Les discussions

thie59 Donation-Succession

Succession

Bonjour, les deux parents sont decedes il reste un enfant issu d'un mariage precedent , les soeurs et freres de l'epouse qui herites et de combien e...

2 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2012 par
condorcet
loulou Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, ma soeur et mandataire des comptes de mes parents et de leur livrets dois je accepter l héritage sans savoir si elle ne prendra pas tout...

1 réponse Dernière réponse le 23 avr. 2012 par
forma
Karine Donation-Succession

Dons : déclaré et non déclaré

 Résolu

Bonjour, Ma mère de 62 ans a consenti, il y a 2 ans, un prêt (non déclaré) de 30 000euros à mon frère. Il lui a déjà remboursé 15 000euros. Aujour...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
Bernar65
Antigone Donation-Succession

Joindre une personne ?

Bonjour. De quelle maière joindre une personne qui a répondu à une de mes questions et à laquelle j'aimerais demander une précision ?

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
gerber1
tatacine Donation-Succession

Plus value vente d'un bien indivision

Bonjour, je suis en indivision frêre et nièce donc 3. Mon père décédé en 1995 a laissé une maison et des terrains agricoles et foret. Ma mère était ...

6 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
tatacine
babesy Donation-Succession

Rachat e la maison de familler

Bonjour, je suis sur le point de rachater la maison de mes parents, dans la succesion se trouve encore deux freres et les enfants de ma defunte soe...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
allo
kaki Donation-Succession

Prévision de frais

Bonjour, je voudrais connaitre les frais de notaire pour une donation à mes deux enfants de biens immobiliers d'une valeur globale de 305000 euros ...

4 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
allo
floriana04 Donation-Succession

Proces gagné et remboursement de frais

Bonjour, suite a une décision ou la partie adverse a été déboutée (demande de révocation d'une donation partage) je m'interroge. La procédure judic...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
Bernar65
Renaud Donation-Succession

Assurance-vie et isf

Bonjour, La mère de mon gendre est décédée fin novembre 2011. Le notaire a établi l'acte de notoriété le 13/12/2011. Mon gendre a touché en 2012 le...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
Bernar65
edithh Donation-Succession

Calcule droit de succéssion

Bonjour, Je viens malheureusement de perdre ma mère qui était veuve. J'hérite de ce fait d' 1/3 d' une maison estimée à environ 200 000 €. Quel e...

5 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
capricorne682
melix16 Donation-Succession

Titres au porteur

Bonjour, Ma mère est décédée depuis le 1er novembre 2011. Au mois d'août 2 mois avant sa mort, elle m'a donné 2 titres au porteur.Lors de la succe...

3 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
Bernar65
minorque Donation-Succession

Donation

Bonjour, On peut donner 31865 € Article 790 G imprime 2731-SD tous les dix ans, sous certaine condition. En cas de succession ouverte plus de di...

2 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2012 par
minorque
Michelle Donation-Succession

Donation a 84 ans

Bonjour, Ma mère qui a 85 ans veut sortir 30 000 euros de son assurance vie pour me les donner . Paiera - t elle des impots et moi en paierai-je je v...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
allo
cathy2709 Donation-Succession

Succéssion

Bonjour, Mon père est décédé et la banque me réclame la somme de 3000 euros découvert qu'il avait sur son compte que puis je faire

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
philomène09 Donation-Succession

Plus value immobilière

Bonjour, Nous avons hérité mes soeurs et moi de mes parents tous les deux décédés, ma mère en 2010 et mon père en janvier 2011, nous sommes passés...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
OP49 Donation-Succession

Changement de régime matrimonial

Bonjour, je viens de recevoir une lettre en recommandé, avec accusé de réception, du notaire de mes parents m'annonçant que ceux-ci voulaient changer ...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
leonard1 Donation-Succession

Divorce apres donation avec usufruit

Bonjour, Nous avons fait la donation de nos 2 maisons à nos 3 enfants, tout en gardant la jouissance. Maintenant nous voulons divorcer et nous voulo...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
Canastel Donation-Succession

Donation universelle entre époux

Bonjour, Aprés notre mariage sous le régime de la communauté nous avons acquis une maison avec acte de "Donation au dernier vivant". Nous précison...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
LILOU85 Donation-Succession

Estimation de biens pour succession

 Résolu

Bonjour, Notre papa décédé en novembre2011 la notaire a évaluée le pavillon au meme prix qu'au décès de notre maman en 2005 un de nos frère int...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
squarelush Donation-Succession

Loyer et indivision

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon père, ma mère a 100% usufruit de la maison et 3 enfants un tiers de la part de mon père. Si on vend la maison et qu'on...

2 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
nikita84 Donation-Succession

Communauté et enfant hors mariage

Bonjour, Pour ma part, ma mère avait un premier enfant, ensuite elle s'est mariée avec mon pere en 72 et a fait modifié le contrat des acquets pou...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
condorcet
marc Donation-Succession

Mes droits

Bonjour, mon mari et moi achetons une maison ensemble sous le egime de la comunaute il veux faire une donation etre epoux et un testament pour que...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
allo
parrue Donation-Succession

Donnation

 Résolu

Bonjour, voila,je voudrais savoir :Il y a 15 ans de cela mon demi-frére à demandé à ma mére une partie de sa parcelle de terrain pour fair construi...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
allo
jean Donation-Succession

Renonciation à succession

Bonjour, Suite héritage déficitaire de ma mère (récupération aide sociale du Conseil général sur Maison de retraite), j'ai effectué une renonciati...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
allo
castel82 Donation-Succession

Donation

Bonjour, peut on annuler une donation faite d'un parent à un enfant?

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2012 par
allo
mar Donation-Succession

Donation faite sur coup de tête

Bonjour, je vais essayer de faire court , voulant me séparer de ma femme , par esprit de vengeance ,celle ci a mis main basse sur mon entreprise et a ...

8 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
mar
Titi Donation-Succession

Rachat part suite donation partage

Bonjour, Mes parents proprietaires d'un bien on fait une donation partage il y'a 4 ans, (nue propriete) les parents conservant l'usifruit. entre ma ...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
allo
stephane Donation-Succession

Revente bien en indivision et pluvalue

Bonjour, Notre pere nous a fait donation d un batiment il y a deux ans a mon frere,ma soeur et moi en indivision. Ce bien a été estimé a 68 000 e...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
allo
cath Donation-Succession

Donateur qui regle frais

Bonjour, Si le donateur regle les frais de donation, le bénéficiaire aura t il des frais. Ex une personee me fait une donnation d une maison d u...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
allo
Berthie Donation-Succession

Héritage et communauté de bien

Bonjour, En 1982, j'ai hérité, en donation partage, d'une maison. Nous sommes 5 enfants, nos avons donc versé (avec l'argent du couple) l'équivale...

9 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
Berthie
ondamov Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Malheureusement, Mon père est mort il y a un an il a eu 10 enfants avec ma mère et il a eu 2 enfants avec un autre femme vers la fin...

8 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
ondamov
caoutchoumou Donation-Succession

Problème de succesion petits enfants

Bonjour, ma grand-mère a été placée en maison de retraite il ya 3 ans par mes 2 tantes et mon oncle.(le 4émé enfant est décédé,mon père) à ce jour ell...

11 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
caoutchoumou
cath Donation-Succession

Frais de notaire pour legs

Bonjour, Quels frais de notaire et impot pour un legs d une maison qu une tante a mon mari voudrait me faire. Rien est encore fait, elle a 95 ans...

2 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
cath
boune Donation-Succession

Droit suite à partage

 Résolu

Bonjour, suite au partage nous avons hérité d'une maison nous sommes quatre enfants ma mère en a la joiussance jusqu'à son décès aujourd'hui nous so...

5 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
allo
stephane Donation-Succession

Transformer indivision avec usufruit en lots

 Résolu

Bonjour, nous sommes trois enfants nu proprietaires en indivision d une maison de famille comprenant 4 appartements, dont mon pere conserve l usufruit...

5 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
stephane
coco Donation-Succession

Contrat résolys obsèques prestations

Bonjour, J'ai souscrit il y a quelques années un contrat résolys obsèques prestations à la banque postale, avec une prestation mensuelle jusqu'à co...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
iris
leo Donation-Succession

Testament et assurance vie anterieure

Bonjour, Je suis légataire universel en pleine propriété par testament fait en 2006. En 2003 le testateur avait souscrit des assurances vie avec 3...

3 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
allo
MARENGO Donation-Succession

Pension de reversion et concubinage

Bonjour, je viens de perdre mon mari il y a quelques mois et je souhaite etre informé sur ce qui va se passer maintenant. Nous venions de nous mari...

3 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
Anne
manou Donation-Succession

Et l'invers!!!

Bonjour, que pensez-vous si votre ex-mari touche votre pension de reconversion, alors que vous viviez enfin des jours heureux avec un homme qui méri...

2 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2012 par
Robbie
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