Il voulaut la mettre a mon no...

Bonjour, mes parent sont propriétaire d'une maison ma mere est decédé mon pere se pose des questions pour la maison il ma dit s'il m'arrive malheur c'...

Bonjour, Est-ce que le tuteur (neveu) d'un homme de 90 ans, peut faire un don manuel aux neveux et nièces de cette personne âge? Merci de vo...

Bonjour, Voilà 3 ans que suite à une succession, une partie du montant de la vente d'un bien immobilier a été consignée chez mon notaire. La caus...

Bonjour, pour l estimation d un bien dans une succession un des heritiers peut il choisir un membre de la famille(neveu ou niece

Bonjour, Nous souhaiterions aider notre fils à démarrer dans la vie en l'aidant à acheter son 1er appartement avec un financement en partie avec un ...

Bonjour, Je suis séparée du père de ma fille de 14 ans depuis une dizaine d'années. Nous n'étions pas mariés, et avions une bonne entente (pas de ju...