Les discussions

charles-ingalls Donation-Succession

Achat d'une maison héritage

Bonjour, Succession suite au décès du défunt Maison appartenant à 50 % au défunt et à 50 % à sa première femme (avec qui il était divorcé) ...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
condorcet
ducar Donation-Succession

Donation a un seul enfant

Bonjour, Mon père vient de décéder, il a 2 enfant d'un premier mariage et 1 enfant d'un second mariage. Il avait plusieurs maison mais la fille du ...

3 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
Sorgin
dgi24 Donation-Succession

Refus de vente par un heritier

Bonjour, Mon épouse a perdu ses parents l'année derniere et ces derniers possedaient une maison. Comme heritiers nous avons mon épouse et ses deux n...

12 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2012 par
dgi24
pecheurdecarpes Donation-Succession

Dons familiaux d'argent

Bonjour, Ayant une procuration sur le compte de ma mère, puis-je me faire un don familiale d'argent ?

6 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
istacloc
Lunabella Donation-Succession

Héritage et reconnaissance de dette

Bonjour, Je vais essayer d'être claire. Lorsque mes parents étaient mariés, ils avaient achetés une maison en commun et lors de leur divorce, e...

6 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
Lunabella
jeanmartine Donation-Succession

Succesion

 Résolu

Bonjour, voila ma question, mon papa va vendre sa maison don il est proprietaire et usufriutier depuis que ma maman est deceder , nous sommes quat...

9 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
jeanmartine
christine1959 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Mon mari étant plus vieux avec déjà un enfant de 55 ans ,remarie avec moi même nous avons travaille dur pour avoir ce que nous possédons...

1 réponse Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
condorcet
AnittaL Donation-Succession

Donation au dernier vivant révocable ?

 Résolu

Bonjour, Mariés depuis 40 ans en communauté réduite aux acquêts, nous nous sommes fait une donation au dernier vivant en 1985, j'ai deux fils d'un...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2012 par
AnittaL
sensiaree Donation-Succession

Heritage

bonjour,je viens d'apprendre par hasard que mon père est décédé il y a 1 an,et que ma mère vient de vendre leur maison;Je n'ai pas été prévenu,j'ai ég...

9 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2012 par
sensiaree
mimounne62 Donation-Succession

Achat avec nue propriété

Bonjour, à tous, je suis seule avec une ado et voudrais acheter la maison des parents. la maison se trouve en région wallonne, Belgique. bien sûr je...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2012 par
mimounne62
gégé134 Donation-Succession

Declaration don manuel

Bonjour, j'ai besoin d'un éclaircissement, sur les dons manuel de parent à enfant. (enfant unique et seul héritier) 1985 don manuel de 50000 f 199...

6 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2012 par
istacloc
yaurete Donation-Succession

Qui peux m'éclairer?

Bonjour, mon pere est decedé le 26sept 2012,la notaire me demande tout les documents attestants les pensions ect... je suis fille unique et donc seule...

5 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2012 par
yaurete
GG Donation-Succession

Donation et succession

Bonjour, mes parents m'on donné entre vif et en avance d'hoirie, un terrain. Le département ayant donné des aides lorsque que mon père était en mais...

11 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2012 par
istacloc
michèle31 Donation-Succession

Bénéficiaires assurance vie

Bonjour, Ma mère décédée avait souscrit 4 assurances vie pour un montant important au profit d'une association, ce qui fait qu'il ne me revient en ...

5 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
michèle31
Marine80 Donation-Succession

Testament olographe

 Résolu/Fermé

Bonjour, Ma tante m'a désigné comme légataire universel sur un testament olographe des biens immobiliers , mobiliers et autres.. Elle était veuve, ...

Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
gnafoo
jean michel30 Donation-Succession

Certificat d 'heredité.

Bonjour, mon père est décédé il y a quelques mois et un certificatd 'heredité a été demandé en mon nom par une tiers personne auprès d'un notaire sa...

2 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
domdo76
dumoly Donation-Succession

Père divorcé et remarié

Bonjour, Mon père est divorcé de ma mère et remarié et je ne m'entends pas du tout avec ma belle-mère. Ils ont un compte joint, j'ignore si ils ont ...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
condorcet
unjy59 Donation-Succession

Familles recomposée , usufruit..

Bonjour, divorcée 3 enfants , mon ami divorcé 2 enfants. Chacun un Bien immobilier qu on a mis en vente et 2 compromis signés. Nous souhaitons rach...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
condorcet
prothesiste Donation-Succession

Succession d heritiers

Bonjour, a la suite d uhe succession j ai avance toutes les charges et frais detravaux pendant 6 ans pour les heritiers (3 et moi meme pour une peri...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
condorcet
sandrinepochet30 Donation-Succession

Droit de succession et delai de paiement

Bonjour, je suis en pleine succession suite au deces de mon frere nous etions en indivission sur une maison soit 50 % a notre beau pere puisque mere ...

1 réponse Dernière réponse le 11 oct. 2012 par
condorcet
PASTRI54 Donation-Succession

Succession en corse

 Résolu

Bonjour, J'ai hérité de plusieurs parcelles de terrains, situées en corse, qui appartenait à ma mère et à ma tante. Elles étaient copropriétaires...

1 réponse Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
condorcet
pascal1359 Donation-Succession

Donation parents enfants

 Résolu

Bonjour, Nous sommes une famille de 6 enfants Nous avons un frère DCD avec un enfant ! < Donation entre enfants < La part de sa fille ou pas Part...

2 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
pascal1359
kiplou27 Donation-Succession

Testament contesté

Bonjour, Par testament authentique, ma mère m'a léguée sa quotité disponible. Mes 2 frères ne sont pas d'accord avec ce testament. Que peuvent-il...

6 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
kiplou27
domezon Donation-Succession

Testament contesté

Bonjour, Mes parents ont fait de leur vivant un testament en me léguant la part réservataire. Sur ce testament fait dans les règles de l'art, mes ...

10 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
kiplou27
DIDEUROS Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier après succession

 Résolu

Bonjour, Après le décés de ma maman, mon papa bénéficiant des droits au dernier vivant a conservé la jouissance de la maison familiale. Aujourd'hui...

3 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
istacloc
anne-charlotte Donation-Succession

Degré de parenté

Bonjour, ma cousine m'a désigné comme bénéficiaire de son assurance vie. mon arrière grand mère et sa mère étaient soeurs. elle était donc la cousi...

4 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2012 par
médoc
dups33 Donation-Succession

Donnation par preciput

Bonjour, Je viens aux renseignements, mon père a eu une donation de sa maison par préciput, il y a 40 ans par son père, aujourd'hui mon grand père v...

8 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
dups33
Acpol Donation-Succession

Quotité disponible et réserve

Bonjour, Je suis en formation en droit (option droit notarial) et je me perds un peu dans les réserves héréditaires, quotité disponible, quotité o...

11 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
rapher
lolmou Donation-Succession

Recherche de notaire d'une donation

Bonjour, J'explique donc mon probléme, Mon père et moi avions chacun la moitiée de l'appartement que j'occupe, il a décidé par la suite de me d...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
condorcet
patou13 Donation-Succession

Succesion

 Résolu

Bonjour, ma question est:ma compagne vient de décédé nous avons 2enfants un de 27ans marié 2 enfants un de 19 ans qui vit avec moi , nous n'étions ni ...

2 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
condorcet
jolie Donation-Succession

Droit de tout comptes

Bonjour, je suis separer mais mon mari viens de deceder je voudrais savoir quels sont mes droits

4 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
istacloc
christine3083 Donation-Succession

Capital décès d'un frère sans enfant

Bonjour, Mon frère célibataire sans enfant est décédé. j'ai réglé entierement ses frais d'obsèques. Il était au chomage. Puis je prétendre à...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
rio loco
keita2k9 Donation-Succession

Succession compliquée

Bonjour, Mon père est décédé fin avril, mes parents étaient mariés sous le régime de communauté des biens, ma mère à reçu une somme liée à la mala...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
istacloc
claranne33 Donation-Succession

Heritage enfant naturel

Bonjour, Enfant Naturel , j'ai été reconnu par le mari de ma mère à l'age de 5 ans. Lors du décés de mon père naturel en 2006, j'ai fait la conna...

3 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
istacloc
clemjj Donation-Succession

Interprétation d un testament

Bonjour, Le testament holographe de ma mère laisse des biens immobiliers à ma soeur et à momi. Avec les évaluations je bénéficie presque entièrement...

13 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
domdo76
elisa837 Donation-Succession

Succession indivision

 Résolu

Bonjour, mon epoux était en indivision avec sa soeur sur la maison de leurs parents.mon mari vient de décéder ,nous etions maries sous le régime ...

6 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
elisa837
cece79 Donation-Succession

Donation et succesion de mon père

 Résolu

Bonjour, Pour résumer, je suis fille unique de mon père et de ma mère. Mes parents ont divorcé et mon père a refait sa vie et a eu un fils d'un seco...

5 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
istacloc
Mariq Donation-Succession

Perte de livret de famille

Bonjour, Ma mère est décédée. Elle avait perdu son livret de famille. Comment peut-on prouver qu'avec mes frères et soeurs nous sommes bien ses seul...

1 réponse Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
istacloc
Terry 09 Donation-Succession

Succession bloque...

Bonjour, Mon grand père et décédé en 1999 il la 2fils Et moi et mon frère on née le héritier de conpte bancaire Et c bloque parseke il falai 2sig...

3 réponses Dernière réponse le 9 oct. 2012 par
istacloc
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