Les discussions

SissiK Donation-Succession

Vente de la maison de nos parents 14

Bonjour, Nous sommes 4 enfants qui avons trouvé nous-mêmes un acquéreur pour la maison de nos parents, estimée à l'étude notariale à 134 5OO euros....

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par SissiK
Cekoicebins Donation-Succession

Rachat de part

Bonjour, les faits sont récent et nous ne sommes pas encore passer devant un notaire ) je n'ai pas trop compris une histoire de rachat de part ...

6 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par Cekoicebins
Cekoicebins Donation-Succession

Questions sur héritage

 Résolu

Bonjour a tous nous sommes 3 enfants majeurs et notre mère nous souhaiterions être informer sur ce qui reviendra a chacun et prendre connaissance...

3 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
doris33
jeanfet Donation-Succession

Héritage compliqué

bonjour,je vais essayer d'être clair . Ma grand mère (veuve) est décédé et a eu 4 enfants dont mon père . Elle percevait le complément retraite et...

12 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par jeanfet
canard54 Donation-Succession

Droit des belle-filles

Mon mari a reçu un appartement en dotation du vivant de sa mère (dcd i y a 2 ans) . Les locataires ne paient pas le loyer . Ai-je un droit de parole c...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
doris33
tontoucassin Donation-Succession

Info notaire

madame,monsieur, suite a une donation d'un morceau de terre agricole, a un de mes beau-frère,le notaire, bien qu'ayant en main tout les documents, no...

1 réponse Dernière réponse le 18 oct. 2014 par
BmV
JPierre14860 Donation-Succession

Revenus immobiliers

Bonjour, Mariés, père et mère de 3 enfants, nous avons fait une donation au dernier vivant. Nous possédons un appartement que nous louons et que je ...

2 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par JPierre14860
YRAMARY Donation-Succession

Partage difficile à 2 contre 2

En synthétisant : Nous sommes 4 frères et soeur héritiers de nos parents en Auvergne l'an dernier. La succession : 1 maison (estimée notaire 120000€...

4 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par YRAMARY
frimouse16 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, je me permets de venir sur ce forum pour demander des renseignements sur l-succession-heritage de ma mère. Et il normale en étant fille lég...

7 réponses Dernière réponse le 18 oct. 2014 par Sorgin
Azaria33 Donation-Succession

Donnation

Bonjour, Mon a fait une donnation de tous ses biens à mon demi-frère et ma demi-soeur qui sont également demis frere et demi soeur. Depuis je suis...

4 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par Sorgin
Azaria33 Donation-Succession

Annulation de donnation

Bonjour, Mon pere a fait une donnation a ses deux enfants de l'époque. Depuis je suis née et mon pere souhaite modifier ou annuler cette donnation....

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par Azaria33
000iris000 Donation-Succession

Succession de son propre chef

 Résolu

Bonjour, Qu'est ce que l'abattement personnel pour un neveu qui n'est applicable que lorsque l'héritier est appelé à la succession de son propre che...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par 000iris000
nath6768 Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon papa est décéde depuis 2007 et la maison etait a mes parents.Ma maman est toujours la et j'ai 2 frères et 2 soeurs,en plus de moi ...ma m...

3 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par
condorcet
000iris000 Donation-Succession

Héritage calcul abattement neveux.

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous me préciser comment se calcule l'abattement de 15932 euro à partager entre neveux, venant en représentation du frère et de la s...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par 000iris000
katmau34 Donation-Succession

Liquidation d'une succession

bonjour a toutes et tous ma belle-fille est cohéritiere dans le cadre d'une ligne directe au second degré le notaire semble pressé de liquider cette ...

2 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par katmau34
Bernach1984 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, Mon père, Paul, vit au Canada, il a une demi-soeur, Sylvie, qui vit aux États-unis. Leur Père, Jean a adopté Paul lors de son premier maria...

11 réponses Dernière réponse le 17 oct. 2014 par Sorgin
edtheed Donation-Succession

Divorcé avec enfant remarié

 Résolu

Bonjour, Je suis marie et propriétaire d une maison. J ai un enfant d une précédente union. Que restera t il a ma femme si je décédais? Merci d av...

6 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par edtheed
patk83 Donation-Succession

Succession

Le père de mon fils (mineur) me versait une pension alimentaire. Cela fait 9 mois qu'il est décédé donc, plus de pension. On m'a dit que je pouvais ...

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par Gayomi
jomendes Donation-Succession

Succesion et assurance-vie

Est-ce que les montants en "Placements assurances-Vie" faits par ma mere, avant le décés de mon pére doivent faire partie des biens de la succesion de...

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par Gayomi
rhonealpe Donation-Succession

Copie testament

Ma mère de 88 ans souhaitait montrer à 2 de ses enfants héritiers son testament établi il y a quelques mois chez un notaire en présence "insolite"de s...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par
condorcet
Cdm17 Donation-Succession

Assurance vie

Mon mari a souscrit une assurance vie à mon profit un mois avant le décès de sa 1ére épouse, mon beau-fils me demande sa part. Comment se fait le ca...

6 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par Gasc
macheprot38 Donation-Succession

Décès hors de france

Est-il exact que le délais de paiement des droits de succession d'un français est porté à 12 mois si le défunt est décédé à l'étranger?

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2014 par Sorgin
Josiane3316 Donation-Succession

Soucis avec clerc de notaire

Bonjour, Je viens aux renseignements car je suis complétement perdue dans la succession de ma mère décédée au mois d'Avril 2014 et dont la success...

4 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par ginto5
berheim123 Donation-Succession

Procuration sur compte et succession

Bonjour, Nous sommes 4 frère et soeurs encore vivants, notre maman est veuve et âgée (90 ans) et ma soeur aînée a eu récemment la procuration sur le ...

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2014 par Gasc
Allulima Donation-Succession

Coût d une donation universelle

 Résolu

Bonjour Je souhaiterai connaître le coût d une donation universelle chez le notaire Et si cela est lié au patrimoine Merci

3 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2014 par Gasc
antoine1904 Donation-Succession

A qui est la maison?

j ai 2 enfants j ai construit une maison sur un terrain appartenant a un des enfants que peut esperer le second enfant ?

1 réponse Dernière réponse le 16 oct. 2014 par Sorgin
nath6768 Donation-Succession

Sucession maison

Suite au deces de mon papa il y a 8 ans mes freres et soeurs etaient d'accord pour que je garde la maison.Quatre d'entre eu m'ont signé un papier que ...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2014 par
condorcet
golene Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Je voudrai savoir si un notaire a le droit de garder le montant de la vente d'une maison sur les comptes de son étude. Merci de votre répo...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2014 par
Enka1
roxe74 Donation-Succession

Faire une donation

Bonjour, notre père est décédé en 2006. Nous sommes 5 enfants. ma mère prévoit de faire un don d'argent à trois enfants : 50 000 euros pour le 1er...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2014 par
roudoudou22
psgp Donation-Succession

Donation et usufruit

bonjour mes parents ont fait une donation de la totalité de leur appartement ( habitation prnicipale) a mon fils et a moi en ayant l'usuf...

2 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2014 par psgp
SL180510 Donation-Succession

Décès de ma tante, héritage

 Résolu

bjr ma tante vient de décéder (elle n'avait pas mari et pas d'enfants), elle avait deux soeur (ma tante et ma mère qui est également décédée) lors d...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2014 par SL180510
lumatt Donation-Succession

Droit de retour donation terrain

Bonjour, Ma mère vient de faire une donation d'un terrain familial avec une clause de droit de retour. Je vais faire construire une maison avec mon ...

6 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2014 par
condorcet
succession13 Donation-Succession

Sortie d indivision avec frere handicape

Bonjour, après 4 ans d indivision dont 3 avec convention entre indivisaire,je voudrais sortir de celle ci. c'est un bien immobilier partager entre m...

4 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2014 par nico13
morsyl Donation-Succession

Dons anterieurs

 Résolu

Bonjour, Il y a une petite quinzaine d'années, nous avons donné à notre fille (en francs à l'époque) l'équivalent de 15200 euros en un chèque que ma...

4 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2014 par morsyl
laetitial9804 Donation-Succession

Fermage en indivision

BONJOUR LE COUSIN DE MON MARI EST EN INDIVISION SUR DES TERRES AVEC SA COUSIN ET C EST ELLE QUI FAIT LE FERMAGE ET ELLE NE LUI PAYE PAS CA FAIT 2 ANS ...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2014 par Gasc
CATMOA Donation-Succession

Acte de notoriété prescriptive

Bonjour, Je ne comprends pas pourquoi la notaire souhaite établir un acte de notoriété prescriptive alors que je lui ai fourni la plupart des docu...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2014 par Gasc
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