Les discussions

chanzi83 Donation-Succession

Donation en nue proprietee

je voudrais faire une donation a mes 2 enfants pour la maison dans lequel j'habite. Le montant de la donation serait de 300.000 € Qquels sont les droi...

7 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
chanzi83
Minimie15 Donation-Succession

Vente d'une société sous usufruit

Bonjour, Je me sens un peu perdue avec les termes d'usufruit, nu propriétaires et me pose une question. Lors du décès de mon père il y a 3 ans, ma...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
condorcet
peirs1956 Donation-Succession

États des lieux suite a un décés

 Résolu

Bonjour, mon père étant décédé le 28 septembre 2014, il louait un appartement , comment faire pour un état des lieux des meubles et affaires pers...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
peirs1956
LucreziaBorgia Donation-Succession

Vol sur mineur?

Bonjour, mon père est décédé en 1991 et ma mère est devenue alors propriétaire de leur maison comme le prévoit la loi. En 2000 ma mère a vendue cette...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
condorcet
meszamoursya Donation-Succession

Heritage non donner

bonjour! ma maman est h"ritiere!la vente de la maison et terrain st fait depuis 2010!!le notaire di avoir oublier de faire le partage peut elle demand...

2 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
meszamoursya
cruz66 Donation-Succession

Frais donation pour terrain agricole

bonjour, j'ai un ami qui veut me donner un terrain agricole de 2700 M² et j aurais aimé savoir si les frais notarié sont une obligation, si on ne ...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
cruz66
Alex83000 Donation-Succession

Succesion achat-vente

Bonjour, Je vous sollicite pour avoir quelques informations, ma mère est passé par un notaire pour la vente d'une licence de taxi (qui n'est toujour...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
condorcet
hedbichette Donation-Succession

Successio avec ou sans dettes

bonjour, mon épouse hérite lors du deces de sa maman il nous est conseillé de renoncé à la succession car le papa décédé il y a cinq ans aurais lais...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
condorcet
peirs1956 Donation-Succession

Décés

 Résolu

en désaccord avec ma soeure comment je doit faire pour obtenir sur des compte de mes parents décédés

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Droit du conjoint survivant

 Fermé

Bonjour, Je suis mariée en séparation de bien sans donation de quelque nature que ce soit. Mon mari a deux enfants d'un autre lit et ne veut pas fa...

Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
kasom
ko2l2 Donation-Succession

Fiscalité

est ce que la fiscalité est la même pour des indivisaires entrant dans une indivision (déjà formée) . que s'ils entraient dans une SCI. j'espère bien...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
Sorgin
Loupadou Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Mon oncle décédé a laissé des assurances vie avec comme premier bénéficiaire sa femme, ma tante avec qui j'ai des liens de sang, et en seco...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
roudoudou22
higmar Donation-Succession

Succession sans enfants

Bonjour, Je viens de perdre mon épouse. Il y a une quinzaine d'année après la mort de sa mère et la succession faite elle apprend qu'elle a un frère...

4 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
Gasc
jessone13 Donation-Succession

Succesion

bonjour, J'ai un frère décédé il y a 21 ans le notaire me demande de prouver qu il n'a pas eu d'enfant sachant que sa femme est décédé et qu il n'y a...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
Sorgin
ko2l2 Donation-Succession

Indivision ou société

 Résolu

Bonjour, 2 soeurs, 1 frêre en indivision. celui ci vient de deceder. ses 2 enfants doivent succeder. si les enfants hésitent pensant que l'indivisio...

2 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
ko2l2
isa,rjc Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, Mon mari est décédès il y a 5 ans, et sa succession n'est tjs pas cloturée. Nous sommes en réglement collectif de dettes ( mediation) depuis...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
Gasc
lilijade Donation-Succession

Donation à un enfant

bonjour, je suis mariée depuis 8 ans sous le régime de la communauté, mon mari à 2 enfants (27 ans et 21 ans) d'un premier mariage et ensemble nous a...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
condorcet
letotal Donation-Succession

Sortie d'un compte titres en indivision

Avec mes frères et soeurs nous disposons d'un compte titres en indivision depuis le décès de mon père en 2004. Pour des raisons financières, nous souh...

3 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
Gasc
ko2l2 Donation-Succession

Succession dans indivision

 Résolu

ma soeur , moi et mon frêre décédé acuelement somme en indivision sur une résidence secondaire laissée par nos parents. mon frêre a deux enfants : qu...

2 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
Gasc
ollhasassalili Donation-Succession

Liquidités bloquées a la banque

 Résolu

Bonjour, toujours concernant la succession de mon oncle décédé, en attendant que le notaire fasse les recherches des héritiers, l'argent qu'il ava...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
Gasc
deraisonnable Donation-Succession

Communaute universelle

nous sommes sous la communaute universelle clause d'attribution integrale.nous avons un seul enfant et nous souhaitons avantager cet enfant au deces d...

4 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
deraisonnable
mogomogo Donation-Succession

La maison de ma grand mère

Bonjour, Compliqué Mon grand père est décédé, puis mon père, il y a 34 ans, et ma grand mère il y a 28 ans, Ma grand mère avait 3 enfants (dont 2 ...

21 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
Sorgin
pupuce680 Donation-Succession

Succession est-elle obligatoire ?

bonjour, la succession est elle obligatoire pour une veuve ayant 3 enfants adultes qui ne demanderont pas la part de leur père décédé? merci de vos ré...

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
condorcet
petitgris81 Donation-Succession

Donation succession

Dans la famille nous sommes trois enfants (2 garçons et 1 fille) Après le décès de papa en 2005 j'ai trouvé des papiers concernant une assurance vie ...

3 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
condorcet
alextreme1 Donation-Succession

Savoir si dettes contenues dans succession

bonjour, mon problème est très compliqué (comme tout ce qui concerne les successions), j'ai perdu ma mère en fevrier 2008 et je viens de perdre mon ...

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
condorcet
manueloutch Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Mon père est décédé et a fait un testament dans lequel il lègue à titre particulier la pleine propriété de tous ses biens mobiliers et immobiliers et ...

9 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
condorcet
phryne Donation-Succession

Rechercher l'origine d'une succession

Bonjour, J'ai été informée d'une succession dans ma famille venant d'une cousine éloignée décédée fin 2012. Un généalogiste a contacté les cousins ...

3 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
Sorgin
ClauDaiSne Donation-Succession

Droits héritage

Bonjour, Perd on son nom de jeune fille si on refuse l'héritage de ses parents ? On vient de me l'affirmer et je trouve ça faux et ridicule. Merci

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
Sorgin
brice21000 Donation-Succession

Donation,fin d'usufruit

Je souhaiterai savoir à partir de quelle moment peut t'on vendre un bien( immeuble) suite au décès de la personne qui aurait fait la donation de son v...

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
Sorgin
nicolestdo Donation-Succession

Succession d'un cousin germain

Bonjour, Mon cousin germain est décédé en septembre 2013. Il n'avait pas d'enfants ni de conjoint. Ses parents sont décédés. Je suis sa cousine pa...

3 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2014 par
Sorgin
otannick Donation-Succession

Succession

 Résolu

bonjour, nous sommes 4 frères et soeur avec ma mère à hériter d'un demi frère décédé. Un héritier retarde le paiement car il ne veut pas envoyer son ...

2 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2014 par
otannick
elo10370 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Je suis majeur depuis le 5 septembre 2013, et donc je viens d'avoir 19 ans, en 2004 mon grand-père est décédé, héritage devait donc reveni...

2 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2014 par
elo10370
belair80 Donation-Succession

Communaute universelle

Bonjour, Notre père divorse de notre mere en 1969 puis remarié en 1971 sans contrat de mariage , puis fait une modification pour opter au régime de c...

1 réponse Dernière réponse le 27 sept. 2014 par
condorcet
Titadelsol Donation-Succession

Donation d'un bien à l'étranger

Bonjour, Mes parents âgés ne sont plus en mesure de voyager et souhaiteraient faire donation à moi et mon frère de deux biens immobiliers situes en E...

2 réponses Dernière réponse le 27 sept. 2014 par
Titadelsol
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