Les discussions

isis3374 Donation-Succession

Donation

 Résolu

lors d'une donation mère/filles le notaire doit il fournir une copie de l'acte

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par Sorgin
mike6868 Donation-Succession

Sucession pour ma fille

Bonjour , Voila , je part du principe que ma fille à un père Et mes belles filles un autre . Il me semblerait donc normal que ma fille obtienne 10...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par
condorcet
bellelili Donation-Succession

Succession

bonjour quels sont les possible recours pour un enfant non reconnu par l un de deux parents, en cas de succession?

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2014 par
condorcet
misstinguette37 Donation-Succession

Carte grise

Bonjour Pouvez vous me donner quelques informations? La carte grise d'un véhicule était au nom de l'ami de ma mère décédé en 1997. Ma mère na jamais ...

3 réponses Dernière réponse le 29 mars 2014 par
condorcet
cpejmb50 Donation-Succession

Prédécès d'un légataire

Lors d'une succession nous sommes 3 légataires et l'un de nous est décédé depuis la date de décès de la personne dont nous héritons . Le règlement de ...

5 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
nohalala Donation-Succession

Frere age de 48ans sous curatelle

Bonjour, si mes parent vend leur maison de leur vivant a un de leur enfant et que les autres ne veules pas leur pard le juge qui control la curatelle ...

5 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par nohalala
Sans famille89 Donation-Succession

Action en retranchement

Issue d'un 1er lit je doit engager une action en retranchement . Mon père à changer de régime matrimonial malgré le desaccord des enfants du 1er et 2e...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
Schwezy73 Donation-Succession

Imprimé

Bonjour, je suis bénéficiaire d'une assurance vie par héritage et cette assurance me réclame pour la restitution des fonds l'imprimé 2075 A de no...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
TigreDEau Donation-Succession

Qui choisit le notaire ?

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir s'il existe une règle dans le choix d'un notaire. Pour être plus concret, la succession comporte une donation au der...

4 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par TigreDEau
çoisémenté Donation-Succession

Spolié d'héritage.

Bonjour J'ai vraiment besoin que l'on m'éclaire !!! Nous sommes deux enfants et pour ma part je suis définitivement en conflit avec mes parents. M...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
ilbaoune Donation-Succession

Droit de succession en algérie

Bonjour j'ai deux soeurs ma mère et mon père sont décédé l'une de mes soeurs veux faire établir un acte de fredha par un notaire en Algérie pour rapat...

2 réponses Dernière réponse le 28 mars 2014 par
condorcet
ness0421 Donation-Succession

Comment protéger mes enfants

bonjour, Voila il y a 5ans je me suis séparée du papa de mes deux filles qui ont 6 et 10 ans. Il avait reçu l'année avant notre séparation une do...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par
doris33
titout58 Donation-Succession

Attente sur versement de l'assurance vie

Bonjour, la maman ce mon épouse est décédée en octobre 2013 celle-ci a une assurance vie BNP Nous avons envoyé un certificat de notorité et un c...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2014 par ginto5
led zeppline Donation-Succession

Formulaire 2735

 Résolu

bonjour, je suis occupé de remplir le formulaire 2735, pour une donation entre père et fils. à la page 2, case " somme d'argent ". je ne sais pas si ...

4 réponses Dernière réponse le 27 mars 2014 par led zeppline
poupchette Donation-Succession

Frais de notaire suite à décès

mon papa est décédé en décembre dernier, le notaire réclame des frais de sucession à ma maman alors que celle-ci, toujours en vie, était mariée avec m...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par Miloulilou
Benoît 3181 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon beau père a un cancer du pancréas. Il est marié!. Pour l'instant, rien n'a été fait au niveau du notaire sur la succession. Sachant que m...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par Sorgin
nanou93270 Donation-Succession

Décès

Notre mère âgée de 76 ans,nous a quitté subitement mardi dernier, mon frère et moi avons du faire face au frais d'obseques car insuffisance sur les co...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par Sorgin
babychipie Donation-Succession

Heritage

voilà, j'ai mes deux grands parents qui sont décédé et ils étaient proprietaire d'une maison et avais 3 enfants dont 2 sont décédé. j'aimerai savoir c...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par Sorgin
kingkat Donation-Succession

Mere fatiguee

bonjour j ai une mere qui ma fait une donnation (je suis son fils) en janvier 2012 a 76 ans elle etait en pleinne forme aucun ennuie de sante partic...

3 réponses Dernière réponse le 27 mars 2014 par
BmV
MONICHUM Donation-Succession

Succession après remariage du père

Mon père, veuf , s'est remarié et a acheté, après son mariage, un pavillon, avec sa nouvelle épouse. Il vient de décéder et ma belle-mère va vendre ...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par
condorcet
jet21200 Donation-Succession

Succession petit enfants

Bonjour Mon pere est decedé il y a 2 semaine! J'ai effectuer une renonciation des actifs et des passifs! J'ai 3 enfants mineur je souhaite ef...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2014 par
condorcet
Fiorentina1964 Donation-Succession

Succession entre frère et soeur

Bonsoir, Mon père vient de décéder, la résidence principale revient à ma mère les formalités notariales ont été faites avant le décès de mon père a...

2 réponses Dernière réponse le 27 mars 2014 par Fiorentina1964
mataube Donation-Succession

Devrait-on faire un testament ?

 Résolu

Bonsoir, je souhaiterais savoir une chose. Ma tante n'a pas d'enfant, ni d'époux, elle a économisé une somme assez importante (fruit de son travail...

23 réponses Dernière réponse le 26 mars 2014 par Cfc
agelin Donation-Succession

Revenir sur une succession reglée?

Bonjour, je voudrais savoir si on peut revenir sur une succession réglée depuis plusieurs années (et si oui, dans quelles conditions). Merci

2 réponses Dernière réponse le 26 mars 2014 par ddorrissekk974
claudine Baudry Donation-Succession

Eviter les droits de succession

est ce que la donation à notre fils unique enlèvera les droits de succession qu'il devrait payer dans le cadre de son héritage ?

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2014 par Sorgin
rgino Donation-Succession

Notaire liquidateur nommé par le jaf

Bonjour, apres un divorce tumultueux dont la demande a été faite en 2008 , le jaf nomme un notaire liquidateur , en quoi consiste son role precisement...

4 réponses Dernière réponse le 26 mars 2014 par rgino
SPIROU18320 Donation-Succession

Problème argent succession

Bonjour, Ma mère est entrée en maison de retraite en 2006 et est décédée en 2013. Elle bénéficiait de l'APA , de sa retraite et de la CAF, le complé...

2 réponses Dernière réponse le 26 mars 2014 par SPIROU18320
claudine Baudry Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour, nous avons un fils unique, que faire pour qu'il n'ai pas a payer les droits de succession

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2014 par
doris33
catshana Donation-Succession

Testament olographe à main guidée

Bonjour, mon voisin , qui n'a pas d'enfants ,dont je me suis occupée dans son quotidien sans contrepartie depuis 10 ans m'a demandé de rédiger son te...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2014 par
Enka1
ARTMERCEDESLUX Donation-Succession

Suite succession fille

 Fermé

Bonjour, Je viens de reçevoir quelques documents que j'ai du demander au notaire de ma mère décédée, et je souhaiterai avoir votre avis. La cart...

Dernière réponse le 26 mars 2014 par
australe13
bernard 52200 Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, mon conjoint étant en retraite et avec lequel je suis séparé de fait à déclaré à sa retraite etre celibataire idem au impots s'il décède qu...

2 réponses Dernière réponse le 26 mars 2014 par
doris33
bernard 52200 Donation-Succession

Succession

bonjour , mes parents sont décédé en 1995 et 2004 pour ma mere en 2008 on est passé devant notaire pour partages des biens ils saverent que lors de se...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2014 par
condorcet
MaAamie Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Je souhaiterais avoir des informations sur une vente de maison : Ma mère est décédé et aujourd'hui mon père souhaite vendre la maison ...

2 réponses Dernière réponse le 26 mars 2014 par Sorgin
umdy Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mère vit actuellement dans la maison familiale en loyer car ma grand mère en a la jouissance et vu qu' elle es parti en maison de retra...

10 réponses Dernière réponse le 25 mars 2014 par umdy
FLAADERCHE07 Donation-Succession

Héritage de 3 neuveux

Bonjour, J ai mon frère qui réside dans la même ville que moi , dans la DROME , divorce depuis fort longtemps , ses 3 enfants résident a PARIS , et ...

6 réponses Dernière réponse le 25 mars 2014 par
FLAADERCHE07
marybleue Donation-Succession

Sceller une urne sur le caveau de famille

Bonjour et merci à vous, Ma maman est atteinte d'un cancer et je m'occupe d'elle. Elle souhaite être incinérée et que son urne soit scellée sur le ...

4 réponses Dernière réponse le 25 mars 2014 par
marybleue
patty 2050 Donation-Succession

Vente du bien en usufruit

Bonjour, mon père a fait un arrangement de famille de son vivant en laissant mon frère nu propriétaire et l'usufruit à ma mère. Nous sommes 4 enfant...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2014 par Sorgin
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