Les discussions

IPOZOUZOU Donation-Succession

Saisie articles dans foyer commun

bonjour je suis mariée sous le régime de la communauté mais nous avons avec mon mari chacun son compte bancaire à son nom propre . mon mari m'annon...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2013 par
sleepy00
khoutva Donation-Succession

Comment s'opposer à un usufruit ?

Bonjour Notre pére qui est tres malade envisage de donner l'usufruit de sa maison à sa nouvelle compagne qui n'a absolument pas participer à l'ach...

9 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2013 par
condorcet
bagheera2 Donation-Succession

Separation de bien

Bonjour, remariage en séparation de bien.a mon décès mon épouse devra ouvrir une succession.j ai 2 enfts d un premier mariage.est ce que mon épouse ...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2013 par
condorcet
bagheera2 Donation-Succession

Present d usage

2 enfts 35 et 31 ans maries travaillants \2 2nfants 14 et 18 ans étudiant de mon second mariage.j ai 58 ans.je n ai pas de biens.puis je alimenter les...

2 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2013 par
duncanben
007utah Donation-Succession

Remariage et succession

Bonjour, Je viens vers vous car je me pose beaucoup de questions concernant les risques que nous avons si mon beau père décide de se remarier avec ...

6 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2013 par
007utah
FLAADERCHE07 Donation-Succession

Banque location d un coffre

Bonjour, j ai l intention de louer un petit coffre a ma banque pour y déposer 20 000 euros en liquide car vu la conjoncture actuelle je ne fait plus...

6 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2013 par
Energizor
capenoule Donation-Succession

Droits de sucession

Bonjour, comment peut -on ,en ayant de nombreuses dettes ainsi qu'un dossier Banque de FRANCE ,empécher les enfants de récupérer les dettes en cas de ...

3 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2013 par
Sorgin
bubune Donation-Succession

Beneficiaire acceptant

Bonsoir Maman sera mise sous curatelle à la demande de mon frère et ma soeur Elle a souhaité voilà quatre ans me mettre bénéficiaire acceptante de s...

12 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2013 par
rio loco
Pa'ho84 Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, Je suis célibataire, sans enfants, mes parents sont décédés et je possède un petit capital sous forme d'assurance-vie Actuellement, sous ...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2013 par
Sorgin
moinana23 Donation-Succession

Ajouter des heritiers

Bonjour mon mari est decedé. il a 2 enfants d une precedentes union et 2 enfants de notre union. pour que les 2 premiers heritent le moins possible...

3 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2013 par
Sorgin
giulia30 Donation-Succession

Saisie de mon usufruit

bonjour, Je suis caution auprès de 2 banques (140.000€ et 53.000€). la personne n'ayant pas les moyens de rembourser (liquidation clôturée pour insuf...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2013 par
Giulia30
momo75012 Donation-Succession

Partage d'une succession

Bonjour, je voudrais connaître le mode de partage pour la succession d'une tante qui vient de décéder, ne laissant comme héritiers que 17 neveux et n...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2013 par
condorcet
linamona94 Donation-Succession

Donations, succession.

Bonjour, Comment dénoncer et contester une succesion sur des biens immobiliers. Plusieurs biens ont été donné à mes frères, au détriments de no...

6 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2013 par
linamona
anandalea Donation-Succession

Lois succession

Bonjour, le partage des biens hérités de nos parents est clôturé depuis peu. J'apprends cependant par notre notaire que pendant une durée légale de...

4 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2013 par
anandalea
Liliaben Donation-Succession

Succession sur les comptes personnels

Bonjour, Mon mari et moi somme mariés sous le régime des communautés des biens. Nous nous sommes mariés à l'étranger et ce régime nous été appliqué...

5 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2013 par
condorcet
nadichourus681 Donation-Succession

Quel est le contrat notarial le mieux adapté

Bonjour, Je vous explique notre situation, mon époux et moi-même. Nous sommes propriétaire d'une maison individuelle et lors de notre mariage, nous ...

11 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2013 par
nadichourus681
CECALD Donation-Succession

Quelles seraient les parts de chacun ?

Bonjour, Mon frère, récemment veuf se pose la question suivante : il était marié - propriétaire d'un bien avec sa femme - donation au dernier vivant ...

4 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2013 par
CECALD
rosy131 Donation-Succession

Renonciation d'héritage

bonjour suite au décé de ma maman comme il y avait un passif j'ai donc fait une renonciation d'héritage peut ton faire payer cette dette à mes enfant...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2013 par
Toto
lkjgigyft Donation-Succession

Legataire particulier...

Bonjour Nous sommes 3 héritiers nommés dans un testament notarié. Une recherche testamentaire a été effectué. Le testament finale incluait quelques l...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2013 par
condorcet
marmote11 Donation-Succession

Credit

bonjour, voila g acheter une maison ya dix ans avec ma compagne nous etion ni pacse ni rien, nous reglion 50/50 les mesualiter de cette maison. celle ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
marmote11
boucai Donation-Succession

Donnation rerrain

Bonjour, Mes parent ont achetes leur terrain il y a 32 ans et la il veule me donnait un morceau .je voulai savoir si c ete vrai que je n ai pas de ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
Sorgin
goldberg312 Donation-Succession

Recuperer bien payer

Bonjour, si dans une succession un bien a été payer par un héritier mais le bien a été mis au nom du décèdé ( c etait pas possible a l époque pour ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
Sorgin
flofri Donation-Succession

Succession avec testament

Bonjour, Une tante a rédigé un testament faisant de ses 7 neuves et nièces ses légataires universels à part égale. Dans cette succession figurent des...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
condorcet
christ33230 Donation-Succession

Renonciation a succession

Bonsoir, Je souhaiterai avoir des informations sur la renonciation. J'ai déposé et reçu certificat renonciation car mon père avait souscrit plusieur...

3 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
.rio loco
boucai Donation-Succession

Frais de donnations

bonsoir, j ai le projet de construire une maison de me parents qu ils ont acquis il y a32 ans je voulais savoir si j avais des frais de donnation car...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
.rio loco
isisb Donation-Succession

Succession de tutelle

Bonjour, Ma soeur est skyzophrène,reconnue handicapée et sous tutelle par une association à la demande du juge des tutelles. Son père voudrait prérv...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
jmp59
amanda52 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Ma mère vit encore dans sa maison avec mon dernier frère qui s'occupe d'elle depuis le décès de mon père. Mon frere est sans activité depuis plusieur...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
condorcet
mld62000 Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

bjr nous sommes bénéficiaire d'une assurance vie a la poste suite au décès de notre mère le 7 avril 2013 nous avons transmis les justificatifs pour le...

8 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
La_Banque_Postale  
tyna515 Donation-Succession

Papa malade et marié, quel recours?

Bonjour, j'ai appris depuis le mois de novembre que mon père a une tumeur au cerveau qui n'est pas opérable et qu'il est condamné.(son espérance de...

7 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
condorcet
Mela0102 Donation-Succession

Questions renonciation à la succession

Bonjour, Ma mère va décéder d'une maladie incurable. Elle nous a appris qu'elle est endettée et donc que moi et mon frère allons être obligés de...

5 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
condorcet
roseandjo Donation-Succession

Légataire universel

Bonjour, Une amie de ma mère dont je m'occupe beaucoup veut m'instituer légataire universelle. Elle est célibataire, sans enfants et n'a que des cousi...

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
Toto
gwadine Donation-Succession

Donation puis vente

Bonjour, Je suis nouvelle sur ce site, j'espère trouver une réponse a mon dilemme!! Ma mère souhaite me faire une donation d'un terrain qu'elle a...

6 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
.rio loco
emilie944 Donation-Succession

Problème succession

Bonjour , je suis nouvelle sur le forum , j'ai chercher un peu partout sur internet et n'y connaissant rien du tout je ne sais pas trop comment proced...

3 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
condorcet
goldberg312 Donation-Succession

Succession dans les 6 mois

Bonjour, nous devons estimer une succession dans un delais de 6 mois si certaine personne ne l accepte pas et ne signe pas cela bloque et la succe...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
Sorgin
steve 1978 Donation-Succession

Primo accédant

Bonjour, mon notaire m'a dit que je ne pouvais pas etre primo accédant car je vais etre en indivision avec le bo pere!(je resume: mes bo parents on d...

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
steve 1978
maniac45 Donation-Succession

Situation familiale?

Bonjour tout le monde, voila, je voulais savoir quel statut ai-je ,quand je vais habiter chez mon beau père avec mon conjoint, qui lui est en mai...

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
Sorgin
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